Projet d'assainissement de la mine Giant - Rapport annuel 2022-2023

À propos du présent rapport

Bienvenue au huitième rapport annuel du projet d'assainissement de la mine Giant (ci-après appelé le projet). Le rapport donne un aperçu des principales activités et du rendement du projet pour l'année de déclaration 2022-2023Note de bas de page 1 en mettant l'accent sur la gestion de l'environnement, la santé et la sécurité et la participation de la communauté. L'objet du rapport est de vérifier que :

Le présent rapport est soumis au Comité de surveillance de la mine Giant, l'organisme de surveillance indépendant mis sur pied dans le cadre de l'Entente en matière d'environnement (pour des renseignements supplémentaires, consulter l'Entente en matière d'environnement (PDF) – Harmonisation des rapports [appendice A].

Le contenu du présent rapport a été façonné en grande partie par l'Entente en matière d'environnement signée en juin 2015, ainsi que par les commentaires de l'équipe du Comité de surveillance de la mine Giant. Le rapport respecte les obligations en matière de production de rapports pour le Projet qui sont établies dans l'Entente en matière d'environnement.

Pour en savoir davantage sur le projet, veuillez consulter le site Web suivant : Projet d'assainissement de la mine Giant.

Table des matières

Tableaux

Figures

Message du sous-ministre adjoint, Organisation des affaires du Nord

Au nom de toute l'équipe du projet d'assainissement de la mine Giant (ci-après appelé le projet), je suis heureux de remettre le huitième rapport annuel au Comité de surveillance de la mine Giant. Le présent rapport donne à nos intervenants et au public un compte rendu transparent et détaillé de l'avancement du projet d'assainissement de la mine Giant au cours de la dernière année. Nous avons à cœur le respect du mandat que nous a conféré le gouvernement du Canada, soit de maintenir des partenariats solides avec les gouvernements provinciaux, territoriaux et municipaux et les titulaires de droits autochtones. En outre, nous mettrons en œuvre la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones et collaborerons avec les Premières Nations, les Inuit et les Métis pour faire progresser leurs droits afin d'avancer sur la voie de la réconciliation.

Le présent huitième rapport annuel incorpore la rétroaction et les conseils reçus du Comité de surveillances de la mine Giant, des titulaires de droits et des intervenants à la suite de la présentation des rapports précédents. Un certain nombre d'étapes ont été franchies dans le cadre du projet 2022-2023, notamment :

Les travaux d'assainissement achevés à ce jour ont entraîné des résultats socioéconomiques positifs, notamment, mais sans s'y limiter, les suivants :

Parmi les initiatives financées, mentionnons :

On prévoit que les travaux d'assainissement prévus dans les années à venir continueront de renforcer les avantages et les résultats socioéconomiques pour les peuples autochtones et les habitants du Nord.

Les mesures et les activités d'urgence sur le site sont revenues aux approches de gestion de la santé et de la sécurité antérieures à la COVID-19 et le projet a fait la transition vers davantage de séances de mobilisation en personne tout en utilisant des approches de réunions virtuelles ou hybrides. L'équipe continuera de tirer parti de ces approches souples pour échanger des renseignements, entendre les commentaires et obtenir de nouveaux commentaires en 2023-2024 et au-delà, car la mobilisation est un élément clé du projet.

Nous demeurons engagés à communiquer de façon transparente nos progrès et à renforcer notre collaboration avec les peuples autochtones, les résidents du Nord et tous les Canadiens. Nous encourageons la rétroaction constructive au fur et à mesure que nous progressons dans la planification, les opérations et la gestion du projet. Notre vision ultime est de collaborer pour régler l'héritage laissé par la mine Giant. Cela contribuera au renouveau des relations entre le Canada et les peuples autochtones, et façonnera un avenir meilleur pour tous.

Georgina Lloyd

Georgina Lloyd
Sous-ministre adjointe, Organisation des affaires du Nord, Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada

Résumé des progrès réalisés en 2022-2023 et plans pour 2023-2024

Le tableau ci-dessous résume les principales activités qui étaient prévues en 2022-2023 (comme elles sont énoncées dans le rapport annuel de 2021-2022), donne une brève description des progrès réalisés et indique les activités prévues pour 2023-2024. Ce résumé permet aux lecteurs de savoir si l'équipe du Projet a réalisé ce qu'elle avait prévu et, dans le cas contraire, de comprendre pourquoi.

Avancement des travaux d'assainissement

Volet : Congélation [section 3.1]

Plans pour 2022-2023 :
  • Terminer la zone de la plateforme de congélation AR1, qui comprend l'installation de matériaux de carrières d'emprunt pour la « couche d'isolation » de la zone de congélation.
  • Lancer la conception détaillée de la fosse B1 (qui comprend AR4 et une partie des zones de congélation AR3).
Progrès en 2022-2023
Terminé :
  • La zone de congélation AR1 a été terminée.
  • Une réunion de lancement révisée pour la construction de la fosse B1 a été terminée en mars 2023 en raison de l'ajout d'une portée supplémentaire pour tenir compte du plan révisé de mise en œuvre du projet du directeur principal des travaux.
Plans pour 2023-2024 :
  • Poursuivre les travaux de conception de la zone de congélation dans la fosse B1 en 2023-2024.
  • Mener des enquêtes sur le terrain pour faciliter la conception détaillée de la fosse B1.

Volet : Construction d'une décharge pour les déchets non dangereux [section 3.2]

Plans pour 2022-2023 :
  • Terminer la construction de la première phase de la décharge pour les déchets non dangereux, comme il est indiqué dans le plan de conception de la décharge pour les déchets non dangereux.
Progrès en 2022-2023
Terminé en grande partie :
  • La construction de la décharge pour les déchets non dangereux a été terminée en grande partie et a commencé à fonctionner en août 2022 en recevant les déchets de la déconstruction du lotissement urbain. Fin du fonctionnement annuel à la fin d'octobre 2022. Des travaux supplémentaires ont été soulevés pour remédier à certaines lacunes mineures.
Plans pour 2023-2024 :
  • Il est prévu que la décharge pour les déchets non dangereux recevra des déchets conformément au plan de surveillance et de gestion des déchets. La construction de la phase 1 devrait être terminée au printemps ou à l'été 2023.

Volet : Remblayage souterrain [section 3.3]

Plans pour 2022-2023 :
  • Poursuivre le programme de remblayage des premiers travaux.
Progrès en 2022-2023
En cours :
  • Le placement du remblai en pâte cimentée a progressé conformément à la conception de la stabilisation souterraine.
Plans pour 2023-2024 :
  • Poursuivre la stabilisation souterraine en 2023-2024. Prévoir de terminer en 2024-2025.

Volet : Remblayage souterrain [section 3.3]

Plans pour 2022-2023 :
  • Poursuivre le programme de remblayage des premiers travaux.
Progrès en 2022-2023
En cours :
  • Le placement du remblai en pâte cimentée a progressé conformément à la conception de la stabilisation souterraine.
Plans pour 2023-2024 :
  • Poursuivre la stabilisation souterraine en 2023-2024. Prévoir de terminer en 2024-2025.

Volet : Déconstruction du lotissement urbain [section 3.4]

Plans pour 2022-2023 :
  • Lancer la déconstruction du lotissement urbain.
Progrès en 2022-2023
En cours :
  • L'élimination et la démolition des matériaux dangereux de structures ont progressé, et l'accent a été mis sur les bâtiments situés dans l'emprise de la nouvelle station de traitement de l'eau.
Plans pour 2023-2024 :
  • Terminer l'élimination des matières dangereuses et la démolition des structures des lotissements urbains.
  • Effectuer des inspections de la structure et des matières dangereuses des bâtiments de la zone industrielle centrale afin d'appuyer la portée et la planification de la démolition.

Avancement de la conception et de la préparation des travaux d'assainissement

Volet : Projets de traitement de l'eau [section 4.1]

Plans pour 2022-2023 :
  • Mobiliser le groupe de travail sur la conception de la station de traitement de l'eau, finaliser la conception de la station de traitement de l'eau (apport, station et sortie) et présenter le plan de conception de la station de traitement de l'eau de la vallée du Mackenzie en 2022 à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie.
  • Passer le contrat de construction pour la station de traitement de l'eau (la construction devrait commencer en 2023-2024).
  • Poursuivre la refonte du tuyau de prise d'eau douce.
Progrès en 2022-2023
Partiellement terminé :
  • Le plan de conception de la station de traitement de l'eau a été présenté à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie, et les commentaires des examinateurs ont été répondus.
  • Le groupe de travail sur la conception de la station de traitement de l'eau a été mobilisé en mai 2022.
  • L'approvisionnement pour la station de traitement de l'eau est presque finalisé.
  • La refonte de la prise d'eau douce continue.
Plans pour 2023-2024 :
  • Finaliser l'approvisionnement et attribuer le contrat de construction de la station de traitement de l'eau en avril 2023. Lancer les activités de construction à la fin du printemps 2023.
  • Finaliser la conception de la prise d'eau douce et ajouter au contrat de la station de traitement de l'eau.
  • Approbation prévue du plan de conception de la station de traitement de l'eau en mai 2023, avant le début de la construction.
  • Préparer la portée du contrat relatif à la station de traitement de l'eau, et au fonctionnement et à l'entretien.

Volet : Projets de traitement de l'eau [section 4.1]

Plans pour 2022-2023 :
  • Terminer l'évaluation du traitement passif.
Progrès en 2022-2023
Partiellement terminé :
  • Une note de service interne a été rédigée pour résumer la recherche sur le traitement passif réalisée à ce jour.
Plans pour 2023-2024 :
  • Rédiger un résumé de recherche pour l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie.

Volet : Élimination et gestion des déchets [section 4.2]

Plans pour 2022-2023 :
  • Poursuivre la conception détaillée des sols contaminés.
  • Poursuivre la conception détaillée du retrait des déchets hautement contaminés par l'arsenic, du lavage du sol et du remblayage de la chambre 15.
Progrès en 2022-2023
En cours :

La conception détaillée des sols contaminés a été avancée.

  • La conception détaillée du retrait des déchets hautement contaminés par l'arsenic, du lavage du sol et du remblayage de la chambre 15 a été avancée.
Plans pour 2023-2024 :
  • Poursuivre davantage la conception détaillée des sols contaminés.
  • Poursuivre davantage la conception détaillée du retrait des déchets hautement contaminés par l'arsenic, du lavage du sol et du remblayage de la chambre 15.
  • Présenter le plan de conception des sols contaminés à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie.

Volet : Aires de confinement des résidus [section 4.3]

Plans pour 2022-2023 :
  • Présenter l'ébauche du plan de gestion et de surveillance des résidus au groupe de travail pour la mobilisation préalable avant de la soumettre à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie.
  • Présenter le plan de conception des résidus à un moment semblable avec le plan de gestion et de surveillance des résidus.
  • Mener une étude de déshydratation du bassin sud.
Progrès en 2022-2023
Terminé :
  • Le plan de conception des résidus a été achevé et soumis à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie.
  • La mobilisation préalable du groupe de travail sur le plan de gestion et de surveillance des résidus a été réalisée, révisée et présentée de nouveau à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie.
  • L'étude de déshydratation du bassin sud a été menée.
Plans pour 2023-2024 :
  • Commencer à rédiger des documents d'approvisionnement pour les aires de confinement des résidus initiales.

Volet : Fermeture des fosses à ciel ouvert [section 4.4]

Plans pour 2022-2023 :
  • Peaufiner la conception de la fermeture de fosses à ciel ouvert en abordant certaines incertitudes.
  • Terminer la mobilisation et informer sur l'état des décisions de fermeture.
  • Effectuer une visite sur le site afin d'examiner les enquêtes sur le terrain aux fins de forage.
Progrès en 2022-2023
Terminé :
  • La modélisation du pergélisol de remblayage de fosse est terminée, et le modèle de pergélisol a été peaufiné à l'aide de la conception de couverture de fosse mise à jour.
  • Des modifications ont été apportées à la conception de la couverture de fosses à ciel ouvert afin de réduire l'infiltration d'eau dans les fosses.
  • L'évaluation de la dérivation des eaux de surface des fosses à ciel ouvert est terminée.
  • La mobilisation du groupe de travail sur la mise à jour de la conception de fosses à ciel ouvert et la mise à jour des critères de fermeture sont terminées.
  • La visite sur le site afin d'examiner les enquêtes sur le terrain aux fins de forage a été effectuée.
Plans pour 2023-2024 :
  • Commencer le programme de terrain pour caractériser le remblayage existant de la fosse C1 à l'automne 2023.
  • Commencer le programme de terrain pour définir et caractériser le mort-terrain autour des fosses qui seront utilisées pour stocker le matériel de remblayage granulaire contaminé.
  • Effectuer d'autres évaluations des flux d'eau dans les fosses contenant du remblayage granulaire contaminé à l'aide des données obtenues dans le cadre du programme de terrain.
  • Faire progresser le plan de conception.
  • Mobiliser le groupe de travail sur les critères de fermeture des fosses à ciel ouvert est prévu pour juin 2023.

Volet : Autres travaux de conception [section 4.5]

Plans pour 2022-2023 :
  • Commencer les travaux relatifs à la partie 2 du plan de conception de l'infrastructure du site.
  • Terminer la mise en œuvre du plan d'infrastructure de courant phasé.
Progrès en 2022-2023
Partiellement terminé :
  • Les plans de conception de l'infrastructure du site ont été divisés en deux parties : la partie 1 (démolition des bâtiments du site) et la partie 2 (déconstruction des infrastructures restantes du site, comme les ponts et les routes d'accès, et construction de nouvelles infrastructures, comme les clôtures et les ponts). La partie 1 du plan de conception de l'infrastructure du site a été terminée en 2021-2022.
  • Le plan d'infrastructure de courant phasé et les documents d'approvisionnement de lignes électriques ont progressé.
  • Le projet a reçu l'approbation sur les critères de l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie d'acceptation géochimique d'emprunt par l'entremise du plan de gestion et de surveillance des matériaux d'emprunt et des explosifs.
Plans pour 2023-2024 :
  • Commencer la partie 2 du plan de conception de l'infrastructure du site.
  • Termier le plan d'infrastructure de courant phasé et les documents d'approvisionnement de lignes électriques.
  • Déterminer la portée de l'enquête géotechnique à l'appui de la conception du ruisseau Baker et la terminer.
  • Terminer le programme de forage d'exploration à l'échelle du site afin de fournir des données géotechniques pour appuyer plusieurs ensembles de travaux.

Activités

Volet : Entretien et maintenance [section 5.1]

Plans pour 2022-2023 :
  • Poursuivre l'entretien et maintenance conformément au contrat, aux exigences réglementaires et aux conditions du site.
  • Continuer de surveiller la qualité de l'air, de mener des activités continues de gestion des poussières, de se préparer à la crue du printemps 2022, de rejeter les effluents traités à Baker Pond, d'effectuer la maintenance des routes et de l'infrastructure du site, et d'assurer la sécurité du site.
Progrès en 2022-2023
En cours :
  • La surveillance de la qualité de l'air, la gestion des poussières, la maintenance des routes et de l'infrastructure du site, et la fourniture de la sécurité du site ont été réalisées. Les effluents traités ont été rejetés à Baker Pond.
Plans pour 2023-2024 :
  • Poursuivre l'entretien et maintenance conformément au contrat, aux exigences réglementaires et aux conditions du site.
  • Continuer de surveiller la qualité de l'air, de mener des activités continues de gestion des poussières, de se préparer aux crues des printemps 2023 et 2024, de rejeter les effluents traités à Baker Pond, d'effectuer la maintenance des routes et de l'infrastructure du site, et d'assurer la sécurité du site.

Volet : Entretien et maintenance [section 5.1]

Plans pour 2022-2023 :
  • Effectuer les premiers travaux de stabilisation souterraine et la consignation de la fermeture.
  • Poursuivre les travaux visant à obtenir l'accès aux zones remplies de glace de la mine situées sous les fosses A1 et A2. Lancer des installations de soutien au sol pour assurer un accès sécuritaire à la stabilisation de la mine.
  • Désaffecter la station de pompage à 750 niveaux, retirer les matières dangereuses, procéder à l'examen des mines et se préparer à l'abandon de l'extrémité nord de la mine.
Progrès en 2022-2023
Partiellement terminé :
  • La fonte de la glace dans les zones A1 et A2 a progressé.

Les travaux de conception pour un accès sécuritaire, l'électrification et une meilleure fonte des glaces dans les zones A1 et A2 ont progressé.

  • Une enquête sur les matières dangereuses souterraines a été réalisée.
  • La conception des modifications à apporter au tuyau d'eau à haute teneur en arsenic (obligatoire avant l'abandon du souterrain) a été réalisée.
  • La station de pompage à 750 niveaux n'a pas été désaffectée, car elle demeure une autre source de secours pour la redondance du pompage jusqu'à ce que le nouveau système soit construit pour approvisionner la nouvelle station de traitement de l'eau.
Plans pour 2023-2024 :
  • Poursuivre les travaux visant à obtenir l'accès aux zones remplies de glace de la mine situées sous les fosses A1 et A2. Lancer des installations de soutien au sol pour assurer un accès sécuritaire à la stabilisation de la mine.
  • Se préparer à l'abandon de l'extrémité nord de la mine, y compris la désaffectation de la station de pompage à 750 niveaux, le retrait des matières dangereuses et l'achèvement des modifications nécessaires au tuyau d'eau à haute teneur en arsenic.

Volet : Entretien et maintenance [section 5.1]

Plans pour 2022-2023 :
  • Poursuivre les activités régulières d'entretien et de maintenance souterrains.
  • Installer le système amélioré de communication dans la mine et achever le système de ventilation du puits C.
Progrès en 2022-2023
Terminé :
  • Le système amélioré de communication dans la mine (c'est-à-dire, le système d'alimentation inétanche) a été installé.
  • La construction du système de ventilation du puits C a été achevée.
Plans pour 2023-2024 :
  • Continuer d'améliorer le système d'avertissement d'urgence pour les gaz malodorants et de remplacer le brûleur à propane de chauffage d'air de la mine.

Volet : Entretien et maintenance

Plans pour 2022-2023 :
  • Poursuivre les travaux de l'entrepreneur d'entretien et maintenance de surface pour la maintenance des barrages.
Progrès en 2022-2023
En cours :
  • Les travaux de l'entrepreneur d'entretien et maintenance de surface pour la maintenance des barrages ont été poursuivis (selon les besoins).
Plans pour 2023-2024 :
  • Poursuivre les travaux de l'entrepreneur d'entretien et maintenance de surface pour la maintenance des barrages.

Volet : Atténuation des risques immédiats [section 5.1.1]

Plans pour 2022-2023 :
  • Terminer la décontamination et la démolition de certains bâtiments; le reste des bâtiments du lotissement urbain sont reportés à 2023-2024.
Progrès en 2022-2023
  • Remarque : La démolition des bâtiments n'est plus gérée par les opérations et est maintenant considérée comme faisant partie des activités d'assainissement (renseignements sur la déconstruction des lotissements urbains dans la section concernant l'assainissement ci-dessus).
Plans pour 2023-2024 :
  • Remarque : La démolition des bâtiments n'est plus gérée par les opérations et est maintenant considérée comme faisant partie des activités d'assainissement (renseignements sur la déconstruction des lotissements urbains dans la section concernant l'assainissement ci-dessus).

Volet : Atténuation des risques immédiats [section 5.1.1]

Plans pour 2022-2023 :
  • Effectuer l'inspection géotechnique annuelle et présenter le rapport à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie.
Progrès en 2022-2023
Terminé :
  • L'inspection géotechnique annuelle 2022 (barrages) a été effectuée. Le rapport a été présenté à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie.
Plans pour 2023-2024 :
  • Effectuer l'inspection géotechnique annuelle 2023 (barrages) et présenter le rapport à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie.

Volet : Atténuation des risques immédiats [section 5.1.1]

Plans pour 2022-2023 :
  • Effectuer une surveillance continue des barrages à risque élevé, comme il est indiqué dans le manuel d'exploitation, de maintenance et de surveillance.
Progrès en 2022-2023
Terminé :
  • La surveillance continue de tous les barrages a été effectuée, conformément au manuel d'exploitation, de maintenance et de surveillance.
Plans pour 2023-2024 :
  • Poursuivre la surveillance continue de tous les barrages sur place, conformément au manuel d'exploitation, de maintenance et de surveillance.

Volet : Atténuation des risques immédiats [section 5.1.1]

Plans pour 2022-2023 :
  • Continuer de mettre en œuvre des recommandations sur la sécurité des barrages sur place, dans la mesure du possible, afin de réduire au minimum les risques pour les barrages, et inclure des mises à jour dans le manuel d'exploitation, de maintenance et de surveillance.
Progrès en 2022-2023
En cours :
  • La mise en œuvre des recommandations sur la sécurité des barrages sur place est poursuivie, dans la mesure du possible, y compris le retrait de la végétation sur les pentes des barrages, la stabilisation des pentes des barrages B2 et la surveillance de l'instrumentation.
Plans pour 2023-2024 :
  • Continuer de mettre en œuvre des recommandations sur la sécurité des barrages sur place, dans la mesure du possible, afin de réduire au minimum les risques pour les barrages, et inclure des mises à jour dans le manuel d'exploitation, de maintenance et de surveillance.

Volet : Atténuation des risques immédiats [section 5.1.1]

Plans pour 2022-2023 :
  • Poursuivre la surveillance de la stabilisation du barrage no 1 et construire l'élévation du barrage, au besoin.
Progrès en 2022-2023
En cours :
  • La surveillance continue du barrage 1 a été effectuée.
  • La crête du barrage 1 a été élevée pour restaurer la capacité de stockage dans le bassin de polissage.
Plans pour 2023-2024 :
  • Effectuer la surveillance continue du barrage 1.

Volet : Atténuation des risques immédiats [section 5.1.1]

Plans pour 2022-2023 :
  • Aucun autre travail n'était prévu au moment du dernier rapport.
Progrès en 2022-2023
Terminé :
  • Une pompe de rechange pour le système de pompage du nord-ouest et un examen à l'échelle du système du pompage du nord-ouest ont été.
Plans pour 2023-2024 :
  • Mettre en œuvre des mesures correctives au système de pompage du nord-ouest à la suite de l'examen du système.

Environnement

Volet : Air [section 6.2]

Plans pour 2022-2023 :
  • Poursuivre la surveillance de la qualité de l'air, y compris la surveillance communautaire continue et la surveillance du périmètre du site, avec une surveillance propre à l'activité, le cas échéant.
Progrès en 2022-2023
En cours :
  • Les activités de surveillance de la qualité de l'air en 2022-2023 ont été poursuivies, comme il est indiqué dans le plan de surveillance de la qualité de l'air.
Plans pour 2023-2024 :
  • Poursuivre les activités de surveillance de la qualité de l'air en 2022-2023, comme il est indiqué dans le plan de surveillance de la qualité de l'air.

Volet : Air [section 6.2]

Plans pour 2022-2023 :
  • Continuer de traiter les aires de confinement des résidus et le réseau routier, au besoin.
Progrès en 2022-2023
En cours :
  • La gestion continue des poussières pour les aires de confinement des résidus, le réseau routier et les aires de travail actives est poursuivie, au besoin, à l'aide de dépoussiérants approuvés et d'eau.
Plans pour 2023-2024 :
  • Poursuivre la gestion continue des poussières pour les aires de confinement des résidus, le réseau routier et les aires de travail actives, au besoin, à l'aide de dépoussiérants approuvés et d'eau.

Volet : Eau [section 6.3]

Plans pour 2022-2023 :
  • Continuer de surveiller les effluents traités avant et pendant le rejet.
Progrès en 2022-2023
En cours :
  • La surveillance des effluents traités avant et pendant le rejet a été effectuée.
Plans pour 2023-2024 :
  • La station de traitement des effluents sera remplacée par une station de traitement de l'eau dans les années à venir.
  • La construction de la station de traitement de l'eau devrait commencer au printemps 2023. Jusqu'alors, la station de traitement des effluents est opérationnelle.

Volet : Eau [section 6.3]

Plans pour 2022-2023 :
  • Poursuivre la surveillance de la qualité de l'eau : Programme du réseau de surveillance, Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique, Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants et Étude de suivi des effets sur l'environnement, Programme de surveillance opérationnelle.
Progrès en 2022-2023
En cours :
  • La surveillance de la qualité de l'eau (Programme du réseau de surveillance, Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique, Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants et Étude de suivi des effets sur l'environnement, Programme de surveillance opérationnelle) est poursuivie.
Plans pour 2023-2024 :
  • Poursuivre la surveillance de la qualité de l'eau (Programme du réseau de surveillance, Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique, Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants et Étude de suivi des effets sur l'environnement, Programme de surveillance opérationnelle).

Volet : Eau [section 6.3]

Plans pour 2022-2023 :
  • Effectuer la surveillance conformément à la conception de l'Étude de suivi des effets sur l'environnement de la phase 7.
Progrès en 2022-2023
Terminé :
  • La surveillance a été effectuée conformément à la conception de l' Étude de suivi des effets sur l'environnement de la phase 7.
Plans pour 2023-2024 :
  • Présenter le rapport sur l' Étude de suivi des effets sur l'environnement de la phase 7 à Environnement et Changement climatique Canada en juin 2023.

Volet : Eau [section 6.3]

Plans pour 2022-2023 :
  • Effectuer la surveillance conformément au plan de conception du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique.
Progrès en 2022-2023
Terminé :
  • La surveillance a été effectuée conformément au plan de conception du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique.
Plans pour 2023-2024 :
  • Poursuivre la surveillance conformément au Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique.

Volet : Eau [section 6.3]

Plans pour 2022-2023 :
  • Présenter des rapports annuels (en fonction d'une année civile).
Progrès en 2022-2023
Terminé :
  • Le rapport annuel sur les permis d'utilisation de l'eau 2022 et le rapport annuel sur le Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique 2022 ont été présentés à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie en avril 2022.
Plans pour 2023-2024 :
  • Présenter des rapports annuels (en fonction d'une année civile).

Volet : Terres [section 6.4]

Plans pour 2022-2023 :
  • Poursuivre la gestion des déchets sur place.
Progrès en 2022-2023
En cours :
  • La gestion des déchets sur place conformément au plan de gestion et de surveillance des déchets a été poursuivie.
Plans pour 2023-2024 :
  • Poursuivre la gestion des déchets conformément au plan de gestion et de surveillance des déchets.

Volet : Terres [section 6.4]

Plans pour 2022-2023 :
  • Commander et exploiter la décharge pour les déchets non dangereux.
  • Poursuivre l'exploitation de la station de transfert des déchets pour les déchets opérationnels.
Progrès en 2022-2023
En cours :
  • La décharge pour les déchets non dangereux, qui a commencé à accepter les déchets, a été commandée.
  • Les déchets opérationnels ont continué d'être gérés à l'aide de la station de transfert des déchets.
Plans pour 2023-2024 :
  • Continuer d'accepter les déchets à la décharge pour les déchets non dangereux.
  • Poursuivre l'exploitation de la station de transfert des déchets pour les déchets opérationnels.

Volet : Terres [section 6.4]

Plans pour 2022-2023 :
  • Rédiger la version 3.0 du plan de gestion et de surveillance de la faune et de l'habitat faunique, avec une présentation prévue à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie pour 2022-2023.
Progrès en 2022-2023
En cours :
  • Une version révisée du plan de gestion et de surveillance de la faune et de l'habitat faunique a été rédigée.
Plans pour 2023-2024 :
  • Une version révisée du plan de gestion et de surveillance de la faune et de l'habitat faunique devrait être présentée à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie pour information en 2023-2024.

Volet : Terres [section 6.4]

Plans pour 2022-2023 :
  • Continuer de consigner et de signaler les observations de la faune et les interactions avec celle-ci, y compris le relevé des oiseaux.
Progrès en 2022-2023
En cours :
  • La consignation et la signalisation des observations de la faune et des interactions avec celle-ci, y compris le relevé des oiseaux, ont été poursuivies.
Plans pour 2023-2024 :
  • Continuer de consigner et de signaler les observations de la faune et les interactions avec celle-ci, y compris le relevé des oiseaux.

Santé et sécurité

Volet :: Santé et sécurité au travail [section 7.1]

Plans pour 2022-2023 :
  • Continuer d'assurer le suivi de la santé et sécurité au travail et de rédiger les rapports connexes en assurant le suivi de la formation et des incidents.
Progrès en 2022-2023
En cours :
  • Le suivi des incidents et de la formation relatifs à la santé et sécurité au travail et la rédaction des rapports connexes ont été poursuivis.
Plans pour 2023-2024 :
  • Continuer d'assurer le suivi de la santé et sécurité au travail et de rédiger les rapports connexes en assurant le suivi de la formation et des incidents.

Volet : Santé et sécurité publiques [section 7.2]

Plans pour 2022-2023 :

Se préparer au dépistage de l'arsenic chez les enfants au printemps 2023; l'échantillonnage des adultes et des enfants aura lieu à nouveau en 2027-2028.

Progrès en 2022-2023
Terminé :
  • Le troisième rapport d'étape pour le Programme de suivi des effets sur la santé de Yellowknife a été présenté.
  • Des brochures en langage simple qui présentent les plus récents résultats de l'étude de base de 2017-2018, y compris les résultats pour les dossiers de santé et la génétique, ont été rédigées.
  • Le dépistage de l'arsenic chez les enfants au printemps 2023 a été préparé.
Plans pour 2023-2024 :
  • Lancer l'étude de suivi quinquennale pour les enfants et les jeunes au printemps 2023.

Volet : Santé et sécurité publiques [section 7.2]

Plans pour 2022-2023 :
  • Mettre en œuvre l'étude sur le stress (anciennement appelée l'étude sur les Hoèła Weteèts'eèdeè) et la mobilisation, sous la direction de l'équipe de recherche de l'Université Laurier.
Progrès en 2022-2023
Abandonné :
  • L'étude devait commencer au printemps 2022. Toutefois, en juin 2022, la Yellowknives Dene First Nation a informé l'équipe du projet qu'elle se retirait de l'étude. Par conséquent, les membres du comité consultatif, y compris tous les signataires de l'Entente en matière d'environnement, ont unanimement indiqué que le projet et l'équipe de recherche ne devraient plus procéder à l'étude, laquelle a été abandonnée en septembre 2022.
Plans pour 2023-2024 :
  • Aucun travail n'est prévu pour l'exercice 2023-2024.

Communauté

Volet : Mobilisation [section 8.1]

Plans pour 2022-2023 :
  • Poursuivre la collaboration avec le groupe de travail de la mine Giant sur les plans de gestion (plan de gestion et de surveillance des résidus) et les critères de fermeture (nouveaux critères).
  • Mobiliser le groupe de travail sur la conception des stations de traitement de l'eau.
  • Poursuivre l'élaboration de la portée du Plan d'entretien perpétuel avec le groupe de travail sur le Plan d'entretien perpétuel et la passation de contrats d'un conseiller.
  • Poursuivre la mobilisation du Comité consultatif sur le milieu aquatique, y compris la visite sur place et l'examen de l'autorisation en vertu de la Loi sur les pêches.
  • Collaborer avec la Yellowknives Dene First Nation et la North Slave Métis Alliance à la restauration de la végétation.
Progrès en 2022-2023
Terminé :
  • L'équipe de projet a mobilisé le groupe de travail sur le plan de gestion et de surveillance des résidus, les mises à jour du plan de gestion et de surveillance des poussières, et le plan de gestion et de surveillance des matériaux et des explosifs. Un atelier avec le groupe de travail sur le Projet pour examiner les critères de fermeture en suspens a été organisé.
  • Le groupe de travail sur le Projet a été mobilisé pour :
    • plan de conception souterraine;
    • gestion des eaux minérales;
    • conception de la station de traitement de l'eau;
    • mise à jour de l'étude sur les émissions de gaz à effet de serre;
    • plan de conception des fosses.
  • Un outil de communication sur la foire aux questions relative aux poussières a été élaboré.
  • L'énoncé des travaux pour le Plan d'entretien perpétuel avec le groupe de travail sur le Plan d'entretien perpétuel a été finalisé.
  • Une réunion avec le Comité consultatif sur le milieu aquatique a eu lieu pour discuter de l'autorisation en vertu de la Loi sur les pêches et des lieux de référence du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique, et pour participer à une visite du site. Une demande d'autorisation en vertu de la Loi sur les pêches a été présentée au Comité consultatif sur le milieu aquatique pour examen.
  • Une réunion distincte avec les aînés et les jeunes de la Yellowknives Dene First Nation et de la North Slave Métis Alliance sur la revégétalisation a eu lieu.
Plans pour 2023-2024 :
  • Poursuivre la participation aux plans de gestion et de surveillance et aux plans de conception pour les divers besoins du site. Participer aux critères de fermeture.
  • Poursuivre la collaboration avec le Comité consultatif sur le milieu aquatique en mettant l'accent sur le du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique et l'autorisation en vertu de la Loi sur les pêches.
  • Collaborer avec la communauté de la Yellowknives Dene First Nation dans son ensemble à l'égard des zones d'emprunt et des plans de dynamitage, ainsi qu'à l'égard du milieu aquatique, y compris l'autorisation en vertu de la Loi sur les pêches.
  • Mettre sur pied un groupe de travail interne sur la revégétalisation afin de déterminer les prochaines étapes à suivre pour l'engagement sur la revégétalisation.
  • Réviser la portée du travail du Plan d'entretien perpétuel en fonction des commentaires reçus de la demande de renseignements.
  • Publier la demande de propositions, attribuer le contrat pour les travaux liés au Plan d'entretien perpétuel, et entreprendre les travaux.

Volet : Socioéconomique (approvisionnement, emploi et formation) [section 8.2]

Plans pour 2022-2023 :
  • Continuer d'assurer le suivi des statistiques sur l'emploi, l'approvisionnement et la formation.
Progrès en 2022-2023
En cours :
  • Le suivi des fournisseurs, de l'emploi et de la formation de la main-d'œuvre continue sur une base trimestrielle et annuelle.
Plans pour 2023-2024 :
  • Continuer d'assurer le suivi des statistiques sur l'emploi, l'approvisionnement et la formation.

Volet : Socioéconomique (approvisionnement, emploi et formation) [section 8.2]

Plans pour 2022-2023 :
  • Continuer de collaborer avec le groupe de travail socioéconomique et l'organe consultatif pour faire progresser et ajuster les mesures définies dans le plan de mise en œuvre socioéconomique.
Progrès en 2022-2023
En cours :
  • Des réunions avec le groupe de travail socioéconomique (6 fois) et l'organe consultatif (2 fois) ont eu lieu pour échanger des renseignements sur le projet, recueillir des commentaires pour éclairer la stratégie socioéconomique révisée et discuter des activités de mise en œuvre.
Plans pour 2023-2024 :
  • Continuer de collaborer avec le groupe de travail socioéconomique et l'organe consultatif, y compris à l'élaboration d'un plan de mise en œuvre socioéconomique révisé.

Volet : Socioéconomique (approvisionnement, emploi et formation) [section 8.2]

Plans pour 2022-2023 :
  • Mettre à jour la stratégie socioéconomique pour tenir compte des nouvelles prévisions présentées dans le plan de mise en œuvre du projet, y compris les estimations de finances et de main-d'œuvre, ainsi que le calendrier mis à jour pour terminer l'assainissement du projet.
Progrès en 2022-2023
Terminé :
  • La stratégie socioéconomique révisée du Projet a été achevée par l'entremise d'une collaboration avec le groupe de travail socioéconomique et le comité consultatif.
Plans pour 2023-2024 :
  • Organiser des réunions de planification de la mise en œuvre avec le groupe de travail socioéconomique et d'autres, au besoin.

Volet : Socioéconomique (approvisionnement, emploi et formation) [section 8.2]

Plans pour 2022-2023 :
  • Élaborer un outil en ligne de suivi du rendement et de signalisation.
Progrès en 2022-2023
Reporté :
  • L'élaboration de l'outil en ligne de suivi du rendement et de signalisation a été reportée à juin 2023 en raison de la pénurie de personnel temporaire.
Plans pour 2023-2024 :
  • L'élaboration de l'outil en ligne de suivi du rendement et de signalisation devrait commencer en juin 2023.

Volet : Socioéconomique (approvisionnement, emploi et formation) [section 8.2]

Plans pour 2022-2023 :
  • Organiser (par l'entremise de Parsons) la Journée de l'industrie les 1er et 2 novembre 2022.
Progrès en 2022-2023
Terminé :
  • Parsons a organisé une Journée de l'industrie virtuelle les 1er et 2 novembre 2022.
Plans pour 2023-2024 :
  • Parsons doit organiser la Journée de l'industrie à l'automne 2023.

1. Aperçu du projet

Le projet est plus qu'un grand projet de construction. Le projet vise à réduire au minimum les risques pour la santé, la sécurité et l'environnement sur le site, à réduire la responsabilité du Canada en matière de contamination et à renouveler les relations entre le Canada et les Autochtones touchés par l'héritage de la mine.

Objectifs généraux du projet

  • Réduire au minimum les risques pour la santé et la sécurité du public et des travailleurs;
  • Réduire au minimum l'émission de contaminants depuis le site de la mine dans l'environnement;
  • Assainir le site d'une manière qui inspire la confiance du public;
  • Mettre en œuvre une approche rentable et robuste à long terme.

L'assainissement de la mine Giant entraînera les résultats suivants :

  • protection de la santé et de la sécurité des habitants du Nord;
  • protection de l'eau, des sols, de la flore et de la faune au site de la mine Giant et à proximité de celui-ci;
  • réduction de la responsabilité fédérale liée au site en utilisant les pratiques exemplaires de l'industrie pour l'assainissement de façon rentable;
  • amélioration des relations avec les groupes autochtones locaux;
  • démonstration de l'engagement fédéral, qui illustre la façon dont le développement économique peut être réalisé sans nuire à l'environnement;
  • démonstration du leadership du gouvernement fédéral en respectant tous les lois, règlements et normes environnementaux applicables;
  • démonstration de l'engagement du gouvernement du Canada à mettre en œuvre la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones;
  • démonstration de l'engagement du gouvernement du Canada à collaborer avec les peuples autochtones pour faire progresser leurs droits, à créer plus de possibilités économiques et à améliorer la qualité de vie dans le Nord du Canada en utilisant les investissements publics pour stimuler la croissance économique et la création d'emplois pour les peuples et les entreprises du Nord et des Autochtones;
  • démonstration de l'appui à l'autodétermination, à l'amélioration de la prestation des services, à la promotion de la réconciliation et du renouvellement des relations entre le Canada et les peuples autochtones, fondé sur la reconnaissance, les droits, le respect, la coopération et le partenariat;
  • renforcement de la capacité locale d'assainissement et des compétences transférables grâce à l'appui aux programmes de développement des capacités autochtones et locales, à la fourniture de renseignements sur les projets aux fournisseurs de formation et à la prestation de la formation liée au projet;
  • maximisation de la participation des Autochtones et du Nord grâce à des processus d'approvisionnement axés sur les Autochtones du Nord, à une communication proactive des possibilités et à la collaboration;
  • garantie que les voix des titulaires de droits soient entendues, grâce à la participation continue, à l'incorporation des connaissances traditionnelles dans le projet et à la participation concertée à la prise de décisions avec d'autres parties concernées ou touchées et l'équipe du projet.

Phases du projet

La figure 1 illustre les activités passées, en cours et à venir du projet. Le projet est passé à la phase d'assainissement, qui a été prolongée jusqu'en 2038 (de la date de fin initiale de 2030) en réponse à des considérations logistiques ainsi qu'aux préoccupations des titulaires de droits et des intervenants.

Figure 1 : Calendrier du projet
Équivalent textuel pour Figure 1 : Calendrier du projet

Une figure montrant l'histoire de la mine et les échéances du projet depuis l'époque de l'utilisation traditionnelle jusqu'en 2038 et après. De 1948 à 2004, période d'exploitation minière. De 2005 à 2020, l'entretien et la maintenance, le plan de stabilisation du site et les activités de réglementation et de mobilisation sont pris en compte. En août 2020, obtention du permis d'utilisation des eaux et du permis d'utilisation des terres. Les années 2021 à 2038 correspondent à l'assainissement. À partir de 2038, des activités de fermeture et d'entretien perpétuel seront tenues.

Gouvernance du projet

Le projet est géré conjointement dans le cadre d'une entente de coopération entre le gouvernement du Canada et le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest. L'équipe du projet est composée de Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada (RCAANC) et du ministère de l'Environnement et du Changement climatique du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest, agissent en tant que copromoteurs de l'évaluation environnementale et d'autres considérations réglementaires. Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) fournit des services de passation de contrats, de gestion des contrats et de soutien technique à RCAANC. SPAC a attribué le contrat du directeur principal des travaux à Parsons Incorporated. Le directeur principal des travaux est responsable de l'entretien et de la maintenance, et des risques émergents sur place ainsi que de la gestion et de la mise en œuvre du plan de mise en œuvre du projet pour l'assainissement complet.

Une structure de gouvernance mixte RCAANC-SPAC a été établie pour offrir une surveillance, une orientation et des services consultatifs à l'équipe du projet. La gouvernance et la gestion du projet sont aussi appuyées par des examens techniques, externes et indépendants réalisés par plusieurs groupes, comme le Comité de surveillance de la mine Giant qui a été mis sur pied en 2015. La figure 2 illustre la structure de gouvernance du projet.

Figure 2 : Structure de gouvernance du PAMG
Équivalent textuel pour Figure 2 : Structure de gouvernance du PAMG

La figure montre comment l'information circule et comment le projet est géré.

Le directeur principal des travaux attribue les contrats liés aux lots de travaux pour le projet. L'information circule entre le directeur principal des travaux et le gestionnaire principal de projet, Programme des sites contaminés du Nord de SPAC.

Le gestionnaire principal de projet, Programme des sites contaminés du Nord de SPAC, dirige et gère Parsons, le directeur principal des travaux, l'information circulant entre l'équipe de gestion de projet et le directeur principal des travaux.

L'équipe de gestion de projet est composée de gestionnaires de projet de RCAANC, de gestionnaires de projet de SPAC et le gestionnaire du GTNO. L'équipe gère les activités de projet. L'information circule entre l'équipe et le gestionnaire principal de projet de SPAC, ainsi qu'entre les organes de gouvernance socioéconomique, et elle est communiquée au Comité de gestion de projet.

Le Comité de gestion de projet est composé de directeurs de projet de RCAANC, du directeur général régional de la Région de l'Ouest des Services environnementaux de SPAC. Le Comité assure la surveillance, l'orientation et la résolution de problèmes. Le Comité fait aussi suivre l'information au comité de direction.

Le comité de direction est composé du directeur général du Programme des sites contaminés du Nord de RCAANC, du directeur général régional de la Région de l'Ouest de SPAC , du directeur régional des Services environnementaux de SPAC et du directeur régional des Acquisitions de SPAC. Le comité assure la surveillance et la résolution des problèmes.

Les organes de gouvernance socioéconomique comprennent le Groupe de travail socioéconomique et l'Organe consultatif socioéconomique. L'information circule entre l'équipe de gestion de projet et ces organes.

Le Groupe de travail socioéconomique est composé des représentants :

  • de RCAANC
  • des ministères du gouvernement GTNO suivants :
    • Environnement et ressources naturelles
    • Industrie, Tourisme et Investissement
    • Éducation, Culture et Emploi
    • Infrastructure
  • de CanNor
  • de la Ville de Yellowknife
  • du Conseil de surveillance de la mine Giant, en tant qu'observateurs.

Les informations circulent vers et depuis le groupe de travail socio-économique vers l'organe consultatif socio-économique. L'organe est composé de représentants :

  • de RCAANC
  • des ministères du gouvernement GTNO suivants :
    • Environnement et ressources naturelles
    • Industrie, Tourisme et Investissement
  • SPAC
  • CanNor
  • Service Canada
  • Ville de Yellowknife
  • Yellowknives Dene First Nation
  • AMNS
  • Alternatives North

Parmi les autres organes de gouvernance qui fournissent des conseils et des observations au PAMG sur tous les sujets, notons :

  • le Comité des sous ministres (SM) (SM de SPAC et de RCAANC);
  • le Comité consultatif supérieur de projet (SMA, OAN de RCAANC; SMA, Services immobiliers de SPAC; SMA, Approvisionnement de SPAC; DGR, région de l'Ouest, SPAC)
  • Comité principal de projet (DG, PSCN de RCAANC; SMA, MERN du GTNO)
  • Comité de surveillance de la mine Giant (CSMG) (RCAANC, GTNO, YKDFN, AMNS, Ville de Yellowknife, Alternatives North)
  • Groupe de travail de la mine Giant (RCAANC, GTNO, AMNS, YKDFN, ville de Yellowknife, Alternatives North, Environnement et Changement climatique Canada [ECCC], le ministère des Pêches et des Océans [MPO], Santé Canada [SC])
  • Comité consultatif de la mine Giant (CCMG) (représentants de la YKDFN)

2. Bilan de l'exercice 2022-2023

2.1. Aperçu

La deuxième année de travaux d'assainissement du projet a été réalisée en 2022-2023. Les principales réalisations et activités de l'année écoulée sont les suivantes :

  • Achèvement du plan de mise en œuvre du projet (par Parsons, directeur principal des travaux du site) (section 2.1.2)
  • Installation de la zone de congélation AR1 (section 3.1)
  • Construction de la décharge pour les déchets non dangereux (section 3.2)
  • Lancement de la déconstruction du lotissement urbain (section 3.4)
  • Réalisation de l'étude de déshydratation du bassin sud (section 4.3)
  • Réception de l'approbation de l' Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie sur les critères d'acceptation géochimique d'emprunt (section 4.5)
  • Appel d'offres pour la construction d'une station de traitement de l'eau (section 4.1.1)
  • Présentation de l'autorisation en vertu de la Loi sur les pêches du projet (section 6.3.3)
  • Modification par le Conseil du Trésor du Canada des autorisations d'approbation de projets et de contrats et des autorisations de dépenses pour les 15 prochaines années

Le projet a également ciblé les activités dans les domaines suivants :

  1. assurer l'entretien et la maintenance continus du site;
  2. entreprendre d'autres activités d'atténuation des risques (section 5.1.1 et appendice C);
  3. entreprendre des études de surveillance de l'environnement et des évaluations de référence (section 5.2 et appendice B);
  4. poursuivre l'avancement des études de surveillance de la santé (section 7 et appendice B);
  5. poursuivre la mise en œuvre de la stratégie socioéconomique (section 8).

La mobilisation est un élément essentiel du projet et elle est décrite plus en détail à la section 8.1. De plus, l'équipe du projet a maintenu un programme actif de détermination et de gestion des risques (décrit à l'appendice C). (RCAANC, 2022b)

Gestion de la COVID-19

Le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest a levé l'urgence de santé publique et les ordonnances de santé publique connexes le 1er avril 2022. Le projet a également supprimé les mesures sur place et a passé à des séances de mobilisation plus en personne, tout en utilisant des approches de réunion virtuelles ou hybrides. Le projet reconnaît que l'absence de réunions en personne avec les membres de la communauté locale ainsi que d'autres titulaires de droits et intervenants a ajouté des défis à l'établissement de relations. L'équipe du projet continuera de renforcer les relations et l'échange de renseignements en 2023-2024 et au-delà. Le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest a levé les mesures d'urgence, et les activités sur place ont repris les approches de gestion de la santé et de la sécurité d'avant la COVID-19 (Parsons, 2023a).

2.1.1. Estimation révisée des coûts du projet

Dans le cadre du processus d'approbation du Conseil du Trésor et de la présentation de la mise en œuvre, l'équipe du projet devait réviser l'estimation des coûts du Projet. Le coût estimatif actualisé est de 4,38 milliards de dollars, ce qui comprend 710 millions de dollars en dépenses historiques et 1,3 milliard de dollars en éventualités liées aux risques. Les prévisions de dépenses antérieures de 2010 ne concernaient que les coûts liés à la construction et étaient fondées sur le plan d'assainissement initial élaboré en 2007. Toutefois, l'évaluation environnementale a considérablement modifié la portée et l'ampleur du plan d'assainissement, ce qui a entraîné l'approbation du plan de fermeture et de remise en état, ce qui a contribué à des considérations de coûts supplémentaires. L'estimation des coûts mise à jour est liée à l'étendue accrue du projet et est plus globale : elle comprend des facteurs comme l'inflation projetée, les éventualités et les coûts opérationnels du Canada pour la gestion du projet jusqu'en 2038. La portée, le calendrier et le coût du projet ont été touchés par divers facteurs, dont un calendrier de mise en œuvre prolongé de 15 ans, des modifications au plan d'assainissement et la création de divers programmes et conseils. Il y a aussi une augmentation des coûts liés aux exigences en matière de règlements et de signalisation, à la réorganisation de la mise en lots des travaux et au remblayage des fosses (RCAANC, 2022b).

2.1.2. Plan de mise en œuvre du projet

En 2022, le directeur principal des travaux, Parsons, a rédigé le plan de mise en œuvre du projet pour le Projet. Le plan de mise en œuvre du projet est le plan opérationnel que le projet utilisera pendant la durée de l'assainissement actif et comprend le calendrier du projet et le calendrier des lots de travaux pour la phase de mise en œuvre jusqu'en 2038.

Le plan de mise en œuvre du projet décrit 13 grands projets en cours ou à venir sous forme de lots de travaux de conception, qui seront répartis en 43 lots de travaux de construction individuels à des fins d'approvisionnement. Les 13 lots de travaux de conception sont :

  1. Résidus
  2. Matériaux en surface contaminés
  3. Station de traitement de l'eau
  4. Réalignement du ruisseau Baker
  5. Gestion des eaux de surface
  6. Stabilisation et assainissement du souterrain
  7. Démolition et élimination des débris
  8. Fermeture des fosses à ciel ouvert
  9. Gel du sol
  10. Ouvertures à la surface
  11. Décharge pour les déchets non dangereux
  12. Emprunt
  13. Services communs du site

La figure 3 ci-dessous met en évidence le calendrier et la durée approximative de la mise en œuvre des lots de travaux avec le graphique des estimations des ressources en main-d'œuvre en arrière-plan.

Figure 3 : Calendrier et durée des lots de travaux de conception dans le plan de mise en œuvre du projet
Équivalent textuel pour Figure 3 : Calendrier et durée des lots de travaux de conception dans le plan de mise en œuvre du projet

Cette figure montre le calendrier des travaux de conception entre 2023 et 2038. La stabilisation et la réhabilitation du sous-sol se dérouleront sur 3 saisons, de la mi-2023 à la mi-2024, puis de la mi-2026 à la mi-2027. La démolition et l'enlèvement des débris s'étaleront sur 5 saisons, de la mi-2023 à la mi-2027. Les travaux sur l'usine de traitement des eaux se dérouleront sur 3 saisons, de la mi-2023 à la mi-2025. Le traitement des ouvertures vers la surface se déroulera sur 3 saisons, de 2025 à 2027. Le traitement des résidus s'étalera sur 12 saisons, de 2026 à 2038. Le traitement des matériaux superficiels contaminés s'étalera sur 8 saisons, de 2026 à 2034. La fermeture des mines à ciel ouvert s'étalera sur 8 saisons, de 2026 à 2035. La congélation du sol se fera en 2 étapes, l'une sur 3 saisons entre 2026 et 2028, l'autre sur 5 saisons entre 2031 et 2036. Les travaux d'emprunt se dérouleront sur 12 saisons entre 2026 et 2038. Les travaux d'alignement du ruisseau Baker se dérouleront sur 8 saisons, entre 2030 et 2037. Les services de chantier se dérouleront en 3 segments, le premier se déroulant sur 4 saisons entre 2024 et 2027, une saison en 2029, et ensuite sur 5 saisons entre 2033 et 2037. Les services de sites communs se dérouleront de 2023 à 2038.

L'estimation révisée des coûts pour la phase d'assainissement est d'environ 3,5 milliards de dollarsNote de bas de page 2 sur les 14 prochaines années (de 2023-2024 à 2037-2038) et comprend 1,3 milliard de dollars en éventualités liées aux risques.

Estimations des ressources en main-d'œuvre

Le directeur principal des travaux a également préparé des estimations des ressources en main-d'œuvreNote de bas de page 3 pour le plan de mise en œuvre du projet en fonction des lots de travaux de conception. Pour la période de mise en œuvre complète de 15 ans, le projet estime un besoin moyen en main-d'œuvre de 142 équivalents temps plein (en utilisant le nombre annuel d'équivalents temps plein de 2 080 heures). De 2026 à 2035 (période de 9 ans), la période d'assainissement la plus active, le projet estime un besoin en moyen main-d'œuvre de 188 équivalents temps plein. La figure 4 présente les estimations des ressources en main-d'œuvre par année.

Figure 4 : Estimations des ressources en main-d'œuvre par année de 2023 à 2038
Équivalent textuel pour Figure 4 : Estimations des ressources en main-d'œuvre par année de 2023 à 2038

Cette figure montre le nombre estimé d'employés en équivalent temps plein pendant la durée de vie du projet, année par année, entre 2023 et 2038. En 2023, moins de 100 employés sont prévus. Ce nombre grimpe brusquement à 179 en 2025, puis augmente progressivement jusqu'à son maximum, atteignant une estimation de 260 employés en équivalents temps plein en 2031. Ce nombre diminue à moins de 150 en 2034, puis augmente légèrement pour atteindre 156 en 2035. Entre 2035 et 2038, le nombre d'équivalents temps plein diminue régulièrement jusqu'à atteindre 0 à la fin de la durée de vie du projet.

Le plan de mise en œuvre du projet décrit un cadre socioéconomique pour le projet (section 7), en vue de collaborer avec les communautés autochtones et les parties au projet afin d'offrir des avantages socioéconomiques liés au Projet d'assainissement de la mine Giant et à la stratégie socioéconomique du Projet.

2.2. Plan d'entretien perpétuel

Dans le cadre de l'Entente en matière d'environnement, le projet doit élaborer un Plan d'entretien perpétuel qui doit porter sur l'amélioration de la gestion des dossiers, la communication avec les générations futures, l'accès à long terme aux fonds pour le projet et l'analyse de différents scénarios possibles qui risquent de toucher l'entretien perpétuel du projet. En 2019, le projet a mené une première étude de bureau afin d'examiner les travaux qui ont été réalisés à ce jour sur des sujets liés à l'entretien perpétuel du site de la mine Giant. Après la réalisation de cette étude, le projet a retenu les services d'un conseiller pour mener une série d'entrevues indépendantes avec des représentants des signataires de l'Entente en matière d'environnement afin de mieux comprendre les besoins en entretien perpétuel au site de la mine Giant. Les résultats de l'étude de bureau et des entrevues indépendantes ont permis d'élaborer un cadre préliminaire provisoire pour le Plan d'entretien perpétuel de la mine Giant.

Le projet a organisé des ateliers avec les signataires de l'Entente en matière d'environnement, les membres de l'équipe du projet et d'autres membres du public concernés afin d'examiner et de mener un exercice initial de validation de l'ébauche du cadre préliminaire. À la suite de ces ateliers, un groupe de travail consultatif sur le Plan d'entretien perpétuel a été formé avec les membres des signataires de l'Entente en matière d'environnement. Au cours de l'exercice 2020-2021, le groupe de travail consultatif sur le Plan d'entretien perpétuel a peaufiné le cadre et établi des hypothèses clés pour le Plan d'entretien perpétuel. En novembre 2020, le projet a présenté le cadre préliminaire au Comité de surveillance de la mine Giant. En 2022-2023, le groupe de travail consultatif sur le Plan d'entretien perpétuel a élaboré un énoncé des travaux pour l'équipe du projet afin qu'elle intègre un conseiller pour appuyer la prochaine étape des travaux du Plan d'entretien perpétuel. Une demande de renseignements sera publiée en 2023-2024 afin d'obtenir des commentaires sur l'amélioration et les renseignements qui pourraient améliorer l'énoncé des travaux et la demande de propositions subséquente.

2.3. Progrès réalisés en ce qui concerne les mesures d'évaluation environnementale

Le rapport intitulé Report of Environmental Assessment and Reasons for Decision (Office d'examen de la vallée du Mackenzie, 2013) énumère 26 mesures à prendre et 16 suggestions que l'équipe du projet peut mettre en œuvre à sa discrétion. La priorité de l'équipe est d'appliquer les mesures en respectant un échéancier, en commençant par celles qui ont la plus grande incidence sur la portée du projet. Le tableau 1 donne un aperçu des progrès réalisés, alors que l'appendice D donne un résumé complet des progrès réalisés à l'égard de chacune des mesures et suggestions liées à l'évaluation environnementale pour 2022-2023, ainsi que le plan d'action pour l'exercice 2023-2024.

Tableau 1 : État d'avancement à l'égard des mesures d'évaluation environnementale et des suggestions (au mois de mars 2021)
État d'avancement Mesures Suggestions
Terminé 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16,18, 19, 22 8, 13, 15
En cours 9, 17, 20, 23, 25, 26 1, 2, 3, 4, 9, 10, 11, 12, 14, 16
Futures mesures requises 2, 21, 24  
Aucune mesure n'est requise / hors de la portée du projet 1 5, 6, 7

En 2022-2023, l'équipe du projet a centré son attention sur les mesures suivantes :

  • Mesure 9 : En février 2023, le comité consultatif du Programme de suivi des effets sur la santé a rédigé le troisième rapport d'étape pour le Programme de suivi des effets sur la santé de Yellowknife. En mars 2023, l'équipe du projet a rédigé des brochures en langage simple qui présentent les plus récents résultats de l'étude de base de 2017-2018, y compris les résultats pour les dossiers de santé et la génétique. Le rééchantillonnage quinquennal pour les enfants et les jeunes et l'échantillonnage de nouveaux groupes d'enfants et de jeunes devrait commencer au printemps 2023.
  • Mesure 17 : En 2022-2023, les travaux sur le terrain ont continué de recueillir des données de base dans la baie de Yellowknife, avant le rejet de la station de traitement de l'eau et la sortie. Les résultats du programme de référence ont été indiqués dans le rapport annuel sur le Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique 2022, dans la section Étude spéciale de la baie de Yellowknife.
  • Mesure 23 : En 2022-2023, l'équipe du projet a terminé l'ébauche du plan de gestion et de surveillance des résidus et du plan de conception des résidus, qui était une exigence des conditions du permis d'utilisation des eaux. En septembre 2022, le projet a présenté à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie une version mise à jour (2.0) du plan de gestion et de surveillance des résidus. L'équipe du projet prévoit présenter une version 2.1 du plan de gestion et de surveillance des résidus (à la suite d'un processus de mobilisation) en avril 2023.
  • Mesure 26 : En 2022-2023, le groupe de travail consultatif sur le Plan d'entretien perpétuel a élaboré un énoncé des travaux pour l'équipe du projet afin qu'elle intègre un conseiller pour appuyer la prochaine étape des travaux du Plan d'entretien perpétuel. Le Projet continuera de collaborer avec ses homologues municipaux, territoriaux et fédéraux pour communiquer les risques après la fermeture et leur prise en compte dans le Plan d'entretien perpétuel.

3. Avancement des travaux d'assainissement

3.1. Congélation

L'assainissement du projet comprend le gel des chambres et les gradins souterrains contenant de la poussière de trioxyde de diarsenic. L'équipe du projet gèlera également une partie de la fosse B1, puisqu'elle contiendra des matériaux contaminés par l'arsenic. La zone gelée établie autour de ces zones sera maintenue à -5 °C ou plus froide tout au long de l'année. Les températures seront surveillées pour s'assurer que les zones restent gelées (RCAANC, 2022a).

En 2022-2023, la plateforme de congélation AR1 a été achevée, ce qui a nécessité le retrait de près de 65 000 m3 de roche et le placement d'environ 12 000 m3 d'agrégats. Cette plateforme fournira une surface de niveau où les thermosiphons peuvent être installés dans le cadre du programme de congélation global et servira de base pour plus de 200 thermosiphons, qui gèleront 4 des chambres à arsenic. Les thermosiphons maintiendront la température du sol sous la plateforme de congélation et amélioreront le processus de refroidissement en fournissant un moyen de convection naturelle pour circuler à travers la plateforme de congélation (RCAANC, 2022a).

Prochaines étapes :

  • Poursuivre les travaux de conception de la zone de congélation dans la fosse B1 en 2023-2024.

3.2. Construction d'une décharge pour les déchets non dangereux

Dans le cadre du plan de fermeture et de remise en état du projet, le projet prévoyait de créer une décharge pour les déchets non dangereux qui contiendrait les déchets non dangereux produits sur place pendant l'assainissement. En 2021-2022, le projet a reçu l'approbation de l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie pour le plan de conception de la décharge pour les déchets non dangereux et le plan de gestion et de surveillance des déchets mis à jour. La construction de la décharge pour les déchets non dangereux a commencé à l'été 2021 (RCAANC, 2022b). En 2022, les travaux se sont poursuivis, notamment la création de drainage, l'ajout d'agrégats, la construction d'une rampe d'accès et le nivellement des contours. Au cours d'opérations minières antérieures, environ 2 500 pneus de tailles diverses ont été laissés sur le site de la mine Giant. Au printemps 2022, un déchiqueteur de pneus a été utilisé sur place pour les broyer en petits morceaux. Les pneus déchiquetés ont ensuite été étalés le long de la base de la décharge pour les déchets non dangereux afin de créer une couche de drainage, ce qui a procuré un avantage à la conception de la décharge tout en permettant au projet d'éliminer un produit de déchet (RCAANC, 2022a).

En 2022, la décharge pour les déchets non dangereux a commencé à recevoir des déchets de la démolition du lotissement urbain, y compris des déchets d'amiante qui ont été placés dans 2 sacs, conformément aux protocoles d'élimination appropriés (RCAANC, 2022b).

Les activités annuelles de la décharge pour les déchets non dangereux ont cessé à la fin d'octobre 2022.

La construction de la décharge pour les déchets non dangereux devrait être terminée au printemps ou à l'été 2023, une fois que quelques lacunes mineures auront été corrigées. La décharge pour les déchets non dangereux aura une cellule distincte pour la rétention des déchets de processus (résidus de processus) de la station de traitement de l'eau.

Prochaines étapes :

  • Poursuivre la réception des déchets conformément au plan de gestion et de surveillance des déchets.
  • Le Projet prévoit que la phase 1 de la construction sera terminée au printemps ou à l'été 2023 (projet d'assainissement de la mine Giant, 2023b).

3.3. Remblayage souterrain

Un élément important du plan de fermeture et de remise en état de la mine Giant comprend la stabilisation des pentes et d'autres vides, qui sont des zones souterraines qui ont été forées pendant les opérations minières à mesure que le minerai et le matériel rocheux ont été retirés. Dans le cadre du processus continu de gestion des risques du projet, l'équipe du projet a décelé des zones souterraines qui nécessitaient des mesures immédiates pour réduire les risques pour le personnel, le public et l'environnement. Les travaux de stabilisation souterraine ont commencé en 2013.

Le programme des travaux préliminaires de remblai en pâte 2022 du projet a comporté des travaux souterrains et de surface. Les travaux souterrains comprenaient la construction de barricades pour contenir la pâte dans les zones requises et l'installation de caméras de surveillance pour surveiller le placement de la pâte. Les travaux de surface ont consisté à forer des trous pour la livraison et la surveillance des remblais en pâte, l'excavation et le traitement des résidus du bassin nord. Une station de pâte a également été mise en place pour produire la pâte, qui est un mélange de résidus, de sable, de ciment et d'eau. Le programme de remblayage a ciblé plusieurs gradins souterrains en plaçant la pâte dans les trous de forage qui relient la surface aux gradins souterrains. Le placement du remblai en pâte cimentée a progressé conformément à la conception de la stabilisation souterraine. Environ 104 000 m3 de pâte ont été livrés en 2022, et un remblai en pâte supplémentaire est prévu pour 2023 et 2024.

Prochaines étapes :

  • Poursuivre la stabilisation souterraine en 2023-2024 avec l'achèvement prévu du programme en 2024-2025, y compris la construction de barricades, l'installation de caméras de surveillance et le remplissage de certains vides souterrains avec le remblai en pâte.

3.4. Déconstruction du lotissement urbain

Le lotissement urbain a été construit à l'origine pour fournir des logements aux travailleurs et à leurs familles pendant la vie opérationnelle de la mine Giant. Dans le cadre des efforts continus visant à répondre aux préoccupations concernant les risques pour la santé publique liés à la présence de matières dangereuses, y compris l'amiante, un projet de décontamination et de déconstruction complet est en cours, qui comprend la réduction systématique des matières dangereuses et la démolition sécuritaire de toutes les structures du lotissement urbain. La décontamination et la déconstruction sont gérées avec soin par le projet afin d'assurer la sécurité à long terme du site.

En 2022-2023, des matières dangereuses, comme des produits chimiques d'extinction d'incendie et des huiles usagées, ont été retirées du site aux fins d'élimination. Les autres bâtiments du lotissement urbain seront retirés pendant la prochaine saison sur le terrain. On a effectué des travaux de réparation des ouvertures dans les bâtiments afin d'empêcher les oiseaux de construire leurs nids dans les bâtiments avant la déconstruction. L'élimination et la démolition des structures présentes au lotissement urbain et dans les environs ont également progressé. Il s'agissait :

  • de Planar Shop,
  • d'une nouvelle centrale au diesel,
  • d'un hangar à palan à chaine,
  • du bureau principal,
  • de l'ancienne centrale au diesel et
  • du bâtiment du Fonds canadien d'adaptation et de développement rural.

De plus, le bâtiment de la Société d'énergie des Territoires du Nord-Ouest situé au sud de la fosse B2 a été déconstruit.

Prochaines étapes :

  • L'élimination et la démolition des matériaux dangereux de structures restantes du lotissement urbain sont terminées.

4. Avancement de la conception et de la préparation des travaux d'assainissement

4.1. Projets de traitement de l'eau

4.1.1. Nouvelle station de traitement de l'eau

La gestion de l'eau contaminée sur le site est une activité clé afin d'en réduire l'incidence sur l'environnement. Au cours des dernières années, le projet a exploré les options d'amélioration des stations de traitement des effluents, finalisé la conception préliminaire de la nouvelle station de traitement de l'eau, effectué une évaluation de l'emplacement de la nouvelle station de traitement de l'eau et mis à jour le modèle tridimensionnel des eaux souterraines afin de fournir des prévisions sur les conditions futures possibles pour la période du permis d'utilisation des eaux de 2020 à 2040 (AECOM Canada Ltd., 2019b; AECOM Canada Ltd., 2019c; AECOM Canada Ltd., 2019d; AECOM Canada Ltd., 2020b; Golder Associates Ltd., 2020d).

En 2022-2023, l'équipe du projet a continué d'élaborer le lot de travaux de la station de traitement de l'eau, et a terminé et présenté le plan de conception à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie. En 2022, le groupe de travail sur le projet a participé à la conception de la station de traitement de l'eau et aux mesures de réduction des gaz à effet de serre, avant de présenter le plan de conception du projet à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie. L'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie a demandé à l'équipe de projet de réviser le plan de conception avant l'approbation. Le projet a publié une demande de propositions liée à la station de traitement de l'eau station de traitement de l'eau à quatre soumissionnaires préqualifiés en novembre 2022, et il est prévu d'attribuer le projet de construction de la station de traitement de l'eau à un sous-traitant en avril 2023.

Le projet a également progressé en ce qui concerne la refonte de l'apport d'eau douce et prévoit l'inclure dans le contrat de la station de traitement de l'eau une fois terminé.

La station de traitement de l'eau devrait être opérationnelle en 2026 et commencera à traiter l'eau contaminée, ce qui assurera sa libération toute l'année dans la baie de Yellowknife. Les niveaux d'arsenic seront traités conformément aux normes d'eau potable, tandis que tous les autres paramètres respecteront les critères de qualité des effluents du permis d'utilisation des eaux de type A (RCAANC, 2022c).

Prochaines étapes :

  • Attribuer le lot des travaux de construction de la station de traitement de l'eau et commencer les activités de construction de la station de traitement de l'eau au printemps 2023.
  • Retirer la structure et les services publics existants au site futur de la nouvelle station de traitement de l'eau.
  • Préparer la portée du contrat relatif au fonctionnement et entretien de la station de traitement de l'eau.

4.1.2. Système de traitement passif propre au site

L'équipe du projet a évalué la faisabilité du traitement des zones humides ou d'autres technologies de traitement passif et semi-passif des eaux de surface applicables. Au site de la mine Giant, un système de traitement passif pourrait éliminer l'arsenic ainsi que d'autres paramètres potentiellement préoccupants du milieu aquatique du ruisseau Baker, comme :

  • l'antimoine,
  • le cuivre,
  • le plomb,
  • le nickel,
  • le zinc,
  • le chlorure,
  • le nitrate,
  • le nitrite.

En 2019-2020, l'équipe du projet a mené à bien une étude pilote sur le système de traitement passif hors site afin d'éclairer la conception du système à grande échelle (Contango, 2019). L'étude a conclu que le retrait de l'arsenic de l'eau d'une composition semblable à celle du site est possible au moyen d'applications passives ou semi-passives de milieux humides. Tous les paramètres susceptibles de susciter des préoccupations ont fait l'objet d'un traitement. L'étude a également déterminé les risques pour le traitement de l'arsenic, qui doivent être évalués et traités davantage. L'équipe du projet a analysé les résultats des essais à l'échelle du projet pilote (c'est-à-dire, phase 3) afin de déterminer les emplacements possibles et les exigences pour l'entretien de la structure de traitement (projet d'assainissement de la mine Giant, 2021a).

Prochaines étapes :

  • Présenter un résumé du plan de recherche et de remise en état à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie en 2024-2025.

4.2. Élimination et gestion des déchets

4.2.1. Stratégie d'assainissement des sols et des sédiments contaminés

L'équipe du projet a continué de peaufiner le plan de fermeture et de remise en état du projet relatif aux sols contaminés en évaluant et en sélectionnant des stratégies de gestion des sols et des sédiments contaminés au site. Les activités suivantes s'inscrivent dans ces travaux :

  • Un atelier d'analyse des options.
  • Le choix des options de gestion des risques et des mesures correctives privilégiées pour les zones de matières contaminées profondes en fonction
    1. de la faisabilité technique,
    2. des objectifs du projet,
    3. du rendement à long terme.
  • La rédaction d'un rapport sur une option de fermeture pour les zones d'eau de bassin touchées en aval du barrage 3 (Golder Associates Ltd., 2019a; Golder Associates Ltd., 2019b; AECOM Canada Ltd., 2020a; projet d'assainissement de la mine Giant, 2021a).

En 2022-2023, l'équipe du projet a poursuivi la conception détaillée du retrait des sols contaminés et des déchets hautement contaminés par l'arsenic, du lavage du sol et du remblayage de la chambre 15.

Prochaines étapes :

  • Poursuivre la conception détaillée du retrait des sols contaminés et des déchets hautement contaminés par l'arsenic, du lavage du sol et du remblayage de la chambre 15.
  • Présenter le plan de conception des sols à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie.
  • Collaborer avec le Comité consultatif de la mine Giant de la Yellowknives Dene First Nation sur le plan de recherche sur la remise en état du barrage 3.

4.3. Aires de confinement des résidus

Au cours de la durée de vie utile de la mine, la majorité des résidus ont été déposés dans des aires de confinement des résidus. Au cours des années précédentes, l'équipe du projet a élaboré un plan de gestion et de surveillance des résidus pour définir une approche de la gestion des aires de confinement des résidus après l'achèvement des activités de fermeture (projet d'assainissement de la mine Giant, 2019b), a également examiné et mis à jour le manuel d'exploitation, de maintenance et de surveillance (Golder Associates Ltd., 2019d), et a confirmé les plans de conception au moyen du forage d'investigation des aires de confinement des résidus (RCAANC, 2019b).

En 2022-2023, l'équipe du projet a terminé l'ébauche du plan de gestion et de surveillance des résidus et du plan de conception des résidus, qui était une exigence des conditions du permis d'utilisation des eaux. La portée des travaux a également compris les secteurs de l'estran et des sédiments côtiers, ainsi que les barrages après à la fermeture. Afin d'assurer la transparence et la participation des intervenants, le projet a organisé une mobilisation préalable sur le plan de gestion et de surveillance (GTNO, RCAANC, 2022).

L'équipe du projet a également mené l'étude de déshydratation du bassin sud en 2022. L'étude avait pour but de mettre à l'essai différentes méthodes pour réduire la teneur en eau des résidus afin qu'ils soient plus faciles à déplacer du bassin sud aux zones de du bassin nord et du bassin central. Les résultats appuient le plan visant à assécher et à extraire les résidus.

Prochaines étapes :

  • Commencer à élaborer des documents d'approvisionnement pour les aires de confinement des résidus (bassins du sud, du centre et du nord) ainsi que pour l'aire de confinement des résidus du nord-ouest en 2023-2024.
  • Continuer les mesures mensuelles de l'élévation de l'eau dans les aires de confinement des résidus.

4.4. Fermeture des fosses à ciel ouvert

La fermeture des fosses à ciel ouvert est un autre élément du plan de fermeture et de remise en état global de la mine Giant. Le site de la mine Giant compte 8 fosses à ciel ouvert. Ces fosses présentent des risques pour la sécurité des travailleurs et du public ainsi que pour l'environnement en raison de la possibilité que le ruisseau Baker inonde la région et que l'eau s'écoule dans les fosses. Les inondations peuvent également compromettre la stabilité souterraine. Pour remédier à ces risques, l'équipe du projet a décidé de remplir les fosses en tout ou en partie. À l'appui de ces travaux, le projet a mené des études visant à déterminer les options possibles et le matériel sur placeNote de bas de page 4 approprié pour le remplissage des fosses et a recommandé des enquêtes supplémentaires (échantillonnage, essais et modélisation) pour examen (AECOM Canada Ltd., 2019a; projet d'assainissement de la mine Giant, 2020; Golder Associates Ltd., 2019c; Golder Associates Ltd., 2020a; Golder Associates Ltd., 2020b; Golder Associates Ltd., 2020c).

En 2022-2023, l'équipe du projet a effectué la modélisation du pergélisol de remblayage de fosse est terminée, et le modèle de pergélisol a été peaufiné à l'aide de la conception de couverture de fosse mise à jour. L'équipe du projet a intégré des modifications à la conception de la couverture des fosses afin de réduire l'infiltration d'eau dans les fosses et a terminé l'évaluation de la dérivation de l'eau de surface des fosses à ciel ouvert.

Prochaines étapes :

  • Mener des programmes de terrain pour caractériser le remblayage des fosses existantes à C1, et définir et caractériser le mort-terrain autour des fosses qui seront utilisées pour stocker le matériel de remblayage granulaire contaminé.
  • Évaluer les flux d'eau dans les fosses contenant du remblai granulaire grossier à l'aide des données obtenues dans le cadre du programme de terrain.
  • Faire progresser le plan de conception.
  • Commencer l'élaboration de documents d'approvisionnement pour les fosses à ciel ouvert.

4.5. Autres travaux de conception

En 2022-2023, l'équipe du projet a reçu l'approbation de l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie pour la partie 1 du plan de conception de l'infrastructure du site. La partie 2 du plan de conception de l'infrastructure du site devrait être présentée à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie en 2024-2025. Des progrès ont été réalisés sur le plan d'infrastructure de courant phasé et la conception détaillée des lignes électriques.

Le projet a également reçu l'approbation de l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie sur les critères d'acceptation géochimique d'emprunt par l'entremise du plan de gestion et de surveillance des matériaux d'emprunt et des explosifs. Ces critères définissent les caractéristiques des roches utilisées sur place pour l'emprunt. L'approbation des critères est l'aboutissement de plus de 3 ans de travaux, y compris les essais en laboratoire et la modélisation.

Prochaines étapes :

  • Commencer les travaux relatifs à la partie 2 du plan de conception de l'infrastructure du site.
  • Terminer le plan d'infrastructure de courant phasé et la conception des lignes électriques.
  • Terminer l'enquête géotechnique en 2023-2024 à l'appui de la conception du ruisseau Baker.
  • Terminer le programme de forage souterrain en 2023. Ce programme fournira les données géotechniques nécessaires à l'appui de plusieurs lots de travaux.

5. Résumé opérationnel

5.1. Entretien et maintenance

Il est essentiel que l'entretien at maintenance se poursuivent au site de la mine Giant afin de s'assurer que les dangers actuels du site sont gérés de façon à prévenir les dommages au personnel, aux communautés environnantes et à l'environnement. En 2022-2023, le projet a poursuivi ses activités d'entretien at maintenance afin de maintenir le site stable et sécuritaire pendant l'assainissement.

Activités menées à bien ou en cours en 2022 :

  • La surveillance de la qualité de l'air, la gestion des poussières, la maintenance des routes et de l'infrastructure du site, et la fourniture de la sécurité du site ont été réalisées de manière continue.
  • On s'est préparé à la crue du printemps 2023, car la crue du printemps 2022 exigeait qu'une approche axée sur les risques soit utilisée pour déterminer l'emplacement de stockage de l'eau sur place en raison de la quantité d'eau souterraine signalée.
  • Les activités de la station de traitement des effluents ont commencé plus tôt que prévu en raison de l'apport plus important d'eau dans les zones souterraines au cours des mois d'hiver, et 574 118 m3 d'effluents ont été rejetés au cours de la saison de rejet de 2022 (de juin à septembre).
  • Les voies de circulation souterraines ont été maintenues, y compris les réparations souterraines des chutes et des couvercles existants afin de réduire les risques pour les travailleurs. Ces voies de circulation mènent aux futures zones de construction qui contiendront le remblai en pâte dans les ouvertures menant aux pentes.
  • Les travaux de conception pour un accès sécuritaire, l'électrification et une meilleure fonte des glaces dans les zones A1 et A2 ont progressé.
  • La fonte de la glace dans les zones A1 et A2 a progressé.
  • Une enquête sur les matières dangereuses souterraines a été réalisée.
  • La conception des modifications à apporter au tuyau d'eau à haute teneur en arsenic (obligatoire avant l'abandon du souterrain) a été réalisée. Cela permet de s'assurer que toute eau qui se déverse dans les zones souterraines se déverse dans un endroit distinct et ne submerge pas la station de traitement de l'eau.
  • Le système amélioré de communication dans la mine (c'est-à-dire, le système d'alimentation inétanche) a été installé.
  • La construction du système de ventilation du puits C a été achevée.
  • Le programme de trous de guidage afin de confirmer les hypothèses concernant l'emplacement cible des pompes de la station de traitement de l'eau.

Prochaines étapes et activités en cours :

  • Poursuivre l'entretien et maintenance conformément au contrat, aux exigences réglementaires et aux conditions du site, y compris :
    • effectuer une surveillance et un échantillonnage continus de la qualité de l'air;
    • mener des activités de gestion de la poussière;
    • traiter l'eau et rejeter les effluents traités;
    • se préparer en vue des crues des printemps 2023 et 2024;
    • maintenir l'infrastructure et les routes du site;
    • fournir des services médicaux d'urgence à temps plein sur le site et poursuivre les activités de sécurité du site, ce qui comprend l'installation de nouveaux panneaux de signalisation et la modernisation des clôtures de sécurité;
    • mener des activités d'entretien et maintenance souterrains à l'aide de puisards, de pompes, de ventilation et de chambres de refuge.
  • Continuer la fonte de la glace dans les zones A1 et A2, qui comportent des travaux souterrains qui sont liés aux fosses. La glace doit être retirée pour avoir accès aux fins d'inspection et d'évaluation afin d'appuyer la conception et la stabilisation.
  • Se préparer à l'abandon de l'extrémité nord de la mine, y compris la désaffectation de la station de pompage à 750 niveaux, le retrait des matières dangereuses et l'achèvement des modifications nécessaires au tuyau d'eau à haute teneur en arsenic.
  • Continuer de s'efforcer pour améliorer le système d'avertissement d'urgence pour les gaz malodorants et de remplacer le brûleur à propane de chauffage d'air de la mine.
  • Effectuer une surveillance continue des barrages et des élévations d'eau dans les aires initiales de confinement des résidus et dans le ruisseau Baker.
  • Poursuivre la surveillance hebdomadaire des activités des castors, des accumulations, de la formation de barrages de glace et du risque d'inondation des eaux de surface au ruisseau Baker et au ruisseau Trapper.

5.1.1. Atténuation des risques immédiats

5.1.1.1. Examen de l'infrastructure

Le Projet procède à des examens structuraux des bâtiments du site de la mine Giant afin d'évaluer les risques et de déterminer s'il faut prendre des mesures immédiates pour atténuer ces risques. Les examens structurels ont eu lieu en 2019 et 2021. Le projet a mis en œuvre les recommandations de ces examens.

Prochaines étapes :

  • Effectuer des inspections de la structure et des matières dangereuses des bâtiments de la zone industrielle centrale en 2023 afin d'appuyer la portée et la planification de la démolition.
5.1.1.2. Modernisation de la station de pompage de puits profond nord-ouest

En 2017, l'équipe du projet a réalisé la modernisation de la station de pompage à l'aide de deux pompes submersibles de puits profonds situées près du puits nord-ouest (AECOM Canada Ltd., 2017). En 2019-2020, la nouvelle station de pompage de puits profond est entrée en service et a été utilisée pour assurer l'assèchement pendant la crue. Le nouveau système de pompage nord-ouest comprend deux pompes submersibles Baker Hugues installées dans des tuyaux de revêtement en acier ayant été placés dans les puits de forage formés dans le bassin de la mine. Une pompe a cessé de fonctionner après une réduction de tension survenue en août 2019. En 2020-2021, l'équipe du projet a commencé une enquête sur le système pour comprendre la façon dont le problème est apparu et a réinstallé la pompe, qui a ensuite fonctionné comme prévu. La pompe s'est arrêtée à nouveau à la suite d'une panne d'électricité le 20 août 2022. L'équipe du projet a ensuite commandé un examen supplémentaire à l'échelle du système afin de comprendre la façon dont le problème est apparu. L'enquête se poursuit en 2023-2024.

En 2022-2023, une pompe de secours pour le système de pompage nord-ouest a été commandée par le fabricant.

Prochaines étapes :

  • Mettre en œuvre les mesures correctives recommandées par le concepteur du système au système de pompage nord-ouest à la suite de l'examen en cours du système.
5.1.1.3. Inspection géotechnique des barrages

À la mine Giant, les barrages sont utilisés pour la gestion de l'eau d'exhaure et des eaux de surface et pour la rétention des résidus solides. Les barrages sont inspectés chaque année pour évaluer les restrictions en matière de niveau d'eau et l'intégrité géotechnique afin de se conformer aux lignes directrices de l'Association canadienne des barrages. En 2021, l'équipe du projet a poursuivi ses travaux en fonction des recommandations des années précédentes concernant la maintenance et la surveillance continues des zones de barrage (Golder Associates Ltd, 2022a). Bon nombre des recommandations de l'inspection géotechnique de 2021 ont été réalisées, traitées ou ont fait partie des activités courantes d'exploitation, d'entretien et de surveillance du site. Parmi ces travaux, il y a :

  • la mise à jour de l'analyse de la stabilité de la pente du barrage en fonction des conditions sismiques;
  • la restauration de la capacité de stockage du bassin de polissage en élevant la crête du barrage 1;
  • l'assainissement de la pente du barrage B2 à l'extrémité ouest;
  • la réalisation de l'analyse des ruptures du barrage B2 et de la digue de séparation;
  • la réalisation de la classification préliminaire de la structure du bassin de réserve;
  • l'installation de barrières et de panneaux autour du barrage 21D pour empêcher l'accès aux véhicules;
  • la réalisation de l'étude des sites d'érosion au barrage 22;
  • la restauration du drainage de surface au barrage 22.

En 2022-2023, l'inspection géotechnique des barrages et des digues comprenait tous les barrages liés aux aires initiales de confinement des résidus, à l'aire de confinement des résidus du nord-ouest et aux barrages d'eau de surface. Il a été constaté que, en général, les structures semblaient fonctionner de manière satisfaisante et que les barrages semblaient être dans un état semblable depuis la dernière inspection géotechnique en 2021. On a observé une érosion de surface sur certaines des structures inspectées, ce qui ne constitue pas un danger pour l'intégrité des structures (Golder Associates Ltd, 2022a). Comme il est indiqué dans le rapport annuel 2022 du projet sur les permis d'utilisation des eaux, la construction de l'élévation de crête du barrage 1 a été effectuée en juillet 2022 pour rétablir la capacité de stockage du bassin de polissage. Ces travaux constituent la deuxième des deux phases visant à atténuer et à réhabiliter les effets du tassement en cours au barrage. La première phase, réalisée en 2020, a consisté à installer des thermosiphons pour atténuer la fonte du pergélisol dans les sols de fondation. Les travaux de terrassement pour l'élévation de crête du barrage 1 comprenaient l'installation d'une berme à remblai granulaire en aval, d'un noyau d'argile à faible perméabilité et d'un enrochement de protection en amont. Après la construction, cinq nouvelles bornes d'arpentage ont été installées sur la crête de l'élévation pour assurer la surveillance du tassement à venir. Le projet de stabilisation de la pente du barrage B2 a été réalisé en juillet 2022. Le projet consistait en la construction d'un contrefort de remblai sur la pente en aval du barrage B2 afin d'accroître la stabilité de la pente.

L'équipe du projet continuera d'inspecter et de maintenir les structures des barrages et des digues, et de prendre des mesures correctives à l'avenir si l'érosion se poursuit.

Prochaines étapes :

  • Effectuer la surveillance continue du barrage 1.
  • Effectuer l'inspection géotechnique annuelle 2023 et présenter le rapport à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie.
  • Assurer la surveillance continue de tous les barrages sur place, conformément au manuel d'exploitation, de maintenance et de surveillance.
  • Continuer de mettre en œuvre des recommandations sur la sécurité des barrages sur place, dans la mesure du possible, afin de réduire au minimum les risques pour les barrages, et inclure des mises à jour dans le manuel d'exploitation, de maintenance et de surveillance.

5.2. Inspections et vérifications en 2022

En 2022-2023, des organismes de réglementation externes ont mené 4 inspections. En 2021-22, 13 inspections ont été complétées par des organismes externes et 6 en 2020-2021. Le nombre d'inspections par année est déterminé par l'organisme de réglementation en fonction de divers facteurs, dont la nature des travaux effectués au site (GTNO, RCAANC, 2023).

Les inspections externes effectuées n'ont révélé aucun cas de non-conformité en 2022-2023.

En plus de ces inspections externes, le directeur principal des travaux et ses sous-traitants mènent régulièrement leurs propres inspections internes afin d'assurer un fonctionnement sécuritaire au site et le respect de divers documents réglementaires et contractuels, y compris le permis d'utilisation des eaux, le permis d'utilisation des terres et les plans de gestion et de surveillance. Ces inspections internes comprennent des inspections quotidiennes sur place par le personnel d'entretien et maintenance et des inspections techniques régulières des principales structures (par exemple, barrages, cloisons de chambres à arsenic) et de l'équipement. Les inspections internes effectuées n'ont révélé aucun cas de non-conformité en 2022-2023 (Parsons, 2023a).

En 2022-2023, RCAANC a entrepris une vérification de l'environnement, de la santé et de la sécurité souterrains, qui comprenait 37 activités au-dessus du sol qui risquent d'entraîner une incidence sur le travail souterrain. Au total, on a relevé 5 constatations relatives aux aspects environnementaux, 22 constatations relatives à la santé et à la sécurité au travail et 10 constatations relatives au système de gestion des communautés, de la santé, de la sécurité et de l'environnement. Chaque constatation est classée en fonction de la priorité (BluMetric Enviornmental, 2022). Le tableau 2 présente la répartition en fonction de la priorité. Depuis, l'équipe du projet a abordé toutes les constatations prioritaires (priorités 1 et 2) et les constatations moins prioritaires (priorités 3, 4 et 5) dans une ébauche du plan de mesures correctives et préventives. Un plan définitif de mesures correctives et préventives sera présenté à l'été 2023, une fois que toutes les constatations auront été fermées.

Tableau 2 : Résultats de la vérification de l'environnement, de la santé et de la sécurité souterrains du projet en fonction de la priorité
Priorité Définition Nombre de constatations pour 2022-2023
1 Violation réglementaire majeure qui risque d'entraîner une poursuite en justice. Une situation dans laquelle des mesures correctives immédiates sont nécessaires pour prévenir une urgence ou une menace pour la santé et la sécurité des personnes ou de l'environnement. 0
2 Violation réglementaire qui risque d'entraîner une poursuite en justice pour le ministère. Une situation dans laquelle des mesures correctives doivent être apportées dès que possible afin d'éviter d'autres répercussions sur l'environnement ou la santé et la sécurité. 5
3 Violation mineure de la réglementation ou de la politique qui risque d'entraîner une violation de l'engagement du ministère en tant que membre de la communauté fédérale. Une situation dans laquelle des mesures correctives doivent être apportées dès que le financement du programme et le temps le permettent afin d'éviter d'autres répercussions sur l'environnement ou la santé et la sécurité. 9
4 Une situation, même si elle n'est pas une violation de la réglementation, qui pourrait, si elle est mise en œuvre, entraîner des avantages ou des économies importants pour le ministère. Cette question pourrait également démontrer une approche proactive de la gestion de l'environnement, de la santé et de la sécurité. 12
5 Une situation susceptible, si elle est mise en œuvre, de maintenir la conformité en matière d'environnement, de la santé et de la sécurité et de démontrer une approche proactive de la gestion de l'environnement, de la santé et de la sécurité, de la prévention de la pollution ainsi que de la simplification et de l'amélioration continues des processus. 11

En 2022, 128 vérifications de la ségrégation des déchets ont été effectuées.

5.3. Sommaire des dépenses de l'exercice 2022-2023

Le tableau 3 présente les dépenses prévues (c'est-à-dire, les totaux des dépenses par catégorie) par rapport aux dépenses réelles pour 2022-2023, tandis que le tableau 4 décrit les dépenses prévues pour 2023-2024.

Tableau 3 : Dépenses prévues par rapport aux dépenses réelles en 2022-2023
Catégorie  Dépenses prévues   Dépenses réelles  Pourcentage d'écart 
Entretien et maintenance 31 906 365 $   28 919 581 $ 9,36 %
Réglementation  637 390 $   608 230 $ 4,57 %
Mobilisation et consultationNote de bas de page 5 5 075 957 $   3 294 542 $ 35,10 %
Enquête et évaluation 35 100 $ 23 370 $ 33,42 %
Assainissement  87 610 422 $   64 683 491 $ 26,17 %
Surveillance  6 432 716 $   5 623 059 $ 12,59 %
Gestion du programme  11 532 339 $   12 378 007 $ 7,33 %
Totaux  143 230 289 $   115 530 280 $ 19,33 %
Tableau 4 : Dépenses prévues en 2023-2024
Catégorie  Dépenses de fonctionnement  Subventions et contributions  Salaire et régime d'avantages sociaux des employés Totaux 
Entretien et maintenance 25 936 965 $ 0 $ 0 $ 25 936 965 $
Réglementation  613 800 $ 0 $ 0 $ 613 800 $
Mobilisation et consultation  252 601 $ 5 037 349 $ 0 $ 5 289 950 $
Enquête et évaluation 1 610 461 $ 0 $ 0 $ 1 610 461 $
Assainissement  170 414 377 $ 1 441 879 $ 0 $ 171 856 256 $
Surveillance  6 702 404 $ 0 $ 0 $ 6 702 404 $
Gestion du programme  8 762 280 $ 0 $ 4 341 136 $ 13 103 415 $
Totaux  214 292 887 $ 6 479 227 $ 4 341 136 $ 225 113 250 $

5.4. Sommaire de la tendance des dépenses de 2018 à 2023

Le tableau 5 et la figure 5 décrivent l'évolution des dépenses du projet entre les exercices 2018-2019 et 2022-2023.

Tableau 5 : Dépenses du projet de 2018 à 2023
Catégorie 2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023
Entretien et maintenance 20 340 033 $ 18 808 143 $ 22 166 327 $ 27 095 659 $ 28 919 581 $
Réglementation 50 005 $ 1 214 925 $ 1 134 420 $ 730 733 $ 608 230 $
Consultation 3 100 633 $ 1 747 380 $ 1 345 500 $ 3 210 463 $ 3 294 542 $
Enquête et
évaluation
35 707 $ 0 0 0 23 370 $
Assainissement 43 657 669 $ 11 047 596 $ 14 941 948 $ 46 328 945 $ 64 683 491 $
Surveillance 0 2 905 555 $ 3 727 700 $ 5 395 981 $ 5 623 059 $
Gestion du programme 9 874 037 $ 10 697 479 $ 13 875 697 $ 11 104 618 $ 12 378 007 $
Total 77 058 084 $ 46 421 078 $ 57 191 591 $ 93 866 400 $ 115 530 280 $
Figure 5 : Dépenses du projet de 2018 à 2023
Équivalent textuel pour Figure 5 : Dépenses du projet de 2018 à 2023

Cette figure montre les dépenses du projet entre 2018 et 2023. Au cours de l'exercice 2018-2019, les dépenses se sont élevées à 77 058 084 $. En 2019-2020, les dépenses étaient de 44 421 078 $. En 2020-2021, les dépenses s'élevaient à 57 191 592 $. En 2021-2022, les dépenses étaient de 93 866 399 $. En 2022-2023, les dépenses étaient de 115 530 280 $.

6. Environnement

6.1. Gestion environnementale

Les sous-sections suivantes du rapport (air, eau et terre) décrivent les activités clés et les résultats des programmes de gestion environnementale existants, des évaluations supplémentaires et des programmes de surveillance (comme il est décrit dans le résumé de surveillance à l'échelle du site ci-dessous).

Programme de surveillance à l'échelle du site

Le programme de surveillance à l'échelle du site est une combinaison de tous les éléments de surveillance qui sont en cours ou qui seront requis à la mine Giant. Cette surveillance comprend la surveillance des composantes environnementales et des structures requises sur place. Cette surveillance sert à déterminer les conditions de base, à surveiller le rendement actuel et à éclairer le processus de conception des activités d'assainissement.

Les composantes du programme de surveillance à l'échelle du site comprennent la surveillance réglementaire et la surveillance de la diligence raisonnable et peuvent être regroupées comme suit :

Environnement

  • Programme du réseau de surveillance
  • Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants incluant l'Étude de suivi des effets sur l'environnement
  • Programme de surveillance opérationnelle (station de traitement des effluents, zones souterraines, relevé annuel des oiseaux sur l'ensemble du site)
  • Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique
  • Plan de gestion et de surveillance de la faune et de l'habitat faunique
  • Qualité de l'air – périmètre du site et communauté
  • Bruit

Structures

  • Congélation
  • Barrages et zones de suintement
  • Décharge
  • Stabilité des fosses
  • Couvertures des résidus
  • Structures souterraines
  • Ruisseau Baker (givrage)

Le programme de surveillance à l'échelle du site est structuré en 3 phases :

  • plan d'assainissement,
  • assainissement,
  • surveillance après l'assainissement.

Le programme devrait se poursuivre pour toute la durée du projet (100 ans). L'appendice E donne des précisions sur les composantes du programme de surveillance. Un nouveau permis d'utilisation des eaux de type A comprend des conditions liées à la surveillance et à la rédaction de rapports pour bon nombre des composantes susmentionnées.

Déversements et formation environnementale

  • Déversements, accidents et défaillances importantes : En tout, 28 incidents environnementaux ont été signalés, y compris 2 déversements devant être signalésNote de bas de page 6 en 2022 (les déversements devant être signalés se composaient de pâte provenant de camions à béton). Les déversements mineurs qui n'étaient pas à déclarer comprenaient de petites quantités d'antigel, de diesel, d'huile, d'eaux usées et de liquide hydraulique. Le nombre de déversements et d'incidents environnementaux devant être signalés est demeuré constant au cours des trois dernières années (Parsons, 2023b).
  • Formation environnementale : Les employés ont suivi un total de 30 127 heures de formation en santé et sécurité (y compris 880 heures de formation en sensibilisation à l'Étude de suivi des effets sur l'environnement [y compris les politiques et les procédures]).

6.2. Air

Les activités entreprises sur le site de la mine Giant sont susceptibles d'entraîner le rejet de contaminants provenant du site dans l'air. Il s'agit tout spécialement de particules contenant :

  • de l'arsenic,
  • de l'antimoine,
  • du fer,
  • du plomb ou
  • du nickel.

Si ces contaminants se dispersent dans l'air, ils peuvent être transportés à l'extérieur du site et se déposer ailleurs. Afin de surveiller et de réduire au minimum les répercussions sur la qualité de l'air, l'équipe du projet a mis sur pied un programme de surveillance de la qualité de l'air, comme il est présenté dans le plan de surveillance de la qualité de l'air, sur place et dans les communautés environnantes. Elle gère aussi activement la qualité de l'air par le dépoussiérage.

Faits saillants de 2022-2023

  • Les résultats de la surveillance de la qualité de l'air ambiant ont indiqué que la qualité de l'air du bassin atmosphérique n'a pas été touchée de façon considérable par les activités liées au projet en 2022 et qu'elle était représentative de la qualité de l'air à l'échelle régionale et locale.
  • L'équipe du projet a épandu SoilTac, qui est utilisé pour stabiliser le sol et abattre la poussière, sur les aires de confinement des résidus, tout au long du printemps et de l'été, selon les besoins.

6.2.1. Surveillance de la qualité de l'air

L'équipe du projet mène des activités de surveillance de la qualité de l'air ambiant durant toute l'année dans neuf emplacements dans le cadre du réseau de surveillance de la qualité de l'air du périmètre du site. Les 9 lieux de surveillance disposent de deux moniteurs situés au même endroit pour mesurer en temps réel le total des particules en suspension et les particules de moins de 10 microns de diamètre (PM10). En outre, le total des particules en suspension, les PM10, le total des métaux inorganiques à l'état de trace et les PM10 d'arsenic sont mesurés à partir de filtres recueillis dans les neuf lieux et soumis à une analyse.

Trois stations communautaires sont situées à l'extérieur du site dans la communauté Ndılǫ, Niven Lake, et dans la baie de Yellowknife à proximité de la marina. Les stations communautaires mesurent en continu les PM10 et les particules d'un diamètre inférieur à 2,5 microns (PM2,5). Le total des particules en suspension, les PM10, le total des métaux inorganiques à l'état de trace et les PM10 d'arsenic sont mesurés à partir de filtres recueillis aux stations communautaires. Le dioxyde d'azote est également mesuré à la station communautaire Niven. En outre, les concentrations d'amiante sont mesurées lorsque cela est jugé nécessaire en fonction des activités du site. Les postes de surveillance fournissent des données permettant de surveiller les effets néfastes possibles des activités d'assainissement sur le bassin atmosphérique local. Ces données aident aussi l'équipe du projet à déterminer si des mesures d'atténuation supplémentaires devraient être prises lorsque les résultats liés à la qualité de l'air dépassent les seuils d'intervention établis dans le plan de gestion et de surveillance de la poussière et les critères de qualité de l'air ambiant (ceux-ci sont résumés à l'appendice E).

Les résultats de la surveillance de la qualité de l'air ambiant de 2022-2023 ont révélé que les activités liées au projet n'ont pas entraîné de répercussions importantes sur la qualité de l'air du bassin atmosphérique local et que la qualité de l'air à cet endroit est représentative de la qualité de l'air à l'échelle régionale et locale (GTNO, RCAANC, 2023) (SLR Consulting [Canada] Ltd, 2023). En 2022, il y a eu 4 jours où les seuils d'intervention moyens fondés sur le risque de 15 minutes de PM10 ont été dépassés au périmètre du site. Tous ont été attribués à la fumée régionale des feux de forêt. Le seuil d'intervention moyen fondé sur le risque de 15 minutes du total des particules en suspension a été dépassé pendant 27 jours, le plus souvent en janvier, février et décembre. Tous les dépassements de seuils d'intervention fondés sur le risque du total des particules en suspension ont été attribués à un brouillard épais, sauf pour un dépassement lié aux gaz d'échappement du véhicule et un dépassement de poussière transporté par le vent provenant du bassin sud de résidus.

Il y a eu 3 jours (le 1er juillet, le 24 août et le 12 octobre) où les échantillons de filtres intégrés de 24 heures prélevés dans les stations de surveillance du périmètre du site dépassaient le programme des critères de qualité de l'air ambiant pour les PM10, un jour (le 12 octobre) pour le total des particules en suspension et un jour (le 12 octobre) pour les concentrations d'arsenic et de fer. Pendant 2 de ces jours (1er juillet et 24 août), on a observé de la fumée provenant de feux de forêt régionaux sur place. Les dépassements du 12 octobre étaient probablement attribuables à la poussière transportée par le vent provenant du bassin sud de résidus.

En 2022, aucune concentration mesurée du total des particules en suspension, des PM10 ou de métaux traces ne dépassait leurs critères de qualité de l'air ambiant respectifs dans des échantillons intégrés de 24 heures aux stations de surveillance communautaire. Il y a eu 6 jours où les concentrations moyennes continues de PM2,5 de 24 heures étaient supérieures aux critères de qualité de l'air ambiant du ministère de l'Environnement de l'Ontario. Elles étaient toutes attribuables à la fumée des feux de forêt régionaux. Il y a eu 5 jours où les concentrations moyennes continues de PM10 de 24 heures étaient supérieures aux critères de qualité de l'air ambiant du ministère de l'Environnement de l'Ontario, dont 3 étaient attribuables à la fumée des feux de forêt régionaux et deux à la poussière de route générée par le balayage urbain municipal en avril.

Prochaines étapes :

  • Poursuivre la surveillance de la qualité de l'air, y compris la surveillance communautaire continue et la surveillance du périmètre du site, avec une surveillance propre à l'activité, le cas échéant.

Vous trouverez des précisions sur le programme de surveillance de la qualité de l'air, notamment des données en temps réel et les rapports hebdomadaires, sur le site Web du réseau de surveillance de la qualité de l'air du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest. Vous pouvez également recevoir les rapports hebdomadaires par courriel. Il suffit de demander à être ajouté à la liste de distribution en écrivant à giantmine@rcaanc-cirnac.gc.ca.

6.2.2. Élimination de la poussière

L'équipe du projet prend des mesures actives afin de réduire les poussières produites par les bassins de résidus et les routes. Ces mesures comprennent la communication, chaque matin, des prévisions quotidiennes des vents aux membres de l'équipe du projet, l'épandage d'abat poussière sur les bassins de résidus et le réseau routier, la réduction de la vitesse sur les routes lorsque la vitesse du vent est élevée et l'humidification des bassins de résidus, au besoin. En 2022, un total de 71 m3 de SoilTac et 29 m3 d'Eco Soil ont été utilisés (GTNO, RCAANC, 2023). En outre, aux fins d'élimination de la poussière sur les routes et les aires de confinement des résidus, l'eau a été extraite du bassin de polissage de juin à octobre 2022, pour un retrait total de 9 650 m3 (GTNO, RCAANC, 2023).

Au cours de la période 2022-2023, l'équipe du projet a poursuivi ses efforts pour gérer la poussière des aires de confinement des résidus et du réseau routier, ainsi que des aires de travail actives. L'équipe du projet :

  • a effectué une surveillance régulière de la qualité de l'air aux stations du périmètre du site et aux stations communautaires;
  • a organisé des réunions quotidiennes de planification et de sécurité pour discuter des conditions du vent, des prévisions météorologiques et des stratégies d'élimination des poussières;
  • a mis en œuvre des techniques d'atténuation des poussières, comme l'utilisation de camions à eau, de canons à eau et d'un dépoussiérant approuvé pour éliminer la poussière sur les routes et les aires de confinement des résidus;
  • a embauché des sous-traitants qui ont utilisé des pare-éclats pendant les opérations de dynamitage pour contrôler efficacement la poussière;
  • a effectué des inspections visuelles pendant les patrouilles de sécurité de routine;
  • a discuté des prévisions de vitesse du vent avec les sous-traitants sur place (par exemple, lors de réunions de breffage);
  • a utilisé les pratiques exemplaires de gestion pour réduire au minimum la production de poussières pendant les activités du site;
  • a stationné 2 camions à eau pleins sur place pour une utilisation d'urgence lorsqu'il était prédit que les vents seraient violents;
  • a minimisé ou suspendu tout travail qui libérerait de la poussière pendant les jours de vents violents (RCAANC, 2022a).

Le programme de surveillance de la qualité de l'air a continué de mesurer le contenu de la poussière, tant aux stations sur place qu'aux stations communautaires de Yellowknife et de Ndilǫ. L'équipe du projet utilise des critères prudents, c'est-à-dire un niveau strict inférieur à ce qui causerait un préjudice. Si la surveillance en temps réel détecte des niveaux de poussière supérieurs aux critères, d'autres mesures sont prises pour contrôler la poussière. La surveillance aide à s'assurer que les résidents ne sont pas exposés à des niveaux inacceptables de contaminants provenant des activités menées au site de la mine Giant (projet d'assainissement de la mine Giant, 2023b). L'équipe du projet continuera d'élaborer des approches positives et proactives pour répondre aux préoccupations de la communauté. À cette fin, un document de foire aux questions sur la poussière et la qualité de l'air a été rédigé comme outil de communication et de mobilisation.

Prochaines étapes :

  • Poursuivre la gestion continue des poussières pour les aires de confinement des résidus et le réseau routier, au besoin, à l'aide de dépoussiérants approuvés et d'eau (RCAANC, 2022a).

6.2.3. Émissions de gaz à effet de serre

L'équipe du projet prend plusieurs mesures pour réduire de manière proactive les émissions de gaz à effet de serre et mettre en œuvre les politiques fédérales d'action climatique. L'équipe du Projet s'est engagée à trouver des occasions de réduire ses émissions de gaz à effet de serre pendant la mise en œuvre. La principale source d'émissions de gaz à effet de serre provenant des activités de mise en œuvre sera l'utilisation d'équipement de construction lourde. Étant donné que l'équipement de construction lourde doit être utilisé pour un projet d'assainissement de cette nature, l'outil principal disponible pour réduire les émissions de gaz à effet de serre sera de réduire au minimum la consommation de carburant et de réduire les distances de transport dans la mesure du possible.

Comme il est exigé pour tous les nouveaux bâtiments fédéraux, l'équipe du projet entreprend une évaluation des gaz à effet de serre provenant de la conception de la nouvelle station de traitement de l'eau qui sera construite sur place. Cela comprend une analyse du cycle de vie du système de chauffage et de tous les équipements de soutien. En 2022, l'équipe du projet a mobilisé le groupe de travail du projet sur le plan de conception de la station de traitement de l'eau en mettant l'accent sur la mise à jour de l'étude sur les émissions de gaz à effet de serre. Les émissions de gaz à effet de serre seront calculées pour chaque option sur la durée de vie de 40 ans de l'installation afin de démontrer la réduction des émissions. Les résultats de cette évaluation seront pris en compte dans la conception finale de la nouvelle station de traitement de l'eau (RCAANC, 2022a) (RCAANC, 2022b) (RCAANC, 2022c).

Le Directeur principal des travaux assure le suivi des émissions de gaz à effet de serre du projet et en rend compte chaque mois. Les émissions indirectes émises au site en 2022-2023 (d'avril 2022 à mars 2023) étaient de 2,12 millions de kilogrammes de CO2eNote de bas de page 7 et les émissions directes émises au site étaient de 2,04 kg de CO2e. Ces émissions sont inférieures aux émissions en 2021-2022, année de référence pour le suivi des émissions. Les prochains rapports fourniront des renseignements sur les tendances et comprendront des explications sur les tendances observées, le cas échéant. Voir l'appendice F – Émissions de gaz à effet de serre pour des données supplémentaires, y compris la répartition mensuelle.

6.3. Eau

Afin de surveiller et de réduire au minimum les répercussions sur la qualité de l'eau, l'équipe du projet effectue un suivi continu de la qualité de l'eau et des effluents au site.

Faits saillants de 2022-2023

  • La surveillance est effectuée conformément au plan de conception de l'Étude de suivi des effets sur l'environnement de la phase 7 et au plan de conception du Programme de surveillance des
  • répercussions sur le milieu aquatique.
  • L'équipe du projet a présenté son intention de devenir une mine fermée reconnue en 2021. Il est prévu que l'Étude de suivi des effets sur l'environnement de la phase 7 sera le rapport définitif sur l'Étude de suivi des effets sur l'environnement.
  • Les résultats du Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants et de l'Étude de suivi des effets sur l'environnement concordaient avec les résultats des années précédentes.
  • Les résultats de la qualité de l'eau dans les effluents traités étaient inférieurs aux limites (et dans la plage de pH requise).
  • Le rapport annuel sur les permis d'utilisation de l'eau 2022 et le rapport annuel sur le Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique 2022 ont été présentés à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie.
  • L'eau d'exhaure est pompée des zones souterraines au bassin nord-est pour gérer les niveaux d'eau d'exhaure.
  • La gestion de l'eau est effectuée après la construction à l'amoncellement de terre 1.
  • Des puits de surveillance des eaux souterraines ont été installés à divers endroits.

6.3.1. Surveillance de la qualité des effluents, des eaux de surface et des eaux souterraines

Afin de protéger la santé et la sécurité des travailleurs, le grand public et l'environnement, toute l'eau du site de la mine Giant est traitée sur place, dans la station de traitement des effluents, avant d'être déversée dans l'environnement de façon saisonnière. Le système de la station de traitement des effluents se compose de réservoirs de réaction, d'un bassin de décantation et d'un bassin de polissage qui sont utilisés (dans cet ordre) pour traiter l'eau d'exhaure. Les effluents déversés doivent respecter les normes établies dans le Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants, en application de la Loi sur les pêches, et les normes énoncées dans permis d'utilisation des eaux de type A du projet (MV2007L8 0031). Le programme de surveillance de la qualité de l'eau comprend l'analyse de la composition chimique des effluents. L'arsenic et les autres paramètres doivent respecter les concentrations réglementées avant et pendant le rejet.

L'eau d'exhaure est pompée à la surface tout au long de l'année et stockée sur place dans le bassin nord-ouest. Le traitement de cette eau commence généralement en juin de chaque année, et les déversements dans l'environnement se produisent généralement entre juillet et septembre, lorsque les ombres arctiques ont quitté le ruisseau Baker.

L'équipe du projet surveille la qualité de l'eau et des effluents sur le site de la mine Giant et dans les environs grâce à différents programmes visant à analyser l'eau de surface, les eaux souterraines et l'eau d'exhaure. Ces programmes permettent de faire le suivi des paramètres, comme le volume d'eau pompé ou déversé, la qualité de l'eau et le rendement de la station de traitement des effluents. La surveillance de la qualité des effluents et des eaux de surface englobe les programmes décrits ci-dessous. Ils ont pour but de surveiller le rendement actuel et d'orienter le processus de conception des activités d'assainissement :

  • Programme du réseau de surveillance.
  • Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique.
  • Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants, y compris l'Étude de suivi des effets sur l'environnement.
  • Programme de surveillance opérationnelle.
  • Collecte de données de référence supplémentaires sur les eaux de surface et les eaux souterraines, comme les modèles de qualité des eaux de surface et de la baie de Yellowknife et le Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique.

Les paramètres mis à l'essai à toutes les stations comprennent :

  • les paramètres généraux standards (par exemple, température, pH, conductivité, dureté),
  • les ions majeurs,
  • les éléments nutritifs,
  • les métaux et métalloïdes totaux et dissous.

Il y a également des exigences propres à chaque station, comme pour :

  • le cyanure,
  • le sulfure,
  • les hydrocarbures,
  • le radium-226 totaux.

Les échantillons prélevés au lieu d'échantillonnage du Programme du réseau de surveillance 43 1 doivent satisfaire aux exigences fédérales du Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants, ainsi qu'aux critères de déversement définis dans le permis d'utilisation des eaux (MV2007L8 0031).

Surveillance annuelle de l'eau

La section ci-dessous résume les activités de surveillance réalisées en 2022-2023 (tableau 6). L'appendice E présente un tableau détaillé des stations de surveillance (tableau 28). En 2022-2023, la surveillance de la qualité de l'eau a été menée parallèlement aux activités d'assainissement. L'objectif principal était de minimiser les répercussions négatives sur le public, les travailleurs et l'environnement récepteur, tout en respectant les exigences réglementaires et les objectifs de fermeture liés à l'eau.

Le volume d'eau d'exhaure pompée à la surface, traitée, et déversée de façon saisonnière dépend de plusieurs facteurs, dont les volumes de stockage de surface disponibles, le ruissellement et les précipitations. Au total, 547 118 m3 d'effluents traités ont été déversés de la station de traitement des effluents au ruisseau Baker en 2022. Ce déversement est légèrement inférieur à celui de l'année précédente (589 700 m3 en 2021), et considérablement inférieur à celui de 2020 (692 785 m3) (projet d'assainissement de la mine Giant, 2023b).

Tableau 6 : Surveillance annuelle de la qualité de l'eau 2022-2023

Hydrologie (quantité d'eau)

Activités :

  • Enquêtes sur le niveau d'eau et mesures du débit pour établir une série chronologique de l'écoulement fluvial saisonnier.
  • Comparaison du débit modélisé et mesuré du ruisseau Baker, du bassin nord-ouest et du bassin de polissage.
  • Des données sur l'écoulement fluvial ont été recueillies dans 5 stations hydrométriques du 11 mai au 3 octobre 2022.
  • Exploitation de stations hydrométriques pour la mesure continue du niveau d'eau pendant la saison d'eau libre (de mai ou juin à septembre).

Enquêtes sur l'eau, y compris :

  • les niveaux d'eau d'exhaure,
  • l'eau de contact,
  • l'élévation de l'eau dans les aires de confinement des résidus et les bassins de gestion des eaux usées,
  • la toxicologie.

Résultats :

En 2022, la quantité d'eau qui coule dans le ruisseau Baker se situait surtout au milieu par rapport aux années précédentes pendant la période de crue (lorsque le niveau de l'eau augmente en raison de la fonte des neiges ou des fortes pluies). Toutefois, à la fin de l'été et à l'automne, le débit était un peu plus élevé que la moyenne.

L'apport estimé en eau de la méthode de bilan hydrologique du ruisseau Baker est légèrement inférieur à l'apport obtenu par la surveillance à la sortie du ruisseau Baker, qui était fondé sur une combinaison de mesures continues du cours d'eau et de flux estimés attribuables à l'activité des castors.

Toutefois, le bilan hydrologique correspond étroitement à l'hydrographe dérivé de la surveillance, ce qui indique qu'il s'agit d'une représentation appropriée des quantités et du moment du ruissellement. Dans le cas du bassin nord-ouest et du bassin de polissage, le bilan hydrologique correspondait avec succès aux quantités pompées mesurées, ce qui laisse entendre qu'on estime qu'il y a suffisamment de ruissellement pour répondre à la demande.

Les scénarios de bilan hydrologique ont réussi à prédire les quantités d'eau mesurables au site.

Recommandations / prochaines étapes :

  • Poursuivre le programme de surveillance de l'hydrologie afin d'appuyer les exigences opérationnelles et réglementaires.

Qualité des eaux de surface et de l'eau d'exhaure

Activités :

  • Échantillonnage de l'eau de surface pour répondre aux exigences réglementaires et opérationnelles.
  • Les stations d'eau de surface échantillonnées comprenaient :
    • des lacs,
    • des criques,
    • des puisards,
    • des bassins,
    • des aires de confinement des résidus,
    • l'eau d'exhaure échantillonnée à la surface du système de pompage nord-ouest.
  • Les effluents traités ont été échantillonnés chaque semaine au lieu du Programme du réseau de surveillance 43-1 par permis d'utilisation des eaux et aux exigences du Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants pendant la période de déversement (du 3 juin au 23 septembre).
  • Échantillonnage de l'eau d'exhaure souterraine dans le cadre du Programme de surveillance opérationnelle.
  • Échantillonnage de l'eau d'exhaure du système de pompage nord-ouest.
  • Retrait de l'eau du bassin de polissage et de la baie de Yellowknife en 2022 pour l'élimination de la poussière.
  • Eau du bassin nord utilisée dans le cadre de la production de pâte.

Résultats :

Les résultats de la qualité de l'eau pour les puisards, l'eau d'exhaure et les puits d'eau souterraine étaient généralement cohérents par rapport aux années précédentes. Les concentrations moyennes de 2022 au lieu du Programme du réseau de surveillance 43-1 (lieu de déversement au ruisseau Baker) étaient inférieures aux concentrations moyennes maximales exigées par le permis d'utilisation des eaux et le du Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants.

Les variations saisonnières du moment des rejets d'effluents de juin à septembre ont touché certains paramètres dans les stations de surveillance du ruisseau Baker. Dans le ruisseau Baker inférieur, des concentrations plus élevées de chlorure, de sulfate, d'arsenic total et de nickel total ont été observées à la fin de la saison d'eaux libres (d'août à octobre), ce qui coïncide avec une diminution des flux d'eau dans le ruisseau. De plus, ces paramètres ont affiché des concentrations plus élevées dans le ruisseau Baker inférieur comparativement à la station de référence en amont.

En 2022, la qualité de l'eau dans le ruisseau Baker inférieur présentait des variations saisonnières et spatiales liées aux rejets d'effluents, allant de l'amont (lieu du Programme du réseau de surveillance 43-11) à l'aval (lieu du Programme du réseau de surveillance 43-23 et lieu du Programme du réseau de surveillance 43-5). Malgré ces changements, les concentrations restaient à l'intérieur des niveaux prévus pendant la saison de déversement, à l'exception du nickel, du plomb et du zinc totaux, qui dépassaient les plages historiques. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les tendances spatiales et temporelles de la qualité de l'eau au ruisseau Baker, veuillez consulter le rapport de 2022 de WSP (WSP, 2023a) sur le Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique.

Recommandations / prochaines étapes :

  • Continuer l'échantillonnage de l'eau d'exhaure à partir de la surface, de l'eau souterraine et de l'eau de surface, conformément aux exigences opérationnelles et réglementaires.
  • Poursuivre l'étude spéciale de la baie de Yellowknife en 2023, comme il est indiqué dans le plan de conception du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique.

Eau souterraine

Activités :

  • Développement et surveillance de puits de surveillance des eaux souterraines à divers endroits du site.
  • Surveillance de 10 puits d'eau souterraine peu profonds autour du plan de conception de la décharge pour les déchets non dangereux dans le cadre du Programme de surveillance opérationnelle.
  • Installation d'un tuyau d'évacuation sous la membrane d'étanchéité de la cellule résiduelle du processus d'enfouissement des déchets non dangereux et le bassin de collecte du ruissellement à la suite d'une infiltration d'eau.
  • Surveillance des niveaux d'eau dans les puisards de la décharge pour les déchets non dangereux pendant la construction et l'exploitation de la décharge. (GTNO, RCAANC, 2023).

Résultats :

  • Les directions de débit des eaux souterraines estimées à partir de l'aire de surveillance de la charge hydraulique étaient généralement cohérentes par rapport aux années précédentes, ce qui montre un gradient en baisse qui laisse entendre un drainage vers le développement souterrain.
  • Les résultats de la qualité de l'eau des puits d'eau souterraine étaient généralement cohérents par rapport aux années précédentes.
  • Les charges hydrauliques des puits en 2022 étaient généralement cohérentes par rapport aux dernières années de surveillance. En général, on observe les charges hydrauliques inférieures au printemps et les charges hydrauliques supérieures à l'automne.
  • Les échantillons d'eau souterraine étaient généralement cohérents par rapport aux tendances historiques.

Recommandations / prochaines étapes :

  • Poursuivre l'échantillonnage des puits d'eau souterraine opérationnels et réglementaires.

6.3.2. Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants et Étude de suivi des effets sur l'environnement

Le Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants, en vertu de la Loi sur les pêches, exige que les mines de métaux effectuent une Étude de suivi des effets sur l'environnement. Cela comprend la surveillance de la qualité des effluents et des eaux de surface, les analyses toxicologiques des effluents traités et la surveillance biologique. Ces résultats servent à déterminer et à évaluer les effets qui peuvent être causés par l'effluent traité. L'objectif global de ces études est de protéger le poisson et son habitat afin de protéger les pêches et de préserver l'utilisation sécuritaire du poisson par la population. La qualité de l'eau et des effluents fait l'objet d'un suivi annuel pendant les périodes de rejet, et ces données sont utilisées pour faciliter l'interprétation des effets observés chez les poissons et les invertébrés benthiques du ruisseau Baker (c'est-à-dire, les résultats du programme biologique réalisé tous les 3 ans). Un programme d'Étude de suivi des effets sur l'environnement a été mis en œuvre depuis 2003, et 6 phases de surveillance ont été achevées à ce jour. En 2021, l'équipe du Projet a présenté son intention de devenir une mine fermée reconnue. Le rapport sur l'Étude de suivi des effets sur l'environnement de la phase 7 devrait être le dernier rapport de cette série. En 2022, l'échantillonnage a été effectué conformément à la conception de l'Étude de suivi des effets sur l'environnement de la phase 7 (Golder, 2021). Les résultats de ce programme d'échantillonnage sont présentés aux sections 6.3.1 et 6.3.3 (projet d'assainissement de la mine Giant, 2023b).

Prochaines étapes :

  • Présenter le rapport sur l'Étude de suivi des effets sur l'environnement de la phase 7 à ECCC en juin 2023. Étant donné que l'équipe du Projet a présenté son intention de devenir une mine fermée à ECCC en 2021, on prévoit que le programme de la phase 7 de l'Étude de suivi des effets sur l'environnement sera la dernière phase du Projet.

6.3.3. Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique

L'équipe du projet a présenté le plan de conception achevé du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique du ruisseau Baker et l'ébauche du plan de conception du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique conceptuel de la baie de Yellowknife dans le cadre de la demande de permis d'utilisation des eaux en 2020. Il y a 4 types de documents différents qui doivent être présentés dans le cadre du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique :

  • un plan de conception,
  • un rapport annuel,
  • un rapport de réévaluation,
  • un plan d'intervention (le cas échéant).

Tant que la nouvelle station de traitement de l'eau ne sera pas opérationnelle, la station de traitement des effluents existante sera utilisée. Les 2 stations de traitement différentes se déverseront à différents endroits, et le Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique se concentrera désormais sur le déversement actuel dans le ruisseau Baker et sur le futur site de déversement dans la baie de Yellowknife avec la station de traitement de l'eau.

En 2022-2023, l'équipe du projet a terminé la surveillance du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique conformément au plan de conception approuvé du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique. En 2022-2023, les principales activités du site liées au Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique comprenaient la collecte, le traitement et le déversement subséquent de l'eau sous forme d'effluents traités dans le ruisseau Baker (GTNO, RCAANC, 2023).

En avril 2022, l'équipe du projet a présenté à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie le rapport annuel 2022 sur le Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique (projet d'assainissement de la mine Giant, 2023b). Le rapport 2022 sur le Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique met en évidence (plan d'assainissement de la mine Giant, 2022b) :

  • Les effluents traités qui ont été rejetés du site respectaient les limites réglementaires du permis d'utilisation des eaux et du Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamantsdu gouvernement fédéral.
  • Des concentrations élevées de métaux dans l'eau, avec une tendance à la hausse, ont été observées en 2022 et ont déclenché le faible seuil d'intervention de la qualité de l'eau du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique, potentiellement lié au Projet.
  • Un faible seuil d'intervention pour les poissons a été déclenché pour le chabot visqueux femelle en fonction des différences dans la taille relative du foie dans les zones de référence et d'exposition. Un seuil d'intervention modéré a été déclenché pour le chabot visqueux mâle en fonction de la taille relative du foie. Il s'agit de résultats semblables à ceux qui ont été consignés dans les phases précédentes du programme d'Étude de suivi des effets sur l'environnement.
  • L'étude sur la délimitation du panache a été terminée dans la baie de Yellowknife pour déterminer jusqu'à quel point de la baie on peut détecter le rejet des effluents.
  • Aucune toxicité aiguë n'a été observée chez la truite arc-en-ciel ou les cladocères exposés à des échantillons d'effluents traités, ce qui a entraîné une diminution de la croissance des algues et des plantes aquatiques, ainsi qu'une diminution de la reproduction chez les cladocères.
  • Les effets des effluents traités sur la truite, les cyprins, les cladocères, les algues et les plantes aquatiques dans les essais de laboratoire de 2022 étaient comparables ou inférieurs aux années précédentes.

Prochaines étapes :

  • Poursuivre la surveillance du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique conformément au plan de conception approuvé.
  • Présenter un rapport annuel sur l'année civile.
  • Présenter un plan de réponse pour le Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique de 2022 en raison du dépassement du seuil d'intervention modéré.

6.4. Terres

L'équipe du projet a entrepris des activités de surveillance et d'atténuation des répercussions sur les terres ainsi que des activités visant à protéger la santé et la sécurité du public, des travailleurs sur place et de la faune. Ces activités comprenaient la surveillance et la gestion des déchets contaminés par l'arsenic, ainsi que la surveillance de la faune, comme il est décrit ci-dessous.

Faits saillants de 2022-2023

  • La gestion des déchets sur place conformément au plan de gestion et de surveillance des déchets a été poursuivie.
  • La décharge pour les déchets non dangereux a été exploitée.
  • La station de transfert des déchets a été déplacée.
  • Des licences générales de la faune ont été obtenues auprès du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest en 2022.
  • Le plan de gestion et de surveillance de la faune et de l'habitat faunique (version 2.0) a été examiné sans modifications nécessaires.
  • Le registre des espèces sauvages a été tenu sur place.

6.4.1. Gestion des déchets

En 2014, la décontamination et la démolition du complexe de grillage, effectuées dans le cadre du plan de stabilisation du site, ont généré des déchets dangereux (principalement des matériaux contenant de l'arsenic et de l'amiante). Les déchets ont été soigneusement emballés dans des sacs doublés pour le transport des marchandises dangereuses, puis entreposés sur place, dans des conteneurs d'expédition entourés d'une clôture à mailles métalliques (aire de stockage des matériaux). Les eaux de ruissellement provenant de l'aire de stockage sont recueillies et traitées dans la station de traitement des effluents du projet. Jusqu'à ce que les déchets puissent être éliminés de manière appropriée, l'endroit le plus sécuritaire pour les entreposer est un site déjà contaminé qui se trouve loin des cours d'eau et des gens (GTNO, RCAANC, 2023) (RCAANC, 2022a) (RCAANC, 2022b) (RCAANC, 2022c).

À l'été 2021, la construction de la décharge pour les déchets non dangereux a commencé, comme il est indiqué à la section 3.2. En 2022, elle a commencé à recevoir des déchets, conformément au plan de gestion et de surveillance des déchets. L'équipe du projet a déplacé la station de transfert des déchets sur place et a continué de recevoir des déchets opérationnels non hérités. L'équipe du projet a continué de gérer les déchets sur place conformément au Plan de gestion et de surveillance des déchets. En 2022, dans le cadre du programme de surveillance opérationnelle, l'équipe du projet a surveillé 10 puits d'eau souterraine peu profonds indiqués dans le plan de conception de la décharge pour les déchets non dangereux (projet d'assainissement de la mine Giant, 2023b). Étant donné que 2022 a été la première année de surveillance de ces puits, une surveillance continue au printemps et à l'automne permettra d'analyser les tendances temporelles et saisonnières.

Prochaines étapes :

  • Achever la construction de la décharge pour les déchets non dangereux au printemps 2023.
  • Poursuivre l'exploitation de la décharge pour les déchets non dangereux.
  • Poursuivre la gestion des déchets conformément au plan de gestion et de surveillance des déchets.
  • Poursuivre la mise en œuvre des activités de la station de transfert des déchets.

6.4.2. Surveillance de la faune et recherche

Le plan de gestion et de surveillance de la faune et de l'habitat faunique a été présenté dans le cadre du programme de permis d'utilisation des eaux en avril 2019. En 2022-2023, aucune autre modification n'a été nécessaire au plan, et toutes les activités et interactions avec la faune ont été menées conformément à celui-ci. L'équipe du projet a tenu à jour sur place tous les registres des espèces sauvages, qui sont accessibles aux inspecteurs sur demande.

En 2022-2023, les activités suivantes ont été menées :

  • Obtention de licences générales individuelles de la faune auprès du Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest lorsque les nids devaient être retirés ou déplacés.
  • Mise en œuvre d'inspections accrues à la station de traitement des effluents en tant que mesure préventive contre la nidification.
  • Mise en œuvre de conteneurs de déchets à l'épreuve de la faune sur place.
  • Retrait partiel d'une digue de castors en août et septembre 2022 à la sortie du ruisseau Baker, conformément au Code de pratique du ministère des Pêches et des Océans pour l'enlèvement des digues de castor.
  • Défrichement de la végétation pour la déconstruction de bâtiments.
  • Achèvement de la surveillance des ours et des relevés des oiseaux.
  • Réalisation de relevés de la faune avant toute activité de dynamitage.

En vue de la déconstruction des bâtiments du lotissement urbain, l'équipe du Projet a déployé des canons effaroucheurs à propane et des cerfs-volants pour dissuader les oiseaux de nicher sur place au printemps 2022. Le projet a placé 6 canons effaroucheurs à propane autour de la zone du lotissement urbain, qui étaient activés environ toutes les 30 minutes à compter d'avril jusqu'au début de septembre, pour couvrir la saison de nidification des oiseaux migrateurs à Yellowknife. La prévention de la nidification des oiseaux sur les lieux où des travaux de déconstruction sont prévus contribuera à assurer que les oiseaux et leurs nids ne soient pas endommagés (RCAANC, 2022a).

Prochaines étapes :

  • Rédiger la version 3.0 du plan de gestion et de surveillance de la faune et de l'habitat faunique, et la présenter à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie.
  • Continuer de consigner et de signaler les observations de la faune et les interactions avec celle-ci (y compris le relevé des oiseaux).

6.4.3 Carte des contraintes d'utilisation des terres après la fermeture

L'équipe du projet a collaboré avec le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest pour établir une carte des contraintes afin d'appuyer la planification et les considérations futures en matière d'utilisation des terres. L'équipe du projet a convenu d'élaborer une « carte des contraintes » pour décrire les aspects du site dont la connaissance sera importante après la fermeture, y compris l'emplacement des travaux souterrains et l'état final prévu de l'environnement après l'assainissement (par exemple, le sol répondra à des critères précis). En 2022, le projet a achevé la carte et l'a partagée avec le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest, le groupe de travail et les membres du personnel de la Ville de Yellowknife.

7. Santé et sécurité

7.1. Santé et sécurité au travail

RCAANC assure la surveillance de la santé et sécurité au travail, alors que SPAC assure la surveillance et la gestion des conseillers en conception technique afin de s'assurer qu'ils ont mis en place un plan et des procédures en matière de santé et sécurité au travail ainsi que des plans d'intervention en cas d'urgence, qu'ils suivent les procédures et qu'ils signalent les incidents en matière de santé et sécurité au travail.

Le directeur principal des travaux conserve la responsabilité globale de la SS à titre d'entrepreneur principal à la mine Giant. Pour assurer la mise en œuvre du plan de sécurité pour le site, un gestionnaire désigné de santé et sécurité au travail au travail du Directeur principal des travaux organise une formation continue et offre du soutien en matière de santé et sécurité au travail aux gestionnaires, aux superviseurs, aux autres employés et aux sous-traitants.

Faits saillants de 2022-2023

  • En 2022-2023, il n'y a eu aucun incident de sécurité majeur, 1 incident de sécurité modéré et 10 incidents mineurs.
  • Le nombre d'accidents évités de justesse signalés a baissé pour passer à 29 en 2022-2023, comparativement à 71 en 2021-2022 et à 56 en 2020-2021.
  • En 2022-2023, 3,35 % des échantillons d'urine étaient supérieurs au seuil d'intervention de 35 microgrammes d'arsenic par litre d'urine (µg/L).

7.1.1. Incidents de santé et de sécurité

L'équipe du projet fait un suivi mensuel :

  • des incidents majeurs,
  • des incidents modérés,
  • des incidents mineurs et
  • des accidents évités de justesse.

Le tableau 7 résume le nombre d'incidents liés à la santé et sécurité et d'accidents évités de justesse en 2022-2023.

Conformément aux années précédentes, il n'y a pas eu d'incidents de sécurité majeurs sur place. Il y a eu 1 incident modéré, ce qui est inférieur aux trois années précédentes (3 en 2021-2022, 7 en 2020-2021 et 3 en 2019-2020). Le nombre d'incidents mineurs en 2022-2023 (10) est semblable ou a augmenté par rapport aux années précédentes (9 en 2021-2022, 3 en 2020-2021 et 5 en 2019-2020).

Tableau 7 : Nombre d'incidents liés à la SS et d'accidents évités de justesse en 2022-2023
Incidents et accidents évités de justesse Total pour 2022-2023
Incident majeur : Incident résultant d'activités effectuées sur le site qui entraîne, pour une ou plusieurs personnes, une incapacité irréversible, une déficience, des blessures, une maladie ou un décès. 0
Incident modéré : Incident causé par des activités réalisées sur le site qui entraîne une incapacité réversible, une déficience, des blessures ou une maladie modifiant temporairement la vie d'une ou de plusieurs personnes. 1
Incident mineur : Incident causé par des activités réalisées sur le site qui entraîne des blessures ou une maladie nuisant à une ou à plusieurs personnes. 10
Accident évité de justesse : Incident imprévu causé par des activités réalisées sur le site, qui n'a entraîné aucune incapacité, déficience, blessure ou maladie ni aucun décès, mais qui aurait pu entraîner ces conséquences. 29

La figure 6 ci-dessous illustre le nombre normalisé d'incidents par nombre d'heures-personnes travaillées pour permettre la comparaison entre les années, lorsque le nombre d'activités sur place peut différer. Une fois normalisé, le nombre d'incidents mineurs a diminué depuis 2019-2020. La tendance des incidents modérés est aussi à la baisse, mais à un rythme moins prononcé. La normalisation ne tient pas compte des différences dans la nature des activités entreprises d'une année à l'autre.

Figure 6 : Incidents liés à la santé et sécurité par 200 000 heures-personnes travaillées, par année (2019-2020 à 2022-2023)
Équivalent textuel pour Figure 6 : Incidents liés à la santé et sécurité par 200 000 heures-personnes travaillées, par année (2019-2020 à 2022-2023)
Année Incidents majeurs Incidents modérés Incidents mineures Accident évité de justesse 
2019-2020 0 10,31 103,06 298,88
2020-2021 0 7,44 74,35 215,62
2021-2022 0 5,48 54,79 158,88
2022-2023 0 5,29 52,86 153,30

On a observé une diminution du nombre d'accidents évités de justesse signalés en 2022-2023 (29) comparativement aux années précédentes : 71 en 2021-2022, 56 en 2020-2021 et 41 en 2019-2020 (figure 7). Lorsqu'on normalise les heures-personnes travaillées, on observe une tendance à la baisse. Les incidents et les accidents évités de justesse font l'objet de discussions lors des réunions quotidiennes sur la sécurité afin d'examiner les leçons retenues, les causes profondes et les mesures correctives.

Figure 7 : Accidents évités de justesse liés à la santé et sécurité par 200 000 heures-personnes travaillées, de 2019-2020 à 2022-2023
Équivalent textuel pour Figure 7 : Accidents évités de justesse liés à la santé et sécurité par 200 000 heures-personnes travaillées, de 2019-2020 à 2022-2023
Année Accidents évités de justesse
2019-2020 257,66
2020-2021 185,88
2021-2022 136,97
2022-2023 132,16

Prochaines étapes :

  • L'équipe du projet continuera de suivre et de signaler les incidents liés à la santé et sécurité.

7.1.2. Surveillance des niveaux d'arsenic chez les travailleurs

En 2013, l'équipe du projet de démolition du grillage (Parsons, AECOM, Golder, SPAC et RCAANC) a mis au point un cadre de surveillance médicale pour surveiller les concentrations d'arsenic chez les travailleurs. Ce cadre a été accepté par la Commission de la sécurité au travail et de l'indemnisation des travailleursNote de bas de page 8. La surveillance comprend l'échantillonnage d'urine de base lorsque les travailleurs commencent sur le site, puis l'échantillonnage d'urine régulier par la suite, selon la fréquence sur le site et les activités effectuées (par exemple, échantillons hebdomadaires s'ils sont à plein temps sur le site). Les échantillons sont comparés au seuil d'intervention de 35 microgrammes d'arsenic par litre d'urine (µg/L). L'équipe du projet a surveillé et rendu compte des concentrations d'arsenic chez les travailleurs depuis 2014-2015.

Au cours de l'année de rapport 2022-2023, l'équipe du projet a continué de surveiller les concentrations d'arsenic chez les travailleurs. Le tableau 8 montre le nombre total d'échantillons et le nombre d'échantillons au-dessus du seuil d'intervention de 35 microgrammes d'arsenic par litre de sang. Le pourcentage d'échantillons au-dessus du seuil d'intervention (3,35 %) est plus élevé que l'année dernière (1,92 % en 2021-2022). L'augmentation du nombre d'échantillons au-dessus du seuil d'intervention pourrait être attribuable à une augmentation du nombre de travailleurs sur place qui sont plus exposés aux activités souterraines et au transport des boues.

Tableau 8 : Résumé des échantillons d'urine et des résultats entre 2018-2019 et 2022-2023
Année Nombre total d'échantillons Nombre d'échantillons dépassant le seuil d'intervention (35 μg/L) Pourcentage d'échantillons dépassant le seuil d'intervention (35 μg/L)
2022-2023 2 181 73 3,35 %
2021-2022 1 305 25 1,92 %
2020-2021 728 9 1,24 %
2019-2020 682 15 2,20 %
2018-2019 1 938 63 3,25 %

Pour tout échantillon d'urine dépassant le seuil d'intervention, le Directeur principal des travaux a avisé la Commission de la sécurité au travail et de l'indemnisation des travailleurs, RCAANC ainsi que SPAC, et a en analysé la cause profonde (par exemple, régime alimentaire, manque d'hygiène, procédures inadéquates). Le Directeur principal des travaux a ensuite pris des mesures immédiates pour réduire l'exposition des travailleurs, comme :

  • l'amélioration des mesures de contrôle des poussières,
  • l'adoption de procédures plus rigoureuses relativement à l'équipement de protection individuelle,
  • une nouvelle formation sur les bonnes procédures à l'intention du personnel,
  • une réduction des fonctions des travailleurs concernés afin de limiter les activités présentant un risque d'exposition accru ou
  • la réaffectation du personnel à d'autres fonctions (dans les rares cas où des niveaux élevés continus ou récurrents d'arsenic sont décelés).

Le suivi des résultats inférieurs au seuil d'intervention, mais près de ce dernier, permet également de déceler les travailleurs auprès de qui il serait utile de mener des interventions préventives afin d'éviter qu'ils n'atteignent le seuil d'intervention.

La figure 8 ci-dessous met en évidence les principales tendances dans le pourcentage d'échantillons dépassant le seuil d'intervention de 2018-2019 à 2022-2023.

Figure 8 : Pourcentage d'échantillons dépassant le seuil d'intervention (35 μg/L) de 2018-2019 à 2022-2023
Équivalent textuel pour Figure 8 : Pourcentage d'échantillons dépassant le seuil d'intervention (35 μg/L) de 2018-2019 à 2022-2023
Année Pourcentage d'échantillons dépassant le seuil d'intervention (35 μg/L)
2018-2019 3.25%
2019-2020 2.20%
2020-2021 1.24%
2021-2022 1.92%
2022-2023 3.35%

Prochaines étapes :

  • L'équipe du projet continuera d'assurer la surveillance de la SS de ses employés et de ses entrepreneurs par l'entremise du système de gestion établi et des procédures connexes en matière de santé et sécurité, y compris l'analyse d'urine des travailleurs sur place.

7.1.3. Formation en santé et en sécurité

Le gestionnaire de la santé et sécurité au travail du Directeur principal des travaux veille à ce que les employés et les sous-traitants reçoivent une formation pertinente en santé et sécurité, y compris :

  • les premiers soins,
  • la sécurité de la faune,
  • la salubrité de l'eau et
  • la lutte contre les incendies,

conformément à la réglementation applicable.

Chaque année, on évalue tous les nouveaux employés afin de vérifier qu'ils ont reçu la formation requise pour s'acquitter de leurs tâches avec efficacité et en toute sécurité.

SPAC et RCAANC de même que le Directeur principal des travaux font le suivi du nombre d'heures-personnes que les employés et les sous-traitants reçoivent en formation. En 2022-2023, 30 127 heures de formation en santé et sécurité ont été données (cela comprend une formation générale de sensibilisation en matière d'environnement, de santé et de sécurité [sur les politiques et les procédures]).

Prochaines étapes :

  • L'équipe du projet continuera d'assurer le suivi du type et du nombre d'heures de formation données aux employés et aux entrepreneurs afin de s'assurer que tous les employés obtiennent la formation requise.
  • L'équipe du projet communiquera ces renseignements aux parties concernées et aux intervenants, comme le Comité de surveillance de la mine Giant et la communauté, afin de leur donner des garanties que le personnel sur place est suffisamment formé pour s'acquitter de ses tâches efficacement et en toute sécurité, et qu'il reçoit une formation qui pourra lui servir dans d'autres emplois.
  • L'équipe du projet assure le suivi de la formation offerte aux membres de la communauté pour les préparer à l'emploi au site.

7.2. Santé et sécurité publique

Depuis que le gouvernement du Canada en a assumé la responsabilité en 1999, l'équipe du projet surveille le site et en assure la sécurité par des travaux d'E et M 24 heures sur 24. Ces travaux visent à assurer la sécurité publique grâce à la sécurisation du site, à la suppression des poussières ainsi qu'à la gestion des effluents et de l'eau d'exhaure.

En réponse à la mesure 9 du rapport d'évaluation environnementale, l'équipe du Projet s'engage à collaborer avec d'autres ministères et organismes fédéraux et territoriaux à la conception et à la mise en œuvre d'un vaste programme de suivi des effets sur la santé. En réponse à la mesure 10 du rapport d'évaluation environnementale, l'équipe du projet s'engage à évaluer les effets indirects du projet dans le cadre d'une étude sur les effets du stress anciennement intitulée « Hoèła Weteèts'eèdeè: Understanding Community Wellbeing Around Giant Mine », qui a été interrompue à l'automne 2022.

Faits saillants de 2022-2023

  • Continuer de préparer le rééchantillonnage des enfants et des jeunes et l'échantillonnage du nouveau groupe au printemps 2023.
  • Poursuivre les réunions du comité consultatif afin de fournir des mises à jour sur les publications pertinentes, l'analyse génétique et les stratégies de communication pour le site Web révisé.
  • L'étude intitulée « Hoèła Weteèts'eèdeè: Understanding Community Wellbeing Around Giant Mine » a été interrompue après le retrait de la Yellowknives Dene First Nation et un examen minutieux du comité consultatif de l'étude.

7.2.1. Programme de suivi des effets sur la santé

Le Programme de suivi des effets sur la santé mené à Ndilǫ, à Dettah et à Yellowknife met l'accent sur les effets de la présence d'arsenic et d'autres contaminantsNote de bas de page 9 dans l'organisme qui pourraient être causés par les effets de la surveillance du site ou les activités d'assainissement. Le suivi comprendra des études de référence concernant les effets de ces contaminants sur la santé et une surveillance périodique continue, conformément à la mesure 9 du document The Report of Environmental Assessment and Reasons for Decision (Office d'examen de la vallée du Mackenzie, 2013). Laurie Chan de l'Université d'Ottawa dirige le programme de suivi. Le Comité consultatif du Programme de suivi des effets sur la santé mis sur pied pour le programme est formé de représentants :

  • du ministère de la Santé et des Services sociaux des Territoires du Nord-Ouest,
  • de Santé Canada,
  • de la Ville de Yellowknife,
  • de la Yellowknives Dene First Nation,
  • de la North Slave Métis Alliance,
  • du Comité de surveillance de la mine Giant,
  • de l'équipe du projet.

Le Comité se réunit chaque mois et prodigue des conseils aux responsables du programme (Programme de suivi des effets sur la santé, 2022).

Le calendrier du programme de suivi est le suivant :

  • 2017-2018 : Collection d'échantillons de référence en 2018. Il y a eu un total de 2 037 participants de l'automne 2017 au printemps 2018. Les résultats individuels ont été signalés à tous les participants par la poste, et un rapport d'étape a résumé les résultats clés.
  • 2019-2020 : La mobilisation du public a été entreprise en mai 2019 pour rendre compte des premiers résultats de l'étude.
  • 2021-2022 : Le comité a continué de fournir des mises à jour sur les publications pertinentes, l'analyse génétique et les stratégies de communication pour le site Web révisé.
  • 2022-2023 : Effectuer l'échantillonnage des enfants âgés de 5 à 18 ans à l'intervalle de 5 ans. La prochaine série d'échantillonnage aura lieu en 2027-2028, avec des échantillons d'adultes et d'enfants.

En février 2023, le comité consultatif du Programme de suivi des effets sur la santé a rédigé le troisième rapport d'étape pour le Programme de suivi des effets sur la santé de Yellowknife. Il a examiné les relations entre les variables du régime alimentaire et du mode de vie, l'information génétique, les concentrations de métaux dans l'urine et les concentrations d'arsenic dans l'ongle de l'orteil, ainsi que les résultats de l'analyse des antécédents médicaux et des dossiers médicaux. Le rapport d'étape 2023 publié se trouve ici : rapport d'étape 2023 | Programme de suivi des effets sur la santé (non disponible en français).

En mars 2023, l'équipe du projet a rédigé des brochures en langage simple qui présentent les plus récents résultats de l'étude de base de 2017-2018, y compris les résultats pour les dossiers de santé et la génétique. Le livret en langage simple de 2023 publié se trouve ici : livrets de résultats (2023) | Programme de suivi des effets sur la santé (non disponible en français).

Le rééchantillonnage quinquennal pour les enfants et les jeunes et l'échantillonnage de nouveaux groupes d'enfants et de jeunes devrait commencer au printemps 2023. En 2028, le rééchantillonnage sera effectué pour les adultes, les enfants et les jeunes au moment de l'assainissement.

Prochaines étapes :

  • Effectuer le rééchantillonnage des enfants et des jeunes et l'échantillonnage du nouveau groupe au printemps 2023.
  • Effectuer le rééchantillonnage des adultes, des enfants et des jeunes en 2028.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur le Programme de suivi des effets sur la santé, veuillez consulter la foire aux questions sur le site Web public du programme : Programme de suivi des effets sur la santé (non disponible en français).

7.2.2. Évaluation du stress : comprendre le bien-être de la communauté autour de la mine Giant

Conformément à la mesure 10 de l'évaluation environnementale, l'équipe du projet doit évaluer les effets indirects des expositions potentielles à l'arsenic sur le mieux-être, y compris le stress. Depuis 2017, l'Université Wilfrid Laurier dirige la réalisation de l'étude « Hoèła Weteèts'eèdeè: Understanding Community Wellbeing Around Giant Mine » avec divers titulaires de droits et intervenants. Deux comités sont associés à cette étude, soit :

  • le Comité consultatif Hoèła Weteèts'eèdeè, composé de représentants :
    • des signataires de l'entente environnementale,
    • de Santé Canada,
    • de l'Université Wilfrid Laurier,
  • le Comité technique Hoèła Weteèts'eèdeè, composé d'experts techniques.

La mise en œuvre de l'étude devrait commencer au printemps 2022. Le 6 juin 2022, la Yellowknives Dene First Nation, le principal partenaire et participant à l'étude, a informé l'équipe du projet qu'elle se retirait de l'étude. En septembre, l'équipe du projet a rencontré les autres membres du comité consultatif de l'étude pour obtenir des conseils sur la façon de procéder. Après prudentes délibérations, le comité a décidé à l'unanimité de conseiller à l'équipe du projet de ne plus procéder à l'étude. Par conséquent, l'équipe du projet a pris la décision difficile d'interrompre l'étude sur le mieux-être. L'équipe du projet demeure déterminée à poursuivre la mobilisation et la consultation auprès des titulaires de droits et des intervenants ainsi qu'à assurer la protection continue de l'environnement et la santé et la sécurité des peuples autochtones et des résidents du Nord en ce qui a trait au site de la mine Giant (RCAANC, 2022b).

8. Communauté

La présente section donne un aperçu des renseignements pertinents en matière de gestion et de rendement qui s'appliquent à la mobilisation communautaire et aux facteurs socioéconomiques liés à la mine Giant.

8.1. Mobilisation

La participation au projet est orientée par un plan de mobilisation, présenté à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie en mars 2021 (lien vers le plan de mobilisation du projet (PDF) (non disponible en français)). Les objectifs généraux de la mobilisation du projet sont les suivants :

  • Les parties concernées ont un sentiment de confiance accru à l'égard du projet, de son équipe et de sa direction, et elles croient à l'orientation prise par le projet.
  • L'équipe du projet exerce ses activités de manière ouverte, inclusive et transparente.
  • Les parties concernées ont un sentiment accru d'appropriation et d'optimisme en ce qui concerne l'assainissement du site de la mine à venir, du fait de leur contribution au processus décisionnel avec l'équipe du projet.

L'équipe du projet a élaboré un nouveau plan d'évaluation de la mobilisation en 2022, qui intègre les commentaires du groupe de travail de la mine Giant. L'équipe du projet mettra en œuvre les activités d'évaluation prévues à l'avenir, notamment en posant des questions types pour recueillir des commentaires lors des réunions. L'équipe du projet continue de tenir un registre des médias pour assurer le suivi des demandes de renseignements et des sujets, et un registre des activités pour assurer le suivi du nombre et du type d'activités de mobilisation prévues et réalisées.

Les groupes de travail sont un moyen important pour l'équipe du projet de mobiliser les principales parties concernées de manière significative afin de fournir des renseignements et de solliciter des commentaires. Il existe de nombreux groupes de travail, dont ceux qui se concentrent sur des domaines précis, comme les questions socioéconomiques, et ceux qui se concentrent sur le projet dans son ensemble (par exemple, groupe de travail de la mine Giant). La liste complète des comités et des groupes de travail ainsi que des réunions régulières avec les titulaires de droits et les intervenants est résumée dans le plan de mobilisation.

Faits saillants de 2022-2023

  • Des réunions virtuelles ont été poursuivies et des réunions hybrides et en personne ont été organisées si les groupes mobilisés souhaitaient y participer.
  • La mobilisation des principales parties concernées a été poursuivie par l'intermédiaire des groupes de travail établis.
  • Des forums publics annuels en personne et en ligne ont été organisés en mars 2023.
  • D'autres activités de sensibilisation (par exemple, visites scolaires) ont été organisées.
  • Les communications régulières (par exemple, bulletin électronique, site Web, compte X [anciennement appelé Twitter], annonces d'intérêt public, séances d'information pour les médias et réponses aux demandes de renseignements) ont été poursuivies.

8.1.1. Mobilisation et événements

En 2022-2023, l'équipe du projet a organisé 78 activités de mobilisation, ou y a participé, notamment pour soutenir les activités du projet ou des activités connexes. Il s'agit d'une légère baisse par rapport à 2020-2021 (87) et d'une hausse par rapport à 2019-2020 (67 événements de mobilisation) et 2018-2019 (43).

Les principales activités de mobilisation du projet menées en 2022-2023 comprenaient ce qui suit :

Évaluation quantitative des risques (évaluations environnementales)

Les activités de mobilisation liées à l'Évaluation quantitative des risques ont été menées par étapes et ont commencé en 2018. Ont participé au processus :

  • le groupe de travail de la mine Giant,
  • le Comité consultatif de la mine Giant,
  • la Yellowknives Dene First Nation,
  • la North Slave Métis Alliance,
  • la Ville de Yellowknife,
  • Alternatives North,
  • les résidents de Yellowknife (RCAANC, 2019c; RCAANC, 2019a). (RCAANC, 2019c; RCAANC, 2019a)

En 2022, l'équipe du projet a terminé l'ébauche de l'évaluation des risques aigus pour la santé et présenté les résultats au groupe de travail de la mine Giant. L'équipe du projet terminera la deuxième version provisoire de l'évaluation des risques aigus pour la santé en 2023-2024, qui abordera les commentaires de l'examen.

Plan d'entretien perpétuel

Dans le cadre de l'Entente en matière d'environnement, le projet doit élaborer un Plan d'entretien perpétuel qui doit porter sur l'amélioration de la gestion des dossiers, la communication avec les générations futures, l'accès à long terme aux fonds pour le projet et l'analyse de différents scénarios possibles qui risquent de toucher l'entretien perpétuel du projet. En octobre 2019, l'équipe du projet a mis sur pied groupe de travail consultatif sur le Plan d'entretien perpétuel afin de fournir un soutien et des recommandations au groupe de travail de la mine Giant au sujet de l'élaboration d'un Plan d'entretien perpétuel complet. Le groupe de travail comprend des représentants de tous les signataires de l'Entente en matière d'environnement (projet d'assainissement de la mine Giant, 2023b).

En 2020, l'équipe du projet a présenté à l'Office un cadre préliminaire pour le Plan d'entretien perpétuel et, en 2021, l'équipe du projet a rencontré le groupe de travail sur le Plan d'entretien perpétuel pour présenter le processus proposé d'obtention d'un conseiller pour élaborer le plan (projet d'assainissement de la mine Giant, 2023b).

À l'hiver 2022, l'équipe du projet a organisé une série d'ateliers avec le groupe de travail afin de définir l'énoncé des travaux pour le lot des travaux du Plan d'entretien perpétuel. Le groupe de travail a travaillé au moyen de divers volets du Plan d'entretien perpétuel (par exemple, gouvernance, communication avec les générations futures) afin de déterminer les objectifs, les tâches, les produits livrables et l'expérience subséquente nécessaires. Le groupe de travail s'est réuni en octobre 2022 pour finaliser l'énoncé des travaux. Les commentaires ont été discutés et incorporés dans l'énoncé des travaux, qui a fourni une orientation pour l'élaboration de la demande de propositions. L'énoncé des travaux définitif a été rédigé à la fin du mois de mars 2023. La publication de la demande de renseignements devrait être terminée à la fin du printemps 2023.

Mobilisations socioéconomiques

En 2022-2023, l'équipe du projet a poursuivi ses efforts de mobilisation socioéconomique, notamment 2 réunions avec l'organe consultatif socioéconomique et 6 réunions avec le groupe de travail socioéconomique, ainsi que des réunions bilatérales avec la Yellowknives Dene First Nation, le Tłı̨chǫ et la North Slave Métis Alliance. L'objet et les résultats de ces réunions sont discutés plus en détail à la section 8.2.

En outre, Parsons a organisé une Journée de l'industrie en novembre 2022 pour fournir des renseignements sur les travaux à venir en 2023.

Activités de mobilisation sur le milieu aquatique

En 2020, l'équipe du projet a mis en place un Comité consultatif sur le milieu aquatique, qui comprend tous les signataires de l'Entente en matière d'environnement ainsi que d'autres membres de la Yellowknives Dene First Nation et de la North Slave Métis Alliance. Le comité a été créé pour permettre aux participants qui ont un intérêt particulier pour l'environnement aquatique du projet de participer activement à des conversations constructives et à l'exploration de concepts. L'objectif du comité est de permettre aux participants d'acquérir une connaissance plus approfondie du projet, du cadre réglementaire, de l'environnement aquatique et des concepts de surveillance environnementale. De plus, le Comité consultatif sur le milieu aquatique, ainsi que les consultations connexes, a été conçu pour répondre aux exigences en matière de consultation dont est assortie l'autorisation en vertu de la Loi sur les pêches du ministère des Pêches et Océans Canada pour le projet.

En 2022-2023, l'équipe du projet a rencontré à plusieurs reprises le Comité consultatif sur le milieu aquatique afin de discuter de l'autorisation en vertu de la Loi sur les pêches et des futurs emplacements des zones de référence du A Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique. Les membres du comité ont également participé à une visite du site. En novembre 2022, le Comité consultatif sur le milieu aquatique a reçu la demande d'autorisation en vertu de la Loi sur les pêches et a été informé des sections et des fins de la demande.

Plan de revégétalisation à l'échelle du site

Au début de juillet 2022, l'équipe de mobilisation du projet a organisé des séances distinctes avec les Aînés et les jeunes de la Yellowknives Dene First Nation et les Aînés de la North Slave Métis Alliance afin de recueillir leurs points de vue sur la végétalisation dans le cadre du processus d'assainissement. L'équipe a activement mobilisé les participants et encouragé un dialogue ouvert tout en démontrant un réel intérêt pour la compréhension et le respect des pratiques culturelles uniques. Les séances de mobilisation ont permis d'établir la confiance et la compréhension, de fournir des renseignements précieux sur les besoins et les préférences des communautés en matière de planification future de la revégétalisation.

Plan de gestion et de surveillance, plans de conception et critères de fermeture

L'équipe du projet a collaboré avec le groupe de travail de la mine Giant à l'élaboration d'une approche échelonnée pour communiquer les plans de gestion et de surveillance révisés. En 2022, l'équipe de projet a mobilisé le groupe de travail de la mine Giant sur le plan de gestion et de surveillance des résidus, les mises à jour des plans de gestion et de surveillance des poussières, et le plan de gestion et de surveillance des matériaux et des explosifs. En novembre 2022, l'équipe du projet a organisé un atelier de deux jours avec le groupe de travail sur le Projet pour examiner les critères de fermeture en suspens. L'équipe du projet a également mobilisé le groupe de travail de la mine Giant sur les éléments du plan de conception souterraine (eau d'exhaure), de la mise à jour de l'étude sur la station de traitement de l'eau et les émissions de gaz à effet de serre et du plan de conception des fosses à ciel ouvert.

Le plan d'assainissement de la fermeture comporte 125 critères de fermeture proposés, dont un sous-ensemble a été indiqué comme étant en cours d'élaboration. En 2022, l'équipe du projet a mobilisé le groupe de travail de la mine Giant sur les critères de fermeture des sols contaminés et des fosses à ciel ouvert. L'équipe du projet intégrera les résultats de cet atelier dans les plans de conception respectifs aux fins de présentation à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie en 2023. L'équipe du projet se penchera également sur les critères de fermeture définitifs (emprunt) et les présentera à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie.

Lotissement urbain et marina

Au cours de l'été 2022, l'équipe du Projet a mobilisé des titulaires de droits et des intervenants, dont le groupe de travail de la mine Giant, la Yellowknife Historical Society et le club de voile du Grand lac des Esclaves, afin de déterminer ce à quoi le site et la marina pourraient ressembler à l'avenir. La mobilisation a permis aux participants d'examiner les dessins conceptuels de la conception et de fournir des commentaires sur ce à quoi ressemblera le site et la marina pendant chaque phase de l'assainissement, ainsi qu'une fois l'assainissement sera terminé. Les objectifs de l'équipe du projet étaient :

  • de déterminer les conflits possibles entre les différentes parties quant à la façon dont elles utilisent le site et la marina;
  • de fournir des renseignements sur la façon dont l'accès sera restreint ou modifié par les modifications à venir;
  • d'obtenir des commentaires sur la taille, la forme et l'emplacement des zones qui seront utilisées pour le stationnement et l'entreposage;
  • d'informer les participants ce à quoi la région ressemblera et la façon dont elle fonctionnera au cours des 10 à 20 prochaines années.

Le projet s'est engagé à assurer l'accès au bâtiment du musée de la Yellowknife Historical Society et au lac en tout temps pendant les activités d'assainissement (RCAANC, 2022c).

Visites du site

En septembre 2022, l'équipe du projet a invité des représentants des médias locaux à visiter le site de la mine Giant. L'équipe a également invité quelques journalistes du sud du Canada qui avaient demandé des visites dans le passé. 11 membres des médias y ont assisté. L'équipe du projet a commencé par une séance d'information technique afin de fournir des renseignements de base pour éclairer la visite du site. À la suite de la séance d'information, le groupe a été muni d'équipement de protection individuelle et a visité le site (à la surface), et a pris des photos et des vidéos à partager avec son public (RCAANC, 2022b).

Au cours de l'été 2022, le projet d'assainissement de la mine Giant a organisé des séances de mobilisation et des visites sur place pour divers titulaires de droits et intervenants, dont :

  • la Yellowknives Dene First Nation,
  • la North Slave Métis Alliance,
  • les législateurs locaux,
  • le Comité consultatif sur le milieu aquatique,
  • le groupe de travail de la mine Giant,

afin d'observer les travaux d'assainissement et de recevoir des mises à jour.

En juillet 2022, les étudiants de la Yellowknives Dene First Nation ont visité la station de traitement des effluents du projet pour observer la surveillance environnementale en action. La visite faisait partie du cours « compétences de base en matière d'environnement » des étudiants de la formation BEAHR d'Eco Canada. Ce cours est un programme de formation d'introduction pour adultes qui s'intéressent à l'économie écologique ou qui apprennent au sujet de l'environnement et des pratiques de l'industrie environnementale (RCAANC, 2022d). En 2023, les titulaires de droits continueront de se réunir pour y inclure la consultation et la participation de la communauté afin d'élaborer des ressources pédagogiques. L'équipe du projet poursuivra ses visites en classe et les visites sur place des étudiants, sur demande.

Forum public annuel

Depuis 2010-2011, l'équipe du projet tient un forum public annuel pour discuter de l'avancement général du projet et des études ou initiatives clés de l'année en cause. Le forum public annuel de 2023 a eu lieu, en personne et en ligne, le 8 mars 2023. Les responsables du projet ont fourni une mise à jour sur :

  • les travaux réalisés à ce jour;
  • le rapport sur l'état de l'environnement;
  • les réalisations socioéconomiques;
  • les travaux prévus au cours de la prochaine saison sur le terrain;
  • les travaux prévus au cours des 5 prochaines années.

L'équipe du projet continuera d'organiser des forums publics annuels pour la communauté en général, la North Slave Métis Alliance et la Yellowknives Dene First Nation.

Autres missions

En plus des réunions régulièrement programmées qui sont indiquées ci-dessus, l'équipe fournit des mises à jour sur les activités et les progrès du projet au moyen de plusieurs techniques de communication (projet d'assainissement de la mine Giant, 2019a), y compris :

  • le bulletin électronique envoyé régulièrement à plus de 305 adresses courriels et affiché sur le site Web du projet;
  • le site Web (www.canada.ca/minegiantassainissement);
  • le compte X (@GiantMine et @MineGiant);
  • les séances d'information à l'intention des médias et réponses aux demandes des médias :
    • au cours de l'exercice 2022-2023, 39 interactions avec les médias (demandes d'entrevue, de renseignements ou de réponses) ont eu lieu;
  • les réponses aux événements imprévus;
  • les messages d'intérêt public portant sur des sujets précis, au besoin;
  • les missions propres à un sujet, le cas échéant.

Le salon professionnel printanier de Yellowknife a eu lieu en personne les 7 et 8 mai 2022. Il s'agissait du premier salon professionnel depuis 2019 et visait à informer la communauté locale des nouveaux travaux actifs de remise en état en cours sur place. Le prochain salon professionnel aura lieu en mai 2023 (RCAANC, 2022a). L'équipe du projet (dirigée par le Directeur principal des travaux) a également organisé la Journée de l'industrie les 1er et 2 novembre 2022 (virtuellement). La prochaine Journée de l'industrie aura lieu à l'automne 2023.

Principales préoccupations des intervenants

L'équipe du projet saisit les préoccupations des intervenants au moyen des comptes rendus des réunions, du registre de consultation du projet, des courriels et d'autres correspondances. L'équipe du projet s'efforce de répondre en temps opportun. Voici les principales préoccupations soulevées en 2022-2023 :

Préoccupation : Moyens de dissuasion d'oiseaux

Les titulaires de droits et les parties concernées ont exprimé des préoccupations quant aux moyens de dissuasion d'oiseaux, en particulier quant au moment et au bruit des canons.

Réponse adoptée dans le cadre du projet :

L'équipe du projet a réussi à décourager l'activité de nidification des oiseaux dans les zones de travaux des lotissements urbains grâce à l'utilisation de moyens de dissuasion d'oiseaux. Toutefois, il y a eu des préoccupations concernant le moment, l'exploitation et le bruit des canons effaroucheurs. Par conséquent, l'équipe du Projet a réussi à installer des moyens de dissuasion d'oiseaux visuels (faux oiseaux de proie) et continue de faire de fréquentes vérifications d'oiseaux dans les zones entourant le site. L'équipe du Projet a également évalué d'autres moyens de dissuasion en plus des canons et en informera la communauté avant l'utilisation, chaque fois que les canons sont requis.

Préoccupation : Gestion de la poussière

Les titulaires de droits et les intervenants ont exprimé leurs préoccupations concernant la poussière des résidus et la gestion de cette poussière.

Réponse adoptée dans le cadre du projet :

Conformément à la directive de l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie, on élaborera, dans le cadre du projet, une stratégie de communication sur la poussière et la présentera avec le plan de mobilisation en août 2022. L'équipe du projet a collaboré avec les titulaires de droits et les intervenants à l'élaboration de l'ébauche de la stratégie afin de s'assurer que les préoccupations étaient prises en compte.

L'équipe du projet a également élaboré une foire aux questions qui a été envoyée pour examen aux titulaires de droits et aux intervenants.

Des canons à eau ont été ajoutés au site et ont été utilisés comme mesure préventive lorsque des vents violents sont prévus.

Préoccupation : Excuses et indemnisation

La Yellowknives Dene First Nation a demandé des excuses et une indemnisation en ce qui concerne l'exploitation historique du site de la mine Giant.

Réponse adoptée dans le cadre du projet :

RCAANC traite le dossier des excuses et de l'indemnisation en collaboration avec la Yellowknives Dene First Nation. Deux (2) ententes ont été signées en 2021 : l'entente de protocole de processus de collaboration et l'entente sur les avantages communautaires. RCAANC s'est engagé à verser 2,2 millions de dollars sur 2 ans (2022-2023 et 2023-2024) pour appuyer la participation continue de la Yellowknives Dene First Nation au processus de collaboration.

Préoccupation : Élévation de l'eau d'exhaure

Les titulaires de droits et les intervenants se sont dits préoccupés par les répercussions possibles de l'augmentation de l'eau dans la mine et par la façon dont le projet contrôlera l'eau d'exhaure.

Réponse adoptée dans le cadre du projet :

L'équipe du projet a fourni des renseignements détaillés, y compris une vidéo en langage simple, pour aider les titulaires de droits et les intervenants à comprendre la gestion de l'eau d'exhaure et les risques connexes. L'équipe du projet a décidé de maintenir une pompe de secours complète sur place en cas de panne de la pompe. L'équipe du projet a établi des seuils d'intervention pour l'élévation de l'eau d'exhaure pour le plan actuel de gestion et de surveillance de l'eau et continuera d'élaborer des seuils d'intervention pour l'élévation de l'eau d'exhaure acceptables par l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie pour la gestion de l'eau de cas futurs.

Préoccupation : Emplois locaux et contrats ne demeurant pas dans le Nord

Une préoccupation continue des Territoires du Nord-Ouest est que les contrats pour les travaux sur place conclus par le directeur principal des travaux et les emplois connexes ne seront pas principalement attribués localement.

Réponse adoptée dans le cadre du projet :

Le directeur principal des travaux a constamment mis en œuvre plusieurs activités pour tenter de maximiser l'emploi et l'approvisionnement dans le Nord. Avant l'appel d'offres, le directeur principal des travaux évalue toujours la capacité opérationnelle locale existante. Afin de mieux faire connaître les possibilités de contrat, le directeur principal des travaux organise une Journée de l'industrie annuelle à Yellowknife (ou virtuellement lorsque des restrictions en personne sont en vigueur) et informe le milieu des affaires local des possibilités à venir. Le directeur principal des travaux rencontre également des sociétés autochtones d'aide aux entreprises en vue de déterminer leurs intérêts et leurs capacités et de les encourager à se préparer aux prochaines occasions de passation de marchés, que ce soit par leurs propres moyens ou par l'entremise de coentreprises. S'il y a au moins deux entreprises autochtones dans la région locale qui peuvent effectuer les travaux, Parsons publie des lots de travaux par l'entremise de la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones (renseignements fournis ci-dessous sur les modifications récentes apportées à la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones [section 8.2]), qui limite la présentation d'offres pour le contrat aux entreprises autochtones du Canada.

Bien que le directeur principal des travaux ne puisse pas dire à ses entrepreneurs qui embaucher, il établit des exigences locales obligatoires en matière de formation, d'emploi et d'approvisionnement pour chaque contrat, appelé considérations des possibilités pour les Autochtones. Les considérations des possibilités pour les Autochtones sont locales parce qu'elles sont géographiquement limitées à la zone contractuelle du projet, qui se trouve dans les territoires combinés de Mǫwhì Gogha Dè Nı̨ı̨tłèè, comme il est défini dans l'Accord sur les revendications territoriales et l'autonomie gouvernementale du peuple Tłı̨chǫ, et le territoire revendiqué de l'Akaitcho, comme il est défini dans l'Entente sur les mesures provisoires de l'Akaitcho. Lorsque les soumissions sont évaluées, les soumissionnaires reçoivent des points pour s'engager à former et à employer des autochtones locaux. Avant de commencer les travaux et tout au long de la durée du contrat, le directeur principal des travaux collabore étroitement avec chaque entrepreneur pour s'assurer qu'il respecte ou dépasse ses engagements.

Préoccupation : Sécurité des travailleurs sur place

Des membres du public ainsi que des titulaires de droits et des intervenants ont soulevé des questions sur leur sécurité et celle de leurs proches s'ils étaient embauchés au site. L'équipe du projet a déterminé que cette préoccupation concerne à la fois l'exposition au trioxyde d'arsenic et la sécurité générale de la construction et du milieu de travail dans la mine.

Réponse adoptée dans le cadre du projet :

Arsenic

Les travailleurs sur place sont tenus de participer à l'analyse d'urine de routine aux fins du dépistage des concentrations d'arsenic. Des mesures d'atténuation sont en place et mises en œuvre par le directeur principal des travaux si les niveaux d'un travailleur commencent à augmenter. Le directeur principal des travaux a mis en œuvre une « semaine de sensibilisation à l'arsenic » annuelle afin de fournir de plus amples renseignements aux travailleurs.

Santé et sécurité au travail

Le directeur principal des travaux est chargé d'établir les normes du site que tous les sous-traitants sur place doivent respecter. Une réunion quotidienne du gestionnaire des mines est organisée pour tous les dirigeants des sous-traitants afin de discuter du déroulement des travaux pour la journée, y compris le partage des connaissances sur les incidents, les accidents évités de justesse ou le soulèvement des dangers et, en général, de s'assurer qu'il y a une communication ouverte à l'échelle du site.

Tous les sous-traitants organisent leurs propres réunions de sécurité quotidiennes et hebdomadaires qui sont obligatoires pour tout le personnel sur place. Un grand téléviseur a été installé dans le foyer de l'immeuble C-Dry, au-dessus du bureau de sécurité, avec des avis rotatifs de site et des messages de sécurité.

Le projet comporte un comité mixte de la santé et de la sécurité avec des représentants de tous les entrepreneurs (employés et direction) pour répondre à toute préoccupation en matière de sécurité et pour s'approprier le terrain en encourageant une culture proactive de sécurité.

Le gestionnaire de la sécurité du site du directeur principal des travaux rédige actuellement une présentation sur l'équipement de protection individuelle et la sécurité du site qui sera présentée aux titulaires de droits qui ont exprimé des préoccupations. Une réunion communautaire pour la Yellowknives Dene First Nation et la Łutsel K'e Dene First Nation est prévue en 2023-2024 pour cette présentation et une occasion de poser des questions.

Prochaines étapes

L'équipe du projet continuera d'organiser des forums communautaires pour la Yellowknives Dene First Nation, la North Slave Métis Alliance et les résidents de Yellowknife, de consulter les organismes consultatifs externes, et de communiquer fréquemment et de manière transparente selon les modes établis (par exemple, bulletin électronique, site Web, X, radio, sensibilisation dans les écoles). Certaines réunions continueront à être organisées virtuellement, tandis que d'autres rencontres seront en personne (par exemple, réunion communautaire de la Yellowknives Dene First Nation). Les activités de mobilisation pour 2023-2024 porteront sur :

  • Engagement d'emprunt – Les membres du Comité consultatif sur le milieu aquatique de la Yellowknives Dene First Nation ont demandé que les zones d'emprunt et les plans de dynamitage soient discutés avec la communauté. Ce projet est prévu pour 2023.
  • Engagement aquatique – La collaboration avec le Comité consultatif sur le milieu aquatique prévue pour 2023 comprend une réunion sur le Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique et des discussions sur la demande d'autorisation en vertu de la Loi sur les pêches.
  • Plan de gestion et de surveillance, plans de conception et critères de fermeture – l'engagement se poursuivra sur ces éléments pour répondre aux divers besoins du site.
  • Revégétalisation à l'échelle du site – l'équipe du projet prévoit mettre sur pied un groupe de travail interne sur la revégétalisation. L'objectif de ce groupe de travail est de déterminer les prochaines étapes à suivre pour l'engagement sur la voie de la revégétalisation. Des séances de mobilisation seront tenues par le groupe de travail interne.
  • Stratégie de communication sur la poussière – Le foire aux questions sur la poussière seront utilisées pour élaborer des produits de communication pour les séances de mobilisation futures.
  • Initiatives d'éducation – Les titulaires de droits continueront de se réunir pour y inclure la consultation et la participation de la communauté afin d'élaborer des ressources pédagogiques. L'équipe du projet poursuivra ses visites en classe et les visites sur place des étudiants, sur demande.
  • Événements communautaires – L'équipe du projet organisera un kiosque à l'occasion du salon professionnel printanier de Yellowknife en mai 2023 et les forums publics annuels pour la communauté générale, la North Slave Métis Alliance et la Yellowknives Dene First Nation.

8.1.2. Intégration des connaissances traditionnelles

La Yellowknives Dene First Nation et la North Slave Métis Alliance ont acquis et transmis une connaissance approfondie du site de la mine Giant et de la région environnante. La mobilisation des organisations autochtones (titulaires de droits) fait partie des 26 mesures énoncées dans le Report of Environmental Assessment and Reasons for Decision (Office d'examen de la vallée du Mackenzie, 2013) en vue d'atténuer les effets néfastes sur l'environnement et de donner suite aux préoccupations du public. Par conséquent, l'intégration des connaissances traditionnelles à la planification et aux travaux sur le site était une exigence à laquelle il fallait satisfaire pour obtenir le permis d'utilisation des eaux. Certaines connaissances traditionnelles sont déjà intégrées aux activités du projet à ce jour (par exemple, afin de déterminer la meilleure période de l'année pour démolir des bâtiments), mais l'équipe reconnaît qu'il faut continuellement améliorer l'intégration des connaissances traditionnelles et les perspectives communautaires aux diverses initiatives du projet.

  • En 2018-2019, le secteur des terres et de l'environnement de la Yellowknives Dene First Nation a réalisé une étude sur les connaissances traditionnelles, qui visait à consigner les connaissances, les valeurs, les priorités, les préoccupations, les perceptions du risque et la compréhension des répercussions sur l'utilisation antérieure et actuelle des terres (Yellowknives Dene First Nation & Trailmark Systems, 2019).
  • En 2019-2020, la North Slave Métis Alliance a réalisé une étude des connaissances traditionnelles intitulée « Summary of Traditional Land-Use by the Indigenous Métis People in the Yellowknife Bay Area » (Shin Shiga Consulting, 2020).
  • En 2020-2021, l'équipe du projet a réalisé une étude d'incidence sur les ressources archéologiques. La Yellowknives Dene First Nation a participé à une visite de plusieurs jours du site et a fourni des connaissances traditionnelles sur les zones d'utilisation traditionnelle des terres. Un Aîné de la North Slave Métis Alliance a fourni des connaissances traditionnelles par téléphone et une personne membre de la North Slave Métis Alliance a effectué une visite d'une journée dans des zones clés. De plus, l'équipe du projet a recueilli des connaissances traditionnelles et locales au moyen du Comité consultatif sur le milieu aquatique, ce qui a influencé les activités d'assainissement du projet.
  • En 2021-2022, l'équipe du projet a collaboré avec la Yellowknives Dene First Nation pour élaborer et finaliser la brochure sur les connaissances traditionnelles de la Yellowknives Dene First Nation qui décrit l'histoire de la Yellowknives Dene First Nation autour de la mine Giant ainsi qu'à la baie de Yellowknife. Avec l'autorisation de la Yellowknives Dene First Nation, la brochure sur les connaissances traditionnelles est maintenant utilisée comme élément de sensibilisation culturelle de l'orientation du site de la mine Giant et dans divers endroits à travers les communautés.
  • En 2022-2023, l'équipe du projet a entamé des discussions avec les membres de la Yellowknives Dene First Nation afin d'appuyer la création d'une vidéo sur les connaissances traditionnelles qui traitera de la façon dont les terres étaient utilisées avant les activités minières. Cette vidéo sera utilisée aux fins d'orientation des nouveaux membres au site du projet.
  • Une étude sur les connaissances traditionnelles pour les Tłı̨chǫs a été financée par le projet et terminée au début de 2023. Les résultats de l'étude ont été présentés aux aînés et aux jeunes le 6 avril 2023 par Two Worlds Consulting.

En fin de compte, l'objectif de ces renseignements est :

  • De permettre l'inclusion des connaissances et des perspectives de la Yellowknives Dene First Nation et de la North Slave Métis Alliance dans le projet d'assainissement de la mine Giant et son évaluation des risques.
  • D'appuyer l'élaboration d'une vidéo culturelle qui tient compte des résultats de l'étude sur les connaissances traditionnelles.
  • D'appuyer les valeurs et les aspirations futures en matière d'utilisation des terres de la Yellowknives Dene First Nation et de la North Slave Métis Alliance.
  • De reconnaître l'histoire de la Yellowknives Dene First Nation et de la North Slave Métis Alliance dans les présentations et les documents du projet, le cas échéant.

8.2. Aspect socioéconomique

L'équipe du projet est orientée par une stratégie socioéconomique depuis 2016. L'objet de la stratégie est de fournir des conseils à l'équipe du projet pour déterminer et fournir des avantages socioéconomiques à la région, tout en minimisant et en atténuant les répercussions sociales négatives possibles liées au projet. L'équipe du projet a dirigé une mise à jour complète de la stratégie en 2022-2023 en intégrant les commentaires des titulaires de droits et des intervenants des cinq dernières années. L'objectif global de la stratégie quinquennale (2023-2028) mise à jour est de maximiser les avantages socioéconomiques pour les personnes du Nord et des Autochtones, et de respecter les engagements et les exigences socioéconomiques à l'échelle régionale dans le cadre des politiques et autres exigences. Pour atteindre cet objectif, la stratégie prévoit 3 volets d'activité distincts :

  1. Emploi et approvisionnement
  2. Formation et renforcement des capacités
  3. Gestion des répercussions sociales

La stratégie décrit les objectifs, les domaines d'intervention, les résultats souhaités, les indicateurs et les cibles de chaque volet. Un rapport sommaire en langage clair de la stratégie se trouve ici : Stratégie socioéconomique pour la mine Giant : Rapport sommaire en langage clair.

La stratégie est dynamique et continuera d'évoluer à mesure que le projet changera au fil du temps et qu'il répondra aux succès et aux défis. L'équipe du projet prévoit une révision et un examen complets de la stratégie avant mars 2028. L'équipe du projet peut également apporter d'autres révisions pendant le calendrier quinquennal dans le cadre de son approche de gestion adaptative.

Faits saillants de 2022-2023

  • L'équipe du projet a mis au point une stratégie socioéconomique quinquennale révisée en collaborant avec le groupe de travail socioéconomique et l'organe consultatif socioéconomique.
  • Le groupe de travail socioéconomique et l'organe consultatif socioéconomique ont continué d'offrir leur expertise et leur appui afin de faire progresser la mise en œuvre de la stratégie socioéconomique
  • L'équipe du projet a rencontré le Comité de surveillance de la mine Giant une fois pour discuter de ses recommandations sur l'analyse et la rédaction de rapports socioéconomiques, et continue de communiquer ouvertement avec l'équipe du projet pour fournir les statistiques demandées. L'équipe du projet a également participé à toutes les réunions du groupe de travail socioéconomique et de l'organe consultatif socioéconomique.
  • L'équipe du projet et la North Slave Métis Alliance ont signé une entente sur les avantages communautaires le 6 mars 2023.
  • Le financement de la formation a été engagé par le projet dans le cadre de l'entente sur les avantages communautaires du programme Dechı̨ta Nàowo de la Yellowknives Dene First Nation et, plus récemment, du programme de la North Slave Métis Alliance. Le projet fournit un financement annuel au peuple Tłı̨chǫ pour la formation, et les plans de formation à long terme feront partie d'une entente de retombées économiques qui est en cours de négociation avec la Première Nation.
  • L'emploi des femmes est passé de 20 % en 2021-2022 à 22 % en 2022-2023, ce qui reste dans la fourchette cible de 15 à 30 %.
  • La proportion des dépenses liées aux fournisseurs du Nord a atteint 61 % de toutes les dépenses liées aux projets. Les résultats sont également plus élevés que les années précédentes (59 % en 2021-2022, 44 % en 2019-2020, 56 % en 2018-2019).
  • En 2022-2023, l'équipe du projet a obtenu le plus grand nombre d'inscriptions à la formation. Le nombre total de personnes formées (377) est de 11 % de plus que l'année précédente (335 en 2021-2022, 228 en 2022-2021 et 230 en 2019-2020).

8.2.1. Gouvernance socioéconomique

Afin d'améliorer la coordination des avantages socioéconomiques et la préparation à ceux-ci, l'équipe du projet a établi les organes consultatifs et de coordination suivants en 2018-2019 :

Organe consultatif socioéconomique : L'organe consultatif socioéconomique prodigue des conseils stratégiques au groupe de travail socioéconomique et agit en tant que champion principal du gouvernement pour la mise en œuvre de l'approche du groupe de travail socioéconomique. Il est présidé par le directeur général du Programme des sites contaminés du Nord et comprend des représentants de haut niveau :

  • d'Alternatives North,
  • de l'Agence de développement économique du Nord,
  • de RCAANC,
  • de la Ville de Yellowknife,
  • du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest
    • ministère de l'Environnement et des Ressources naturelles,
    • ministère de l'Industrie,
    • du Tourisme et des Investissements,
    • ministère de l'Éducation, de la Culture et de l'Emploi,
  • de SPAC,
  • de Service Canada,
  • de la North Slave Métis Alliance,
  • de la Yellowknives Dene First Nation,
  • des Tłı̨chǫ.

Le Comité de surveillance de la mine Giant agit en tant qu'observateur.

Groupe de travail socioéconomique : Le groupe de travail socioéconomique coordonne et intègre les activités socioéconomiques du projet. Il transmet des renseignements et cherche des occasions d'améliorer la collaboration. De plus, il fait rapport à l'organe consultatif socioéconomique et lui demande des conseils en ce qui concerne la stratégie de mise en œuvre. Il se réunit habituellement tous les 2 mois et est composé de représentants :

  • de RCAANC,
  • de la Ville de Yellowknife,
  • du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest
    • ministère de l'Environnement et des Ressources naturelles,
    • ministère de l'Industrie,
    • ministère de l'Éducation, de la Culture et de l'Emploi,
  • de Parsons,
  • de SPAC,
  • de la North Slave Métis Alliance,
  • de la Yellowknives Dene First Nation,
  • des Tłı̨chǫ.

Le projet mobilise des représentants de l'Agence canadienne de développement économique du Nord et du ministère de la Santé et des Services sociaux du Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest au cas par cas. Le Comité de surveillance de la mine Giant continue d'agir en tant qu'observateur du groupe de travail socioéconomique.

En 2022-2023, le groupe de travail socioéconomique s'est réuni virtuellement, sur Teams, 1 fois tous les 2 ou 3 mois. L'organe consultatif s'est réuni 2 fois (août 2022 [réunion virtuelle] et février 2023 [réunion hybride]). Les 2comités sont dirigés par des animateurs externes.

8.2.1.1. Ententes sur les avantages communautaires

L'équipe du Projet a collaboré avec la Yellowknives Dene First Nation à l'élaboration d'une entente sur les avantages communautaires. Cette entente a été signée en août 2021 et décrit la façon dont l'équipe du projet et les Yellowknives Dene collaborent pour aider la Première Nation à obtenir des avantages socioéconomiques du projet, y compris un engagement à négocier un futur accord-cadre d'approvisionnement. L'entente sur les avantages communautaires précise également la façon dont l'équipe du projet et la Yellowknives Dene First Nation collaboreront pour permettre :

  • des activités de formation et de renforcement des capacités,
  • des études sur la santé,
  • la planification et la rédaction de rapports socioéconomiques,
  • le développement socioéconomique,
  • la surveillance environnementale,
  • la planification de l'entretien perpétuel.

En mars 2023, une entente sur les avantages communautaires a également été signée avec la North Slave Métis Alliance et l'équipe du projet. Cette entente décrit la façon dont l'équipe du projet et la North Slave Métis Alliance collaborent pour les aider à obtenir des avantages socioéconomiques du projet. L'entente sur les avantages communautaires précise également la façon dont l'équipe du projet et la North Slave Métis Alliance collaboreront pour permettre des activités de formation et de renforcement des capacités.

En 2022-2023, des négociations ont eu lieu au sujet des accords-cadres d'approvisionnement de la Yellowknives Dene First Nation et de Tłı̨chǫ. L'accord-cadre d'approvisionnement avec la Yellowknives Dene First Nation devrait être signé en 2023-2024.

8.2.2. Emploi et approvisionnement

L'accès à l'emploi et aux occasions d'approvisionnement est l'une des principales

stratégies que prévoit le projet pour maximiser les avantages pour le Nord et les Autochtones. Le tableau ci-dessous résume les activités d'emploi et d'approvisionnement du plan de mise en œuvre que l'équipe du projet a menées ou achevées en 2022-2023.

Tableau 9 : Principales activités et principaux produits livrables en 2020-2021 – Emploi et approvisionnement
Emploi

Mesures :

Effectuer un suivi de la demande de main-d'œuvre prévue afin de relever les risques et les possibilités liés aux échéances du projet.

Produit livrable :

Prévisions relatives à la demande de main-d'œuvre

L'équipe d'examen de la constructibilité de Parsons a préparé les prévisions relatives à la demande de main-d'œuvre pour la phase de mise en œuvre du projet. L'équipe du projet communique ces prévisions au public depuis l'été 2022.

Appui au recrutement

L'équipe du projet et Parsons ont assisté au salon professionnel printanier de Yellowknife. Parsons a assisté au salon de l'emploi annuel de la Yellowknives Dene First Nation et au salon professionnel de la Chambre de commerce des Territoires du Nord-Ouest en 2022-2023.

Lien avec d'autres grands projets d'infrastructure

Le projet a mis à jour et résumé une liste des grands projets existants et prévus à l'aide des renseignements fournis par la Ville de Yellowknife et des recherches légères. Les membres de l'équipe du projet ont rencontré la Ville de Yellowknife pour discuter du résumé.

Mesures :

Accroître la participation des apprentis et des stagiaires

Produit livrable :

L'équipe du projet collabore en permanence avec le ministère de l'Éducation, de la Culture et de l'Emploi du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest ainsi que les établissements de formation afin de se tenir au courant de la disponibilité des apprentis dans le territoire. Parsons continue d'examiner ces renseignements et de formuler des recommandations calculées sur l'inclusion des apprentis dans les contrats à venir. Parsons le fait pour chaque contrat et s'adapte en fonction des renseignements les plus récents disponibles.

Approvisionnement

Mesures :

Modifier les outils d'approvisionnement pour maximiser la participation locale et autochtone

Produit livrable :

L'équipe du projet a modifié la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones en y ajoutant une composante régionale. Par le passé, les contrats émis en vertu de la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones n'étaient accessibles qu'aux entreprises autochtones de l'ensemble du Canada. Toutefois, une Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones régionale ne sera accessible qu'aux entreprises autochtones dans la zone du contrat du projet, qui est une combinaison de la zone de Mǫwhì Gogha Dè Nı̨ı̨tłèè, comme il est défini dans l'Accord sur les revendications territoriales et l'autonomie gouvernementale du peuple Tłı̨chǫ, et le territoire revendiqué de l'Akaitcho, comme il est défini dans l'Entente sur les mesures provisoires de l'Akaitcho.

Mesures :

Déterminer la meilleure approche pour bien fixer la taille des contrats et les délais afin de maximiser l'approvisionnement local nordique et autochtone

Produit livrable :

Bien fixer la taille des contrats

L'équipe du projet étudie la taille de chacun de ses contrats pour s'assurer qu'il est « bien fixé ». Par exemple, le contrat de surveillance des ours a continué de demeurer un contrat distinct de surveillance de la faune et d'autres contrats de sécurité et d'entretien et maintenance. Le contrat a été attribué à Ek'edia Services (entreprise familiale de la Yellowknives Dene First Nation) et a été initialement établi le 12 mai 2021, mais a été prolongé jusqu'au 31 mars 2027. La taille du contrat est une considération importante que le directeur principale du travail a intégrée à l'élaboration des plans de conception et de construction du plan de mise en œuvre du projet.

Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones

L'équipe du projet a conçu un lot de travaux pour la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones en 2022-2023 (déconstruction des lotissements urbains – 6,7 millions de dollars) et a prolongé deux contrats qui avaient été précédemment attribués en vertu de la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones (travaux initiaux de remblayage [valeur totale du contrat de 39,7 millions de dollars], et entretien et maintien des surfaces [valeur totale du contrat de 15,3 millions de dollars]).

Mesures :

Nouer le contact avec les entreprises nordiques et autochtones avant les processus officiels d'approvisionnement afin d'améliorer leur préparation aux contrats à venir

Produit livrable :

Journée de l'industrie

Parsons a tenu une conférence en personne de plusieurs jours sur la préparation des entreprises (Journée de l'industrie) en novembre 2022 à Yellowknife. La séance était axée sur les lots de travaux à venir, notamment la portée, les besoins en matière de main-d'œuvre et d'équipement, et un échéancier provisoire.

Réunions bilatérales

Le gestionnaire du développement économique de Parsons a également rencontré divers titulaires de droits et intervenants, dont les organes autochtones de développement commercial, tout au long de 2022-2023.

Résultats en matière d'emploi de 2022-2023 et résultats par rapport aux fourchettes cibles

L'équipe du projet assure le suivi de plusieurs statistiques sur l'emploi, notamment concernant le nombre total d'emplois et les emplois dans certaines catégories, à savoir :

  • les employés du Nord,
  • les employés autochtones,
  • les employés visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones,
  • les femmes.

Le suivi des statistiques sur l'emploi a évolué au fil du temps, grâce à la contribution du Comité consultatif de la mine Giant et aux consultations avec le groupe de travail socioéconomique et l'organe consultatif sur l'élaboration d'indicateurs de rendement clés.

L'équipe du projet produit des rapports statistiques sur l'emploi en ce qui concerne Parsons (directeur principal des travaux) et ses entrepreneurs, les entrepreneurs de RCAANC, et les données combinées. Parsons et ses entrepreneurs fournissent des emplois sur place et locaux, tandis que les entrepreneurs de RCAANC sont généralement de grandes sociétés d'ingénierie qui fournissent un soutien à la conception du projet.

En 2019-20, l'équipe du projet a approuvé un ensemble de fourchettes d'objectifs en matière d'emploi pour la phase de mise en œuvre du projet, grâce à une collaboration approfondie avec le groupe de travail socioéconomique et l'organe consultatif socioéconomique. En réponse à une demande formulée par le Comité consultatif de la mine Giant et d'autres intervenants, le rapport annuel continue de comparer les fourchettes cibles au rendement réel en matière d'emploi.

Le tableau 10 présente les statistiques combinées sur l'emploi du projet et les fourchettes cibles établies pour les résidents du Nord, les autochtones du Nord et les employées féminines. De plus, la figure 9 et la figure 10 fournissent des renseignements sur les principales tendances du nombre total de personnes et du nombre total d'heures-personnes, par catégorie, depuis 2018-2019. Ces résultats représentent les données combinées signalées par RCAANC et Parsons.

Tableau 10 : Nombre total de personnes, nombre total d'heures-personnes et fourchettes cibles (Parsons + entrepreneurs de RCAANC) en 2022-2023, par catégorie
Type d'employésNote de tableau * Nombre total de personnes
(y compris les entrepreneurs)
Nombre total d'heures-personnes Nombre de personnes exprimé en pourcentage de tous les employés Nombre d'heures-personnes exprimé en pourcentage du nombre total d'heures-personnes Fourchettes de cibles en matière d'heures-personnes pour la phase de mise en œuvre Écart des résultats par rapport aux cibles
Total 1306 378 341 100 % 100 % - -
Employés du Nord 307 135 993 24 % 36 % 55-70 % 19-34 %
Employés du Sud 999 242 348 76 % 64 % - -
Employés autochtones (Nord et Sud) 148 67 676 11 % 18 % - -
  • Autochtones du Nord
130 59 951 10 % 16 % 25-35 % 9-19 %
Employés visés par les Considérations liées aux possibilités pour les Autochtones 107 55 272 8 % 15 % - -
Employées Féminines 373 85 025 29 % 22 % 15-30 % Dans la fourchette
Note de tableau *

Il convient de noter que ces catégories peuvent se recouper (par exemple, la même personne peut être représentée deux fois si elle est une employée autochtone).

Retour à la référence de la note de tableau * referrer

Figure 9 : Nombre de personnes exprimé en pourcentage de tous les employés, par catégorie, de 2018-2019 à 2022-2023
Équivalent textuel pour Figure 9 : Nombre de personnes exprimé en pourcentage de tous les employés, par catégorie, de 2018-2019 à 2022-2023
  2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023
Employés du Nord 31 % 23 % 18 % 31 % 24 %
Employés autochtones 13 % 10 % 7 % 17 % 11 %
Employés visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones 12 % 3 % 5 % 13 % 8 %
Femmes 31 % 37 % 34 % 29 % 29 %
Figure 10 : Pourcentage d'heures-personnes, par catégorie, de 2018-2019 à 2022-2023
Équivalent textuel pour Figure 10 : Pourcentage d'heures-personnes, par catégorie, de 2018-2019 à 2022-2023
  2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023
Employés du Nord 44 : 44 % 38 % 46 % 36 %
Employés autochtones 19 % 20 % 15 % 21 % 18 %
Employés visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones 18 % 8 % 13 % 18 % 15 %
Femmes 22 % 22 % 24 % 20 % 22 %

Comme l'indique la figure 10 ci-dessus, en 2022-2023, le pourcentage d'heures-personnes travaillées pour l'emploi dans le Nord a atteint 36 %, ce qui est inférieur au pourcentage de 2021-2022 (46 %). Les résultats sont toujours inférieurs à l'extrémité inférieure de la fourchette cible (de 55 à 70 %).

L'emploi autochtone a légèrement diminué de 2021-2022 (77 103) à 2022-2023 (67 676). L'emploi autochtone représentait 18 % du nombre total d'heures-personnes travaillées en 2022-2023, une diminution de 3 % par rapport aux résultats de 2021-2022 (21 %). Les emplois visés par les Considérations liées aux possibilités pour les Autochtones ont légèrement diminué, passant de 18 % en 2021-2022 à 15 % en 2022-2023. Les employés autochtones du Nord, inclus dans le tableau 10, mais non dans les chiffres ci-dessus, représentaient 16 % de tous les employés (en heures-personnes). Les résultats sont toujours inférieurs à l'objectif final fixé pour l'emploi des Autochtones du Nord (25 %).

L'emploi des femmes est passé de 20 % en 2021-2022 à 22 % en 2022-2023, ce qui reste dans la fourchette cible de 15 à 30 %.

Le tableau 11 présente les statistiques sur l'emploi de Parsons et de ses entrepreneurs pour 2022-2023 et le tableau 12 présente les statistiques sur l'emploi de RCAANC et de ses entrepreneurs.

Tableau 11 : Nombre total de personnes, nombre total d'heures-personnes et fourchettes cibles (Parsons + entrepreneurs de Parsons) en 2022-2023, par catégorie
Type d'employésNote de tableau * Nombre total de personnes
(y compris les entrepreneurs)
Nombre total d'heures-personnes Nombre de personnes exprimé en pourcentage de tous les employés Nombre d'heures-personnes exprimé en pourcentage du nombre total d'heures-personnes
Total 678 256 259 100 % 100 %
Employés du Nord 273 128 447 40 % 50 %
Employés du Sud 405 127 812 60 % 50 %
Employés autochtones (Nord et Sud) 142 66 490 21 % 26 %
  • Autochtones du Nord
128 59 503 19 % 23 %
Employés visés par les Considérations liées aux possibilités
pour les Autochtones
107 55 272 16 % 22 %
Employées Féminines 114 45 693 17 % 18 %
Note de tableau *

Il convient de noter que ces catégories peuvent se recouper (par exemple, la même personne peut être représentée 2 fois si elle est une employée autochtone).

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Tableau 12 : Nombre total de personnes, nombre total d'heures-personnes et fourchettes cibles (entrepreneurs de RCAANC seulement) en 2022-2023, par catégorie
Type d'employésNote de tableau * Nombre total de personnes
(y compris les entrepreneurs)
Nombre total d'heures-personnes Nombre de personnes exprimé en pourcentage de tous les employés Nombre d'heures-personnes exprimé en pourcentage du nombre total d'heures-personnes
Total 628 122 082 100 % 100 %
Employés du Nord 34 7 546 5 % 6 %
Employés du Sud 394 114 536 95 % 94 %
Employés autochtones (Nord et Sud) 6 1 185 1 % 1 %
  • Autochtones du Nord
2 448 0 % 0 %
Employés visés par les considérations liées aux possibilités
pour les Autochtones
0 0 0 % 0 %
Employées Féminines 259 39 332 41 % 32 %
Note de tableau *

Il convient de noter que ces catégories peuvent se recouper (par exemple, la même personne peut être représentée 2 fois si elle est une employée autochtone).

Retour à la référence de la note de tableau * referrer

Les mesures de l'emploi sont influencées par le type de contrat et par la phase du projet. Bien que Parsons et ses entrepreneurs se concentrent sur les opérations et les travaux sur place, les entrepreneurs de RCAANC effectuent en grande partie des travaux de conception technique hors site. Le projet prévoit que les statistiques sur les employés du Nord et les employés autochtones du Nord continueront de s'améliorer pendant la phase de mise en œuvre du projet, à mesure que la demande de travaux sur place augmentera. L'équipe du projet s'est également engagée à continuer de collaborer avec ses partenaires pour déterminer et mettre en œuvre des mesures dans le cadre du plan de mise en œuvre afin d'accroître davantage l'emploi des résidents du Nord, des Autochtones et des femmes dans l'ensemble.

Le tableau 13 présente les statistiques sur l'emploi ventilées par sous-catégorie du Nord, y compris le statut d'Autochtone (autochtone et non autochtone) et le fait qu'ils représentent des employées ou des employés. La figure 11 présente les principales tendances de l'emploi chez les femmes et les hommes autochtones et non autochtones qui ont travaillé au projet au cours des 3 dernières années.

Tableau 13 : Emploi – Nombre total de personnes et d'heures-personnes, par sous-catégorie du nord (entrepreneurs de Parsons et de RCAANC) en 2022-2023
Catégorie Mesures Données de 2022-2023 Pourcentage du total
Emploi total Nombre de personnes 678 100 %
Heures-personnes 256 259 100 %
Femmes autochtones du Nord Nombre de personnes 19 3 %
Heures-personnes 7 816 3 %
Femmes non autochtones du Nord Nombre de personnes 29 4 %
Heures-personnes 13 322 5 %
Hommes autochtones du Nord Nombre de personnes 109 16 %
Heures-personnes 51 688 20 %
Hommes non autochtones du Nord Nombre de personnes 116 17 %
Heures-personnes 55 622 22 %
Figure 11 : Pourcentage d'emplois, par sous-catégorie du Nord (Parsons et ses entrepreneurs), de 2020-2021 à 2022-2023
Équivalent textuel pour Figure 11 : Pourcentage d'emplois, par sous-catégorie du Nord (Parsons et ses entrepreneurs), de 2020-2021 à 2022-2023
  2020-2021 2021-2022 2022-2023
Femmes autochtones du Nord 7 % 5 % 3 %
Femmes non autochtones du Nord 2 % 3 % 5 %
Hommes autochtones du Nord 23 % 23 % 20 %
Hommes non autochtones du Nord 39 % 29 % 22 %

Le tableau 14 présente les statistiques sur l'emploi ventilées par niveau de compétence pour l'emploi total, pour les employés autochtones et non autochtones du Nord, pour les employés autochtones et pour les employées de Parsons et de ses entrepreneurs (c'est-à-dire, que les pourcentages sont le pourcentage d'emploi par rapport aux totaux de Parsons et non aux totaux combinés).

Tableau 14 : Nombre d'employeurs et niveau de compétence par catégorie en 2022-2023 (Parsons et ses entrepreneurs)
Niveau de compétence Emploi total (pourcentage du total) Employés du Nord Employés autochtones Femmes
TOTAL de Parsons 678 (100 %) 273 (40 %) 142 (21 %) 114 (17 %)
Niveau d'entrée 53 (8 %) 40 (15 %) 35 (25 %) 10 (9 %)
Semi-qualifié 104 (15 %) 74 (27 %) 37 (26 %) 21 (18 %)
Qualifié 364 (54 %) 111 (41 %) 57 (40 %) 29 (25 %)
Professionnel 157 (23 %) 48 (18 %) 13 (9 %) 54 (47 %)

Au cours des années précédentes, le statut résidentiel des Territoires du Nord-Ouest ne comprenait que des données de Parsons et de ses entrepreneurs. En 2021-2022, il y avait 319 (50 %) employés résidents des Territoires du Nord-Ouest et 319 (50 %) employés non-résidents des Territoires du Nord-Ouest.

En 2022-2023, les renseignements sur le statut des résidents des Territoires du Nord-Ouest comprennent les entrepreneurs de RCAANC, les employés de Parsons et les entrepreneurs de Parsons. En 2022-2023, le nombre de résidents des Territoires du Nord-Ouest représentait 22 % des employés (252 employés de Parsons et de ses entrepreneurs, plus 33 employés des entrepreneurs de RCAANC) et les résidents des Territoires du Nord-Ouest représentaient 78 % des employés (426 employées de Parsons et de ses entrepreneurs, plus 589 employés des entrepreneurs de RCAANC) (tableau 15).

Tableau 15 : Statut des résidents des T. N.-O. (nombre total et pourcentage) (Parsons et RCAANC et leurs entrepreneurs combinés) en 2022-2023
Statut Nombre total de personnes Nombre de personnes exprimé en pourcentage de tous les employés
Résident des Territoires du Nord-Ouest 285 22 %
Non-résident 1 015 78 %
Résultats en matière d'approvisionnement de 2022-2023 et résultats par rapport aux cibles
8.2.2.1. Statistiques sur les fournisseurs

L'équipe du projet effectue un suivi du nombre total de fournisseurs et de la valeur totale des contrats dans 4 catégories :

  • fournisseurs du Nord
  • fournisseurs du Sud
  • fournisseurs autochtones
  • fournisseurs visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones.

Il est important de noter que ces catégories peuvent se recouper dans certains cas. Par exemple, un fournisseur unique peut être considéré simultanément comme étant un fournisseur du Nord, un fournisseur autochtone et fournisseur visé par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones ou une combinaison de ces catégories, et les renseignements sur la catégorie n'étaient pas disponibles pour tous les fournisseurs. Pour ces raisons, les totaux indiqués à la ligne supérieure du tableau ne représentent pas la somme des lignes qui suivent. Le tableau 16 présente les statistiques d'approvisionnement combinées pour Parsons et RCAANC, et compare les valeurs réelles du contrat (pourcentage) aux objectifs.

Tableau 16 : Nombre total de fournisseurs et valeur totale des contrats (Parsons et RCAANC et leurs entrepreneurs combinés) en 2022-2023, par catégorie
Type de fournisseurs Nombre de fournisseurs Somme dépensée Pourcentage de la valeur totale de la somme dépensée Objectif des dépenses d'approvisionnement Écart
Total 830 96 328 125 $ 100 % - -
Fournisseurs du Nord 308 58 306 624 $ 61 % 65-75 % 4-14 %
Fournisseurs du Sud 522 38 021 500 $ 39 % - -
Fournisseurs autochtones 59 50 714 487 $ 53 % - -
Fournisseurs visés par les CPA 40 50 361 215 $ 52 % - -

La figure 12 et la figure 13 résument le nombre total de fournisseurs et le pourcentage de la valeur totale des contrats, par catégorie, pour la période de 2018-2019 à 2022-2023. Ces résultats représentent les données combinées signalées par RCAANC et le directeur principale du travail.

Figure 12 : Nombre total de fournisseurs de 2018-2019 à 2022-2023
Équivalent textuel pour Figure 12 : Nombre total de fournisseurs de 2018-2019 à 2022-2023
  2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023
Fournisseurs du Nord 410 173 182 273 308
Fournisseurs autochtones 68 38 22 41 59
Fournisseurs visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones 63 33 17 35 40
Fournisseurs du Sud 528 254 170 362 522
Figure 13 : Pourcentage de la valeur totale dépensée de 2018-2019 à 2022-2023
Équivalent textuel pour Figure 13 : Pourcentage de la valeur totale dépensée de 2018-2019 à 2022-2023
2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023
Fournisseurs du Nord 56 % 44 % 32 % 59 % 61 %
Fournisseurs autochtones 28 % 36 % 25 % 41 % 53 %
Fournisseurs visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones 28 % 35 % 24 % 41 % 52 %
Fournisseurs du Sud 41 % 26 % 68 % 41 % 39 %

La proportion des dépenses avec les fournisseurs du Nord a atteint 61 % de toutes les dépenses du projet. Les résultats sont également supérieurs à ceux des années précédentes (59 % en 2021-2022, 44 % en 2019-2020, 56 % en 2018-2019). Malgré l'augmentation importante de l'approvisionnement par l'entremise des fournisseurs du Nord observée en 2022-2023, les valeurs sont toujours inférieures à la fourchette cible (65 % à 75 %).

La proportion de dépenses effectuées auprès de fournisseurs autochtones a augmenté à 53 % en 2022-2023, et les dépenses sont passées de 30 564 330 $ en 2021-2022 à 50 714 487 $. La proportion de dépenses effectuées auprès de fournisseurs visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones a suivi une tendance semblable, passant de 41 % en 2021-2022 à 52 % en 2022-2023, soit le résultat le plus élevé obtenu par rapport aux années précédentes (24 % en 2020-2021, 35 % en 2019-2020, 28 % en 2018-2019). Aucune cible n'a été fixée pour les dépenses effectuées auprès des fournisseurs visés par les Considérations liées aux possibilités pour les Autochtones.

Le tableau 17 et le tableau 18 fournissent des statistiques distinctes pour Parsons et ses entrepreneurs et les entrepreneurs de RCAANC.

Tableau 17 : Nombre total de fournisseurs et valeur totale des contrats (Parsons et ses entrepreneurs), en 2022-2023, par catégorie
Type de fournisseur Nombre de fournisseurs Somme dépensée Pourcentage de la valeur totale du contrat
Total 456 72 713 718 $ 100 %
Fournisseurs du Nord 201 57 211 579 $ 79 %
Fournisseurs du Sud 255 15 502 138 $ 21 %
Fournisseurs autochtones 47 50 525 488 $ 69 %
Fournisseurs visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones 39 50 195 317 $ 69 %
Tableau 18 : Nombre total de fournisseurs et valeur totale des contrats (entrepreneurs de RCAANC), en 2022-2023, par catégorie
Type de fournisseur Nombre de fournisseurs Somme dépensée Pourcentage de la valeur totale du contrat
Total 374 23 614 407 $ 100 %
Fournisseurs du Nord 107 1 095 045 $ 5 %
Fournisseurs du Sud 267 22 519 362 $ 95 %
Fournisseurs autochtones 12 188 999 $ 1 %
Fournisseurs visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones 1 165 898 $ 1 %

Comme il est indiqué ci-dessus dans la section Emploi, il est important de souligner la distinction entre les résultats de Parsons et de ses entrepreneurs (c'est-à-dire, les travaux effectués sur le site) et ceux des entrepreneurs de RCAANC (principalement des travaux de conception technique) au moment d'examiner ces résultats.

8.2.2.2. Approvisionnements importants

Les marchés d'envergure conclus entre le 1er avril 2022 et le 31 mars 2023 sont présentés dans le tableau 19 ci-dessous. Dans certains cas, les montants indiqués correspondent à la valeur de la prorogation d'un marché (c'est-à-dire, que dans le cas d'un contrat qui a été octroyé à un exercice antérieur, le montant indiqué inclut la valeur et la durée de la prorogation). Autrement, il s'agit de contrats d'un an ou de contrats pluriannuels ayant débuté en 2022-2023.

Tableau 19 : Principaux lots de travaux attribués par Parsons en 2022-2023
Valeur Portée des travaux Attribués à :
82 657 660 $ Premiers travaux de remblayage : Du 31 juillet 2021 à novembre 2024Note de tableau * Nahanni Construction ltée
6 707 061 $ Démolition du lotissement : Du 6 juin 2022 au 6 septembre 2023Note de tableau * Coentreprise Metcor/QM Environnemental
1 774 350 $ Essai d'assèchement du bassin sud : Du 22 août 2022 au 30 septembre 2022 Nahanni Construction ltée.
1 686 590 $ Travaux d'enfouissement : Du 6 juin 2022 au 31 octobre 2022 True North Environmental Ltd.
Note de tableau *

Remarque : Attribués dans le cadre de la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones

Retour à la référence de la note de tableau * referrer

8.2.2.3. Autres indicateurs de rendement clés liés à l'approvisionnement

Les autres indicateurs de rendement clés liés à l'approvisionnement sont les suivants :

  • Approvisionnement comptabilisé par :
    • nombre total de fournisseurs autochtones du Nord et somme dépensée (nombre, montant et pourcentage);
    • nombre total de fournisseurs non autochtones du Nord et somme dépensée (nombre, montant et pourcentage).
  • Nouvelles coentreprises et nouveaux partenariats établis (nombre) - ces données sont prises en compte lors de l'exercice suivant.
    • Une coentreprise a été formée de Metcor et de QM Environmental. Elle a obtenu le contrat de démolition du lotissement en juin 2022.

Le tableau 20 met en évidence l'approvisionnement comptabilisé pour les fournisseurs autochtones du Nord et pour les fournisseurs non autochtones du Nord en 2022-2023.

Tableau 20 : Approvisionnement comptabilisé pour les fournisseurs autochtones du Nord et les fournisseurs non autochtones du Nord (nombre total, somme dépensée et pourcentage de la valeur totale du contrat) (Parsons et RCAANC) en 2022-2023
Type de fournisseurNote de bas de page 10 Nombre de fournisseurs Somme dépensée Pourcentage de la valeur totale du contrat
Fournisseurs autochtones du Nord 54 50 707 605,00 $ 87 %
Fournisseurs non autochtones du Nord 254 7 599 019,00 $ 13 %

De plus, le projet s'est engagé à rendre compte du total des primes liées aux Considérations liées aux possibilités pour les Autochtones versées pour le dépassement des engagements liés aux considérations liées aux possibilités pour les Autochtones et du total des retenues liées aux considérations liées aux possibilités pour les Autochtones appliquées pour le non-respect des engagements liés aux Considérations liées aux possibilités pour les Autochtones, comme précisé dans les contrats. 2021-2022 est la première année de production de rapports. Voici les résultats pour l'exercice 2022-2023 :

  • Total des primes versées : 46 556,43 $
  • Total des retenues appliquées : 53 203,73 $

Dans l'ensemble, les entrepreneurs ont payé un total de 6 647,30 $ en retenues (primes soustraites).

Prochaines étapes : Emploi et approvisionnement

La Stratégie socioéconomique révisée a cerné 4 domaines d'intérêt pour faire progresser l'emploi et l'approvisionnement, soit :

  • Approches et outils d'approvisionnement – déterminer, utiliser et modifier les approches et les outils d'approvisionnement pour accroître la participation des Autochtones et des communautés locales au projet;
  • Mises à jour et communication sur la main-d'œuvre – évaluer la capacité de main-d'œuvre pour déterminer la capacité des entreprises et des communautés régionales à soutenir les activités du Projet;
  • Sensibilisation et mobilisation des communautés et des entreprises – tenir des réunions régulières et ponctuelles avec les communautés et les entreprises pour les sensibiliser aux processus d'approvisionnement et aux occasions à venir;
  • Participation à la coordination de grands projets – participer à des efforts de collaboration pour la coordination de grands projets et soutenir ce type d'efforts.

Dans le cadre du projet, on définira, de concert avec le Groupe de travail socioéconomique, des mesures précises pour appuyer les domaines d'intérêt susmentionnés dans le cadre de la planification de la mise en œuvre à l'automne 2023.

8.2.3. Formation et renforcement des capacités

Outre la formation en santé et sécurité au travail, les entrepreneurs du projet doivent s'assurer que les employés sont correctement formés pour assumer leurs responsabilités. Les entrepreneurs offrent une formation à leur personnel, notamment des séances d'orientation sur le site. L'inclusion des considérations liées aux possibilités pour les Autochtones dans les contrats fait en sorte que l'emploi et le renforcement des capacités chez les Autochtones soient pris en compte et mis en œuvre, dans la mesure du possible, par tous les entrepreneurs du projet.

Le tableau ci-dessous résume les activités de formation du plan de mise en œuvre que l'équipe du projet a menées ou achevées en 2022-2023.

Tableau 21 : Principales activités et principaux objectifs poursuivis en 2022-2023 – Formation

Mesure :

Mettre en place un groupe consacré à la coordination de la formation

Produit livrable :

Les participants à la réunion de planification de la mise en œuvre de février 2020 ont mentionné le besoin d'un centre de formation coordonné dans la région de North Slave. L'équipe du projet a collaboré avec le ministère de l'Éducation, de la Culture et de l'Emploi du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et a obtenu des conseils du Groupe de travail socioéconomique pour définir l'objectif et la structure du centre. En 2022-2023, le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest a continué de recourir aux services d'une organisation tierce pour établir une plateforme virtuelle. Une fois la plateforme opérationnelle, l'équipe du projet fournira des informations aux coordonnateurs et continuera à participer à cette initiative.

Mesure :

Contribuer au renforcement des capacités locales d'assainissement

Produit livrable :

Le financement de la formation a été engagé par le projet dans le cadre de l'entente des avantages communautaires pour le programme Dechı̨ta Nàowo de la Yellowknives Dene First Nation et, plus récemment, pour la North Slave Métis Alliance. L'équipe du projet fournit un financement annuel aux Tłı̨chǫ pour la formation et les plans de formation à long terme feront partie d'une entente sur les retombées économiques qui fait actuellement l'objet de négociations avec la Première Nation.

Mesure :

Développer des liens entre les fournisseurs de formation, les entrepreneurs et l'équipe du projet

Produit livrable :

Parsons se réunit régulièrement avec les fournisseurs de formation pour recevoir des mises à jour sur la formation offerte et les nouveaux diplômés. Parsons a ajouté une liste, dans toutes les demandes de propositions, des institutions de formation locales, la formation qu'elles offrent et leurs coordonnées. Parsons se réunit régulièrement avec les entrepreneurs, avant et au moment d'émettre les contrats, pour s'assurer qu'ils connaissent les fournisseurs de formation et la formation qu'ils offrent.

Résultats en matière de formation en 2022-2023

L'équipe du projet fait le suivi de ses employés ayant participé aux exercices de formation, et ce en fonction du nombre de personnes et du nombre d'heures-personnes. Tenant compte des statistiques de RCAANC et du directeur principal des travaux, les données sur la formation de la main-d'œuvre en 2022-2023 sont résumées dans le tableau 22, par catégorie (résidents du Nord, Autochtones du Nord, employés autochtones, employés visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones et total). Il est important de souligner que le total présenté dans tableau 22 ne reflète pas la somme des autres catégories en raison des chevauchements entre les catégories.

En 2022-2023, l'équipe du projet a obtenu le plus grand nombre de participants inscrits à la formation. Le nombre total de personnes formées (377) est 11 % plus élevé que les années précédentes (335 en 2021-2022, 228 en 2022-2021 et 230 en 2019-2020). La formation de la main-d'œuvre offerte aux employés du Nord (191 personnes) a légèrement diminué par rapport à l'année précédente (250 en 2021-2022). La formation de la main-d'œuvre pour les employés visés par les Considérations liées aux possibilités pour les Autochtones est passée de 127 en 2021-2022 à 71 en 2022-2023. Le nombre d'employées féminines a légèrement diminué par rapport à l'année précédente, passant à 68 (74 en 2021-2022).

Tableau 22 : Nombre total de personnes formées et nombre total d'heures-personnes de formation en 2022-2023, par catégorie
Formation de la main-d'œuvre Nombre total de personnes formées Nombre total d'heures-personnes de formation Nombre de personnes exprimé en pourcentage de tous les employés formés Nombre d'heures-personnes exprimé en pourcentage du nombre total d'heures-personnes de formation
Total 377 30 127 100 % 100 %
Employés du Nord 191 22 413 51 % 74 %
Employés du Sud 186 7 714 49 % 26 %
Employés autochtones (Nord et Sud) 145 22 032 38 % 73 %
  • Autochtones du Nord
135 20 922 36 % 69 %
Employés visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones 71 9 227 19 % 31 %
Employées féminines 68 5 040 18 % 17 %
Remarque : Ces catégories peuvent se chevaucher.

La figure 14 montre les tendances relatives au pourcentage de personnes formées par sous-catégorie depuis 2018-2019. On a observé une diminution notable du pourcentage de personnes formées par rapport à l'année précédente, mais des pourcentages assez constants par rapport aux 3 années précédentes (2018-2019 à 2020-2021). Aucune raison claire ne semble expliquer l'augmentation dans 3 catégories (Nord, Autochtones et Considérations liées aux possibilités pour les Autochtones) l'année précédente. Le pourcentage d'employées féminines formées est à la baisse depuis 2020-2021. Cependant, lorsqu'on tient compte du nombre d'heures-personnes de formation (comme l'indique la colonne de droite du tableau 22 ci-dessus), toutes les catégories, sauf les employées féminines, sont plus élevées / considérablement plus élevées que la catégorie des employés du Sud. Ces résultats concordent avec ceux des années précédentes (c'est-à-dire, que la quantité de formation est plus élevée pour les employés du Nord, les employés autochtones et ceux visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones).

Figure 14 : Pourcentage de personnes formées par groupe d'employés de 2018-2019 à 2022-2023
Équivalent textuel pour Figure 14 : Pourcentage de personnes formées par groupe d'employés de 2018-2019 à 2022-2023
  2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023
Employés du Nord 35 % 47 % 50 % 75 % 51 %
Employés autochtones 14 % 24 % 30 % 56 % 38 %
Employés visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones 23 % 10 % 14 % 38 % 19 %
Employées féminines 23 % 27 % 32 % 22 % 18 %

La figure 15 ci-dessous montre le nombre d'heures-personnes de formation normalisées par groupe d'employés de 2019-2020 à 2022-2023. Le nombre d'heures-personnes de formation est normalisé par les heures-personnes travaillées afin de permettre une comparaison entre les années, puisque le nombre total d'heures de formation peut varier considérablement au fil des années. Lors des précédents exercices, la formation obligatoire (par exemple, premiers soins et Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail) était exclue des calculs généraux des statistiques sur la formation. À compter de 2019-2020, afin de simplifier le processus, toute la formation est incluse dans les calculs des statistiques sur la formation. À l'instar des tendances observées à la figure 14 ci-dessus, il y a une diminution dans toutes les catégories en 2022-2023 par rapport à l'année précédente (c'est-à-dire, que les ressources du Sud ont reçu plus de formation, toutes proportions gardées, que l'année précédente). Il n'y a pas de tendances claires dans les catégories depuis 2019-2020.

Figure 15 : Nombre d'heures-personnes de formation par 200 000 heures-personnes travaillées, par groupe d'employés 2019-2020 à 2022-2023
Équivalent textuel pour Figure 15 : Nombre d'heures-personnes de formation par 200 000 heures-personnes travaillées, par groupe d'employés 2019-2020 à 2022-2023
2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023
Employés du Nord 5 820 15 985 38 769 41 531 32 962
Employés autochtones 11 946 27 955 89 691 84 835 65 111
Employés visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones 12 342 35 464 19 051 65 939 33 389
Employées féminines 4 810 7 615 18 094 20 164 11 855
8.2.3.1. Autres indicateurs de rendement clés liés à la formation

Les autres indicateurs de rendement clés liés à la formation sont les suivants :

  • Formation de l'effectif, représentée par les indicateurs suivants (tableau 24) :
    • femmes autochtones du Nord (nombre de personnes, heures-personnes et pourcentage);
    • hommes autochtones du Nord (nombre de personnes, heures-personnes et pourcentage);
    • femmes non autochtones du Nord (nombre de personnes, heures-personnes et pourcentage);
    • hommes non autochtones du Nord (nombre de personnes, heures-personnes et pourcentage).
  • Renseignements sur les tendances concernant le pourcentage d'heures-personnes comptabilisées par les employés du Nord.
    • Les données étaient limitées à 4 années d'enregistrement (figure 16),
  • Bourses d'études pour le perfectionnement professionnel (nombre de bourses d'études, montant de chaque bourse d'études et nombre de bourses d'études obtenues par groupe prioritaire);
    • En 2022-2023, l'équipe du projet a versé une bourse d'études de 5 000 $ à la Yellowknives Dene First Nation.
  • Stagiaires autochtones du Nord et stagiaires non autochtones du Nord (nombre, pourcentage du nombre total de stagiaires).
    • En 2022-2023, l'équipe du projet a soutenu un apprenti électricien pour un total de 1 017,50 heures.
Tableau 23 : Nombre total de personnes formées et nombre total d'heures-personnes de formation, par sous-catégorie d'employés du Nord (Parsons et RCAANC), en 2022-2023
Type d'employé Nombre total de personnes
(y compris les entrepreneurs)
Nombre total d'heures-personnes Nombre de personnes exprimé en pourcentage de tous les employés Nombre d'heures-personnes exprimé en pourcentage du nombre total d'heures-personnes
Femmes autochtones du Nord 31 4 170 8 % 14 %
Femmes non autochtones du Nord 12 281 3 % 1 %
Hommes autochtones du Nord 104 16 753 28 % 56 %
Hommes non autochtones du Nord 44 1 210 12 % 4 %
Figure 16. Pourcentage non normalisé d'heures-personnes de formation par sous-catégorie du Nord (Parsons et RCAANC), 2018-2019 à 2022-2023.
Équivalent textuel pour Figure 16. Pourcentage non normalisé d'heures-personnes de formation par sous-catégorie du Nord (Parsons et RCAANC), 2018-2019 à 2022-2023.
  2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023
Femmes autochtones du Nord 12 % 8 % 27 % 18 % 14 %
Femmes non autochtones du Nord 2 % 4 % 0 % 0 % 1 %
Hommes autochtones du Nord 32 % 49 % 64 % 65 % 56 %
Hommes non autochtones du Nord 12 % 19 % 5 % 4 % 4 %
8.2.3.2. Dechı̨ta Nàowo

Dans le cadre d'un accord de contribution, le projet a financé, en 2022-2023, le programme de formation Dechita Nàowo de la Yellowknives Dene First Nation. Les programmes de formation et le nombre de participants en 2022-2023 sont résumés ci-dessous :

  • Activité 1 : 2 séances d'opérateur de machinerie lourde : 12 participants entre les 2 séances; total de 2 800 heures.
  • Activité 2 : Surveillance environnementale
    • Compétences en recherche : 7 participants; total de 1 049 heures.
    • Réglementation : 6 participants; total de 2 176 heures.
    • Gestion de projet et formation sur les drones d'ECO Canada : 8 participants; total de 2 804 heures.
    • Formation BEAHR (surveillance environnementale) : 4 participants; total de 336 heures.
    • Évaluation environnementale du site : 5 participants; 651 heures au total.
  • Activité 3 : Formation en cours d'emploi et préparation aux études postsecondaires en partenariat avec Aurora College Learning Centre à Ndilǫ : 8 participants; 938 heures au total.

Prochaines étapes : Formation

La Stratégie socioéconomique révisée a cerné 3 domaines d'intérêt pour faire progresser la formation et le renforcement des capacités, notamment :

  • Développement des compétences et des capacités – soutenir les compétences de la main-d'œuvre et le renforcement des capacités, encourager les formations d'apprenti et financer des bourses d'études;
  • Soutien financier aux communautés autochtones pour la prestation de la formation – soutien financier par l'entremise d'accords de contribution pour le programme de formation défini par la Yellowknives Dene First Nation, le gouvernement Tłı̨chǫ et la Nation métisse North Slave;
  • Partage de l'information avec les fournisseurs de formation et mesures de soutien du programme – fournir de l'information sur le projet (par exemple, les prévisions de la demande de main-d'œuvre) aux fournisseurs de formation et aux coordonnateurs, et collaborer avec les partenaires pour déterminer et communiquer d'autres formations et mesures de soutien offertes aux travailleurs.

Le projet permettra de déterminer des mesures précises pour appuyer les domaines d'intérêt susmentionnés par la planification de la mise en œuvre avec le Groupe de travail socioéconomique à l'automne 2023.

8.2.4. Gestion de l'incidence sociale

Il y a un risque que des projets à grande échelle aient des répercussions sociales négatives, comme des répercussions sur :

  • la santé,
  • le logement et l'infrastructure,
  • les services sociaux,
  • la criminalité,
  • la violence,
  • la culture et la gestion financière.

Plusieurs facteurs influent sur la concrétisation des risques et la portée des répercussions, y compris l'emplacement du projet et les horaires de travail connexes, s'il y a un afflux de travailleurs permanents ou temporaires dans la région, et si les membres de la communauté sont sensibilisés à l'économie basée sur les salaires par l'équipe du projet. En 2021, l'équipe du projet a travaillé avec ses détenteurs de droits et les intervenants pour cerner les risques du projet, les répercussions sociales de leur concrétisation, ainsi que les mesures d'atténuation connexes.

Le tableau ci-dessous présente un résumé des mesures et des livrables liés à la gestion de l'incidence sociale qui ont évolué ou ont été réalisés.

Action :

Détermination plus poussée des possibilités de réduire les répercussions sociales

Produit livrable :

L'équipe du projet a renommé le pilier « Mieux-être social » « Gestion de l'incidence sociale » conformément à la Stratégie socioéconomique du projet afin de mieux refléter la portée des objectifs, des résultats et des activités. Elle a également inclus le Programme de surveillance des effets sur la santé et les résultats de l'évaluation des risques pour la santé humaine comme mesures à prendre dans le pilier rebaptisé.

Prochaines étapes : Mesures de gestion de l'incidence sociale

La Stratégie socioéconomique révisée a cerné 4 domaines d'intérêt pour faire progresser la gestion de l'incidence sociale, notamment :

  • Partage et examen de l'information – partager de l'information sur le projet avec les fournisseurs de services locaux (par exemple, les urbanistes), y compris la demande de main-d'œuvre prévue et les augmentations prévues de l'activité sur le site;
  • Surveillance des effets sur la santé – exercer une surveillance pour comprendre si les activités d'assainissement ont une incidence sur l'exposition de la communauté et pour communiquer cette information de façon transparente à la communauté;
  • Activités sur place pour réduire les répercussions sociales négatives – fournir de l'information sur le mieux-être aux employés sur le site, notamment au moyen de brochures d'information et de réunions;
  • Soutien à la réconciliation – mesures et progrès réalisés par l'équipe du projet et ses organisations responsables pour faire progresser la réconciliation avec les communautés autochtones locales, y compris l'établissement d'ententes et la prestation de formation de sensibilisation culturelle sur le site.

Le projet permettra de déterminer des mesures précises pour appuyer les domaines d'intérêt susmentionnés par la planification de la mise en œuvre avec le Groupe de travail socioéconomique à l'automne 2023.

9. Conclusion

En 2022-2023, l'équipe du projet a poursuivi les travaux d'assainissement sur le site. Elle a poursuivi l'exploitation du site (entretien et maintenance), les activités d'atténuation des risques immédiats, la mobilisation de la communauté tout en progressant dans l'examen et la nouvelle présentation des plans de gestion et de surveillance et d'autres exigences prévues par le permis d'utilisation des eaux.

En 2023-2024, l'équipe du projet prévoit d'entamer ou de poursuivre les activités suivantes :

L'équipe du projet continuera de préparer des rapports annuels qui décrivent les progrès et le rendement du projet. Dans un esprit d'amélioration continue, nous vous invitons à nous faire part de vos commentaires sur le présent rapport et sur la façon de l'améliorer à l'avenir.

Pour de plus amples renseignements ou pour formuler des commentaires sur le rapport, veuillez communiquer avec :

Natalie Plato,
Directrice adjointe du projet
natalie.plato@rcaanc-cirnac.gc.ca,
867-669-2838

Références bibliographiques de toutes les sources utilisées

Annexes

Annexe A : Entente en matière d'environnement – Harmonisation des rapports

Un facteur important de l'élaboration du rapport annuel du projet est l'Entente en matière d'environnement, dont la signature est exigée par la mesure 7 du document intitulé The Report of Environmental Assessment and Reasons for Decision (Mackenzie Valley Review Board, 2013). Cette entente met sur pied un comité de surveillance indépendant pour le projet (Comité de surveillance de la mine Giant). Elle a été signée en juin 2015 par RCAANC (anciennement Affaires autochtones et Développement du Nord Canada [AADNC]), le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest, la Ville de Yellowknife, la Yellowknives Dene First Nation, la North Slave Métis Alliance.

L'article 5 de l'Entente en matière d'environnement prévoit que les promoteurs prépareront, remettront au Comité de surveillance de la mine Giant et rendront public un rapport annuel sur le projet chaque année, qui sera présenté au Comité de surveillance de la mine Giant au plus tard le 1er octobre de chaque année, à compter du 1er octobre 2016 (pour le rapport portant sur l'exercice 2015-2016).

L'Entente en matière d'environnement précise les éléments qui doivent être inclus dans chaque rapport annuel. Le tableau ci-dessous décrit chaque exigence et indique où se trouve le contenu s'y rattachant dans le présent rapport.

Exigence de l'Entente en matière d'environnement :

Résumé des principales activités opérationnelles du projet et des dépenses qui y sont associées

Section du rapport :

Exigence de l'Entente en matière d'environnement :

Résumé des autres avancées importantes concernant le projet

Section du rapport :

Exigence de l'Entente en matière d'environnement :

Résumé des résultats ou des conclusions de toute la surveillance effectuée dans le cadre des programmes et des plans environnementaux et description des mesures prises ou prévues pour mettre en oeuvre la gestion adaptative

Section du rapport :

Exigence de l'Entente en matière d'environnement :

Évaluation de l'efficacité des mesures déjà prises pour donner suite aux résultats ou aux conclusions de toute la surveillance effectuée dans le cadre des programmes et des plans environnementaux

Section du rapport :

Exigence de l'Entente en matière d'environnement :

Résumé de toutes les études environnementales ou d'ingénierie réalisées par les promoteurs en ce qui a trait au projet

Section du rapport :

Exigence de l'Entente en matière d'environnement :

Résumé de tous les changements apportés ou prévus aux programmes et aux plans environnementaux

Section du rapport :

Exigence de l'Entente en matière d'environnement :

Résumé de toutes les vérifications environnementales du projet et réponse des promoteurs à la vérification

Section du rapport :

Exigence de l'Entente en matière d'environnement :

Résumé des déversements, des accidents ou des défaillances importantes, et résumé des interventions des promoteurs

Section du rapport :

Exigence de l'Entente en matière d'environnement :

Liste des inspections, des rapports ou des directives réglementaires et résumé des réponses des promoteurs aux questions soulevées, le cas échéant, à la suite de ces inspections, de ces rapports ou de ces directives

Section du rapport :

Exigence de l'Entente en matière d'environnement :

Analyse des tendances qui se dégagent des données liées aux effets sur l'environnement au fil du temps

Section du rapport :

Exigence de l'Entente en matière d'environnement :

Résumé des activités importantes en matière de mobilisation du public, des questions soulevées comme étant des préoccupations du public, ainsi que les réponses des promoteurs

Section du rapport :

Exigence de l'Entente en matière d'environnement :

Résumé des principales activités opérationnelles prévues pour la prochaine année et des dépenses prévues qui y sont associées, sous réserve de la nécessité de protéger des informations financières sensibles d'un point de vue commercial

Section du rapport :

Exigence de l'Entente en matière d'environnement :

Résumé des progrès réalisés dans le cadre du projet, y compris en ce qui concerne les mesures de la Loi sur la gestion des ressources de la vallée du Mackenzie, les suggestions de l'Office d'examen des répercussions environnementales de la vallée du Mackenzie et les engagements des promoteurs

Section du rapport :

Exigence de l'Entente en matière d'environnement :

Références à toutes les sources utilisées par les promoteurs pour parvenir aux conclusions qui figurent dans le rapport annuel

Section du rapport :

Exigence de l'Entente en matière d'environnement :

Un résumé en langage clair du rapport annuel

Section du rapport :

Réponse aux recommandations du Comité de surveillance de la mine Giant

Dans ses commentaires sur le rapport de 2020-2021, le Comité de surveillance de la mine Giant a soulevé plusieurs questions et points à clarifier. Le tableau ci-dessous présente les recommandations du Comité de surveillance de la mine Giant sur le rapport et les réponses de l'équipe du projet.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Comme il a été mentionné dans les commentaires de l'année dernière, « avance » n'est pas un terme précis. Le mot a plusieurs interprétations et peut ne pas donner une idée complète de l'état de l'initiative.

Il est préférable d'utiliser d'autres termes comme « a commencé », « s'est poursuivi », « est partiellement terminé » ou d'autres descripteurs qui ont une interprétation plus précise. Remarque : Dans certains cas, les termes utilisés dans le rapport devraient être précisés pour en clarifier le sens.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du Projet envisage des façons de rendre le libellé plus clair et d'accroître la spécificité de la terminologie.

Réponse de l'équipe du projet :

L'équipe du projet accueille favorablement la suggestion de rendre le libellé plus clair pour le lecteur et cherchera à apporter des changements terminologiques dans les prochains rapports annuels.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Cette section ne mentionne pas les possibilités économiques que le projet offre et que l'un des objectifs du projet est de maximiser les possibilités d'emploi pour les Autochtones et les résidents du Nord.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet inclue les « possibilités économiques » et l'« optimisation des possibilités Comité de surveillance de la mine Giant d'emploi dans le Nord et chez les Autochtones » dans le cadre des objectifs et des résultats de l'aperçu du projet.

Réponse de l'équipe du projet :

Les objectifs énumérés par le Comité de surveillance de la mine Giant proviennent du plan et de la stratégie socioéconomique et ne concernent pas le projet dans son ensemble. L'équipe du projet n'a pas l'intention de fournir une liste exhaustive de tous les objectifs du projet.

Cependant, après examen, l'équipe du projet a découvert quelques incohérences qui seront corrigées dans les prochains rapports. Les objectifs énumérés dans le rapport annuel ont été initialement tirés du rapport d'évaluation du promoteur, où ils sont qualifiés d'« objectifs », mais dans le plan de fermeture et de remise en état, les mêmes objectifs sont répertoriés comme des buts. Aux fins du projet, les objectifs sont les mesures individuelles ou de moindre envergure qui sont prises pour atteindre un but. Par conséquent, la terminologie sera mise à jour pour refléter ce qui figure dans le plan de fermeture et de remise en état et le terme « objectifs » sera remplacé par « buts » dans les rapports à venir.

Les objectifs du projet sont les suivants :

  • minimiser les risques pour la santé et la sécurité du public et des travailleurs
  • minimiser le rejet de contaminants du site dans l'environnement avoisinant
  • assainir le site de manière à inspirer confiance au public
  • mettre en œuvre une approche rentable et solide à long terme

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Quelle est la différence entre la « conception détaillée » et la « conception fondamentale » du point de vue de l'ingénierie du projet? La différence doit être clairement définie, car elle porte à confusion.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet clarifie la différence entre les termes « conception détaillée » et « conception fondamentale ».

Réponse de l'équipe du projet :

L'équipe du projet accueille favorablement la suggestion de rendre le libellé plus clair pour le lecteur et cherchera à apporter des changements terminologiques dans les prochains rapports annuels.

La conception fondamentale est un terme utilisé par l'équipe du projet pour indiquer le niveau de conception requis pour élaborer l'estimation des coûts des activités d'assainissement. L'estimation des coûts était nécessaire pour recevoir du Conseil du Trésor les pouvoirs de passation de marchés et de dépenser pour le projet. Le but de ce niveau de conception est d'adapter le concept au site en question. Il est fondé sur des études sur le terrain et confirme la faisabilité des plans conceptuels. La conception fondamentale fournit suffisamment de détails pour l'élaboration du plan de mise en œuvre du projet et pour obtenir l'approbation réglementaire.

La conception détaillée est un terme utilisé par l'équipe du projet pour désigner le niveau de détail requis pour soumettre à un appel d'offres chaque lot de travaux de construction. Ce niveau de conception est fondé sur une analyse plus détaillée des éléments de conception et des caractéristiques du site, ainsi que sur les résultats des spécifications contractuelles.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Si les plantes de terres humides (vraisemblablement) accumulent des métaux (arsenic, antimoine, cuivre, plomb, et cetera) et réduisent ainsi les concentrations dans l'eau, doivent-elles être récoltées et éliminées périodiquement pour éliminer les contaminants de l'environnement?

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet explique de quelle façon le traitement passif et la gestion de celui-ci contribuent à éliminer les métaux préoccupants de l'environnement.

Réponse de l'équipe du projet :

À l'heure actuelle, le Projet ne contient pas de détails associés à l'entretien probable d'une éventuelle zone humide de traitement passif ou semi-passif. Toutefois, l'équipe du projet s'engage à informer le Comité de surveillance de la mine Giant lorsque des renseignements plus précis deviendront disponibles.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le deuxième paragraphe fait référence à un « examen structurel » des bâtiments présents sur le site. Le troisième paragraphe fait référence à une « évaluation du bâtiment » pour tous les autres bâtiments. Le Comité de surveillance de la mine Giant tient pour acquis que cela renvoie au même type d'évaluation, mais ce n'est pas clair. Par souci de clarté et pour améliorer la compréhension du travail effectué d'une année à l'autre, la même terminologie devrait être utilisée pour décrire cette activité du projet.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet utilise une terminologie uniforme pour décrire les activités.

Réponse de l'équipe du projet :

L'équipe du projet utilisera une terminologie uniforme dans les prochains rapports par souci de clarté et pour améliorer la compréhension des travaux réalisés tout au long de la durée du projet.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

La première partie du paragraphe fait référence à une évaluation visant 68 bâtiments, mais fournit ensuite une ventilation plus détaillée selon les catégories « jaune », « vert » et « rouge » pour 63 bâtiments. Il y a 5 évaluations de bâtiment qui ne sont pas incluses dans cette ventilation.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du Projet confirme le nombre d'évaluations qui ont été effectuées.

Réponse de l'équipe du Projet :

Le rapport indique que les structures suivantes n'ont pas fait l'objet d'une évaluation parce qu'elles devaient être démolies dans le cadre des travaux de démolition du lotissement (au cours des deux années suivantes) :

  • 059 Nouvelle station au diesel
  • 144 Atelier planaire
  • 155 Bureau principal et agrandissement
  • 1087 Atelier
  • 128 Rampe de chargement

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Dans la catégorie du tableau 2, la consultation renvoie-t-elle aux exigences de la Couronne en matière de consultation des Autochtones, ou s'agit-il d'une vaste catégorie qui comprend l'ensemble de la mobilisation, des réunions et des communications avec les Autochtones, les Métis et les résidents de Yellowknife?

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet définisse ce qui est largement couvert par le terme « Consultation », car il fait référence à la dépense. Il pourrait s'agir d'une note de bas de page pour tous les termes utilisés dans le tableau 2.

Réponse de l'équipe du projet :

L'équipe du projet reconnaît que le terme pourrait être défini plus précisément et le fera dans les prochains rapports. Le montant indiqué comprend le financement d'Alternatives North, de la Ville de Yellowknife et de partenaires autochtones. À l'avenir, le titre sera remplacé par « Mobilisation et consultation », et le tableau 2 comprendra des notes de bas de page pour décrire les termes.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Il n'y a pas de définition de ce qu'est un « déversement devant être signalé ». Ce terme devrait être clairement défini.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet définisse ce qu'est un « déversement devant être signalé ».

Réponse de l'équipe du projet :

Les déversements devant être signalés sont définis par le Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest en fonction de la substance et de la quantité à signaler. Vous trouverez de plus amples renseignements à l'adresse suivante : Report a spill | Environment and Climate Change. Les futurs rapports feront plus clairement référence à ce qui constitue un déversement devant être signalé.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le rapport présente des chiffres très précis pour des calculs qui sont principalement des estimations de modèle ou des calculs d'équivalent CO2 fondés sur les émissions moyennes provenant de la consommation de carburant. L'arrondissement à 2 chiffres significatifs offrirait-il la base de comparaison généralement nécessaire, par exemple 2,2 M kg d'eq. CO2 et 2,7 M d'eq. CO2?

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet examine et mette à jour le calcul, si cela est pertinent.

Réponse de l'équipe du projet :

L'équipe du projet ne considère pas qu'une révision du calcul est nécessaire, mais elle indiquera les calculs des gaz à effet de serre arrondis à 2 chiffres significatifs à l'avenir.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le troisième paragraphe indique : [traduction] « Les émissions indirectes sur le site en 2021-2022 (d'avril 2012 à mars 2022) étaient… » Le Comité de surveillance de la mine Giant pense que la plage de dates devrait se lire d'avril 2021 à mars 2022.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet examine et mette à jour la plage de dates, s'il y a lieu.

Réponse de l'équipe du projet :

L'équipe du projet apprécie l'attention que le Comité de surveillance de la mine Giant porte aux détails dans son examen et s'efforcera d'éviter ces erreurs dans ses prochains rapports.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

La note de bas de page à la page 44 est la même que celle de la page 43 et porte sur le même passage. La note de bas de page de la page 44 devrait être supprimée.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet apporte la correction éditoriale.

Réponse de l'équipe du projet :

L'équipe du projet apprécie l'attention que le Comité de surveillance de la mine Giant porte aux détails dans son examen et s'efforcera d'éviter ces erreurs dans ses prochains rapports.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant fait remarquer qu'il s'agit d'une approche positive de l'échantillonnage des eaux souterraines et de la confirmation des renseignements hydrogéologiques, car cela permettra de tenir à jour les modèles hydrogéologiques.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet continue d'élaborer des approches positives et proactives pour la production de rapports sur la surveillance, comme l'illustre ce cas en question.

Réponse de l'équipe du projet :

L'équipe du projet remercie le Comité de surveillance de la mine Giant pour ses commentaires et ses recommandations.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant fait remarquer que la stratégie de communication sur la poussière est une réaction positive aux préoccupations soulevées par les titulaires de droits et les intervenants au sujet de la gestion des problèmes de poussière sur le site.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet continue d'élaborer des approches positives et proactives à l'égard des préoccupations des communautés, comme l'illustre ce cas en question.

Réponse de l'équipe du projet :

L'équipe du projet remercie le Comité de surveillance de la mine Giant pour ses commentaires et ses recommandations.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant fait remarquer que l'atelier sur les notions de base liées à l'arsenic à Dettah était bien dirigé et a été bien reçu.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet continue d'élaborer des approches positives et proactives pour éduquer et informer la communauté, comme l'illustre ce cas en question.

Réponse de l'équipe du projet :

L'équipe du projet remercie le Comité de surveillance de la mine Giant de ses commentaires et de son soutien continu à l'égard des initiatives de communication des risques. L'équipe du projet est ouverte à toute suggestion du Comité de surveillance de la mine Giant sur d'autres façons d'échanger de l'information.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant note l'erreur suivante dans l'appel d'offres : de 25 000 $ - 99 000 $ à 100 00 $ - 1 000 000 $. On présume devoir plutôt lire de 100 000 $ à 1 000 000 $.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet apporte la correction éditoriale.

Réponse de l'équipe du projet :

Une version mise à jour du document de conception a été fournie le 21 avril 2023 afin de corriger cette erreur, entre autres erreurs dans les chiffres.

Un 0 supplémentaire a été ajouté pour indiquer 100 000 $.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant fait remarquer que le rapport sur le type d'employé n'indique pas, sur des lignes distinctes, ceux qui sont des employés de l'équipe du projet (RCAANC et gouvernement des Territoires du Nord-Ouest) ou ceux qui sont des employés de Parson (directeur principal des travaux). Comme pour d'autres grands projets de développement dans le Nord, on s'attend à ce que les projets fassent état de leur effectif et fassent la distinction entre l'employé d'un bureau de Yellowknife et les autres employés.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet et le directeur principal des travaux indiquent séparément de leurs propres employés associés au projet et que l'effectif soit également ventilé entre les employés d'un bureau de Yellowknife et les employés qui ne sont pas des Territoires du Nord-Ouest.

Réponse de l'équipe du projet :

Parsons fait déjà rapport sur le personnel qui travaille à ce projet, ce qui est indiqué dans la catégorie « Parsons et ses sous-traitants » du rapport.

L'équipe du projet ne dispose pas actuellement d'un mécanisme interne de suivi de ses propres employés, mais envisagera d'en utiliser un une fois que le portail Matilda aura été établi. Matilda est un portail en ligne qui servira de répertoire interne pour le projet et contiendra des statistiques socioéconomiques et de l'information sur les marchés publics. Il est actuellement élaboré en 2 phases :

  1. les marchés publics
  2. les statistiques socioéconomiques.

Bien que l'échéancier pour la phase 1 reste à déterminer, la phase 2 devrait être terminée d'ici la fin de l'exercice 2023-2024.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant fait remarquer que l'explication relative aux résultats en matière d'emploi demeure confuse. L'information est bel et bien fournie, mais un trop grand nombre de statistiques sont présentées ensemble.

  • Par exemple, il n'est pas clair dans le tableau 8 si les employés visés par les Considérations liées aux possibilités pour les Autochtones sont un sous-ensemble de la catégorie des Autochtones du Nord.
  • En excluant les chiffres relatifs aux employés du Sud indiqués sur une ligne sous celle du total dans ces tableaux, les chiffres ne concordent jamais et il est donc difficile de les comprendre.

Le nombre total de personnes peut être très trompeur à lui seul. Certaines personnes ne contribuent que quelques heures au projet. Il est important de comptabiliser leur apport, mais un contexte est nécessaire.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet remanie la déclaration du « nombre total de personnes et du nombre total d'heures-personnes et des plages cibles (Parsons et RCAANC et leurs entrepreneurs) par catégorie » afin qu'il n'y ait pas de confusion au sujet des données déclarées.

Réponse de l'équipe du projet :

Dans les prochains rapports, l'équipe du projet tentera de simplifier les rapports en indiquant clairement quelles catégories sont des sous-ensembles et lesquelles sont des catégories principales.

Pour ce qui est des exemples du Comité de surveillance de la mine Giant , voir les explications ci-dessous :

  • La catégorie des employés visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones est un sous-ensemble de la catégorie des Autochtones du Nord puisque les Autochtones du Nord comprennent les 3 territoires et que les employés visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones représentent ceux d'une région géographique autour du Grand lac des Esclaves dans les Territoires du Nord-Ouest.
  • Le tableau 8 n'exclut pas les employés du Sud sur une ligne distincte. Il indique seulement que les Autochtones du Sud et les Autochtones du Nord constituent la catégorie générale des Autochtones, puisqu'il s'agit d'un projet fédéral et que son mandat s'étend à l'ensemble du Canada. L'équipe de projet fait le suivi du nombre d'employés du Sud qui travaillent pour ce projet, car il s'agit d'un indicateur obligatoire que l'équipe du Projet doit déclarer.

L'équipe du projet reconnaît que le nombre total de personnes peut être trompeur à défaut de donner un contexte. C'est pour cette raison qu'elle indique des heures-personnes en plus du nombre de personnes pour toutes les catégories. De plus, les objectifs du projet sont fondés sur les heures-personnes et non sur le nombre de personnes.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant note que la valeur chiffrée de l'emploi total pour 2021-2022 est de 33. Le Comité de surveillance de la mine Giant pense qu'il s'agit d'une inexactitude.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande à l'équipe du projet d'examiner les données du tableau 11 et d'apporter les corrections nécessaires.

Réponse de l'équipe du projet :

Une version mise à jour du document de conception a été fournie le 21 avril 2023 afin de corriger cette erreur, entre autres erreurs dans les chiffres.

L'emploi total dans le Nord est maintenant déclaré comme suit :

  • Nombre total de personnes : 638
  • Nombre total d'heures-personnes dans le Nord : 258 830

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le deuxième paragraphe se termine par l'énoncé [traduction] « … bien que l'équipe du projet espère que l'information de RCAANC sera disponible à l'avenir ». Il s'agit d'une déclaration inhabituelle. Y a-t-il une raison pour laquelle RCAANC ne serait pas en mesure de fournir ces données?

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet fournisse les données socioéconomiques nécessaires au suivi efficace du rendement du projet.

Réponse de l'équipe du projet :

Bien que le même modèle soit fourni aux entrepreneurs de Parsons et de RCAANC en même temps, chaque fois que des changements y sont apportés (par exemple, l'ajout du statut de résidence aux Territoires du Nord-Ouest), les entrepreneurs de RCAANC ont continué d'utiliser le modèle original qui date de 2018. Des efforts ont été déployés pour demander l'utilisation de la version mise à jour (la même que celle utilisée par Parsons), mais des préoccupations ont été soulevées par les entrepreneurs au sujet de la vie privée des personnes. L'équipe du projet continue de travailler avec les entrepreneurs de RCAANC pour tenter d'atténuer le problème sans nuire à la qualité des données.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant fait remarquer que les résultats de ces 2 tableaux devraient être comparés aux résultats du tableau 9. I. Il est également à noter que les 319 personnes indiquées dans chaque catégorie ne se trouvent ni dans le tableau 9 ni dans le tableau 13. Y a-t-il une différence entre les résidents des Territoires du Nord-Ouest et ceux du Nord?

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet examine les données de tous les tableaux, y apporte les corrections nécessaires et s'assure qu'elles peuvent être comparées clairement.

Réponse de l'équipe du projet :

L'équipe de projet convient que des changements d'ensemble doivent être apportés aux chiffres des tableaux et à la façon dont ils sont déclarés, y compris la consignation des sous-ensembles. Des changements seront apportés dans les prochains rapports.

Le Nord comprend les 3 territoires; les résidents des Territoires du Nord-Ouest ne sont que les résidents des Territoires du Nord-Ouest.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Ce tableau comprend-il les contrats avec des sociétés d'ingénierie et d'experts-conseils en environnement, par exemple, AECOM, WSP (Golder), et cetera?

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du Projet définisse ce qui est largement couvert par le terme « Fournisseurs », car il désigne une dépense.

Réponse de l'équipe du projet :

Le tableau 14 comprend les contrats des sociétés d'ingénierie et d'experts-conseils. Ces sociétés sont présentées au tableau 16 sous la rubrique « Fournisseurs du Sud ».

La définition d'un « fournisseur » est la suivante : toute entreprise qui fournit des biens et des services. Le tableau 2 présente une ventilation plus détaillée des différents types de dépenses.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant note que le total des dépenses au tableau 16 est inférieur à celui de certaines sous-catégories. Par conséquent, les données de ce tableau sont inexactes.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet examine les données du tableau 16 et les rajuste en conséquence.

Réponse de l'équipe du projet :

Une version mise à jour du document de conception a été fournie le 21 avril 2023 afin de corriger cette erreur, entre autres erreurs dans les chiffres.

L'erreur se situe dans la catégorie des « Fournisseurs du Nord ». Les changements suivants ont été apportés au rapport mis à jour :

  • La valeur en dollars est maintenant correctement déclarée comme étant 1 368 232,30 $.
  • Le pourcentage du montant total dépensé est maintenant correctement indiqué comme 7 %.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant demande quelle est la valeur des contrats accordés à des sociétés d'experts-conseils fournissant des services professionnels. Par exemple, AECOM, WSP, et cetera, et existe-t-il une statistique sur le nombre d'employés qui résident aux Territoires du Nord-Ouest ou à l'extérieur des Territoires du Nord-Ouest?

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que le rapport de l'équipe du projet porte spécifiquement sur les contrats attribués à des sociétés d'experts-conseils fournissant des services professionnels et qu'il comprenne un suivi du nombre d'employés qui résident aux Territoires du Nord-Ouest ou à l'extérieur des Territoires du Nord-Ouest.

Réponse de l'équipe du projet :

L'équipe du projet fait état des dépenses totales en services professionnels dans la catégorie « entrepreneurs de RCAANC ». L'estimation des coûts du projet récemment publiée inclut aussi l'estimation totale du coût de ces services pour la durée de vie du projet.

Comme il a été mentionné précédemment, la catégorie des résidents des Territoires du Nord-Ouest doit être remplie par ces entrepreneurs, mais elle ne fait pas encore l'objet de rapports uniformes en raison de préoccupations liées à la protection de la vie privée. L'équipe du projet continue de travailler avec ces entrepreneurs pour atténuer l'écart sans affecter la qualité des données.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant fait remarquer que les retenues liées aux employés visés par les Considérations liées aux possibilités pour les Autochtones pour manquements liés aux Considérations liées aux possibilités pour les Autochtones sont précisées dans les contrats. Cependant, il semble que ce soit un « secret de Polichinelle » que les entreprises ajoutent simplement le pourcentage de la pénalité à leurs frais généraux dans une soumission, de sorte que la retenue perd son caractère dissuasif. Le problème est que ces primes ou ces retenues sont insignifiantes par rapport à l'ensemble des dépenses. L'équipe du projet suit-elle ces tendances en matière de primes et de retenues et en fait-elle rapport?

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet examine les tendances relatives aux engagements liés aux Considérations liées aux possibilités pour les Autochtones dans les marchés et en fasse rapport.

Réponse de l'équipe du projet :

L'exercice 2021-2022 était la première année pour laquelle l'équipe du projet faisait état des primes versées et des pénalités appliquées. L'équipe du projet s'engage à continuer de rendre compte de ces montants.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant remarque que l'objectif du projet n'est que de 1 apprenti par année. Pourrait-il y avoir une plus grande participation s'il y avait une augmentation du nombre de stages pour apprentis, que ce soit par l'entremise de Parsons, de RCAANC ou de toute autre entreprise titulaire d'un marché?

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet examine la participation des apprentis et des stagiaires et rajuste les occasions.

Réponse de l'équipe du projet :

L'objectif du projet est d'avoir au moins un (1) apprenti.

L'équipe du projet continue de travailler avec le ministère de l'Emploi, de la Culture et de l'Éducation du Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et les établissements de formation pour se tenir informé de la disponibilité des occasions pour apprentis dans le territoire. Parsons continue d'examiner les renseignements les plus récents disponibles et de formuler des recommandations chiffrées sur l'inclusion des occasions pour les apprentis dans les contrats à venir. Parsons utilise cette approche pour chaque contrat.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant fait remarquer que l'inclusion de la formation obligatoire pourrait expliquer la majeure partie de la tendance à la hausse des statistiques sur la formation. De plus, le programme Dechinta Nawo haussera les statistiques relatives aux employés autochtones si ces chiffres sont inclus dans ceux relatifs à la formation offerte aux Autochtones. Ces statistiques tiennent-elles compte de la formation professionnelle offerte par le directeur principal des travaux ou les entrepreneurs?

Recommandation Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande à l'équipe du projet d'examiner, d'ajuster et de prendre en compte les statistiques sur la formation qui s'appliquent à tous les aspects du projet.

Réponse de l'équipe du projet :

La contribution importante à la tendance à la hausse des chiffres relatifs à la formation offerte aux résidents du Nord et aux Autochtones est attribuable à l'inclusion des chiffres du programme Dechita Naowo dans les statistiques sur la formation, ce qui est indiqué dans le rapport à la page 69.

Les statistiques relatives à la formation professionnelle sont présentées dans l'ensemble des heures de formation. Comme il est indiqué à la page 87, par le passé, l'équipe de projet a exclu la formation obligatoire, mais l'a ajoutée à partir du rapport de 2019-2020. L'équipe du projet envisagera de faire la distinction entre la formation obligatoire et les autres formations dans les prochains rapports.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant fait remarquer que cette section peut être renforcée, surtout lorsqu'il s'agit de tenir compte de problèmes sociaux potentiellement négatifs. À l'heure actuelle, elle vise à accroître les possibilités offertes aux Autochtones et à assurer l'équité. La section des prochaines étapes ne comporte qu'une seule référence à l'objectif de continuer à établir des relations avec les fournisseurs de services.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet examine, ajuste et tienne compte de l'éventail des répercussions sociales et commence à en faire le suivi et à en faire rapport dans les prochaines éditions du rapport annuel.

Réponse de l'équipe du projet :

L'équipe du projet a mis à jour sa stratégie relative aux répercussions socioéconomiques en y ajoutant d'autres secteurs d'activité liés aux répercussions sociales. Les prochains rapports refléteront les efforts déployés pour améliorer cette section.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant fait remarquer que la réponse au commentaire précédent du Comité de surveillance de la mine Giant sur l'évaluation d'une augmentation de la charge hydraulique et d'une fluctuation des concentrations d'arsenic à MW00-02 indiquait que les résultats de l'évaluation seraient inclus dans le rapport de 2021 au Comité de surveillance de la mine Giant. Aucune mise à jour n'a été fournie dans le rapport annuel 2021-2022.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant demande que l'équipe du projet fasse le point sur l'évaluation concernant le puits MW00-02.

Réponse de l'équipe du projet :

Dans le puits d'eau souterraine peu profonde MW00-02, situé près du bassin nord-ouest, les niveaux d'eau ont augmenté de 2018 à 2020, parallèlement à une augmentation correspondante des niveaux d'eau du bassin nord-ouest. En 2022, les niveaux d'eau ont diminué dans le puits MW00-02 malgré les niveaux d'eau élevés du bassin nord-ouest. La cause de la variation des niveaux d'eau dans le puits MW00-02 entre 2017 et 2022 n'est pas claire, mais il pourrait s'agir d'une combinaison de facteurs propres au site (niveaux d'eau du bassin nord-ouest) et du climat (2021 et 2022 étaient des années où il y a eu relativement peu de précipitations).

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant fait remarquer que le rapport annuel sur le projet ne présente pas d'autres détails ou renseignements sur des mesures comme le maintien en poste ou le perfectionnement professionnel. Une amélioration dans ces domaines est un objectif à long terme.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet examine, ajuste et tienne compte des statistiques sur la formation, le maintien en poste et d'autres mesures qui s'appliquent à tous les aspects du projet.

Réponse de l'équipe du projet :

Chaque année, l'équipe de projet examine les données qui font l'objet d'un suivi au moyen de ses indicateurs de rendement clés et la façon dont ces données sont déclarées pour suivre les tendances et maintenir la qualité.

Contrairement à un site minier typique du secteur privé, l'équipe du projet n'est pas l'employeur des personnes qui travaillent sur le site. Elles sont les employées d'entrepreneurs individuels. Par conséquent, il n'est pas possible de suivre le perfectionnement professionnel individuel et le maintien en poste et d'en faire rapport. Si le Comité de surveillance de la mine Giant désire formuler des suggestions sur la façon d'y parvenir, veuillez les adresser à l'équipe du projet.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant fait remarquer qu'à la rubrique [traduction] « Nombre de risques par statut », on ne sait pas exactement à quoi fait référence [traduction] « Total des problèmes 3 ». Cette information devrait figurer dès le début du rapport annuel et non dans un résumé sous pli séparé.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet clarifie chacun des totaux relatifs aux problèmes posant un risque pour les rapports annuels subséquents.

Réponse de l'équipe du projet :

Le registre des risques du projet est un document interne utilisé pour déterminer et atténuer les risques sur le site. Comme le rapport annuel se veut un aperçu de haut niveau, l'équipe du projet ne juge pas approprié d'entrer dans les détails de la section sur les risques. Cependant, l'équipe du projet comprend également qu'une clarification supplémentaire pourrait être bénéfique pour le Comité de surveillance de la mine Giant et examinera comment cela pourrait être inclus dans les prochains rapports. Les problèmes sont les risques qui ont été réalisés ou qui se sont concrétisés et qui demeurent parfois dans le registre et font l'objet d'un suivi pour s'assurer que les mesures d'atténuation sont acceptables, de la même façon que les autres risques sont suivis. En règle générale, cependant, les registres des risques ne sont pas conçus pour refléter ou permettre la gestion des problèmes.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant fait remarquer que la rubrique [traduction] « Répartition des types de risques associés aux activités » indique 89 risques hérités et 21 risques associés aux activités, pour un total de 110. Les renseignements fournis ailleurs dans la section indiquent que la somme totale est de 112.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet confirme les données de cette section.

Réponse de l'équipe du projet :

Dans la ventilation, le registre crée habituellement un rapport sur les risques hérités et les risques associés aux activités, ce qui exclut les risques qui ont été désignés comme des « problèmes ».

Dans ce cas, la somme totale aurait dû être 113 (et non 112) avec la ventilation suivante :

  • 89 risques hérités;
  • 21 risques associés aux activités;
  • 3 problèmes.

Comme il a été mentionné dans les réponses précédentes, il s'agit d'un aperçu de haut niveau et non d'une comptabilité détaillée du registre des risques du projet.

Commentaire Comité de surveillance de la mine Giant du:

Le Comité de surveillance de la mine Giant fait remarquer que le processus d'évaluation environnementale est terminé, mais recommande que cette initiative comprenne également les mines Con et Negus, qui, avec la mine Giant, ont contribué aux répercussions historiques de la contamination sur les communautés autochtones et l'environnement.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet inclue les mines Con et Negus et qu'il en discute avec les parties touchées avant de finaliser les détails d'un monument et de communiquer cette décision au public.

Réponse de l'équipe du projet :

L'équipe du projet communiquera avec les parties touchées par la mine Giant au sujet des détails du monument, ou d'autres considérations et communications relatives à l'entretien perpétuel, et les aidera à inclure d'autres renseignements, si l'on en fait la demande.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant fait remarquer que le « Résumé en langage clair » est somme toute bien fait et demande s'il vaudrait la peine d'en faire un document autonome pour le public. En l'état, le résumé est moins visible parce qu'il constitue un appendice du présent rapport annuel. Le Comité de surveillance de la mine Giant observe que le résumé ne comporte aucune mention des problèmes qui ont une incidence sociale.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet envisage des façons d'utiliser le résumé en langage clair comme outil de communication et envisage de le faire traduire dans la langue autochtone locale. Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande également que le résumé inclue les problèmes qui ont une incidence sociale.

Réponse de l'équipe du projet :

L'équipe du projet reconnaît que le résumé en langage clair peut être moins efficace en tant qu'appendice. L'équipe du projet est ouverte à l'idée de présenter plutôt le résumé au début des prochains rapports, mais pas en tant que document autonome. L'équipe du projet est d'avis qu'il y a lieu de le conserver dans le rapport afin de réduire les risques qu'il soit déconnecté du rapport principal (par exemple, perte ou absence de données justifiant certaines activités sur place).

L'objectif du résumé en langage clair est de résumer le contenu du rapport, et le rapport ne traite pas des problèmes qui ont une incidence sociale. Par conséquent, l'équipe du projet ne partage pas l'avis que les problèmes qui ont une incidence sociale devraient être inclus dans le résumé en langage clair.

Commentaire du Comité de surveillance de la mine Giant :

L'écart déclaré dans « Emplois occupés par des habitants du Nord » est de 9 % à 24 %; on suppose qu'il devrait être de 24 % à 39 %.

Recommandation du Comité de surveillance de la mine Giant :

Le Comité de surveillance de la mine Giant recommande que l'équipe du projet examine les données de ce tableau.

Réponse de l'équipe du projet :

Une version mise à jour du document de conception a été fournie le 21 avril 2023 afin de corriger cette erreur, entre autres erreurs dans les chiffres.

Annexe B – Liste des études et des rapports de 2021-2022

Le tableau 24 énumère les études environnementales ou techniques menées en 2022-2023 par l'équipe du projet. Elle comprend les études qui ont été achevées, ainsi que plusieurs études encore en cours. Bon nombre de ces études visent à fournir les renseignements nécessaires à la conception de la fermeture, tandis que d'autres visent à assurer la sécurité des communautés environnantes pendant l'exploitation actuelle du site. Le rapport contient de plus amples renseignements sur ces études.

Tableau 24: Études entreprises en 2022-2023

Thème : Conception

Étude/rapport :
  • 2022 Annual Geotechnical Inspection of Dams
  • Rapport annuel sur la surveillance géotechnique 2022
  • Évaluation de la dérivation des fosses
  • Évaluation du pergélisol dans les fosses à ciel ouvert

Thème : Air

Étude/rapport :
  • Rapport annuel sur le programme de surveillance de la qualité de l'air ambiant – 2022

Thème : Eau

Étude/rapport :
  • Rapport annuel sur le Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique – 2022
  • Rapport annuel sur les permis d'utilisation des eaux – 2022
  • Plan de conception du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique avec seuils d'intervention modérés et élevés
  • Résultats de la phase 7 du Programme d'étude de suivi des effets sur l'environnement

Thème : Santé et sécurité

Étude/rapport :
  • Rapports d'incidents de RCAANC et du directeur principal des travaux
  • Vérification de l'environnement, de la santé et de la sécurité pour les activités souterraines du projet d'assainissement de la mine Giant
  • Programme de suivi des effets sur la santé (étude sur la santé – en cours)

Annexe C – Risques du projet et atténuation

La gestion des risques est une activité de gestion importante et continue du projet depuis 2002-2003. Les risques concernent les incertitudes, ou inconnues, ainsi que l'incidence qu'elles pourraient avoir sur les objectifs du projet, comme celui de minimiser les impacts sur l'environnement. La gestion des risques comprend le recensement et l'interprétation des risques, l'établissement de leur ordre de priorité (faible ou élevé) et la prise des mesures nécessaires pour éviter les risques ou pour réduire leurs répercussions dans l'éventualité où ils se concrétiseraient Les organisations ayant des processus de gestion des risques rigoureux sont mieux en mesure de prévoir, d'éviter ou de réduire l'incidence et la probabilité des risques, si ces derniers venaient à se produire.

Le projet comprend une procédure et un processus de gestion des risquesNote de bas de page 11 visant à réduire les risques à des niveaux acceptables (par exemple, risques hérités du passé; voir l'encadré) et à gérer les risques qui peuvent augmenter avec les activités du projet (par exemple, risques associés aux activités du projet; voir l'encadré).

Exemples de risques pour le projet

  • Risques hérités du passé : risques liés à l'infrastructure (par exemple, barrages) et aux conditions environnementales (par exemple, chambres souterraines) provenant de l'ancienne exploitation minière et qui pourraient entraîner des répercussions sur la santé humaine et l'environnement. Le rejet de trioxyde de diarsenic en provenance des chambres souterraines ou encore le décès ou les blessures d'un intrus tombé dans une ouverture de la mine en sont deux exemples.
  • Risques associés aux activités : risques liés au projet d'assainissement et aux activités visant à réduire les risques existants. Ces risques comprennent les risques relatifs à la portée, au budget, à l'échéancier, à la santé et la sécurité des travailleurs et à l'environnement avoisinant. À titre d'exemples, il est possible de mentionner : retards dans les travaux (et répercussions sur les coûts), effets sur la santé et la sécurité des travailleurs pendant la réalisation des activités d'assainissement (par exemple, déplacement de terre) et pollution atmosphérique attribuable à la poussière générée par les travaux d'assainissement.

La gestion des risques a orienté la prise de décisions pour le projet de nombreuses façons. Lorsque le processus de gestion des risques a été mis en œuvre en 2002-2003, la détermination des divers risques liés à l'accès du public a mené à l'application d'une vaste gamme de mesures de sécurité afin d'empêcher les gens d'y entrer. Plus récemment, la détermination des risques importants liés au complexe de grillage, au ruisseau Baker et à l'instabilité des chambres souterraines a entraîné l'élaboration d'un plan de stabilisation du site. Il s'agit d'un ensemble de mesures d'assainissement (y compris la démolition du complexe de grillage) qui ont été approuvées et mises en œuvre plus tôt que prévu afin de réduire au minimum les effets sur la santé et la sécurité humaines et sur l'environnement. Un aperçu des risques hérités du passé et des risques associés aux activités du projet ainsi que des activités de traitement des risques connexes est présenté ci-après.

Résumé du profil de risque – 2022-2023

Cette section résume le profil de risque du projet en 2022-2023. L'information est tirée du registre des risques du projet (un imposant fichier Excel). Elle résume le nombre de risques par statut (actif, clos) et par catégorie (par exemple, barrages), la répartition des risques selon leur niveau (faible, modéré) et leur type (associés aux activités ou hérités), les facteurs de risques actifs et le profil historique depuis 2010.

Un rapport sommaire plus détaillé est publié séparément. Il décrit chaque risque actif, son déclencheur, son ampleur et le traitement correspondant (Giant Mine Remediation Project, 2023a).

Figure 17: Résumé du profil de risque du Projet
Équivalent textuel pour Figure 17: Résumé du profil de risque du Projet

Le présent diagramme est un résumé visuel du profil de risque du projet. Il indique le nombre de risques par statut. Il y a 109 risques actifs et 177 risques fermés. Au total, il y a 4 problèmes.

Les risques actifs sont aussi indiqués par catégorie.

  • 16 pour les barrages
  • 3 pour les résidus et sédiments
  • 0 pour les stériles
  • 3 pour les fosses à ciel ouvert
  • 20 pour les zones souterraines
  • 23 pour les bâtiments et les structures
  • 2 pour les réservoirs d'essence
  • 0 pour les barils de déchets et les débris de chantier
  • 0 pour les sols contaminés
  • 8 pour les diversions
  • 4 pour le traitement de l'eau
  • 13 pour l'infrastructure
  • 3 pour la santé et la sécurité générale
  • 0 pour autres – technique
  • 3 pour l'approvisionnement
  • 1 pour les ressources humaines
  • 3 pour la gouvernance
  • 2 pour la planification et les contrôles
  • 2 pour la mobilisation
  • 2 pour la réglementation
  • 1 pour le financement
  • 0 pour la fraude
  • 0 pour autres - gestion
Figure 18 : Risques actifs par niveau
Équivalent textuel pour Figure 18 : Risques actifs par niveau

Les risques actifs par niveau sont indiqués. 25, ou 23 %, sont faibles ou acceptables. 39, ou 36%, sont modérés et 44, ou 40 %, sont modérément hauts, qui sont au niveau le plus faible qu'il est raisonnablement réalisable, et 1, ou 1 %, sont élevés et 0, ou 0 %, sont très élevés et intolérables.

La répartition par type de risque actif montre que 89 des risques sur le site sont des risques hérités, tandis que 20 sont des risques liés à une activité.

Les risques actifs sont également présentés dans un diagramme illustrant leur répartition en fonction de leurs catégories de facteur de risque – c'est-à-dire, ceux qui déterminent le score du risque plus élevé.

17 risques sont liés à l'environnement, 1 à une considération spéciale, 11 sont des risques juridiques, 36 risques sont liés aux coûts, 11 sont des risques liés à la communauté, aux médias, à la réputation, et 33 sont liés à la santé et à la sécurité.

Figure 19 : Profil de risque historique
Équivalent textuel Figure 19 : Profil de risque historique

Ce diagramme illustre les risques historiques par niveau et par type, tels qu'ils sont saisis à l'onglet Historique des risques.

Les niveaux de risque sont faible, modéré, modérément élevé, élevé et extrême. Le nombre de risques actifs se trouve sur l'axe des y et l'année se trouve sur l'axe des x. Le nombre total des risques est aussi indiqué et est de 120 en 2010 et varie au fil du temps jusqu'en 2022, année où il est revenu à environ 115. Une diminution des risques en 2020 reflète le changement dans la façon dont les risques ont été saisis dans le cadre du processus de classement des risques.

Année  Faible Modéré Modérément élevé Élevé Extrême Risques totaux
2010 24 41 41 19 0 125
2011 25 63 37 12 1 138
2012 25 63 37 12 1 138
2013 5 14 27 13 1 60
2014 7 17 30 10 1 65
2015 20 55 48 7 0 130
2016 19 35 62 4 0 120
2018 17 36 58 3 0 114
2019 17 40 63 3 0 123
2020 22 36 43 4 0 105
2021 23 38 47 0 0 108
2022 25 39 44 1 0 109

Annexe D – Progrès réalisés en ce qui concerne les mesures d'évaluation environnementale et suggestions – Tableaux détaillés

Le présent appendice fournit des précisions sur les progrès réalisés à l'égard des mesures énoncées dans le document The Report of Environmental Assessment and Reasons for Decision (Mackenzie Valley Review Board, 2013) (non disponible en français), et sur ce qui est prévu pour 2022-2023. Dans ces tableaux, « le projet » s'entend du projet. La formulation utilisée dans la colonne « Mesure » est tirée directement du document The Report of Environmental Assessment and Reasons for Decision (Mackenzie Valley Review Board, 2013) [en anglais uniquement].

Tableau 25: Tableau de suivi des mesures découlant de l'évaluation environnementale à la mine Giant (au 31 mars 2023)

Mesure 1 :

Afin d'empêcher les répercussions néfastes considérables sur l'environnement et d'éloigner la préoccupation importante du public découlant des délais perpétuels proposés, le projet sera réalisé seulement en tant que solution provisoire, pendant au maximum 100 ans.

État d'avancement :

Aucune mesure requise.

Commentaires concernant l'état d'avancement du Projet :

La période de fermeture est de 100 ans, tel qu'il est indiqué dans le Plan de fermeture et de remise en état.

Mesure 2 :

Tous les 20 ans après le début de la mise en œuvre du projet, le promoteur demandera une évaluation indépendante du projet en vue d'évaluer son efficacité à ce jour et de déterminer si une meilleure approche peut être définie. Ainsi :

  • les recherches qui se poursuivent seront prises en compte;
  • la démarche sera participative;
  • l'évaluation respectera les exigences de l'équité procédurale et sera transparente par nature.

Si l'évaluation périodique permet de définir une meilleure approche qui soit réalisable et rentable, le promoteur mènera une étude plus approfondie et rendra publics l'étude et ses résultats.

État d'avancement :

Futures mesures requises.

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

L'article 8 de l'entente environnementale du 9 juin 2015 a officialisé davantage le processus par lequel la future évaluation indépendante du projet serait menée. L'entente garantit que l'évaluation indépendante du projet est effectuée d'une manière qui tient compte des résultats de la recherche en cours, qu'elle est de nature participative et transparente et qu'elle respecte les exigences de l'équité procédurale.

Mesure 3 :

Pour faciliter les recherches actives sur les technologies émergentes en vue de trouver une solution permanente pour le traitement de l'arsenic au site de la mine Giant, le promoteur financera l'activité de recherche, sur les conseils des intervenants et des parties susceptibles d'être touchées, par l'entremise du Comité de surveillance de la mine Giant. Le financement continu de cette activité de recherche, de même que les ressources supplémentaires requises pour gérer sa coordination, seront négociés et inclus dans le cadre de l'entente environnementale précisée dans la mesure 7, et ils utiliseront au mieux les institutions et les programmes de recherche existants. Par l'entremise de l'activité de recherche, le Comité de surveillance de la mine Giant s'assurera, de temps à autre :

  • que des rapports sur les technologies émergentes pertinentes sont produits;
  • que les priorités en matière de recherche sont définies;
  • que le financement de la recherche est administré;
  • que les résultats de la recherche sont rendus publics;
  • que les résultats de chaque cycle sont appliqués au cycle suivant de ces étapes.

État d'avancement :

Terminé.

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Les articles 7 et 11 de l'entente environnementale du 9 juin 2015 prévoient un engagement en matière de financement pour que l'organe de surveillance (qui sera connu publiquement comme le comité de surveillance de la mine Giant) gère un programme de recherche, tel que requis par la mesure 3. Le financement initial a été distribué pour cette mesure en 2016-2017 et est continu.

Mesure 4 :

Le comité de surveillance de la mine Giant fournira les résultats de la recherche financée par le promoteur aux évaluations périodiques du projet décrites dans la mesure 2. Si la recherche financée entre ces évaluations périodiques de 20 ans permet de trouver de meilleures options technologiques, celles-ci seront rapportées publiquement par le comité de surveillance de la mine Giant à l'intention des parties, du promoteur et du public au Canada. Le promoteur tiendra compte de ces technologies et prendra des décisions concernant leur faisabilité. Il annoncera publiquement les décisions prises.

État d'avancement :

Terminé.

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Le comité de surveillance de la mine Giant a tenu un atelier de recherche en mars 2018 et a négocié un protocole d'entente avec l'Université de Waterloo pour que les chercheurs du programme TERRE-NET établissent une relation de recherche officielle en vue de trouver d'autres options technologiques pour une solution d'assainissement permanente dans le cas de la poussière de trioxyde de diarsenic stockée sur le site de la mine Giant. À l'heure actuelle, la recherche est axée sur la stabilisation de la poussière. L'extraction sûre de la poussière constituera un prochain point de mire.

Mesure 5 :

Afin d'atténuer les effets défavorables importants qui peuvent par ailleurs survenir, le promoteur demandera une évaluation quantitative des risques qui devra être réalisée de manière indépendante avant l'obtention des approbations réglementaires par le projet. Cette évaluation comprendra :

  • des seuils d'acceptabilité explicites, déterminés en consultation avec les communautés susceptibles d'être touchées;
  • un examen des risques d'un point de vue global, qui intègre la combinaison des conséquences environnementales, sociales, sanitaires et financières;
  • les événements possibles dans le pire scénario (faible fréquence, mais conséquences graves);
  • d'autres considérations énoncées à l'annexe D du rapport d'évaluation environnementale.

À partir de là, le promoteur déterminera toute amélioration appropriée du projet et déterminera les réponses de la direction pour éviter ou réduire la gravité des risques inacceptables prévus.

État d'avancement :

Terminé.

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Les services d'un consultant indépendant (Wood) ont été retenus en 2018 pour l'évaluation quantitative des risques. Un autre consultant a été engagé afin d'élaborer le volet de la mobilisation (Stratos).Le rapport et les conclusions seront présentés lors des séances de mobilisation au printemps et à l'été 2020. Le rapport final a été présenté à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie en juin 2020.

Les présentations du plan de conception à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie en 2022-2023 comprenaient des sous-sections propres aux résultats de l'évaluation quantitative des risques et à la façon dont ces risques ont été traités.

Mesure 6 :

Le promoteur :

  • étudiera les options de financement à long terme pour la maintenance continue du projet et pour les imprévus, notamment un fonds d'affectation spéciale avec un financement pluriannuel initial;
  • fera participer les intervenants et le public aux discussions relatives aux options de financement;
  • rendra public dans un délai de trois ans un rapport détaillé qui décrit son examen des options de financement, en donnant aux intervenants l'occasion de formuler leurs commentaires au sujet du rapport.

État d'avancement :

Terminé.

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Le rapport sur la mesure 6 concernant les options de financement à long terme pour la mine Giant a été achevé en juillet 2019 (Deloitte LLP, 2019).

Mesure 7 :

Le promoteur négociera une entente juridiquement contraignante en matière d'environnement avec, au minimum, les membres du groupe de travail chargé de la surveillance et d'autres organisations représentatives en vue de créer un organe de surveillance indépendant (le Comité de surveillance de la mine Giant) pour le projet. Ces négociations feront fond sur le document de travail existant et l'ébauche d'entente environnementale du groupe de travail chargé de la surveillance de la mine Giant. Ce Comité de surveillance de la mine Giant existera pour toute la durée de vie du projet, sauf s'il en est convenu autrement par les parties à l'entente environnementale. Chacun fera de son mieux pour mettre le Comité de surveillance de la mine Giant en place aussitôt que possible. Les négociations progresseront de façon importante dans les 6 mois suivant la décision découlant de l'évaluation environnementale du ministre ou passeront par la médiation. Le promoteur assumera le coût de la médiation éventuelle. L' l'entente environnementale comprendra un mécanisme de règlement de différends en vue d'assurer le respect de l'entente et un mécanisme de financement stable pour le Comité de surveillance de la mine Giant.

État d'avancement :

Terminé.

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Une entente environnementale a été signée en juin 2015 à l'issue de négociations avec les 6 parties concernées (le Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest, RCAANC, Alternatives North, la North Slave Métis Alliance, la Yellowknives Dene First Nation et la Ville de Yellowknife).Cette entente a permis de définir le mandat du Comité de surveillance de la mine Giant. Les détails du mandat du Comité sont fournis dans l'entente environnementale relative à la mine Giant et dans les règlements administratifs de l'organisme constitué en société, qui se trouvent sur le site Web du Comité de surveillance de la mine Giant.

Mesure 8 :

Les activités de l'organe de surveillance comprendront ce qui suit :

  • le suivi des activités de surveillance par le promoteur et des résultats de ces activités, notamment la surveillance de la qualité de l'eau et des effets sur le milieu aquatique, la surveillance de la santé, ainsi que d'autres activités de surveillance;
  • la prise en considération de l'adéquation du financement pour le projet et la recherche continue;
  • la prestation de conseils au promoteur, aux organismes de réglementation et au gouvernement en ce qui concerne l'amélioration continue de la surveillance et de la gestion du projet afin de prévenir les risques et d'atténuer les répercussions potentielles;
  • la communication des conclusions de l'organe de surveillance au grand public et aux communautés susceptibles d'être touchées, d'une façon qui soit adaptée à leur réalité culturelle.

État d'avancement :

Terminé.

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

L'entente environnementale prévoit la création d'un comité de surveillance et un financement pour s'acquitter de ces obligations dans l'avenir. L'article 3 de l'entente décrit le mandat du Comité de surveillance de la mine Giant. L'équipe du projet continue de s'associer avec le personnel et les directeurs du Comité de surveillance de la mine Giant dans le cadre de différentes activités et initiatives de mobilisation, qui sont décrites plus en détail dans le plan de mobilisation.

Mesure 9 :

Si nécessaire, le promoteur collaborera avec d'autres ministères fédéraux et territoriaux pour concevoir et mettre en œuvre à Ndilǫ, à Dettah et à Yellowknife un vaste programme de surveillance des effets sur la santé de la présence d'arsenic et de tout autre contaminant potentiel pouvant découler du projet. Ce programme comprendra des études des effets de base de ces contaminants sur la santé ainsi qu'une surveillance périodique continue. Il sera conçu en fonction des données fournies par :

  • Santé Canada, le ministère de la Santé et des Services sociaux du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest, la communauté médicale de Yellowknife;
  • les Yellowknives Dene et d'autres communautés susceptibles d'être touchées.

L'organisme chargé de la surveillance fournira régulièrement des explications sur les résultats de la surveillance, dans un langage clair et en des termes que les laïcs pourront comprendre, et communiquera cette information aux communautés susceptibles d'être touchées, d'une façon qui soit adaptée à leur réalité culturelle.

État d'avancement :

En cours.

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Le Programme de suivi des effets sur la santé a été établi en 2017. Laurie Chan et son équipe, à l'Université d'Ottawa, dirigent l'étude. Il s'agit d'un programme de surveillance à long terme qui vise à établir les concentrations d'arsenic et d'autres contaminants qui soulèvent des préoccupations chez les résidents de Ndilǫ, de Dettah et de Yellowknife. Selon les résultats qui ressortent des données de référence recueillies (en 2 séries, en 2018 et en 2019) : les concentrations d'arsenic dans l'urine chez la population générale de Yellowknife sont semblables à celles relevées dans l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé, laquelle est représentative de la population canadienne en général.

Une brochure illustrée et en langage clair qui fournit des renseignements sur :

  • l'étude du Programme de suivi des effets sur la santé,
  • les raisons de l'étude,
  • les résultats de la collecte d'échantillons de 2017-2018 et des renseignements généraux sur l'arsenic et la mine Giant a été publiée en 2021.

L'étude de suivi après 5 ans pour les enfants et les jeunes commence au printemps 2023.

Mesure 10 :

Le promoteur demandera une évaluation quantitative exhaustive des risques pour la santé humaine. Celle-ci sera réalisée par un évaluateur des risques pour la santé humaine indépendant et qualifié, sélectionné en collaboration avec Santé Canada, les Yellowknives Dene, la Ville de Yellowknife et le promoteur. L'évaluation devra être achevée avant que le projet reçoive les approbations réglementaires. Elle devra :

  • inclure un examen critique de l'évaluation des risques pour la santé humaine de niveau II de 2006 et des précédents rapports d'examen préalable;
  • tenir compte d'expositions et de seuils supplémentaires (tel que précisé dans l'appendice F du rapport d'évaluation environnementale);
  • établir si une évaluation des risques de niveau III est pertinente;
  • fournir au sujet des résultats des explications en langage simple et en des termes que les profanes pourront comprendre, et communiquer cette information aux communautés susceptibles d'être touchées, d'une façon qui soit adaptée à leur réalité culturelle;
  • donner une interprétation des résultats et des orientations connexes;
  • façonner le vaste programme de surveillance des effets sur la santé (décrit dans la mesure 9 ci-dessus).

Le promoteur peut mener l'évaluation des risques pour la santé humaine en même temps que l'évaluation quantitative des risques décrite dans la mesure 5. Selon les résultats de cette évaluation des risques pour la santé humaine, et sur la base des résultats existants du programme de surveillance des effets sur la santé (décrit à la mesure 9 ci-dessus), le promoteur devra, si nécessaire, en réponse à cette information, définir, concevoir et mettre en œuvre les améliorations appropriées en matière de conception, et déterminer les mesures à prendre afin d'éviter ou du moins réduire la gravité des risques inacceptables pour la santé.

De même, on révise la note de bas de page numéro 133 dans le rapport d'évaluation environnementale (annexe D) pour y inclure, dans son entièreté, la précision suivante :

« Y compris le lien de causalité et les pathologies auxquels conclut n'importe quelle étude sur la santé disponible ».

État d'avancement :

Terminé.

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

L'évaluation des risques pour la santé humaine et l'environnement a été réalisée par Canada North Environnemental Services Elle a été menée avec la participation importante des intervenants, des membres de la communauté et des détenteurs du savoir traditionnel. Ils sont intervenus relativement à la portée de l'évaluation et à sa mise en œuvre afin de mieux cerner les risques compte tenu des différences dans l'utilisation des terres traditionnelles, l'alimentation et les modes de vie des résidents de Yellowknife, de Ndilǫ et de Dettah. Le rapport final a été publié en janvier 2018. D'autres communications permettront de s'assurer que les résidents comprennent les résultats de l'étude sur lesquels reposent les avis de santé publique publiés par le ministère de la Santé et des Services sociaux du Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest.

L'équipe du projet travaille actuellement à l'étude Hoèla Weteèst'eèdeè sur le bien-être (anciennement appelée l'étude sur les effets du stress) par l'entremise d'une équipe de recherche indépendante de l'Université Wilfrid-Laurier. Dans le cadre de cette étude conçue conjointement avec la Yellowknives Dene First Nation, les chercheurs de l'Université sont les principaux chercheurs. L'exigence relative à cette étude a été établie à l'annexe F du Rapport d'évaluation environnementale. Elle prévoit l'évaluation des effets indirects des expositions potentielles à l'arsenic sur le mieux-être, y compris le stress.

Le 6 juin 2022, la Yellowknives Dene First Nation a informé l'équipe du projet qu'elle se retirait de l'étude. En septembre 2022, l'équipe du Projet a rencontré les autres membres du comité consultatif de l'étude pour obtenir des conseils sur la façon de procéder. Après mûre réflexion, le comité a recommandé à l'unanimité de ne pas aller de l'avant avec l'étude; par conséquent, l'étude a été interrompue.

Mesure 11 :

Le promoteur, avec la participation constructive de l'organe de surveillance et d'autres parties, évaluera en profondeur les options et les effets environnementaux relatifs à la déviation du ruisseau Baker vers une voie de dérivation au nord, laquelle a déjà été envisagée par le promoteur, ou l'utilisation d'une autre voie qui évite le site minier et qu'il a jugée appropriée dans l'année qui suit la réception du permis d'utilisation des eaux pour le projet, un rapport présentant une comparaison des options, y compris la réorganisation en cours sur le site, sera fourni aux autorités de réglementation compétentes, à l'organe de surveillance et au public.

Après avoir reçu l'avis de l'organe de surveillance et des autorités de réglementation, le promoteur déterminera et mettra en œuvre l'option privilégiée. Ainsi, le promoteur tiendra compte des conseils de l'organe de surveillance, des autorités de réglementation et du public, et il veillera à ce que les principales considérations dans le choix d'une option soient les suivantes :

  1. minimiser le risque que le ruisseau Baker pénètre dans les chambres de stockage d'arsenic, les chantiers et les ouvrages souterrains, et qu'il les inonde;
  2. minimiser l'exposition des poissons du ruisseau Baker à l'arsenic se trouvant dans des sédiments contaminés présents sur le site minier, dans le drainage de surface du site minier ou dans les écoulements des résidus. Si la dérivation hors site est choisie, le promoteur cherchera à obtenir les approbations réglementaires requises pour la réaliser dans un délai de cinq ans après la réception de son permis d'utilisation des eaux.

État d'avancement :

Terminé.

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Une évaluation exhaustive des options en matière de dérivation a été entreprise et documentée dans le rapport Baker Creek Diversion : Alternatives Evaluation. L'évaluation comprenait une analyse des différents tracés possibles, en fonction de l'environnement, de la société et de la faisabilité. Le rapport provisoire a été présenté au Comité de surveillance de la mine Giant, au Groupe de travail du projet et au Comité consultatif de la mine Giant de la Yellowknives Dene First Nation. Les détails de cette activité de mobilisation sont consignés dans le registre de mobilisation. L'appui général à l'égard des recommandations a permis d'établir une option de tracé.

Le rapport final a été joint au dossier de la demande de permis d'utilisation des eaux, en tant qu'annexe 5.5A du Plan de fermeture et de remise en état.

Les mesures prises dans le cadre de la conception du ruisseau Baker pour répondre aux préoccupations énoncées au point a) sont les suivantes :

  • s'assurer que le ruisseau Baker comprend un chenal géomorphologique incluant un mécanisme d'adduction dans les zones inondables
  • concevoir un chenal de fermeture et un mécanisme d'adduction dans les zones inondables en cas d'inondation, jusqu'à la crue maximale probable; sceller les ouvertures en surface de la mine souterraine pour atténuer le risque d'inondation et d'écoulement incontrôlé dans la mine lors d'événements extrêmes, et assurer le remplissage des fosses de manière à offrir une meilleure protection contre les inondations.

Les mesures prises dans le cadre de la conception du ruisseau Baker pour répondre aux préoccupations énoncées au point b) sont les suivantes : enlever les résidus miniers présents, le cas échéant, dans le ruisseau Baker, ainsi que les sédiments fins, s'il y a lieu.

Mesure 12 :

En vue d'empêcher des effets négatifs importants sur le Grand lac des Esclaves, causés par des eaux de surface contaminées dans le chenal existant ou dans l'ancien chenal du ruisseau Baker, advenant que le ruisseau doive être réorienté pour éviter le site minier, le promoteur s'assurera que la qualité de l'eau au point de rejet du chenal du ruisseau Baker satisfait aux objectifs de qualité de l'eau qui sont propres au site selon le Guide concernant l'application propre à un lieu des recommandations pour la qualité des eaux au Canada du Conseil canadien des ministres de l'environnement.

État d'avancement :

Terminé.

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Les objectifs de qualité des eaux qui sont propres à la baie de Yellowknife et visent à la protéger ont été élaborés en fonction du Guide du Conseil canadien des ministres de l'environnement et sont présentés dans le rapport sur les critères de qualité des effluents. Une modélisation exhaustive, comprenant un modèle de site élaboré dans GoldSim, un modèle de champ proche représentant la zone de mélange (CORMIX) et un modèle 3D de la baie de Yellowknife (GEMSS), a été élaborée à l'appui de l'établissement des critères de qualité des effluents, ainsi que pour démontrer la capacité du projet de respecter les objectifs de qualité de l'eau. Le rapport sur les critères de qualité des effluents comprend la documentation sur la modélisation ainsi que des prévisions sur la qualité future de l'eau dans la baie de Yellowknife. Les objectifs de qualité de l'eau seront atteints à la fin de la phase d'assainissement actif du projet et seront également atteints à proximité du point de rejet du chenal du ruisseau Baker (voir la mesure 13), à la limite d'une zone de mélange de 200 m (voir la mesure 15) qui comprend le point de rejet de la nouvelle usine de traitement de l'eau du projet et l'influence du ruisseau Baker.

Les objectifs de qualité de l'eau qui sont propres au site ont été présentés dans le cadre des mesures préalables à la mobilisation et ont été inclus dans le rapport sur les critères de qualité des effluents qui a été soumis à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie en avril 2019 aux fins d'approbation. Ces objectifs ont été examinés lors de la première séance technique tenue par l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie en juillet 2019 à l'appui du processus de demande de permis d'utilisation des eaux et ont été approuvés par l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie en juillet 2020. Les critères de qualité des effluents définitifs ont été déterminés par l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie et pris en compte dans le cadre du permis d'utilisation des eaux du projet MV2007L8-0031 délivré le 18 septembre 2020.

Mesure 13 :

Le promoteur concevra et, avec les organismes de réglementation pertinents, gérera le projet, en vue d'assurer qu'en ce qui concerne l'arsenic et tout autre contaminant pouvant poser un problème potentiel, les objectifs de qualité de l'eau qui suivent seront atteints dans le voisinage du point de rejet du chenal existant ou de l'ancien chenal du ruisseau Baker, si celui-ci devait être réorienté pour éviter le site minier, en excluant la portée 0 :

  1. les changements dans la qualité de l'eau causés par un rejet provenant de l'ancien chenal du ruisseau Baker ne réduiront pas l'abondance ou la diversité des invertébrés benthiques et du plancton;
  2. les changements dans la qualité de l'eau causés par un rejet provenant de l'ancien chenal du ruisseau Baker ne nuiront pas à la santé, à l'abondance, ni à la diversité des poissons;
  3. les changements dans la qualité de l'eau causés par un rejet provenant de l'ancien chenal du ruisseau Baker n'auront pas d'effets négatifs sur les zones utilisées comme sources d'eau potable;
  4. les changements dans la qualité de l'eau causés par un rejet provenant de l'ancien chenal du ruisseau Baker n'auront pas d'effets négatifs sur les utilisateurs traditionnels ou les adeptes d'activités de loisirs;
  5. il n'y a pas d'augmentation des niveaux d'arsenic dans le Grand lac des Esclaves en raison du rejet provenant de l'ancien chenal du ruisseau Baker au-delà des paramètres décrits à la mesure 12.

État d'avancement :

Terminé.

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Les points a) à d) de la mesure 13 seront respectés en établissant des objectifs de qualité de l'eau pour la baie de Yellowknife qui protègent la vie aquatique et l'eau potable. Les concentrations d'arsenic dans le Grand lac des Esclaves, au-delà de la limite de la zone de mélange (à 200 mètres du brise-lame), n'augmenteront pas par rapport aux concentrations actuelles, tel qu'elles sont présentées dans le rapport sur les critères de qualité des effluents et la documentation à l'appui (voir la mesure 12).

Mesure 14 :

Le promoteur ajoutera un processus d'échange d'ions à son procédé de traitement des eaux proposé, en vue de produire un effluent à la station de traitement des eaux qui satisfasse au moins aux normes relatives à l'eau potable de Santé Canada (ne contenant pas plus de 10 μg/litre d'arsenic), qui sera rejeté au moyen d'un émissaire d'évacuation situé immédiatement au large du site de la mine Giant, au lieu de passer à travers le diffuseur proposé. Le promoteur atteindra la concentration sans ajouter d'eau du lac pour diluer l'effluent à la station de traitement des eaux.

État d'avancement :

Terminé.

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

La nouvelle station de traitement des eaux intégrera à son procédé de traitement une technologie d'échange d'ions et rejettera des effluents qui respectent le critère de 10 μg/litre d'arsenic. Le point de rejet, qui sera situé aux abords du site de la mine Giant, à proximité du ruisseau Baker, a été établi à la suite d'une analyse des options et de consultations auprès des intervenants. Aucun diffuseur n'a été proposé. Les critères de qualité des effluents définitifs ont été déterminés par l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie et pris en compte dans le cadre du permis d'utilisation des eaux du projet MV2007L8-0031 délivré le 18 septembre 2020.

Mesure 15 :

En ce qui concerne l'arsenic et tout autre contaminant potentiellement préoccupant, le promoteur et les organismes de réglementation vont concevoir et gérer le projet de façon à obtenir les résultats suivants :

  • la qualité de l'eau à l'émissaire satisfait aux Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada de Santé Canada;
  • les objectifs de qualité de l'eau suivants sont atteints dans le milieu récepteur :
    • les changements dans la qualité de l'eau causés par le rejet de l'effluent ne réduiront pas l'abondance ou la diversité des invertébrés benthiques et du plancton à 200 mètres de l'émissaire d'évacuation;
    • les changements dans la qualité de l'eau causés par un rejet de l'effluent ne nuiront pas à la santé, à l'abondance ou à la diversité des poissons;
    • les changements dans la qualité de l'eau causés par le rejet de l'effluent n'auront pas d'effets négatifs sur les zones utilisées comme sources d'eau potable;
    • il n'y a pas d'augmentation des taux d'arsenic dans les eaux de la baie de Yellowknife à 200 mètres de l'émissaire d'évacuation;
    • il n'y a pas d'augmentation des taux d'arsenic dans les sédiments de la baie de Yellowknife à 500 mètres de l'émissaire d'évacuation.

État d'avancement :

Terminé

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Tous les paramètres pouvant s'avérer préoccupants seront conformes aux Recommandations pour la qualité de l'eau potable au Canada à la limite de la zone de mélange. Des objectifs de qualité de l'eau propres à la baie de Yellowknife ont été élaborés pour protéger la vie aquatique et l'eau potable, et tous ces objectifs seront respectés à la limite de la zone de mélange. Les concentrations d'arsenic dans le Grand lac des Esclaves, au-delà de la limite de la zone de mélange, n'augmenteront pas par rapport aux concentrations actuelles en raison du rejet des effluents. Voir la mesure 12 pour de plus amples renseignements sur les objectifs de qualité de l'eau et les preuves à l'appui. Les critères de qualité des effluents définitifs ont été déterminés par l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie et pris en compte dans le cadre du permis d'utilisation des eaux du projet MV2007L8-0031 délivré le 18 septembre 2020.

Mesure 16 :

Avant la construction, le promoteur modélisera la remise en suspension de l'arsenic à partir des sédiments et la biodisponibilité résultante dans les environs de l'émissaire d'évacuation. Si les résultats de modélisation indiquent que l'émissaire peut remettre en suspension l'arsenic à partir des sédiments, le promoteur modifiera la conception de l'émissaire jusqu'à ce que l'exploitation ne cause pas cette remise en suspension.

État d'avancement :

Terminé

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

L'équipe du projet adopte une approche plus axée sur la protection et atténue le risque de remise en suspension des sédiments par la conception d'une couverture sédimentaire plutôt que par la modélisation. Les critères de conception de l'émissaire comprendront l'exigence voulant que l'on évite la remise en suspension de l'arsenic à partir des sédiments.

Au cours de la conception de l'émissaire de la station de traitement de l'eau, la modélisation de l'émissaire pour prévoir l'affouillement et la remise en suspension potentielle des sédiments a été achevée et la conception a été achevée pour empêcher toute remise en suspension des sédiments à l'émissaire. En décembre 2022, les détails de la conception ont été soumis à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie dans le plan de conception de la station de traitement de l'eau.

Mesure 17 :

Avant d'utiliser l'émissaire, le promoteur concevra et mettra en œuvre un Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique, qui suffira à déterminer si les objectifs de qualité de l'eau cités dans la mesure 15 sont atteints. Ce programme va :

  • à tout le moins, déceler toute accumulation d'arsenic au fil du temps dans l'eau, les sédiments ou les poissons dans l'environnement récepteur;
  • comprendre des lieux de surveillance appropriés près de Ndilǫ, dans la baie Back et la baie de Yellowknife, en mettant l'accent sur les zones se trouvant aux environs de l'émissaire et les zones utilisées par les personnes;
  • comprendre l'établissement d'une base de référence pour les répercussions sur le milieu aquatique dans la baie Back avant de commencer la construction du projet et l'installation de l'émissaire;
  • être élaboré en fonction des Lignes directrices pour la conception et la mise en œuvre de Programmes de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique pour les projets de développement dans les Territoires du Nord-Ouest (juin 2009), d'AANDC, avec des niveaux d'action et un cadre d'intervention correspondants.

État d'avancement :

En cours

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Le plan de conception Programmes de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique sera mis à jour avant l'exploitation de la station de traitement de l'eau, comme l'exige le permis d'utilisation des eaux.

Mesure 18 :

Avant de préparer des chambres et des gradins pour la congélation, le promoteur mènera une Évaluation quantitative des risques exhaustive qui étudiera à la fois les méthodes humides et sèches pour la conception de la congélation initiale, en ce qui concerne les risques actuels et les conséquences d'une future élimination. L'évaluation s'intéressera aux effets potentiels de la congélation proposée et de la méthode de mouillage sur les excavations en décongélation ou congelées, ainsi qu'aux répercussions potentielles des changements de conception continus avant la mise en œuvre du projet. Le promoteur publiera à l'intention du public un rapport en langage clair qui décrira les éléments pris en considération et la conception qui en a résulté.

État d'avancement :

Terminé

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Le rapport de base sur la conception de la congélation, qui a été achevé en 2016, présentait une évaluation de la méthode à sec par rapport à la méthode à l'eau, à l'issue de laquelle la méthode à sec a été retenue. Le rapport en langage clair a été préparé et envoyé au Groupe de travail de la mine Giant et au Comité consultatif de la mine Giant de la Yellowknives Dene First Nation, ainsi qu'à toutes les personnes figurant dans la liste de diffusion par courriel (juin 2019).

Mesure 19 :

En tenant compte des résultats de l'évaluation des risques décrite à la mesure 18, le promoteur n'adoptera pas de méthode de congélation réduisant de façon importante les possibilités d'une future élimination de l'arsenic ou toute autre méthode d'assainissement par de nouvelles technologies.

État d'avancement :

Terminé

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Le rapport de base sur la conception de la congélation, qui a été achevé en 2016, présentait une évaluation de la méthode à sec par rapport à la méthode à l'eau. L'équipe du projet a opté pour la méthode à sec qui, combinée à une approche de congélation passive, permettra d'inverser le processus de congélation, au besoin. Cette question est abordée dans l'objectif de fermeture F2 et les critères de fermeture connexes du Plan de fermeture et de remise en état.

Mesure 20 :

Le promoteur mènera toutes les activités de démolition et de construction majeures susceptibles de libérer d'importantes quantités de poussières ou de contaminants dans l'air lorsque les directions du vent réduiront à leur minimum les risques de soufflage de poussières et de contaminants dans la ville de Yellowknife, à Dettah et à N'dilo.

État d'avancement :

En cours

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Le plan de gestion et de surveillance des poussières tient compte de la mesure 20 et décrit les mesures d'atténuation visant à réduire au minimum la production des poussières, particulièrement lorsque le vent souffle vers Yellowknife, Ndilǫ et Dettah. De plus, le Plan de surveillance de la qualité de l'air à l'échelle du site est un programme existant et continu qui a été conçu pour s'adapter aux activités changeantes sur le site, et il intégrera toutes les mesures et activités convenables en vue d'atténuer les risques d'exposition aux poussières contaminées, tout au long de la durée de vie du projet. Le Plan de surveillance de la qualité de l'air est présenté en appendice du Plan de gestion et de surveillance des poussières.

Mesure 21 :

Le promoteur recueillera des données sur les niveaux de poussières et de contaminants provenant du sol et de la végétation, dans les alentours d'activités de remise en état majeures avant et après des activités de démolition ou de construction importantes, qui serviront de référence dans le cadre de toutes les activités de gestion adaptative connexes qui peuvent être réalisées par la suite.

État d'avancement :

Mesures futures requises

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

L'équipe du projet effectue la surveillance de la qualité de l'air ambiant, comme l'exige la mesure 25, ce qui comprend la surveillance en temps réel des PTS et des MP10 pendant les mois non couverts de neige et lorsque les activités d'assainissement le justifient pendant les mois enneigés. Cela permet de mettre en œuvre en temps opportun d'autres options d'atténuation et de gestion adaptative. Des relevés des espèces fauniques seront effectués après l'assainissement, ce qui comprend un volet de surveillance de la végétation.

Mesure 22 :

Le promoteur mènera une étude en vue de déterminer la profondeur appropriée du recouvrement des résidus et du couvercle de la fosse de type B1, en consultation avec Environnement et Changement climatique Canada et les organismes de réglementation responsables, pour s'assurer que la profondeur proposée garantira que le recouvrement des résidus et le couvercle de la fosse de type B1 ne sont pas mis en péril par la croissance de la végétation. Le promoteur fournira un rapport de cette étude à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie avant que ce dernier délivre un permis d'utilisation des eaux pour le projet.

État d'avancement :

Terminé

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Dans le cadre du processus de consultation relative à la conception de la surface, certaines parties touchées ont dit préférer une couverture rocheuse non végétalisée Le choix d'une couverture rocheuse, tel qu'il est énoncé dans le Plan de fermeture et de remise en état, tient compte de la préoccupation selon laquelle la croissance de la végétation pourrait compromettre la couverture. À la suite des commentaires reçus pendant le processus de consultation et du choix d'une couverture rocheuse, cette mesure a été prise en compte.

Mesure 23 :

Le promoteur travaillera en collaboration avec les autorités de réglementation responsables et les parties intéressées en vue d'élaborer et de présenter un plan de gestion et de surveillance des résidus avant de recevoir les approbations réglementaires. En plus de définir les enjeux potentiels pour la gestion des résidus, ce plan définira des mesures d'atténuation en vue d'empêcher les problèmes liés à la défaillance du recouvrement des résidus, et il comprendra la prise en considération du couvercle de la fosse de type B1, le cas échéant.

État d'avancement :

En cours

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Un plan de gestion et de surveillance des résidus (version 1.0) a été élaboré dans le cadre de la demande de permis d'utilisation des eaux et approuvé.

En septembre 2022, l'équipe du projet a présenté à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie une version mise à jour (2.0) du Plan de gestion et de surveillance des résidus. Les commentaires de l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie ont mené à un processus de mobilisation qui a abouti à une version révisée (version 2.1), qui devrait être présentée en avril 2023.

Mesure 24 :

État d'avancement :

Mesures futures requises

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Le choix d'une couverture rocheuse grossière empêchera l'érosion de la surface ou toute autre altération de celle-ci causée par l'accès de véhicules tout terrain. Cette question est abordée dans l'objectif de fermeture T6 du Plan de fermeture et de remise en état.

Mesure 25 :

Le promoteur travaillera en coopération avec les autorités de réglementation responsables et les parties intéressées en vue d'élaborer et de présenter un plan de gestion de la qualité de l'air qui intègre un programme de surveillance continue de la qualité de l'air. Ce programme inclura toutes les stations de surveillance de la qualité de l'air sur le site qui ont été définies précédemment et une autre hors site, près du lac Niven. Au minimum, les concentrations ambiantes de dioxyde d'azote (NO2) et de particules fines (PM2,5) seront contrôlées au site du lac Niven. Les concentrations totales de métaux et de particules en suspension seront contrôlées aux stations sur le site. Le Programme de surveillance de la qualité de l'air déterminera les niveaux d'action et donnera lieu à des activités de gestion et d'atténuation additionnelles, au besoin.

État d'avancement :

En cours

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

L'équipe du projet tient à jour un plan de surveillance de la qualité de l'air (PSQA). Le PSQA comprend 9 stations à la limite du site et 3 stations communautaires. Les PM2,5 sont mesurées dans les stations communautaires. Celle du lac Niven mesure également le NO2. Le Programme de surveillance de la qualité de l'air, combiné au plan de gestion et de surveillance des poussières, définit les niveaux d'action qui justifient la prise de mesures de gestion et d'atténuation supplémentaires, au besoin. Le Programme de surveillance de la qualité de l'air sera examiné et mis à jour au besoin à mesure que progressent les mesures correctives.

Mesure 26 :

Conjointement avec la mesure 10 ci-dessus, le promoteur tiendra compte des résultats de l'évaluation exhaustive des risques pour la santé humaine, et il consultera la Yellowknives Dene First Nation et la Ville de Yellowknife au moment de déterminer les utilisations finales convenables du site, en vue de s'assurer que ces utilisations proposées ne constituent pas un risque pour la santé des personnes, y compris les tout-petits.

État d'avancement :

En cours

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

L'évaluation des risques écologiques pour la santé humaine a été achevée en 2018. Les résultats ont été présentés aux communautés de la Yellowknives Dene First Nation, à la North Slave Métis Alliance, à la Ville de Yellowknife et à d'autres parties touchées. Le plan de mobilisation du projet décrit le grand nombre d'activités de mobilisation qui ont été entreprises pour éclairer l'évaluation des risques écologiques pour la santé humaine, y compris une enquête sur l'alimentation et un programme volontaire d'échantillonnage des aliments prélevés dans la nature.

Le résultat de l'évaluation des risques écologiques pour la santé humaine a a éclairé les contraintes à l'égard de l'utilisation des terres après la fermeture. L'équipe du projet a communiqué les détails des contraintes à l'égard de l'utilisation des terres après la fermeture au ministère de l'Administration des terres du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et à la Ville de Yellowknife. L'équipe du projet continuera de collaborer avec ses homologues fédéraux, territoriaux et municipaux afin de faire connaître les risques après la fermeture du site et de s'assurer qu'ils sont pris en compte dans le cadre du plan d'entretien perpétuel.

Tableau 26: Tableau de suivi des suggestions de l'évaluation environnementale de la mine Giant (en date de mars 2023)

Suggestion 1 :

Le promoteur devrait consulter les communautés environnantes, y compris Dettah, Ndilǫ et la ville de Yellowknife, avant de mettre la dernière main à la conception de son projet, afin que des améliorations de la conception puissent être intégrées en vue de traiter toutes les préoccupations restantes.

État d'avancement :

En cours

Commentaires concernant l'état d'avancement du Projet :

Les nombreuses activités de mobilisation réalisées depuis l'évaluation environnementale sont documentées dans le Plan de fermeture et de remise en état, le plan de mobilisation et le registre de mobilisation. Ces activités comprennent, entre autres, le processus de consultation relative à la conception de la surface et les activités de consultation régulières réalisées par l'entremise du Groupe de travail du projet et du G Comité consultatif de la mine Giant de la Yellowknives Dene First Nation et d'autres activités de mobilisation.

Suggestion 2 :

Le promoteur devrait créer un monument rappelant les répercussions de la contamination passée de la mine Giant sur les communautés autochtones et l'environnement,

État d'avancement :

En cours

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

L'équipe du projet s'est engagée à créer un monument, puisque les parties concernées ont été nombreuses à se dire en faveur d'un tel projet au cours du processus de consultation relative à la conception de la surface; toutefois, les détails quant à la forme que prendrait ledit monument et l'endroit où il serait installé n'ont pas été examinés lors de ces consultations. L'équipe du projet consultera les parties concernées à ce sujet, avant de régler les détails entourant le monument et de communiquer cette décision au public.

Suggestion 3 :

En vue d'encourager l'apprentissage généralisé axé sur les expériences de la mine Giant et en souvenir de ces expériences, le promoteur, conjointement avec le ministère de l'Éducation, de la Culture et de l'Emploi du Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest, devrait :

  1. élaborer un module d'enseignement consacré aux répercussions de la mine Giant sur les terres et les personnes, y compris les répercussions sur les peuples autochtones;
  2. diffuser ce module pour qu'il soit intégré aux programmes scolaires dans tout le Canada.

État d'avancement :

En cours

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

L'équipe du projet travaille avec la Yellowknives Dene First Nation, la North Slave Métis Alliance, le Comité de surveillance de la mine Giant et Alternatives North à l'élaboration d'une ressource éducative sur la mine Giant. Le comité a commencé à se pencher sur les questions et à explorer les options pour trouver le meilleur endroit pour mettre à disposition cette ressource future. L'objectif est de fournir une ressource efficace et complète qui comprend des renseignements utiles et pertinents sur l'histoire de la mine Giant et l'assainissement des sites contaminés dans les Territoires du Nord-Ouest.

Suggestion 4 :

Les responsables du Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux devraient élaborer un cadre stratégique et des lignes directrices pour l'entretien et la gestion perpétuels des sites contaminés assainis.

État d'avancement :

Hors du champ d'application du projet

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Une réponse à cette suggestion ne relève pas du mandat de l'équipe du projet, mais un plan d'entretien perpétuel est une exigence en vertu de l'entente en matière d'environnement. Un Groupe de travail sur l'entretien perpétuel (le Groupe de travail) a été mis sur pied pour aider à l'élaboration du plan d'entretien perpétuel. Il est composé de représentants de chaque signataire de l'accord environnemental du Projet. En vertu de l'Accord, une ébauche devait être mise à la disposition des Comité de surveillance de la mine Giant d'ici juin 2020; l'équipe du Projet a toutefois demandé au Comité de surveillance de la mine Giant de lui accorder formellement une prolongation.

L'équipe du projet, avec l'apport important du Groupe de travail, a élaboré un énoncé des travaux qui décrit les exigences de la version 1 du plan d'entretien perpétuel. Cet énoncé des travaux complète une demande de renseignements visant à éclairer une demande de propositions finale qui sera publiée en 2023-2024, et l'attribution du contrat est prévue pour l'automne 2023.

Suggestion 5 :

Pour assurer un financement à long terme tout au long de la durée de vie du projet, le promoteur doit créer un fonds d'affectation spéciale autonome géré de façon indépendante avec un financement pluriannuel initial pour l'entretien continu de ce projet et pour les imprévus. Un expert tiers devrait gérer le fonds de façon indépendante. Des rapports annuels au sujet de l'état du fonds doivent être remis aux intervenants et au public.

État d'avancement :

Hors du champ d'application du projet

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Mesure 6. Un rapport final, tel qu'il est exigé à la mesure 6, a été produit en 2019-2020. L'équipe du projet ne peut donner suite à cette suggestion puisque cela ne relève pas de son mandat; toutefois, elle veillera à ce que le rapport soit transmis aux ministères concernés du gouvernement du Canada et continuera de collaborer avec ses homologues au sein du système fédéral pour s'assurer qu'un financement est en place tout au long de la durée de vie du projet.

Suggestion 6 :

Afin de réduire les préoccupations du public au sujet des nombreux rôles d'AANDC dans ce projet et d'augmenter la confiance du public, AANDC doit produire des lignes directrices destinées à préciser les structures de rapports pour s'assurer que les inspecteurs, les conseillers et les gestionnaires du projet employés par le gouvernement fédéral puissent accomplir leurs fonctions de façon objective et sans pression excessive au sein du gouvernement fédéral. Ces lignes directrices doivent être mises à la disposition du public dans un délai de 6 mois après l'acceptation du présent rapport d'évaluation environnementale par le ministère.

État d'avancement :

Hors du champ d'application du projet

Commentaires concernant l'état d'avancement du Projet :

L'équipe du projet ne peut donner suite à cette suggestion puisque cela ne relève pas de son mandat; toutefois, le Code de valeurs et d'éthique du secteur public du Conseil du Trésor est accessible au public à l'adresse suivante : Code de valeurs et d'éthique du secteur public.

Suggestion 7 :

Selon les résultats de l'évaluation des risques pour la santé décrits dans la mesure 10, les autorités gouvernementales compétentes doivent assainir les sols des jardins et des terrains de jeux où les concentrations d'arsenic dépassent les normes actuelles énoncées dans lignes directrices pour les sols urbains au Canada.

État d'avancement :

Hors du champ d'application du projet

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

L'assainissement des sols des jardins et des terrains de jeux est hors de la portée du projet. L'équipe du projet continue de collaborer avec les organismes fédéraux et territoriaux compétents pour échanger des renseignements avec eux.

Suggestion 8 :

Le promoteur doit considérer le comité Trail Human and Environmental Health Committee comme un modèle pour l'élaboration du programme en matière de santé.

État d'avancement :

Terminé

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Le Programme de suivi des effets sur la santé s'appuie sur des concepts semblables à ceux du programme de suivi instauré à Trail, en Colombie-Britannique, ainsi que sur les leçons qui en ont été tirées.

Suggestion 9 :

Au cours de son examen de la dérivation du ruisseau Baker, le MPO doit tenir compte de la perte d'habitat du ruisseau Baker existant et prendre des décisions concernant des exigences relatives à la conception en matière d'habitat pour la dérivation, dans la mesure où le Ministère estime que cela est approprié. Toutes les exigences résultantes relatives à la compensation de l'habitat doivent être appliquées à la nouvelle dérivation.

État d'avancement :

Hors du champ d'application du projet

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Une réponse à cette suggestion ne relève pas du mandat du projet. Cependant, l'équipe du projet travaille en collaboration avec le MPO en ce qui concerne la perte et la compensation de l'habitat. Les discussions ont débuté en 2018 et se sont poursuivies en 2019 et en 2020. L'équipe du projet s'est engagée à consulter le Groupe de travail, le Comité consultatif de la mine Giant et les parties touchées afin de déterminer les exigences appropriées quant à la conception en matière d'habitat, et à veiller à ce que celles-ci soient intégrées à la conception finale du ruisseau Baker. Le MPO déterminera les exigences finales relatives à la conception de l'habitat par l'intermédiaire du processus d'autorisation de la Loi sur les pêches.

L'équipe du projet a calculé la perte d'habitat associée aux activités de construction et d'assainissement dans la baie de Yellowknife et le ruisseau Baker, ainsi que les gains d'habitat prévus en fonction de la conception du ruisseau Baker et de la couverture littorale et intertidale dans la baie de Yellowknife. Ces détails ont été présentés au MPO dans le cadre du processus d'autorisation en vertu de la Loi sur les pêches pour l'ensemble des activités de fermeture et de remise en état associées au projet (à quelques exceptions près) le 17 mars 2023. L'équipe du projet considérera cette suggestion comme terminée lorsqu'il recevra l'autorisation en vertu de la Loi sur les pêches.

Suggestion 10 :

Le promoteur doit étudier les avantages et les inconvénients potentiels liés à l'ajout de terres humides aménagées au projet dans le but de réduire l'arsenic dans le drainage de surface. L'étude devrait englober des emplacements possibles dans le chenal qui contenait auparavant le ruisseau Baker et dans la dérivation du ruisseau. Au terme de l'étude, le promoteur devrait publier un rapport sur les résultats ainsi que sur tout changement potentiel dans la conception du projet en découlant. L'étude devrait être menée à bien avant la délivrance d'un permis d'utilisation des eaux pour le projet.

État d'avancement :

En cours

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Un plan de recherche et de remise en état portant sur les systèmes de traitement passifs et semi-passifs a été joint en appendice au Plan de fermeture et de remise en état. Ce plan décrit les recherches menées jusqu'à maintenant sur les terres humides aménagées, ainsi que les mesures supplémentaires proposées pour enquêter sur l'efficacité potentielle de l'utilisation de systèmes de traitement passifs et semi-passifs sur le site de la mine Giant, de même que sur la faisabilité d'un tel projet.

Suggestion 11 :

En vue de gérer les risques d'une exposition atmosphérique de poussières contaminées provenant de la démolition de bâtiments ou d'autres structures sur le site, le promoteur devrait :

  • préparer un modèle de dispersion des poussières selon la direction et la vitesse typiques du vent;
  • définir la conjoncture météorologique pour décrire des conditions de vent acceptables afin d'éliminer le risque de rejet et de transport de nuages de poussière des communautés environnantes;
  • consulter un météorologue pour élaborer un bon modèle de conditions météorologiques, afin d'indiquer à quel moment les vents sont soutenus et ne soufflent pas en rafale, en soufflant vers le nord;
  • arrêter les travaux si les vents changent de direction ou en cas de défaillance du matériel de contrôle des poussières.

État d'avancement :

En cours

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Le Programme de surveillance de la qualité de l'aire est un programme existant et continu qui a été conçu pour s'adapter aux activités changeantes sur le site, et il intégrera toutes les mesures et les activités convenables en vue d'atténuer les risques d'exposition aux poussières contaminées, tout au long de la durée de vie du projet. Le plan de gestion et de surveillance des poussières comporte des niveaux d'action comprenant un certain nombre de mesures d'atténuation et d'imprévus potentiels, ce qui peut aller jusqu'à l'arrêt des travaux.

Suggestion 12 :

Afin d'éviter les répercussions sur les personnes causées par des rejets de contaminants potentiellement nocifs provenant de la démolition de bâtiments ou d'autres structures sur le site de la mine Giant, l'Office des terres et des eaux doit préciser les directions et les vitesses du vent admissibles en degrés, dans le but de veiller à ce que les structures contaminées ne soient pas démolies lorsque les vents sont violents au niveau du sol et que leur direction varie.

État d'avancement :

En cours

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Le Programme de surveillance de la qualité de l'air est un programme existant et continu qui a été conçu pour s'adapter aux activités changeantes sur le site, et il intégrera toutes les mesures et les activités convenables en vue d'atténuer les risques d'exposition aux poussières contaminées, tout au long de la durée de vie du projet Le plan de gestion et de surveillance des poussières comporte des niveaux d'action comprenant un certain nombre de mesures d'atténuation et d'imprévus potentiels, ce qui peut aller jusqu'à l'arrêt des travaux.

Suggestion 13 :

Le promoteur doit étudier les options pour remplir les fosses, en consultation avec la Ville de Yellowknife et la Yellowknives Dene First Nation.

État d'avancement :

Terminé

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Les options de remplissage des fosses ont été étudiées et décrites dans le rapport d'évaluation des options de fosses à ciel ouvert. Elles ont été évaluées et ont fait l'objet de discussions lors des consultations sur la conception de la surface, et la plupart des parties touchées se sont alors dites favorables au remplissage. Tel qu'il est énoncé dans le Plan de fermeture et de remise en état, les fosses seront remplies, en totalité ou en partie.

Suggestion 14 :

Le promoteur devrait tenir compte des conditions de référence pour l'habitat du poisson dans la baie Back (y compris une évaluation de l'habitat du poisson dans l'aire des résidus de l'estran et la base de référence des effets sur le milieu aquatique que requiert la mesure 17), concevoir le recouvrement des résidus de l'estran et élaborer un plan de surveillance et d'atténuation des résidus de l'estran qu'il fera examiner par le MPO, conformément aux dispositions relatives à l'habitat de la Loi sur les pêches.

État d'avancement :

En cours

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Des relevés de l'habitat du poisson dans les aires des résidus de l'estran, les sédiments contaminés près des rives et au point de rejet dans la baie de Yellowknife ont commencé à être effectués en 2018 et se sont poursuivis en 2020-2021.Ces travaux ont éclairé la demande d'autorisation du ministère des Pêches et des Océans du Canada en vertu de la Loi sur les pêches. Les relevés des conditions de référence pour l'habitat du poisson dans la baie de Yellowknife ont commencé à être effectués en 2018 et alimenteront un futur plan de conception du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique axé sur la baie de Yellowknife.

Suggestion 15 :

Le promoteur devrait consulter la Ville de Yellowknife dans la conception de tout site d'enfouissement sur le site de la mine Giant.

État d'avancement :

Terminé

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Des séances de mobilisation ont été organisées avec la Ville de Yellowknife, par l'entremise du Groupe de travail du projet et dans le cadre des réunions mensuelles entre la Ville et le projet, afin de présenter les emplacements proposés et de fournir d'autres détails sur le site d'enfouissement sur place, ce qui a permis d'obtenir l'approbation de l'emplacement proposé dans le Plan de fermeture et de remise en état. Le Plan de conception de la décharge de déchets non dangereux a été présenté à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie le 26 avril 2022. La construction du site d'enfouissement a commencé en 2021.

Suggestion 16 :

Le promoteur devrait consulter les groupes autochtones concernant la réduction de l'utilisation traditionnelle sous l'effet cumulé du projet et de la contamination de la mine Giant Ces consultations devraient être menées avant d'achever la conception du projet, de façon à pouvoir utiliser les améliorations en matière de conception pour dissiper les préoccupations restantes.

État d'avancement :

En cours

Commentaires concernant l'état d'avancement du projet :

Les nombreuses activités de mobilisation réalisées par l'équipe du projet sont documentées dans le Plan de fermeture et de remise en état, le plan de mobilisation et le registre de mobilisation L'équipe du projet a soutenu des études sur le savoir traditionnel et continue d'intégrer les connaissances communautaires et traditionnelles aux programmes et aux plans, selon l'accessibilité

Annexe E – Renseignements supplémentaires sur les paramètres de suivi

E.1 Programme de surveillance de la qualité de l'air

L'équipe du projet s'est engagée à maintenir les paramètres associés à la qualité de l'air en deçà des seuils de protection qui ont été établis dans le Programme de surveillance de la qualité de l'air et qui sont indiqués ci-dessous.

Tableau 27 : Critères de qualité de l'air du Programme de surveillance de la qualité de l'air (SLR Consulting (Canada) ltée, 2021))
Analyte SourceNote de bas de page 12 Durée moyenne Recommandation/concentration standard
(μg/m3, sauf indication contraire)
Particules totales en suspension [3] 24 h 120
Particules totales en suspension [3] Annuelle 60
Particules de moins de 10 μm (PM10) [1] 24 h 50
Particules de moins de 2,5 μm (PM2,5) 2 24 h 28
Particules de moins de 2,5 μm (PM2,5) 2 Annuelle 10
Dioxyde d'azote [3] 1 h 213 (parties par 109)
Dioxyde d'azote [3] 24 h 106 (parties par 109)
Arsenic [1] 24 h 0,3
Arsenic [4] Annuelle 0,011
Fer [1] 24 h 4
Plomb [1] 24 h 0,5
Nickel [1] 24 h 0,2
Antimoine [1] 24 h 25
Amiante (fibre plus que 5 μm de longueur) [1] 24 h 0,04 fibre/cm3
Périmètre – seuil d'intervention axé sur les risques des particules totales en suspensionNote de tableau * [4] 15 minutes 333
Périmètre – seuil d'intervention axé sur les risques des PM10Note de tableau * [4] 15 minutes 159
Note de tableau *

Dérivé des références toxicologiques pour le travailleur/intrus hypothétique sur le site; le critère chronique est calculé en fonction de la protection contre un risque accru de cancer de 1 × 105 (Santé Canada, 2004), en se fondant sur le facteur de risque unitaire par inhalation de Santé Canada.

Retour à la référence de la note de tableau * referrer

E.2 Surveillance de la qualité de l'eau

L'équipe du projet surveille la qualité de l'eau et des effluents sur le site de la mine Giant et dans les environs, grâce à différents programmes visant à analyser l'eau de surface, les eaux souterraines et l'eau de mine souterraine Ces programmes permettent de faire le suivi des paramètres, comme le volume d'eau pompé ou déversé, la qualité de l'eau et le rendement de l'usine de traitement des effluents.

Les paramètres testés à toutes les stations comprennent :

  • les paramètres généraux standards, par exemple :
    • température,
    • pH,
    • conductivité,
    • dureté,
  • les ions majeurs,
  • les éléments nutritifs,
  • les métaux et métalloïdes totaux et dissous.

Il y a également des exigences propres à chaque station, comme pour le cyanure, le sulfure, les hydrocarbures, ainsi que le radium-226. Les échantillons prélevés au Programme du réseau de surveillance location 43-1 doivent satisfaire aux exigences fédérales du Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants, ainsi qu'aux critères de rejet définis dans le permis d'utilisation des eaux MV2007L8-0031 du projet.

Les images ci-dessous montrent l'emplacement des stations de surveillance de la qualité des eaux de surface ainsi que l'emplacement des puits de surveillance des eaux souterraines et l'état de ces puits.

Figure 20 : Stations de surveillance de la qualité des eaux de surface
Équivalent textuel pour Figure 20 : Stations de surveillance de la qualité des eaux de surface

Photo aérienne du site de la mine Giant montrant l'emplacement des différentes stations de surveillance de la qualité des eaux de surface. On y voit :

  • 2 stations de surveillance des effets environnementaux
  • 5 stations du programme de surveillance opérationnelle
  • 1 station du programme de surveillance opérationnelle de l'eau de mine où l'eau est échantillonnée à partir de la surface
  • 11 stations du programme de réseau de surveillance
  • 3 stations du programme de réseau de surveillance où l'eau est échantillonnée à partir de la surface
  • 4 stations d'échantillonnage de la toxicité

La photo aérienne délimite également l'endroit où le ruisseau Baker traverse le site et identifie les zones de route, d'autoroute, le cours d'eau, les eaux industrielles, les limites de la mine et les limites du site du projet.

Figure 21 : Puits de surveillance des eaux souterraines et état de ces puits
Équivalent textuel pour Figure 21 : Puits de surveillance des eaux souterraines et état de ces puits

Photo de la zone montrant les puits de surveillance des eaux souterraines du site de la mine Giant et l'état des puits.

La carte montre les puits actifs et les puits inactifs en 2019.

Elle identifie le type de matériau du puits :

  • 19 sont des puits de roche-mère
  • 25 sont des morts-terrains
  • 7 sont des résidus miniers

Elle délimite les différents groupes de surveillance des puits. Ces groupes sont les suivants :

  • Bassin de calcination
  • partie orientale du site
  • résidus de l'estran
  • Étang de l'usine
  • Étang nord, central et sud
  • Étang nord-ouest
  • partie ouest du site

La photo aérienne délimite également l'endroit où le ruisseau Baker traverse le site et identifie les zones de route, d'autoroute, le cours d'eau, le barrage 1, les lignes de faille, les limites de la mine et les limites du site du projet.

Annexe F – Émissions de gaz à effet de serre

Le tableau 28ci-dessous présente le résumé de la consommation mensuelle sur le site (Parsons Inc., 2022b).

Tableau 28 : Résumé de la consommation mensuelle pour l'exercice 2022-2023

Émissions indirectes – Utilisation mensuelle (kWh)

  Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Annuelle
Achat d'électricité 504 000 414 000 549 000 549 000 445 500 495 000 463 500 522 000 594 000 535 500 499 500 675 000 6 246 000

Émissions directes – Combustion de carburant (pour le chauffage ou autre)

Combustion de carburant (pour le chauffage ou autre) par type de carburant
  Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Annuelle
Gaz naturel 0 m3 0 m3 0 m3 0 m3 0 m3 0 m3 0 m3 0 m3 0 m3 0 m3 0 m3 0 m3 0 m3
Propane 51 037,8 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 34 489 L 30 112 L 105 445 L 101 402 L 110 443 L 129 316 L 562 244,8 L
Diesel 30 059,6 L 7 394 L 0 L 0 L 0 L 0 L 41 870 L 31 245 L 64 627 L 93 501 L 76 115 L 90 314 L 435 125,2 L
Essence 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L

Émissions directes - Transport

Véhicule utilitaire léger (à l'exclusion des camions, des véhicules utilitaires sports et des mini-fourgonnettes) par type de carburant
  Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Annuelle
Essence 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L
Diesel 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L
Propane 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L
Gaz naturel 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg
Camion léger (poids nominal brut du véhicule moins que 3 900 kg) par type de carburant
  Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Annuelle
Essence 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 1 353 L 1 446 L 1 565 L 4 364 L
Diesel 7 443,17 L 5 366,32 L 6 101,32 L 7 499 L 6 225 L 4 890,9 L 7 484 L 9 457,2 L 11 714,9 L 8 980 L 8 850 L 9 048 L 93 059,81 L
Propane 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L
Gaz naturel 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg 0 kg
Camion de gros tonnage (poids nominal brut du véhicule plus de 3 900 kg) par type de carburant
  Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Annuelle
Essence 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L
Diesel 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 249 L 249 L
Véhicule hors route, équipement de construction (y compris les véhicules tout terrain et les motoneiges) par type de carburant
  Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Annuelle
Essence 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L 0 L
Diesel 16 077,66 L 27 878,63 L 21 068,7 L 18 595 L 23 050 L 23 880,7 L 21 027 L 19 456,3 L 32 697,5 L 12 763 L 4 664 L 14 057 L 235 215,49 L
Véhicules de climatisation mobile
  Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Annuelle
Nombre d'éléments de la flotte ou du parc 17 17 17 17 17 17 17 17 17 27 27 32 20

Commentaires :

  1. Les véhicules de climatisation mobile comprennent les véhicules utilitaires légers.
  2. La consommation de propane correspond à la quantité réelle de propane reçu sur site plutôt qu'à celle utilisée, car aucun débitmètre n'a été installé sur ces véhicules.

Tableau 29 : Résumé es émissions de GES pour l'exercice 2022-2023

Émissions totales (kgCO2e)

Émissions indirectes

  Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Annuelle
Achat d'électricité 171 279,4 kgCO2e 140 693,8 kgCO2e 186 572,2 kgCO2e 186 572,2 kgCO2e 151 398,7 kgCO2e 168 220,8 kgCO2e 157 515,8 kgCO2e 177396,5 kgCO2e 201 864,96 kgCO2e 181 984,3 kgCO2e 169 750,08 kgCO2e 229 392 kgCO2e 2 122 640,64 kgCO2e

Émissions directes

Combustion de sources fixes par type de carburant
  Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Annuelle
Gaz naturel 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e
Propane 79 006,51 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 53 388,97 kgCO2e 46 613,38 kgCO2e 163 228,86 kgCO2e 156 970,3 kgCO2e 170 965,764 kgCO2e 200 181,168 kgCO2e 870 354,9504 kgCO2e
Diesel 81 311,22 kgCO2e 20 000,77 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 113 258,4 kgCO2e 84 517,73 kgCO2e 174 814,953 kgCO2e 252 920,2 kgCO2e 205 891,075 kgCO2e 244 299,37 kgCO2e 1 177 013,666 kgCO2e
Essence 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e
Transport par type de véhicule
  Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Janvier Février Mars Annuelle
Véhicule utilitaire léger (à l'exclusion des camions, des véhicules utilitaires sports et des mini-fourgonnettes) 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 11 540,96kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 11 540,96kgCO2e
Camion léger (poids nominal brut du véhicule moins que 3 900 kg) 20 520,82 kgCO2e 14 794,94 kgCO2e 16 821,34 kgCO2e 20 674,74 kgCO2e 17 162,33 kgCO2e 13 484,21 kgCO2e 20 633,39 kgCO2e 26 073,5 kgCO2e 32 297,9793 kgCO2e 28 133,6 kgCO2e 28 007,22 kgCO2e 28 850,011 kgCO2e 267 454,0762 kgCO2e
Camion de gros tonnage (poids nominal brut du véhicule  plus que 3 900 kg) 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 0 kgCO2e 681,762 kgCO2e 681,762 kgCO2e
Véhicule hors route, équipement de construction (y compris les véhicules tout terrain  et les motoneiges) 48 104,366 kgCO2e 83 412,86 kgCO2e 63 037,55 kgCO2e 55 636,24 kgCO2e 68 965,6 kgCO2e 71 451,05 kgCO2e 62912,78 kgCO2e 58 213,25 kgCO2e 97 830,92 kgCO2e 38 186,9 kgCO2e 13 954,688 kgCO2e 42 058,544 kgCO2e 703 764,7461 kgCO2e
Véhicules de climatisation mobiles 607,75 kgCO2e 607,75 kgCO2e 607,75 kgCO2e 607,75 kgCO2e 607,75 kgCO2e 607,75 kgCO2e 607,75 kgCO2e 607,75 kgCO2e 607,75 kgCO2e 965,25 kgCO2e 965,25 kgCO2e 1 144 kgCO2e 713 kgCO2e

Annexe G – Résumé en langage clair

Présentation du projet d'assainissement de la mine Giant

La mine Giant est une ancienne mine aurifère située sur le territoire de Yellowknife (Territoires du Nord-Ouest) à environ 5 km au nord du centre-ville. Le site se trouve sur le territoire traditionnel revendiqué de groupes et de communautés autochtones.

  • Le site se trouve sur le territoire traditionnel de la Yellowknives Dene First Nation. En tant que groupe des Yellowknives Dene First Nation du territoire de l'Akaitcho, la Yellowknives Dene First Nation est en train de négocier une entente sur les terres, les ressources et la gouvernance avec le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et le gouvernement du Canada.
  • Les Tłı̨chǫ utilisent les terres de façon traditionnelle dans une section bien précise, baptisée Monfwı̀ Gogha Dè Nı̨htł'è. Sur ces terres, les membres jouissent des droits que leur confère l'Accord Tłı̨chǫ. Le site de la mine Giant se trouve sur les terres de cette région.
  • La North Slave Métis Alliance représente les Métis de Yellowknife. Ses membres revendiquent des droits ancestraux dans la région qui englobe le site de la mine Giant.
  • La Northwest Territories Métis Nation représente les Métis de la région de South Slave (Territoires du Nord-Ouest). Le site de la mine Giant est situé à côté du Grand lac des Esclaves, qui se trouve sur le territoire visé par l'Accord définitif sur les terres et les ressources que cette nation négocie avec le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest et le gouvernement du Canada.

La mine Giant a été exploitée de 1948 à 2004. Lorsque ses propriétaires ont fait faillite, le gouvernement du Canada est devenu responsable du site et de la contamination ayant découlé de son exploitation. Cela comprend 13,5 millions de tonnes de déchets miniers et 237 000 tonnes de déchets contaminés au trioxyde de diarsenic. Le Projet est géré conjointement par :

  • le gouvernement du Canada, représenté par Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada (RCAANC);
  • le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest, représenté par le ministère de l'Environnement et des Ressources naturelles

À propos du rapport annuel

L'équipe du projet s'engage à tenir les parties intéressées informées de ses progrès, de ses activités et de ses plans. Elle consulte les parties intéressées et leur communique des renseignements de différentes façons. Elle produit notamment un rapport annuel à l'intention du Comité de surveillance de la mine Giant.

Ce rapport décrit ce qui s'est passé sur le site au cours d'un exercice donné du gouvernement fédéral. Le terme « exercice » s'entend de l'année budgétaire du gouvernement fédéral, qui va du 1er avril au 31 mars.

Dans son rapport annuel, l'équipe explique en détail ses activités, ses conclusions les plus importantes et ses plans pour la suite, de sorte que les parties intéressées puissent être au fait de l'avancement du projet.

L'équipe du projet est tenue de produire un rapport annuel, conformément aux modalités de l'Entente en matière d'environnement relative au projet. Cette entente précise également les renseignements que l'équipe du projet doit inclure dans son rapport. Le Comité de surveillance de la mine Giant examine ce rapport chaque année et formule des commentaires. Ce processus permettra de continuer à adapter le format et le contenu du rapport.

Le présent document fournit une version en langage clair du rapport annuel complet, lequel contient plus de détails sur les progrès réalisés en 2022-2023. Ce rapport annuel est le huitième du projet et il couvre la période du 1er avril 2022 au 31 mars 2023. Les activités et les mises à jour liées au projet qui surviennent après le 31 mars seront abordées dans le rapport de l'an prochain.

État d'avancement du projet

En 2007, l'équipe du projet a présenté une demande de permis d'utilisation des eaux à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie. La demande comprenait un plan d'assainissement portant sur tous les aspects du nettoyage de la mine, en surface comme en sous-sol. La Ville de Yellowknife a ensuite soumis ce plan à une évaluation environnementale, qui a été menée en 2014 et à l'issue de laquelle a été déposé un rapport d'évaluation environnementale qui prévoit 26 mesures à prendre. Ces mesures comprenaient l'élaboration d'un nouveau plan de nettoyage, appelé le Plan de fermeture et de remise en état. Ce plan est le point culminant des travaux de mobilisation et de conception que l'équipe a entrepris depuis la publication du rapport d'évaluation environnementale.

En avril 2019, l'équipe du projet a présenté le nouveau plan, avec des documents à l'appui, à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie. Ce dernier a approuvé le permis d'utilisation des terres pour le projet en août 2020, et il a délivré le permis d'utilisation des eaux en septembre 2020. Ces autorisations sont accessibles dans le registre public (non disponible en français) de l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie.

En juillet 2021, le projet d'assainissement de la mine Giant est passé de la phase 1, qui était axée sur l'entretien, la maintenance et la planification, à la phase 2, qui est axée sur l'assainissement actif et la gestion adaptative.

Équivalent textuel

Une figure montrant l'histoire de la mine et les échéances du projet depuis l'époque de l'utilisation traditionnelle jusqu'en 2038 et après. De 1948 à 2004, l'exploitation minière a eu lieu. De 2005 à 2020, l'entretien et la maintenance, le plan de stabilisation du site et les activités de réglementation et d'engagement sont pris en compte. En août 2020, le permis d'utilisation de l'eau et le permis d'utilisation des terres ont été reçus. Les années 2021 à 2038 correspondent à l'assainissement. À partir de 2038, les activités de fermeture et d'entretien perpétuel aura lieu.

Progrès réalisés en ce qui concerne les mesures d'évaluation environnementale

Comme il a été mentionné précédemment, le Rapport d'évaluation environnementale comprenait 26 mesures à prendre. L'équipe s'est immédiatement employée à appliquer les mesures assorties d'une échéance et celles qui ont la plus grande incidence sur la portée du projet. Depuis la publication du rapport d'évaluation environnementale, l'équipe du projet a mené à terme et fait progresser de nombreuses mesures Le tableau ci-dessous précise l'état des mesures, ainsi que l'état des suggestions incluses dans le rapport d'évaluation environnementale.

État Mesures Suggestions
Terminé 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 18, 19, 22 8, 13, 15
En cours 9, 17, 20, 23, 25, 26 1, 2, 3, 4, 9, 10, 11, 12, 14, 16
Mesures futures requises 2, 21, 24  
Aucune mesure n'est requise/hors de la portée du projet 1 5, 6, 7

En 2022-2023, l'équipe du projet a centré son attention sur la mesure 23 et a terminé l'ébauche du plan de gestion et de surveillance des résidus et du plan de conception des résidus, ce qui était une exigence des conditions du permis d'utilisation des eaux. L'équipe du projet a également fait progresser le Programme de suivi des effets sur la santé de Yellowknife (mesure 9), l'étude spéciale sur la baie de Yellowknife (mesure 17) et le plan d'entretien perpétuel (mesure 26).

Progrès des conceptions et des activités d'assainissement

En 2022-2023, l'équipe du projet a fait progresser les conceptions et les activités d'assainissement pour plusieurs composantes du projet. Cela comprenait :

  • la conception et installation de la plateforme de congélation;
  • le programme de remblayage souterrain et la fermeture de la fosse à ciel ouvert;
  • les projets de traitement de l'eau
    • nouvelle station de traitement de l'eau,
    • système de pompage,
    • système de traitement passif;
  • les aires de confinement des résidus (y compris la démolition de certains bâtiments du lotissement);
  • l'élimination et la gestion des déchets
    • sites d'enfouissement de déchets non dangereux,
    • sols et sédiments contaminés).

Gestion continue du site

Il est essentiel d'assurer une gestion continue du site de la mine Giant afin de garantir la stabilité et la sécurité du site pendant l'assainissement, et ce pour le personnel, les communautés avoisinantes et l'environnement. Cette gestion comprend ce qui suit :

  • assurer l'entretien du site;
  • gérer les risques;
  • réaliser des inspections;
  • effectuer une surveillance de l'environnement;
  • s'assurer que la quantité de poussière reste basse;
  • traiter l'eau;
  • mener des activités liées à la santé et sécurité.

Entretien et maintenance

Il est essentiel de voir continuellement à l'entretien et à la maintenance du site de la mine Giant afin de gérer les risques actuels et de protéger le personnel, les communautés avoisinantes et l'environnement En 2022-2023, l'équipe du projet a poursuivi les activités d'entretien et de maintenance. Ces activités comprenaient :

  • la surveillance continue de la qualité de l'air, la gestion des poussières, l'entretien de l'infrastructure des routes et du site et la prestation de services de sécurité sur le site;
  • la poursuite des activités de la station de traitement des effluents;
  • l'entretien des voies de circulation souterraines (ce qui comprend les réparations souterraines des chutes et des couvercles afin de réduire les risques pour les travailleurs);
  • les travaux de conception ont progressé pour assurer un accès sécuritaire, l'électrification et l'amélioration de la fonte des glaces dans les aires A1 et A2;
  • l'achèvement d'un relevé des matières dangereuses dans le sous-sol;
  • l'achèvement de la conception des modifications au tuyau d'eau à haute teneur en arsenic (requises avant l'abandon de la conduite souterraine). Cela permet de s'assurer de diriger l'écoulement de l'eau souterraine vers un endroit distinct et de ne pas surcharger la station de traitement de l'eau;
  • l'achèvement de la construction du système de ventilation du puits C;
  • l'achèvement du programme pilote de forage pour confirmer les hypothèses concernant les emplacements cibles pour les pompes de la station de traitement de l'eau.

Examen de l'infrastructure

À intervalle de quelques années, l'équipe du projet inspecte les bâtiments pour voir s'ils présentent un risque pour les personnes sur le site et si des problèmes doivent être réglés avant d'amorcer les travaux de nettoyage ou de démolition. Des examens structurels ont été effectués en 2019 et en 2021. L'équipe du projet a mis en œuvre les recommandations issues de ces examens. L'équipe du projet a effectué une évaluation de tous les bâtiments restants et a établi qu'un examen de tous les bâtiments sur le site n'est pas nécessaire étant donné que tous les bâtiments doivent être démolis à court terme et que tous les bâtiments qui ont nécessité des inspections supplémentaires seront inspectés au cas par cas.

En 2023, l'équipe du projet effectuera des inspections de la structure et des matières dangereuses des bâtiments de la zone industrielle principale afin d'appuyer la portée et la planification des travaux de démolition.

Modernisation de la station de pompage de puits profonds nord-ouest

La station de pompage de puits profonds nord-ouest pompe l'eau en sous-sol de la mine Giant afin qu'elle reste bien en deçà de la zone d'entreposage du trioxyde de diarsenic. Après quatre années d'utilisation, le système de pompage avait ralenti et l'équipe du projet a élaboré un plan de modernisation de la station, y compris l'ajout de nouvelles pompes et d'un système électrique pour leur fonctionnement. Une pompe a cessé de fonctionner en août 2019, après une panne d'électricité. L'équipe du projet a réinstallé la pompe 2021-2022, qui a ensuite fonctionné comme prévu. L'équipe du projet a ensuite commandé une enquête supplémentaire afin de comprendre la source de ce problème. L'enquête se poursuit jusqu'en 2023-2024.

Inspection des barrages

Les barrages servent à gérer l'eau d'exhaure, les eaux de surface et les résidus miniers sur le site. Chaque année, les barrages sont inspectés. En 2022-2023, l'inspection couvrait tous les barrages associés aux aires de confinement des résidus d'origine, à l'aire de confinement des résidus nord-ouest et les barrages d'eau de surface. Il a été déterminé que, de façon générale, les structures semblaient fonctionner de façon satisfaisante et que les barrages étaient dans un état semblable à celui observé lors de la dernière inspection géotechnique en 2021.

Inspections réglementaires

En 2022-2023, les organismes de réglementation externes ont mené 4 inspections externes. Ce sont eux qui décident du nombre d'inspections annuelles nécessaires, en fonction des travaux effectués sur le site. Aucun cas de non-conformité n'a été relevé en 2022-2023.

Le directeur principal des travaux et ses sous-traitants procèdent également à des inspections internes régulières. Cela comprend des inspections quotidiennes du site par le personnel d'entretien et de maintenance ainsi que des inspections techniques régulières des principales structures et des principaux équipements. Ces inspections n'ont révélé que des problèmes mineurs, qui ont été rapidement corrigés.

En 2022-2023, RCAANC a entrepris une vérification de l'environnement, de la santé et de la sécurité, qui comprenait 37 activités de surface pouvant avoir une incidence sur les travaux souterrains. Au total, il y a eu 5 constatations liées aux aspects environnementaux, 22 constatations liées à la santé et à la sécurité au travail et 10 constatations liées au Système de gestion de la santé et de la sécurité environnementales. L'équipe du projet a pris des mesures correctives pour plusieurs de ces constatations et continuera de faire des progrès.

Résumé des tendances des dépenses de 2018 à 2023

Le tableau et la figure ci-dessous présentent la tendance des dépenses du projet des exercices 2018-2019 à 2022-2023.

Catégorie 2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023
Entretien et maintenance 20 340 033 $ 18 808 143 $ 22 166 327 $ 27 095 659 $ 28 919 581 $
Réglementation 50 005 $ 1 214 925 $ 1 134 420 $ 730 733 $ 608 230 $
Consultation 3 100 633 $ 1 747 380 $ 1 345 500 $ 3 210 463 $ 3 294 542 $
Enquête et
évaluation
35 707 $ - - - 23 370 $
Assainissement 43 657 669 $ 11 047 596 $ 14 941 948 $ 46 328 945 $ 64 683 491 $
Surveillance - 2 905 555 $ 3 727 700 $ 5 395 981 $ 5 623 059 $
Gestion de programme 9 874 037 $ 10 697 479 $ 13 875 697 $ 11 104 618 $ 12 378 007 $
Total 77 058 084 $ 46 421 078 $ 57 191 591 $ 93 866 400 $ 115 530 280 $
Équivalent textuel

Cette figure montre les dépenses du projet entre 2018 et 2023. Au cours de l'exercice 2018-2019, les dépenses se sont élevées à 77 058 084 $. En 2019-2020, les dépenses étaient de 44 421 078 $. En 2020-21, les dépenses s'élevaient à 57 191 592 $. En 2021-2022, les dépenses étaient de 93 866 399 $. En 2022-2023, les dépenses étaient de 115 530 280 $.

Environnement

L'équipe du projet dispose d'un plan de gestion environnementale qui oriente la façon dont chaque composante importante du site est gérée. Le projet comporte actuellement plusieurs programmes de surveillance actifs pour les principaux enjeux environnementaux. Le programme de surveillance à long terme du projet combine toutes les activités de surveillance actuelles et celles qui seront nécessaires. Cela comprend la surveillance de l'environnement ainsi que celle des structures et des technologies.

Environnement :

  • Programme du réseau de surveillance
  • Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants, y compris le Programme d'étude de suivi des effets sur l'environnement
  • Programme de surveillance opérationnelle
    • station de traitement des effluents,
    • zones souterraines,
    • relevé annuel des oiseaux sur l'ensemble du site;
  • Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique
  • Plan de gestion et de surveillance de la faune et de l'habitat faunique
  • Qualité de l'air – périmètre et communauté
  • Bruit

Structure :

  • Congélation
  • Barrages et zones de suintement
  • Enfouissement
  • Stabilité des fosses
  • Recouvrement des résidus
  • Structures souterraines
  • Ruisseau Baker (givrage)

Le programme de surveillance environnementale à long terme vise ce qui suit :

  • établir les conditions de référence;
  • surveiller les conditions et le rendement actuels des programmes de gestion;
  • orienter le processus de conception des activités d'assainissement.

Air

L'équipe du projet surveille régulièrement la qualité de l'air. En 2022-2023, les résultats de la surveillance de la qualité de l'air ambiant indiquaient que la qualité de l'air du bassin atmosphérique n'avait pas été touchée de façon importante par les activités associées au projet et qu'elle était représentative de la qualité de l'air à l'échelle régionale et locale. De plus, l'équipe du projet a appliqué du Soiltac, utilisé pour la stabilisation du sol et comme dépoussiérant dans les aires de confinement des résidus au printemps et à l'été, au besoin. De plus, l'équipe du projet prend des mesures pour réduire activement les gaz à effet de serre dès maintenant et pendant l'assainissement.

Eau

L'équipe du projet continue de traiter l'eau contaminée à la station de traitement des effluents du site. Le traitement est effectué conformément aux critères établis dans le précédent permis d'utilisation des eaux de la mine et aux critères précisés dans les règlements pertinents. En 2022-2023, un total de 547 118 m3 d'effluents traités ont été rejetés dans l'environnement. Les tests réalisés ont montré que ces effluents répondaient aux exigences avant le rejet. L'équipe du projet a surveillé les effets sur l'environnement afin de déterminer si les effluents traités avaient des effets négatifs sur la vie aquatique. Les résultats obtenus étaient semblables à ceux des années précédentes, et aucune préoccupation importante n'a été soulevée

En 2022-2023, l'équipe du projet a notamment réalisé les principales activités suivantes :

  • la soumission du rapport annuel 2022 sur les permis d'utilisation des eaux et le rapport annuel de 2022 du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie;
  • l'installation de puits de surveillance des eaux souterraines à divers endroits;
  • l'exécution d'activités de gestion de l'eau après la construction à l'amoncellement 1;
  • la poursuite du dialogue avec Pêches et Océans Canada.

Sol

L'équipe du projet surveille et gère les déchets contaminés à l'arsenic sur le site, ainsi que d'autres déchets dangereux et non dangereux. La surveillance et la réduction des effets sur la faune sont d'autres activités importantes réalisées sur le site. En 2022-2023, l'équipe a notamment réalisé les principales activités suivantes :

  • la gestion continue des déchets sur le site conformément au plan de gestion et de surveillance des déchets;
  • l'exploitation du site d'enfouissement des déchets non dangereux;
  • l'acquisition de permis généraux relatifs à la faune auprès du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest en 2022;
  • l'examen du plan de gestion et de surveillance de la faune et de l'habitat faunique (version 2.0) sans apporter de modifications;
  • la tenue du registre de la faune sur le site.

Santé et sécurité des travailleurs et du public

Santé et sécurité au travail

La santé et la sécurité sur le site sont très importantes pour l'équipe du projet. Cette dernière assure le suivi du nombre d'incidents et d'accidents évités de justesse chaque mois et elle communique ces renseignements au directeur de projet. Les travailleurs discutent des incidents et des accidents évités de justesse lors de réunions de sécurité quotidiennes afin d'examiner les leçons apprises, de déterminer les causes et de prévenir les incidents futurs.

Le tableau ci-dessous montre les incidents et les accidents évités de justesse en 2022-2023.

Incidents et accidents évités de justesse Total pour 2022-2023
Incident majeur : incident causé par des activités effectuées sur le site qui entraîne une incapacité grave et irréversible, une déficience, des blessures, une maladie ou le décès d'une ou de plusieurs personnes 0
Incident modéré : incident causé par des activités réalisées sur le site qui entraîne une incapacité réversible, une déficience, des blessures ou une maladie modifiant temporairement la vie d'une ou de plusieurs personnes. 1
Incident mineur : incident causé par des activités réalisées sur le site qui entraîne des blessures ou une maladie nuisant à une ou plusieurs personnes. 10
Accident évité de justesse : incident causé par des activités réalisées sur le site qui n'a entraîné aucune incapacité, déficience, blessure ou maladie ni aucun décès, mais qui aurait pu entraîner ces conséquences. 29

Comme les années précédentes, il n'y a eu aucun incident de sécurité majeur sur le site. Il y a eu 1 seul incident modéré, ce qui est inférieur aux 3 années précédentes (3 en 2021-2022, 7 en 2020-2021 et 3 en 2019-2020). Le nombre d'incidents mineurs en 2022-2023 (10) est semblable ou supérieur à celui des années précédentes (9 en 2021-2022, 3 en 2020-2021 et 5 en 2019-2020). Il y a eu moins d'accidents évités de justesse en 2022-2023 qu'au cours des 4 années précédentes. Lorsqu'on tient compte du nombre d'heures travaillées sur le site, toutes les tendances en matière d'incidents de santé et de sécurité ont diminué ou sont restées les mêmes.

Au cours de l'année de déclaration 2022-2023, l'équipe du Projet a continué de surveiller les concentrations d'arsenic chez les travailleurs. Le pourcentage total d'échantillons dont la concentration dépasse le seuil d'intervention en 2022-2023 était de 3,35 %. Ce qui est plus élevé que l'année précédente (1,92 % en 2021-2022). L'augmentation du nombre d'échantillons dont la concentration le seuil d'intervention pourrait être attribuable à l'augmentation du nombre de travailleurs et des types d'activités sur le site à l'heure actuelle, y compris les activités souterraines et le transport des boues. Lorsque l'échantillon d'un travailleur affiche une concentration supérieure au niveau acceptable, l'équipe du projet prend des mesures immédiates. Elle peut notamment prendre des mesures pour réduire l'exposition du travailleur, en l'affectant à d'autres tâches jusqu'à ce qu'il affiche de nouveau une concentration inférieure au niveau acceptable. L'équipe du projet enquête également sur la cause de l'exposition.

L'entrepreneur responsable de l'entretien et de la maintenance veille à ce que les employés et les sous-traitants reçoivent une formation pertinente sur la santé et la sécurité. Cette formation englobe notamment :

  • les premiers soins,
  • la sécurité en milieu sauvage,
  • la salubrité de l'eau et
  • la lutte contre les incendies,

conformément à la réglementation applicable.

Programme de suivi des effets sur la santé et étude sur les effets du stress : Comprendre le bien-être communautaire autour de la mine Giant

Le Programme de suivi des effets sur la santé vise à établir les niveaux actuels d'exposition à l'arsenic et à d'autres contaminants inquiétants. Il fallait donc lancer l'étude avant d'amorcer le nettoyage. Pendant les travaux d'assainissement, les participants fourniront de nouveau des échantillons. Les nouveaux résultats seront comparés aux niveaux actuels ou de référence afin de s'assurer que les activités d'assainissement n'ont aucun effet néfaste sur la santé.

Le calendrier du programme de surveillance est le suivant :

  • 2017-2018 : Collecte de l'échantillon de référence en 2018. Il y a eu un total de 2 037 participants entre l'automne 2017 et le printemps 2018. Les résultats individuels ont été communiqués à tous les participants par la poste, et un rapport d'étape résumait les principaux résultats.
  • 2019-2020 : La mobilisation du public a été entreprise en mai 2019 pour rendre compte des résultats initiaux de l'étude.
  • 2021-2022 : Le comité a continué de fournir des mises à jour sur les publications pertinentes, l'analyse génétique et les stratégies de communication pour le site Web révisé.
  • 2022-2023 : Échantillonnage auprès d'enfants âgés de 5 à 18 ans à l'intervalle de cinq ans. La prochaine ronde d'échantillonnage aura lieu de 2027 à 2028, et des adultes et des enfants seront échantillonnés.

En février 2023, le Comité consultatif du Programme de surveillance des effets sur la santé a terminé le troisième rapport d'étape du Programme de surveillance des effets sur la santé de Yellowknife. Le rapport d'étape de 2023 peut être consulté ici : Progress Report 2023 | Health Effects Monitoring Program (non disponible en français).

En mars 2023, l'équipe du projet a produit des brochures en langage clair qui montrent les plus récents résultats de l'étude de référence de 2017-2018, y compris les résultats pour les fichiers de santé et la génétique. Le livret en langage clair publié en 2023 peut être consulté à l'adresse suivante : Results Booklets (2023) | Health Effects Monitoring Program.

Étude sur les effets du stress : Understanding Community Wellbeing Around Giant Mine (anciennement connu sous le nom de « Hoèła Weteèts'eèdeè: Understanding Community Wellbeing Around Giant Mine »). L'étude a été abandonnée après que la Yellowknives Dene First Nation, partenaire de l'étude et principal participant, eut informé l'équipe du projet qu'elle ne souhaitait plus faire partie de l'étude, et après mûre réflexion de la part du Comité consultatif de l'étude. L'équipe du projet demeure déterminée à poursuivre la mobilisation et la consultation des titulaires de droits et des intervenants, ainsi qu'à assurer la protection continue de l'environnement et de la santé et de la sécurité des résidents du Nord en ce qui a trait au site de la mine Giant.

Principales activités de mobilisation

La mobilisation est un élément à la fois important et précieux du processus d'assainissement de la mine Giant. En 2022-2023, l'équipe du projet a entrepris ou participé à 78 activités et événements de mobilisation, alignés sur le projet ou les activités connexes et à l'appui de ceux-ci. Cela représente un moins grand nombre d'événements par comparaison à 2020-2021 (87), mais un plus grand nombre qu'en 2019-2020 (67 événements de mobilisation) et 2018-2019 (43).

L'équipe du projet a poursuivi ses activités de mobilisation habituelles auprès des principales parties concernées par l'entremise des activités et des groupes suivants :

  • le Comité de surveillance de la mine Giant;
  • le Comité consultatif de la mine Giant;
  • le Groupe de travail de la mine Giant;
  • le forum public annuel.

En plus des réunions régulières susmentionnées, l'équipe fournit des mises à jour sur les activités et les progrès du projet par différents moyens de communication, notamment :

  • bulletin électronique : envoyé régulièrement à plus de 305 adresses électroniques et affiché sur le site Web du projet;
  • Site Web (www.giant.gc.ca);
  • Compte X (@GiantMine et @MineGiant);
  • Séances d'information pour les médias et réponses aux demandes des médias;
    • Il y a eu 39 interactions avec les médias (demandes d'entrevue des médias, information et réponses) au cours de l'exercice 2022-2023.
  • les interventions en cas d'événements imprévus;
  • des messages d'intérêt public propres à un sujet en particulier, au besoin;
  • des consultations propres à un sujet en particulier, au besoin.

Le salon professionnel du printemps de Yellowknife s'est tenu en personne les 7 et 8 mai 2022. Il s'agissait du premier salon professionnel depuis 2019 et il visait à informer la communauté locale des nouveaux travaux d'assainissement en cours sur le site. Le prochain salon aura lieu en mai 2023. L'équipe du projet (dirigée par le directeur général régional) a également tenu la Journée de l'industrie le 1er et le 2 novembre 2022 (virtuellement). La prochaine Journée de l'industrie devrait avoir lieu à l'automne 2023.

Aspect socioéconomique

Le projet vise à procurer des avantages sociaux et économiques aux communautés autochtones et nordiques, tout en protégeant l'environnement et la santé des gens. Le directeur principal des travaux, Parsons, utilise plusieurs outils afin d'aider l'équipe du projet à atteindre ses objectifs socioéconomiques. Cela comprend l'octroi de contrats de sous-traitance à des entreprises autochtones et à des entreprises du Nord et l'intégration, dans tous les appels d'offres, de critères visant à encourager l'emploi, la formation et l'apprentissage pour les travailleurs autochtones.

L'équipe du projet assure le suivi du nombre total d'emplois, de même que des emplois selon certaines catégories, ce qui comprend :

  • les employés du Nord;
  • les employés autochtones;
  • le respect des engagements contractuels relatifs aux considérations liées aux possibilités pour les AutochtonesNote de bas de page 13;
  • les employées de sexe féminin.

L'équipe du projet a dirigé une mise à jour complète de la stratégie en 2022-2023, en intégrant les commentaires des titulaires de droits et des intervenants des 5 dernières années. L'objectif global de la stratégie quinquennale mise à jour (2023-2028) est de maximiser les avantages socioéconomiques pour les habitants du Nord et les peuples autochtones et de respecter les engagements et les exigences socioéconomiques à l'échelle régionale. Cet objectif socioéconomique repose sur 3 piliers :

  • Emploi et approvisionnement
  • Formation et renforcement des capacités
  • Gestion de l'incidence sociale

La Stratégie décrit les objectifs, les domaines d'intérêt, les résultats souhaités, les indicateurs et les cibles pour chaque pilier. Un résumé en langage clair de la stratégie peut être consulté à l'adresse Stratégie socioéconomique pour la mine Giant : Rapport sommaire en langage clair.

Emploi

En 2022-2023, le pourcentage global d'heures travaillées par des travailleurs du Nord a atteint 36 %, ce qui est inférieur au pourcentage de 2021-2022 (46 %). L'emploi de travailleurs autochtones représentait 18 % du nombre total d'heures-personnes travaillées en 2022-2023, soit une baisse de 3 % par rapport aux résultats de 2021-2022 (21 %). L'emploi de travailleurs visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones a diminué, passant de 18 % en 2021-2022 à 15 % en 2022-2023. Les employés autochtones du Nord représentaient 16 % de tous les employés (en heures-personnes). L'emploi de travailleurs de sexe féminin est passé de 20 % en 2021-2022 à 22 % en 2022-2023.

Pourcentage d'heures-personnes par catégorie de 2018-2019 à 2022-2023
Équivalent textuel pour le graphique Pourcentage d'heures-personnes par catégorie de 2018-2019 à 2022-2023
  2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023
Employés du Nord 44 % 44 % 38 % 46 % 36 %
Employés autochtones 19 % 20 % 15 % 21 % 18 %
Employés visés par les Considérations liées aux possibilités pour les Autochtones 18 % 8 % 13 % 18 % 15 %
Femmes 22 % 22 % 24 % 20 % 22 %

En 2019-2020, l'équipe du projet a collaboré avec le groupe de travail socioéconomique et l'organe consultatif socioéconomique pour établir les cibles du projet afin de comparer ses résultats annuels. En 2022-2023, les emplois occupés par les femmes se situaient dans la fourchette cible. Les emplois occupés par les habitants du Nord et les employés autochtones du Nord demeurent inférieurs à la fourchette cible. Le tableau ci-dessous montre le nombre total d'emplois occupés par les habitants du Nord, les Autochtones du Nord et les femmes en 2022-2023 par rapport aux fourchettes cibles.

Indicateur de rendement clé Nombre d'heures-personnes Nombre d'heures-personnes exprimé en pourcentage du nombre total d'heures-personnes Fourchettes cibles pour la phase de mise en œuvre Écart
Emplois occupés par des habitants du Nord 135 993 36 % 55‑70 % 19‑34 %
Emplois occupés par des Autochtones du Nord 59 951 16 % 25‑35 % 9‑19 %
Emplois occupés par des femmes 85 025 22 % 15‑30 % Dans la fourchette cible

L'équipe du projet prévoit que les statistiques sur les emplois occupés par les habitants du Nord et les Autochtones du Nord s'amélioreront pendant la phase de mise en œuvre du projet, car la demande de travail sur le site augmentera. L'équipe du projet continuera de travailler avec ses partenaires pour trouver des façons d'améliorer ces chiffres relatifs à l'emploi.

Approvisionnement

L'équipe du projet fait également le suivi des fournisseurs (c'est-à-dire, les entrepreneurs) par type, en particulier les fournisseurs du Nord, les fournisseurs autochtones et les entrepreneurs visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones. En 2022-2023, la proportion de dépenses contractuelles engagées auprès de fournisseurs du Nord a atteint 61 % de toutes les dépenses du projet. Les résultats sont plus élevés que ceux des années précédentes (59 % en 2021-2022, 44 % en 2019-2020, 56 % en 2018-2019). La proportion de dépenses engagées auprès de fournisseurs autochtones est passée à 53 % en 2022-2023, et les dépenses contractuelles sont passées à 50 714 487 $ en 2022-2023, comparativement à 30 564 330 $ en 2021-2022. La proportion de dépenses effectuées auprès de fournisseurs visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones a suivi une tendance semblable, passant de 41 % en 2021-2022 à 52 % en 2022-2023, soit le résultat le plus élevé obtenu par rapport aux années précédentes (24 % en 2020-2021, 35 % en 2019-2020, 28 % en 2018-2019).

Pourcentage de la valeur totale dépensée de 2018-2019 à 2022-2023
Équivalent textuel pour le graphique Pourcentage de la valeur totale dépensée de 2018-2019 à 2022-2023
  2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023
Fournisseurs du Nord 56 % 44 % 32 % 59 % 61 %
Fournisseurs autochtones 28 % 36 % 25 % 41 % 53 %
Fournisseurs visés par les Considérations liées aux possibilités pour les Autochtones 28 % 35 % 24 % 41 % 52 %
Fournisseurs du sud 41 % 26 % 68 % 41 % 39 %

Formation

En plus de la formation sur la santé et la sécurité au travail, les entrepreneurs du projet offrent une formation à la main-d'œuvre, notamment des orientations sur le site. En 2022-2023, le nombre total de personnes ayant reçu une formation à la main-d'œuvre (377) était plus élevé que les 3 dernières années (335 en 2021-2022, 228 en 2022-2021 et 230 en 2019-2020). Bien que le nombre de personnes ayant reçu une formation à la main-d'œuvre ait été plus élevé dans l'ensemble, les chiffres relatifs à la formation offerte aux employés du Nord (191 personnes), aux employés visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones (71) et aux employées de sexe féminin (68) ont légèrement diminué par rapport à 2021-2022, mais sont demeurés semblables ou plus élevés qu'entre 2018-2019 et 2020-2021.

Pourcentage de personnes formées par groupe d'employés de 2018-2019 à 2022-2023
Équivalent textuel pour le graphique Pourcentage de personnes formées par groupe d'employés de 2018-2019 à 2022-2023
  2018-2019 2019-2020 2020-2021 2021-2022 2022-2023
Employés du Nord 35 % 47 % 50 % 75 % 51 %
Employés autochtones 14 % 24 % 30 % 56 % 38 %
Employés visés par les Considérations liées aux possibilités pour les Autochtones 23 % 10 % 14 % 38 % 19 %
Employées de sexe féminin 23 % 27 % 32 % 22 % 18 %

En conclusion

En 2022-2023, l'équipe du projet a poursuivi les travaux d'assainissement sur le site. Elle a poursuivi l'exploitation du site (entretien et maintenance), les activités d'atténuation des risques immédiats, la mobilisation de la communauté tout en progressant dans l'examen et la nouvelle présentation des plans de gestion et de surveillance et d'autres exigences prévues par le permis d'utilisation des eaux.

L'équipe du projet continuera de préparer des rapports annuels sur ses progrès et son rendement, et d'élaborer un résumé en langage clair de ses rapports annuels.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou formuler des commentaires, veuillez communiquer avec :

Natalie Plato, directrice adjointe
natalie.plato@rcaanc-cirnac.gc.ca
867-669-2838

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