Projet d'assainissement de la mine Giant Rapport annuel pour l'exercice financier de 2021 à 2022

3.1.1 Décharge de déchets non dangereux

Entre 2021 et 2022, l'équipe a soumis le plan d'étude de la et le Plan de gestion et de surveillance des déchets à jours à décharge de déchets non dangereux l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie et reçu son approbation. Le plan de construction de la décharge de déchets non dangereux a également été soumis conformément au permis d'utilisation des eaux du Projet (Giant Mine Remediation Project, 2022a). L'équipe du Projet a également achevé la construction de la première phase de la décharge de déchets non dangereux, comme indiqué dans le plan d'étude de la décharge de déchets non dangereux.

3.1.2 Déchets dangereux

La gestion à long terme des déchets de trioxyde de diarsenic est l'un des éléments clés du plan de fermeture et de remise en état du projet d'assainissement de la mine Giant. Pendant la durée de vie de la mine, les opérations minières ont produit environ 237 000 tonnes de déchets de trioxyde de diarsenic, qui sont actuellement stockés dans 14 chambres et gradins (Projet d'assainissement de la mine Giant, 2018a). La chambre 15 et les fosses B1 ont été évaluées et ont été désignées comme sites d'élimination potentiels pour les déchets d'arsenic liés aux activités de nettoyage (Projet d'assainissement de la mine Giant, 2007; Golder Associés, 2018).

Au cours de 2021 à 2022, le Directeur principal des travaux a travaillé à l'élaboration de leur procédure opérationnelle normalisée pour le traitement des déchets (y compris les déchets dangereux) (Parsons Inc., 2022c).

3.1.3 Stratégie d'assainissement des sols et des sédiments contaminés

À l'appui du plan de fermeture et de remise en état associé au sol et aux sédiments contaminés du projet, l'équipe du Projet a évalué et sélectionné des stratégies de gestion des risques et d'assainissement associées au sol et aux sédiments contaminés à la mine Giant. Ce travail a impliqué :

• un atelier d'analyse des options;
• la sélection des options d'assainissement ou de gestion des risques privilégiées pour les zones de matériaux profondément contaminés en fonction de trois critères, à savoir :
  • la faisabilité technique
  • les objectifs du projet
  • le rendement à long terme
• la production d'un rapport visant à combler les lacunes dans l'information concernant les sols et les sédiments contaminés;
• la production d'un rapport sur une option de fermeture pour les zones touchées par l'eau des bassins Projet d'assainissement de la mine Giant, 2021a).

Au cours de 2021 à 2022, l'équipe du projet a terminé la conception fondamentale pour les sols et sédiments contaminés et a organisé un atelier avec le groupe de travail du Projet à l'automne 2021.

3.3.1 Nouvelle usine de traitement des eaux

La gestion de l'eau contaminée sur le site est une activité clé afin d'en réduire l'incidence sur l'environnement. Au cours des dernières années, le projet a permis d'étudier les options de modernisation de l'usine de traitement des effluents, de mettre au point la conception préliminaire de la nouvelle station de traitement de l'eau, de réaliser une évaluation du site de la nouvelle station de traitement de l'eau et de mettre à jour le modèle tridimensionnel des eaux souterraines afin de fournir des prévisions pour les conditions futures potentielles dans la période du permis d'utilisation des eaux, de 2020 à 2040 (AECOM Canada Ltd., 2019b; AECOM Canada Ltd., 2019c; AECOM Canada Ltd., 2019d; AECOM Canada Ltd., 2020c; Golder Associates Ltd., 2020g).

Au cours de 2021 à 2022, l'équipe du projet a mené un exercice d'ingénierie de la valeur et a affiné et achevé la conception de la prise d'eau douce, a rédigé une note sur les niveaux d'intervention à l'appui du plan de conception, et a partiellement achevé la conception de la prise d'eau et de l'émissaire de la station de traitement de l'eau au niveau de fond avec la station de traitement de l'eau elle-même.

3.3.2 Système de pompage

La conception préliminaire de la nouvelle station de traitement de l'eau comprend l'installation de puits profonds de prise d'eau d'exhaure qui remplaceront l'actuelle station de pompage nord-ouest. Un nouveau système sera construit vers 2025 près de la zone du puits C, au cœur du site du projet, à l'aide d'un système de pompage submersible de puits profond semblable au système actuel de pompage nord‑ouest. Ce système fonctionnera toute l'année, alors que l'usine de traitement de l'eau actuelle ne fonctionne que pendant les mois d'eau libre.

Au cours de 2021 à 2022, l'équipe du projet a foré un trou pilote pour la prise d'eau de la nouvelle station de traitement de l'eau et a effectué des tests de pompage (Giant Mine Remediation Project, 2022a).

3.3.3 Système de traitement passif propre au site

L'équipe du Projet a évalué la faisabilité du traitement des terres humides ou d'autres technologies de traitement passif et semi-passif des eaux de surface applicables. Sur le site de la mine Giant, un système de traitement passif pourrait éliminer l'arsenic ainsi que d'autres paramètres du milieu aquatique du ruisseau Baker comme :

• l'antimoine;
• le cuivre;
• le plomb;
• le nickel;
• le zinc;
• le chlorure;
• le nitrate;
• le nitrite.

L'équipe du Projet a réalisé une étude sur les systèmes pilotes de traitement passif en vue d'éclairer la conception du système définitif (Contango, 2019). L'étude a permis de conclure que le traitement des eaux de surface sur le site pourrait être effectué au moyen de terres humides de traitement passif ou semi-passif. Tous les paramètres pouvant soulever des préoccupations ont montré une certaine forme de traitement. L'étude a aussi permis d'établir les risques en ce qui concerne le traitement de l'arsenic, lesquels devront être mieux évalués et atténués. L'équipe du Projet a continué d'analyser les résultats des essais sur les systèmes pilotes (la phase 3) afin de déterminer les emplacements possibles et les exigences en matière d'entretien de la structure de traitement (Projet d'assainissement de la mine Giant, 2021a).

Au cours de 2021 à 2022, aucun travail supplémentaire n'a été réalisé concernant l'évaluation du traitement passif.

4.1.1 Atténuation des risques immédiats

5.2.1 Surveillance de la qualité de l'air

L'équipe du Projet mène des activités de surveillance de la qualité de l'air ambiant durant toute l'année dans neuf emplacements dans le cadre du réseau de surveillance de la qualité de l'air du périmètre du site. Les neuf lieux de surveillance disposent de deux moniteurs situés au même endroit pour mesurer en temps réel le total des particules en suspension et les particules de moins de 10 microns de diamètre (PM10). En outre, le total des particules en suspension, les PM10, le total des métaux inorganiques à l'état de trace et les PM10 d'arsenic sont mesurés à partir de filtres recueillis dans les neuf lieux et soumis à une analyse.

Trois stations communautaires sont situées à l'extérieur du site dans la communauté Ndılǫ, Niven Lake, et dans la baie de Yellowknife à proximité de la marina. Les stations communautaires mesurent en continu les PM10 et les particules d'un diamètre inférieur à 2,5 microns (PM2,5). Le total des particules en suspension, les PM10, le total des métaux inorganiques à l'état de trace et les PM10 d'arsenic sont mesurés à partir de filtres recueillis aux stations communautaires. Le dioxyde d'azote est également mesuré à la station communautaire Niven Lake. En outre, les concentrations d'amiante sont mesurées lorsque cela est jugé nécessaire en fonction des activités du site. Les postes de surveillance fournissent des données permettant de surveiller les effets néfastes potentiels des activités d'assainissement sur le bassin atmosphérique local. Ces données aident aussi l'équipe du Projet à déterminer si des mesures d'atténuation supplémentaires devraient être prises lorsque les résultats liés à la qualité de l'air dépassent les seuils d'intervention établis dans le plan de gestion et de surveillance de la poussière et les critères de qualité de l'air ambiant (ceux-ci sont résumés à l'appendice E).

Comme pour les années précédentes, les résultats de la surveillance de la qualité de l'air ambiant de 2021 à 2022 ont révélé que les activités associées au Projet n'ont pas eu de répercussions importantes sur la qualité de l'air du bassin atmosphérique local, et que la qualité de l'air à cet endroit est représentative de la qualité de l'air à l'échelle régionale et locale (SLR Consulting (Canada) Ltd, 2022). La fumée des feux de forêt régionaux a eu un impact sur la qualité de l'air en juillet 2021, et un brouillard important a perturbé les valeurs des PM10 et des particules totales en suspension, comme les années précédentes Projet d'assainissement de la mine Giant, 2022a). De plus amples renseignements sont fournis dans le rapport de 2021 du Projet sur les permis d'utilisation des eaux.

Vous trouverez des précisions sur le programme de surveillance de la qualité de l'air, notamment des données en temps réel et les rapports hebdomadaires, sur le site Web du réseau de surveillance de la qualité de l'air du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest (non disponible en français). Vous pouvez également recevoir les rapports hebdomadaires par courriel; il suffit de demander à être ajouté à la liste de distribution en écrivant à giantmine@rcaanc-cirnac.gc.ca.

5.2.2 Élimination de la poussière

L'équipe du Projet prend des mesures actives afin de réduire les poussières produites par les bassins de résidus et les routes. Ces mesures comprennent :

• la communication, chaque matin, des prévisions quotidiennes des vents aux membres de l'équipe du projet;
• l'épandage d'abat‑poussière sur les bassins de résidus et le réseau routier;
• la réduction de la vitesse sur les routes lorsque la vitesse du vent est élevée;
• l'humidification des bassins de résidus.

En outre, des camions-citernes sont disponibles et en attente 24 heures sur 24 en cas d'épisode venteux.

De 2021 à 2022, l'équipe du Projet a appliqué l'eau prélevée dans le bassin de polissage pour éliminer la poussière sur les routes et les aires de confinement des résidus (4 593 mètres cubem³ d'eau appliquée). L'équipe a également appliqué un dépoussiérant (Soil-Tac) dans les aires de confinement des résidus miniers (87 mètres cubem³ de SoilTac appliqués). En outre, une mise à jour importante du plan de gestion et de surveillance de la poussière a permis de clarifier plusieurs approches d'atténuation, de documenter les critères à prendre en compte lors de la surveillance d'une activité spécifique et de mettre à jour les seuils d'intervention basés sur une combinaison de la vitesse du vent, de la poussière mesurée et de la poussière observée (Projet d'assainissement de la mine Giant, 2022a). L'équipe du projet a également élaboré une stratégie de communication sur la poussière dans le cadre du plan de mobilisation du Projet afin de respecter l'engagement du Projet de présenter et de communiquer les travaux existants axés sur les communications concernant la poussière (Projet d'assainissement de la mine Giant, 2022c).

5.2.3 Émissions de gaz à effet de serre

L'équipe du Projet prend plusieurs mesures pour réduire de manière proactive les émissions de gaz à effet de serre et mettre en œuvre les politiques fédérales d'action climatique. Comme cela est exigé pour tous les nouveaux bâtiments fédéraux, l'équipe du projet entreprend une évaluation des gaz à effet de serre provenant de la conception de la nouvelle station de traitement de l'eau qui sera construite sur place. L'évaluation comprendra une analyse du cycle de vie du système de chauffage et de tous les équipements connexes, ainsi que l'évaluation de la conception actuelle du système de chauffage au mazout et d'un système de chauffage 100 % électrique utilisant des chaudières. Les émissions de gaz à effet de serre seront calculées pour chaque option sur la durée de vie de 40 ans de l'installation afin de démontrer la réduction des émissions. Les résultats de cette évaluation seront pris en compte dans la conception finale de la nouvelle station de traitement de l'eau.

L'équipe du Projet s'engage également à rechercher les possibilités de réduire ses émissions de gaz à effet de serre au cours de la mise en œuvre du projet. Les émissions de gaz à effet de serre lors des activités de mise en œuvre proviendront principalement de l'utilisation d'équipements de construction lourds. Étant donné que de l'équipement de construction lourd doit être utilisé pour réaliser un projet d'assainissement de cette nature, le principal moyen de réduire au maximum les émissions de gaz à effet de serre sera de diminuer l'utilisation de carburant et de raccourcir les distances de transport lorsque cela est possible.

Le Directeur principal des travaux suit et rend compte des émissions de gaz à effet de serre du projet tous les mois. L'année 2021 à 2022 a été la première période complète de rapport. Les émissions indirectes émises sur le site de 2021 à 2022 (avril 2012 à mars 2022) étaient de 2 205 137 kg de CO2^{Note de bas de page 6} et les émissions directes émises sur le site étaient de 2 680 261 kg de CO2. L'année 2021-2022 peut être considérée comme l'année de référence pour le suivi des émissions, puisque des activités d'assainissement des travaux préliminaires ont eu lieu sur le site; toutefois, le niveau d'activité d'assainissement était beaucoup plus faible que ce qui est prévu pour les années futures. Les prochains rapports fourniront des renseignements sur les tendances et comprendront des explications sur les tendances observées, le cas échéant. Voir l'Appendice F : Émissions de gaz à effet de serre pour des données supplémentaires, y compris la ventilation mensuelle.

5.3.1 Surveillance de la qualité des effluents, des eaux de surface et des eaux souterraines

Afin de protéger la santé et la sécurité des travailleurs, le grand public et l'environnement, toute l'eau du site de la mine Giant est traitée sur place, dans l'usine de traitement des effluents, avant d'être déversée dans l'environnement de façon saisonnière. La station de traitement des effluents se compose de réservoirs de réaction, d'un bassin de décantation et d'un bassin de polissage qui sont utilisés, dans cet ordre, pour traiter l'eau de la mine. Les effluents déversés doivent respecter les normes établies dans le Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants, en application de la Loi sur les pêches, et l'équipe du Projet s'est engagée à respecter aussi les normes énoncées dans l'ancien permis d'utilisation des eaux de type A (MV2007L8-0031). Le programme de surveillance de la qualité de l'eau comprend l'analyse de la composition chimique des effluents. L'arsenic et d'autres paramètres doivent respecter les concentrations réglementées avant et pendant le rejet.

De l'eau contaminée est produite tout au long de l'année et conservée sur place, dans le bassin nord‑ouest. Le traitement commence généralement en juin de chaque année, puis l'eau assainie est généralement déversée dans l'environnement entre juillet et septembre, lorsque l'ombre arctique a quitté le ruisseau Baker.

L'équipe du projet surveille la qualité de l'eau et des effluents sur le site de la mine Giant et dans les environs grâce à différents programmes visant à analyser l'eau de surface, les eaux souterraines et l'eau d'exhaure. Ces programmes permettent de faire le suivi des paramètres, comme le volume d'eau pompé ou déversé, la qualité de l'eau et le rendement de l'usine de traitement des effluents. La surveillance de la qualité des effluents et des eaux de surface englobe les programmes décrits ci-dessous. Ils ont pour but de surveiller le rendement actuel et d'orienter le processus de conception des activités d'assainissement :

• programme du réseau de surveillance;
• programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique;
• Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants, y compris l'Étude de suivi des effets sur l'environnement;
• programme de surveillance opérationnelle;
• collecte de données de référence supplémentaires sur les eaux de surface et les eaux souterraines, comme les modèles de qualité des eaux de surface et de la baie de Yellowknife et le Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique.

Les paramètres testés à toutes les stations comprennent :

• les paramètres généraux standards (par exemple, température, pH, conductivité, dureté);
• les ions majeurs;
• les éléments nutritifs;
• les métaux et métalloïdes totaux et dissous.

Il y a également des exigences propres à chaque station, comme :

• le cyanure;
• le sulfure;
• les hydrocarbures;
• le radium-226 totaux.

Les échantillons prélevés au lieu d'échantillonnage du Programme du réseau de surveillance 43‑1 doivent satisfaire aux exigences fédérales du Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants, ainsi qu'aux critères de rejet définis dans l'ancien permis d'utilisation des eaux (MV2007L8-0031).

5.3.2 Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants et Étude de suivi des effets sur l'environnement

Le Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants, en vertu de la Loi sur les pêches, exige que les mines de métaux effectuent une Étude de suivi des effets sur l'environnement. Cela comprend la surveillance de la qualité des effluents et des eaux de surface, les analyses toxicologiques des effluents traités et la surveillance biologique. Ces résultats servent à évaluer et à déterminer les effets qui peuvent être causés par l'effluent traité. L'objectif global de ces études est de protéger le poisson et son habitat afin de protéger les pêches et de préserver l'utilisation sécuritaire du poisson par la population. La qualité de l'eau et des effluents fait l'objet d'un suivi annuel pendant les périodes de rejet, et ces données sont utilisées pour aider à interpréter les effets observés chez les poissons et les invertébrés benthiques du ruisseau Baker (c'est-à-dire, les résultats du programme biologique réalisé tous les trois ans). La prochaine année d'échantillonnage complet est 2022 (Projet d'assainissement de la mine Giant, 2022a).

Voici les principales activités de mobilisation de 2021 à 2022 :

• caractérisation des effluents et surveillance de la qualité des eaux de surface à cinq occasions afin de satisfaire aux exigences réglementaires (Golder Associates Ltd., 2022c);
• analyse des échantillons d'effluents traités et d'eaux de surface en vue d'y détecter neuf substances délétères et d'en mesurer le pH, comme il est décrit dans les annexes 3 et 4 du Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants, ainsi que les paramètres obligatoires indiqués à l'annexe 5 (l'Étude de suivi des effets sur l'environnement) du règlement et les paramètres applicables propres au site qui ont été recommandés par ECCC (2012) (Golder Associates Ltd., 2022c);
• réalisation de tests de toxicité aiguë et sublétale sur les effluents traités, conformément aux exigences du Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants (Gouvernement du Canada, 2002);
• échantillonnage hebdomadaire pour toutes les substances délétères (y compris le cyanure) plus le radium-226 au Programme du réseau de surveillance  43-1;
• étude de reconnaissance benthique dans la baie de Yellowknife (Golder Associates Ltd., 2021c);
• présentation du plan de conception de la phase 7 de l'Étude de suivi des effets sur l'environnement à ECCC en octobre 2021.

Les résultats de la qualité de l'eau ont généralement atteint les objectifs de qualité souhaités établis par le Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants. Les concentrations de carbone total et de zinc total dissous sont 2 exceptions. Cependant, une contamination a pu se produire lors de l'échantillonnage ou de l'analyse en laboratoire. Au cours de l'échantillonnage, il n'y a pas eu de mortalité de la truite arc-en-ciel ou de D. magna, ce qui indique que l'effluent ne présente pas de toxicité aiguë pour la faune. Les résultats de l'échantillonnage ont indiqué qu'on ne considérait pas que le bassin de polissage présentait une toxicité aiguë (Golder Associates Ltd., 2022c). Les résultats de l'échantillonnage associé au Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants sont largement comparables à ceux des années précédentes :

•  les échantillons de l'effluent traité n'avaient pas de toxicité aiguë;
• des effets toxiques sublétaux ont été observés et l'effet des effluents traités était identique ou inférieur à celui des années précédentes;
• l'analyse de la qualité des eaux de surface et des effluents traités dans les zones d'exposition et de référence a révélé que tous les paramètres examinés étaient en dessous de ce que prévoient les exigences applicables du Règlement sur les effluents des mines de métaux et des mines de diamants.

5.3.3 Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique

L'équipe du projet a joint le plan de conception du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique du ruisseau Baker et l'ébauche du plan de conception conceptuel du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique de la baie de Yellowknife au dossier de la demande de permis d'utilisation des eaux. Comme il est décrit dans les Lignes directrices pour la conception et la mise en œuvre de Programmes de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique pour les projets de développement dans les Territoires du Nord‑Ouest et dans l'ébauche des Lignes directrices du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique, 4 types de documents différents doivent être présentés dans le cadre du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique :

• un plan de conception;
• un rapport annuel;
• un rapport de réévaluation;
• un plan d'intervention.

L'équipe du Projet propose de construire une nouvelle usine de traitement de l'eau, qui se déversera directement dans la baie de Yellowknife; toutefois, jusqu'à ce que la nouvelle usine soit mise en service, la station de traitement des effluents existante sera utilisée. Les 2 usines de traitement rejettent leurs effluents à des endroits différents; la première se déversant dans le ruisseau Baker alors que la station à venir se déversera dans la baie de Yellowknife.

De 2021 à 2022, le Projet a terminé la surveillance conformément au plan de conception approuvé du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique. L'équipe du projet a également soumis à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie une version révisée du plan de conception du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique avec des seuils d'intervention modérés et élevés, en tenant compte des commentaires formulés sur la version précédente et à la suite d'une mobilisation préalable du Groupe de travail de la mine Giant (Projet d'assainissement de la mine Giant, 2022a). Voici les faits saillants du rapport du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique de 2021 (Giant(Projet d'assainissement de la mine Giant, 2022b) :

• les niveaux d'eau sont restés élevés dans le Grand lac des Esclaves en 2021, mais les débits ont été plus faibles dans le ruisseau Baker par rapport à 2020;
• l'effluent traité était inférieur à ses limites de rejet lorsqu'il a été libéré;
• la qualité de l'eau près de l'embouchure du ruisseau Baker était semblable à celle des années précédentes; toutefois, le fer dissous était plus élevé que les années précédentes (2013 à 2020) et montrait une tendance à la hausse, mais il était encore inférieur aux lignes directrices visant à protéger la santé aquatique;
• les effets des effluents traités sur la truite, le vairon, la puce d'eau, les algues et les plantes aquatiques lors des essais en laboratoire étaient identiques ou inférieurs à ceux des années précédentes.

5.3.4 Évaluation du poisson et de son habitat dans le ruisseau Baker et dans la baie de Yellowknife

De 2021 à 2022, l'équipe du projet a fait progresser sa demande d'autorisation en vertu de la Loi sur les pêches, y compris l'élaboration de plans de compensation et de critères de réussite, ainsi que la mobilisation continue du ministère des Pêches et des Océans du Canada (MPO). L'équipe du projet a également terminé le programme d'échantillonnage des poissons de grande taille et a inclus les résultats dans le rapport annuel du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique de 2021 (Projet d'assainissement de la mine Giant, 2022a) :

• on a déterminé que les biopsies musculaires étaient des solutions appropriées à l'échantillonnage des filets comme méthode non létale pour mesurer l'arsenic dans les tissus des poissons pour le programme de surveillance à long terme;
• les concentrations moyennes d'arsenic dans le lac Whitefish sont comparables ou inférieures aux concentrations trouvées dans d'autres études dans la région de Yellowknife.

5.4.1 Gestion des déchets

En 2014, la décontamination et la démolition du complexe de grillage, effectuées dans le cadre du plan de stabilisation du site, ont généré des déchets dangereux (principalement des matériaux contenant de l'arsenic et de l'amiante). Les déchets ont été soigneusement emballés dans des sacs doublés pour le transport des marchandises dangereuses, puis entreposés sur place, dans des conteneurs d'expédition entourés d'une clôture à mailles métalliques (aire de stockage des matériaux). Les eaux de ruissellement provenant de l'aire de stockage sont recueillies et traitées dans l'usine de traitement des effluents du Projet. Jusqu'à ce que les déchets puissent être éliminés de manière appropriée, l'endroit le plus sécuritaire pour les entreposer est un site déjà contaminé, qui se trouve loin de l'eau et des personnes.

De 2021 à 2022, l'équipe du projet a mis en œuvre une station de transfert de déchets opérationnelle pour commencer à recevoir les déchets opérationnels non hérités des sous-traitants. L'équipe du projet a également terminé l'excavation et la construction de la première phase de la déchets dangereux et non dangereux, a terminé la surveillance des particules totales en suspension dans le ruisseau Baker associée à la construction de la déchets dangereux et non dangereux, et a installé 10 puits d'eau souterraine dans le cadre du programme de surveillance opérationnelle, comme indiqué dans le plan d'étude de la déchets dangereux et non dangereux. Ces puits seront opérationnels en 2022. Le projet s'efforce de confirmer les volumes restants de déchets hérités à gérer et cette information sera fournie dans un prochain rapport annuel (Projet d'assainissement de la mine Giant, 2022a).

5.4.2 Surveillance de la faune et recherche

Le plan de gestion et de surveillance de la faune et des habitats fauniques a été soumis dans le cadre du dossier du permis d'utilisation des eaux en avril 2019. De 2021 à 2022, l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie a approuvé une version actualisée du PGS, qui comprenait une mise à jour des coordonnées, de la terminologie et des recommandations spécifiques de l'évaluation des risques pour la santé humaine et l'environnement (Projet d'assainissement de la mine Giant, 2022a).

De 2021 à 2022, des mesures d'atténuation ont été prises à l'automne et à l'hiver avant la décontamination et la déconstruction prévues des bâtiments pour barricader les trous et dégager la végétation afin de minimiser les impacts pendant la saison de nidification. Parsons et les entrepreneurs ont effectué des inspections visuelles pour détecter les nids et l'activité de nidification avant les travaux prévus. Le Projet a consulté le GTNO et a obtenu des permis de faune pour enlever les nids inactifs dans les zones de travail prévues. En outre, des enquêtes sur la faune ont été menées avant le dynamitage et conformément au plan de gestion et de surveillance sur la faune et l'habitat de la faune. Des ours ont été fréquemment observés sur le site, comme les autres années, et une formation de rappel a été dispensée aux sous-traitants concernant la prévalence des ours sur le site (Projet d'assainissement de la mine Giant, 2022a). Les registres de la faune sont conservés sur place et mis à la disposition des inspecteurs sur demande.

6.1.1 Incidents de santé et sécurité

Le Projet suit le nombre d'incidents majeurs, d'incidents modérés, d'incidents mineurs et d'accidents évités de justesse sur une base mensuelle.

Le tableau 5 résume les incidents liés à la santé et à la sécurité et accidents évités de justesse de 2021 à 2022. Comme les années précédentes, il n'y a pas eu d'incidents majeurs liés à la sécurité sur le site. Il y a eu 3 incidents modérés, ce qui est constant ou inférieur aux 3 années précédentes (7 de 2020 à 2021, 3 de 2019 à 2020 et 9 de 2018 à 2019). Le nombre d'incidents mineurs de 2021 à 2022 (9) a augmenté par rapport à 2020 à 2021 (3), et on en a compté 5 de 2019 à 2020, 11 de 2018 à 2019 et 5 de 2017 à 2018.

Le nombre d'incidents est normalisé en fonction des heures-personnes travaillées pour permettre la comparaison entre les années, lorsque la quantité d'activités sur place peut varier. Cette normalisation ne tient pas compte des différences dans la nature des activités entreprises d'une année à l'autre. En considérant ces valeurs (figure 4), il n'y a pas de tendance claire depuis 2017 à 2018.

Équivalent textuel de la Figure 4 : Incidents liés à la santé et à la sécurité par 200 000 heures-personnes travaillées, par année (2017 à 2018 jusqu'à 2021 à 2022)

Heures-personnes normalisées	Incidents majeurs	Incidents modérés	Incidents mineurs
2017 à 2018	0	2	8
2018 à 2019	0	6	8
2019 à 2020	0	3	5
2020 à 2021	0	5	2
2021 à 2022	0	2	5

Le nombre d'accidents évités de justesse signalés a augmenté l'année dernière (71) par rapport aux deux années précédentes, avec 56 en 2020 à 2021 et 41 en 2019 à 2020; toutefois, il n'y a pas de tendance claire. Lorsqu'il est normalisé, toutefois, le nombre d'accidents évités de justesse en 2021 à 2022 est semblable à ceux de 2020 à 2021, de 2019 à 2020 et de 2018 à 2019 (figure 5). Un nombre élevé d'accidents évités de justesse ne représente pas nécessairement un piètre rendement en matière de sécurité, mais pourrait plutôt témoigner d'une solide culture de sécurité, d'une grande sensibilisation aux préoccupations liées à la santé et à la sécurité et d'une volonté de les signaler. Les incidents et les accidents évités de justesse font l'objet de discussions aux réunions de sécurité quotidiennes, au cours desquelles on passe en revue les leçons apprises, les causes fondamentales et les mesures correctives.

Équivalent textuel de la Figure 5 : Accidents évités de justesse liés à la santé et à la sécurité par 200 000 heures-personnes travaillées de 2017 à 2018 jusqu'à 2021 à 2022

Heures-personnes normalisées	Accidents évités
2017 à 2018	149
2018 à 2019	52
2019 à 2020	42
2020 à 2021	42
2021 à 2022	39

6.1.2 Surveillance des niveaux d'arsenic chez les travailleurs

En 2013, l'équipe du projet de démolition de grillage (Parsons, AECOM, Golder, PSPC et RCAANC) a élaboré un cadre de surveillance médicale pour contrôler les niveaux d'arsenic chez les travailleurs. Ce cadre a été accepté par la Commission de la sécurité et de l'indemnisation des travailleurs^{Note de bas de page 7} . La surveillance comprend un prélèvement d'échantillons d'urine de référence lorsque les travailleurs commencent à travailler sur le site, puis un prélèvement régulier d'échantillons d'urine (échantillons hebdomadaires si le site est occupé à plein temps). Les échantillons sont comparés au seuil d'intervention de 35 microgrammes d'arsenic par litre d'urine (µg/L). Le projet a surveillé les niveaux d'arsenic chez les travailleurs et produit des rapports connexes depuis 2014 à 2015.

Au cours de l'exercice de 2021 à 2022, l'équipe du Projet a continué à surveiller les niveaux d'arsenic chez les travailleurs. Le tableau 6 indique le nombre total d'échantillons et le nombre d'échantillons dépassant le seuil d'intervention de 35 microgrammes d'arsenic par litre de sang. Le pourcentage d'échantillons au‑dessus du seuil d'intervention (1,92 %) est supérieur à celui de l'année dernière (1,24 % de 2020 à 2021), mais inférieur aux résultats de 2019 à 2020 et 2018 à 2019.

La figure 6 ci-dessous met en évidence les principales tendances dans le pourcentage d'échantillons dépassant le seuil d'intervention de 2017 à 2018 jusqu'à 2021 à 2022.

Équivalent textuel de la Figure 6: Pourcentage d'échantillons dépassant le seuil d'intervention (35 µg/L) de 2017 à 2018 jusqu'à 2021 à 2022

Exercice	Pourcentage d'échantillons dépassant le seuil d'intervention (35 µg/L)
2017 à 2018	1,81 %
2018 à 2019	3,25 %
2019 à 2020	2,20 %
2020 à 2021	1,24 %
2021 à 2022	1,92 %

Pour tout échantillon d'urine dépassant le seuil d'intervention, le directeur principal des travaux a avisé la CSTIT, RCAANC ainsi que SPAC, et a en analysé la cause fondamentale (par exemple, le régime alimentaire, un manque d'hygiène, des procédures inadéquates). Le directeur principal du travail a ensuite pris des mesures immédiates pour réduire l'exposition des travailleurs, comme :

• l'amélioration des mesures de contrôle des poussières;
• l'adoption de procédures plus rigoureuses relativement à l'équipement de protection individuelle;
• une nouvelle formation sur les bonnes procédures à l'intention du personnel;
• une réduction des fonctions des travailleurs concernés afin de limiter les activités présentant un risque d'exposition accru;
• la réaffectation du personnel à d'autres fonctions (dans les rares cas où des niveaux élevés continus ou récurrents d'arsenic sont décelés).

Le suivi des résultats inférieurs au seuil d'intervention, mais proche de celui-ci, permet également de déceler les travailleurs auprès de qui il serait utile de mener des interventions préventives afin d'éviter qu'ils n'atteignent le seuil d'intervention.

6.1.3 Formation en santé et en sécurité

Le gestionnaire de la santé et sécurité au travail du directeur principal des travaux veille à ce que les employés et les sous-traitants reçoivent une formation pertinente en santé et sécurité, y compris les premiers soins, la sécurité de la faune, la salubrité de l'eau et la lutte contre les incendies, conformément à la réglementation applicable. Chaque année, on évalue tous les nouveaux employés afin de vérifier qu'ils ont reçu la formation requise pour s'acquitter de leurs tâches avec efficacité et en toute sécurité.

SPAC et RCAANC de même que le directeur principal des travaux font le suivi du nombre d'heures‑personnes que les employés et les sous-traitants reçoivent en formation. De 2021 à 2022, 39 407 heures de formation en santé et en sécurité ont été données (cela comprend une formation générale de sensibilisation en matière d'environnement, de santé et de sécurité [sur les politiques et les procédures]).

6.2.1 Programme de surveillance des effets sur la santé

Le Programme de surveillance des effets sur la santé mené à Ndilǫ, à Dettah et à Yellowknife met l'accent sur les effets de la présence d'arsenic et d'autres contaminants^{Note de bas de page 8} dans l'organisme qui pourraient être causés par le Projet. Le suivi comprendra des études de référence concernant les effets de ces contaminants sur la santé et une surveillance périodique continue, conformément à la mesure 9 du document The Report of Environmental Assessment and Reasons for Decision (Mackenzie Valley Review Board, 2013). Laurie Chan de l'Université d'Ottawa dirige le programme de suivi. Le Comité consultatif du Programme de surveillance des effets sur la santé mis sur pied pour le Programme est formé de représentants du ministère de la Santé et des Services sociaux des Territoires du Nord-Ouest, de Santé Canada, de la Ville de Yellowknife, de la Yellowknives Dene First Nation, de la North Slave Métis Alliance, du Comité de surveillance de la mine Giant et de l'équipe du projet. Le Comité se réunit chaque mois et donne des conseils aux responsables du Programme.

Les responsables du programme de suivi ont procédé à la collecte d'échantillons de référence en 2018. Il y a eu un total de 2 037 participants entre l'automne 2017 et le printemps 2018. Les résultats individuels ont été communiqués à tous les participants par la poste, et un rapport d'étape résumait les principaux résultats (Chan, et al., 2019). Des séances de mobilisation du public ont eu lieu en mai 2019 afin de présenter les résultats initiaux de l'étude. En général, les résultats des deux premières vagues de l'étude sont semblables à ceux de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé, laquelle est représentative de la population canadienne.

De 2021 à 2022, le Comité consultatif du Programme de surveillance des effets sur la santé a continué à fournir des mises à jour sur les publications pertinentes, l'analyse génétique et les stratégies de communication pour le site Web révisé, ainsi qu'à préparer la prochaine série de collecte d'échantillons qui aura lieu de 2022 à 2023 (Projet d'assainissement de la mine Giant, 2022a). La prochaine étude représentative auprès des enfants débutera en 2023 et une autre étude sera menée auprès des enfants et des adultes de 2027 à 2028, lorsque les travaux d'assainissement seront en cours.

Le calendrier de mise en œuvre de l'étude sur la santé est le suivant :

1. 2019 à 2022 : L'équipe de recherche et le Comité consultatif du Programme de surveillance des effets sur la santé mettront en œuvre le plan de suivi afin de promouvoir des modes de vie sains et une communauté saine.
2. 2022 à 2023 : L'équipe chargée de l'étude sur la santé procédera à un échantillonnage de suivi auprès des enfants.
3. 2027 : L'équipe chargée de l'étude sur la santé procédera à un échantillonnage de suivi auprès des adultes et des enfants.

Pour obtenir de plus amples détails sur le Programme de surveillance des effets sur la santé, veuillez consulter la foire aux questions sur le site Web public du Programme.

6.2.2 Évaluation du stress : Hoèła Weteèts'eèdeè : Understanding Community Wellbeing Around Giant Mine

Conformément à la mesure 10 de l'évaluation environnementale, l'équipe du projet doit évaluer les effets indirects des expositions potentielles à l'arsenic sur le mieux-être, y compris le stress. Depuis 2017, l'Université Wilfrid Laurier dirige la réalisation de l'étude Hoèła Weteèts'eèdeè : Understanding Community Well-being around Giant Mine Study avec divers groupes de droits et intervenants. Deux comités sont associés à cette étude, soit le Comité consultatif Hoèła Weteèts'eèdeè, composé de représentants des signataires de l'entente environnementale, de Santé Canada, de l'Université Wilfrid Laurier, et le Comité technique Hoèła Weteèts'eèdeè, composé d'experts techniques.

Il y a eu des retards continus pour l'étude Hoèła Weteèts'eèdeè de 2021 à 2022, en raison des restrictions liées à la COVID-19. Les activités de collecte de données n'ont pas eu lieu.

7.1.1 Mobilisation et événements

De 2021 à 2022, l'équipe du projet a organisé 87 activités de mobilisation, ou y a participé, notamment pour soutenir les activités du projet ou des activités connexes. Cela représente le même nombre d'événements par rapport à 2020 à 2021 (87) et est plus élevé que de 2019 à 2020 (67 événements de mobilisation) et de 2018 à 2019 (43).

Les principales activités de mobilisation du Projet menées de 2021 à 2022 comprenaient ce qui suit :

Évaluation quantitative des risques (évaluation environnementale)

Les activités de mobilisation liées à l'évaluation quantitative des risques ont été menées par étapes et ont débuté en 2018. Les parties suivantes ont participé au processus :

• le Groupe de travail de la mine Giant;
• le Comité consultatif de la mine Giant;
• la Yellowknives Dene First Nation;
• la North Slave Métis Alliance;
• la Ville de Yellowknife;
• Alternatives North;
• les résidents de Yellowknife. (RCAANC, 2019c; RCAANC, 2019a).

Au cours du dernier exercice (2021 à 2022), le projet a fourni un rapport au Groupe de travail de la mine Giant sur ses commentaires sur l'évaluation quantitative des risques et s'est engagé sur des scénarios d'évaluation des risques sanitaires aigus.

Plan d'entretien perpétuel

Dans le cadre de l'Entente en matière d'environnement, l'équipe du Projet est tenue d'élaborer un plan d'entretien perpétuel qui doit aborder les améliorations de la gestion des dossiers, la communication avec les générations futures, l'accès à long terme aux fonds pour le projet et l'analyse des différents scénarios qui pourraient affecter l'entretien perpétuel du projet. Le Projet a créé un Groupe de travail sur le plan d'entretien perpétuel en octobre 2019 afin de fournir un soutien et des recommandations au Groupe de travail de la mine Giant en ce qui concerne l'élaboration d'un plan d'entretien perpétuel complet. Le groupe de travail comprend des représentants de tous les signataires de l'entente environnementale (Projet d'assainissement de la mine Giant, 2022a).

En 2020, le projet a soumis au Comité de surveillance de la mine Giant un cadre préliminaire pour le plan d'entretien perpétuel et, en 2021, l'équipe du Projet a rencontré le groupe de travail du plan de soins perpétuels afin de présenter le processus proposé pour l'obtention d'un consultant chargé d'élaborer le plan. Il s'agissait notamment de 2 ateliers destinés à définir le cahier des charges du consultant. Les prochaines étapes de 2022 à 2023 consistent à finaliser le cahier des charges et à travailler à l'appel d'offres puis à l'intégration d'un consultant (Projet d'assainissement de la mine Giant, 2022a).

Mise en œuvre de la stratégie socioéconomique

De 2021 à 2022, le Projet a poursuivi les efforts d'engagement socioéconomique, notamment 2 réunions avec le Conseil consultatif socioéconomique et 5 réunions avec le Groupe de travail socioéconomique, ainsi que des réunions bilatérales avec la Yellowknives Dene First Nation et le Tłı̨chǫ (Projet d'assainissement de la mine Giant, 2022a). L'objectif et l'issue de ces réunions sont présentés plus en détail dans la section 7.2.

En outre, Parsons a organisé une journée de l'industrie en janvier 2022 pour fournir des informations sur les travaux à venir pour 2022 et 2023.

Activités de mobilisation sur le milieu aquatique

En 2020, l'équipe du projet a mis en place un comité consultatif sur les questions aquatiques, qui comprend tous les signataires de l'entente environnementale ainsi que d'autres membres de la Yellowknives Dene First Nation et de la North Slave Métis Alliance. Le comité a été créé pour permettre aux participants qui ont un intérêt particulier pour l'environnement aquatique du Projet de participer activement à des conversations constructives et à l'exploration de concepts. L'objectif du comité est de permettre aux participants d'acquérir une connaissance plus approfondie du projet, du cadre réglementaire, de l'environnement aquatique et des concepts de surveillance environnementale. De plus, le comité consultatif sur les questions aquatiques, ainsi que les consultations connexes, ont été conçus pour répondre aux exigences en matière de consultation dont est assortie l'autorisation de Pêches et Océans Canada pour le Projet.

De 2021 à 2022, le comité consultatif sur les questions aquatiques a tenu 6 réunions sur :

• le dynamitage de la zone 1 (AR1) et la protection du ruisseau Baker;
• la baie Yellowknife (poisson et habitat du poisson);
• la surveillance aquatique;
• les exigences en matière d'autorisation de pêche.

L'équipe du Projet a présenté des rendus post-assainissement et des illustrations artistiques de la conception finale du ruisseau Baker et des activités d'assainissement en cours dans la baie de Yellowknife (conception des sédiments du littoral et des résidus de l'estran). Le comité continuera de se réunir en 2022 pour examiner le contenu de l'autorisation de la Loi sur les pêches, s'investir dans le lieu de référence du Programme de surveillance des répercussions sur le milieu aquatique et produire des rapports sur le ruisseau Baker.

Plans de gestion et de surveillance

L'équipe du projet a collaboré avec le Groupe de travail de la mine Giant pour mettre au point une approche échelonnée afin de communiquer les plans de gestion et de surveillance révisés. L'équipe du projet a continué à préalablement se mobiliser à l'égard de 6 plans de 2021 à 2022, y compris les Plans de gestion et de surveillance sur :

• le trioxyde d'arsenic et la coquille gelée;
• l'eau;
• la poussière;
• les déchets;
• les matériaux d'emprunt et les explosifs;
• l'érosion et les sédiments.

Ce processus comprenait une période d'examen de 2 semaines suivie d'une réunion dédiée de 2 heures et d'une période de commentaires de 2 semaines (pour chaque plan). Un formulaire pouvait être utilisé pour recueillir les commentaires (Projet d'assainissement de la mine Giant, 2022a). À l'avenir, le PAMG utilisera le processus d'examen de l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie pour communiquer les révisions annuelles des plans aux titulaires de droits et aux intervenants (conformément aux conditions du permis d'utilisation des eaux).

Autre

Depuis 2010 à 2011, l'équipe du Projet tient un forum public annuel pour discuter de l'avancement général du projet et des études ou initiatives clés de l'année en question. Le forum public annuel virtuel s'est tenu en mars 2022. Parsons a organisé une journée virtuelle de l'industrie du 18 au 20 janvier 2022, mettant en évidence les travaux à venir pour 2022 et 2023, et annonçant à l'avance une augmentation du nombre de lots de travaux ainsi qu'une augmentation de la variété des travaux avec le début de la phase de mise en œuvre. L'équipe a tenu des réunions en personne en mars 2022 avec la Yellowknives Dene First Nation, la North Slave Métis Alliace et la Ville de Yellowknife. L'équipe du Projet a également participé à d'autres événements, comme l'atelier sur les notions fondamentales concernant l'arsenic de la Yellowknives Dene First Nation et a discuté de la surveillance environnementale avec les étudiants de Dechı̨ta Nàowo inscrits au programme BEAHR.

Outre les réunions prévues régulièrement indiquées précédemment, l'équipe fait le point sur les activités du Projet et l'avancement des travaux selon différents moyens de communication (Projet d'assainissement de la mine Giant, 2019b), dont les suivants :

• bulletin électronique : envoyé régulièrement à plus de 270 adresses électroniques et publié sur le site Web du Projet;
• Projet d'assainissement de la mine Giant;
• X (@GiantMine et @MineGiant);
• comptes rendus à l'intention des médias et réponses aux demandes des médias;
  • de 2021 à 2022, il y a eu 17 interactions avec les médias, y compris des entrevues et des réponses aux demandes de renseignements;
• interventions dans le cadre d'événements imprévus;
• messages d'intérêt public concernant un sujet en particulier, le cas échéant;
• activités de mobilisation sur des sujets précis, selon les besoins.

Principales préoccupations des intervenants

L'équipe du Projet saisit les préoccupations des intervenants au moyen des comptes rendus des réunions, du registre de consultation du Projet , des courriels et d'autres correspondances. L'équipe du projet s'efforce de répondre en temps opportun. Voici les principales préoccupations soulevées de 2021 à 2022 :

Préoccupation : Gestion de la poussière

Les titulaires de droits et les intervenants ont exprimé leurs préoccupations concernant la poussière des résidus et la gestion de cette poussière.

Réponse du Projet :

Conformément à la directive de l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie, le Projet est en train d'élaborer une stratégie de communication sur la poussière. Le Projet a mobilisé les titulaires de droits et les intervenants à l'égard de la version préliminaire de la stratégie afin de s'assurer que les préoccupations sont prises en compte.

Le Projet a également élaboré une foire aux questions qui a été envoyée pour examen aux titulaires de droits et aux intervenants.

Préoccupation : Arsenic

Les niveaux d'arsenic dans l'environnement suscitent des inquiétudes constantes.

Réponse du Projet :

En réponse aux préoccupations concernant les niveaux d'arsenic dans l'environnement et les effets sur la communauté, le Projet a participé à un atelier d'information sur l'arsenic à Dettah afin de fournir des informations au ministère du Bien-être de la Yellowknives Dene First Nation et de contribuer à atténuer les préoccupations des communautés. Des renseignements sur l'arsenic ont également été présentés aux Tłı̨chǫ lors d'une réunion des aînés et des jeunes.

Préoccupation : Excuses et indemnisation

La Yellowknives Dene First Nation a demandé des excuses et une indemnisation en ce qui concerne l'exploitation historique du site de la mine Giant.

Réponse du Projet :

Le ministre de RCAANC traite le dossier des excuses et de l'indemnisation en collaboration avec la Yellowknives Dene First Nation. 2 accords ont été signés en 2021 : le protocole d'entente de processus de collaboration et l'entente sur les avantages communautaires. RCAANC s'est engagé à fournir 2,2 millions de dollars sur 2 ans (2022 à 2023 et 2023 à 2024) pour soutenir la participation continue de la Yellowknives Dene First Nation au processus de collaboration.

Préoccupation : Utilisation des terres après la fermeture

Les préoccupations relatives à la vision de l'utilisation des terres après la fermeture et aux contraintes foncières sont régulièrement exprimées lors de divers forums de mobilisation (par exemple, entretien perpétuel, Groupe de travail de la mine Giant, comité consultatif sur les questions aquatiques).

Réponse du Projet :

Le Projet a élaboré une « carte des contraintes » qui donne un aperçu des contraintes pour les limites de la réserve du Projet avec des catégories de terrains spécifiques. Cette carte a fait l'objet de commentaires de la part des intervenants et sera utilisée comme outil pour faciliter d'autres conversations entre le Projet et le Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest au printemps-été 2022. Ces discussions permettront de mieux comprendre quels terrains sont disponibles et pour quelles utilisations à l'avenir.

Préoccupation : Élévation de l'eau de mine

Les titulaires de droits et les intervenants ont exprimé leur inquiétude quant aux impacts potentiels de la montée des eaux dans la mine et à la manière dont le projet contrôlera les eaux de la mine. 

Réponse du Projet :

L'équipe du Projet a communiqué des renseignements détaillés, y compris une vidéo en langage clair, pour aider les titulaires de droits et les intervenants à comprendre la gestion des eaux minières et les risques associés. Le Projet a décidé de maintenir une pompe de secours complète sur le site en cas de panne de la pompe. Le Projet a établi des niveaux d'action pour l'élévation de l'eau mineure dans le cadre du Plan de gestion et de surveillance de l'eau existant et continue à élaborer des seuils d'intervention pour l'élévation de l'eau mineure acceptables pour l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie en vue de la gestion de l'eau dans le futur.

Préoccupation : Les emplois et les contrats locaux ne restent pas dans le Nord

On craint toujours que les contrats émis par le gestionnaire principal de la construction pour le travail sur le site et les emplois connexes ne restent pas principalement dans les Territoires du Nord-Ouest.

Réponse du Projet :

Plusieurs activités sont systématiquement appliquées par le Directeur principal des travaux pour tenter de maximiser l'emploi et l'approvisionnement du Nord. Avant de lancer un appel d'offres, le Directeur principal des travaux évalue toujours les capacités commerciales existantes dans la région. Afin de mieux faire connaître les possibilités de contrats, le Directeur principal des travaux tient une journée annuelle de l'industrie à Yellowknife (ou virtuellement lorsque les restrictions relatives aux visites en personne sont en vigueur) et informe le milieu des affaires local des possibilités à venir. Le Directeur principal des travaux rencontre également les sociétés de développement commercial autochtones afin de déterminer leurs intérêts ou capacités futurs et de les encourager à se préparer aux opportunités de contrats à venir, soit de manière autonome, soit par l'entremise de coentreprises. Si des entreprises autochtones de la région sont en mesure d'effectuer le travail, Parsons diffuse les lots de travaux au moyen de la stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones (Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones : des renseignements sont fournis ci-dessous sur les récents changements apportés à la Stratégie), qui limite les appels d'offres aux entreprises autochtones du Canada.

Bien que le Directeur principal des travaux ne puisse pas dire à ses entrepreneurs qui ils doivent embaucher, il établit des exigences obligatoires en matière de formation, d'emploi et d'approvisionnement pour chaque contrat, appelées considérations liées aux possibilités pour les Autochtones. Les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones sont locales parce qu'elles sont géographiquement limitées à la zone contractuelle du Projet, qui se trouve dans les territoires combinés de Mǫwhì Gogha Dè Nı̨ı̨tłèè, tels que définis dans l'Accord sur les revendications territoriales et l'autonomie gouvernementale de Tłı̨chǫ, et du territoire revendiqué de l'Akaitcho, tel que défini dans l'Accord sur les mesures provisoires de l'Akaitcho. Lors de l'évaluation des offres, les soumissionnaires reçoivent des points pour s'être engagés à former et à employer des autochtones locaux. Avant le début des travaux et pendant toute la durée du contrat, le Directeur principal des travaux travaille en étroite collaboration avec chaque entrepreneur pour s'assurer qu'il respecte ou dépasse ses engagements.

Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones : changements apportés à la stratégie
Les modifications suivantes apportées à la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones sont entrées en vigueur en août 2021 :

• renommer en anglais Procurement Strategy for Indigenous Businesses (auparavant Procurement Strategy for Aboriginal Businesses);
• simplifier la définition d'« entreprise autochtone » en supprimant l'exigence relative aux employés à temps plein;
• augmenter la taille et le nombre de zones géographiques où les marchés publics doivent être limités aux entreprises autochtones (c'est-à-dire, où la population est au moins à 51 % autochtone au lieu de 80 %).

L'équipe du PAMG continuera d'organiser des forums communautaires pour la Yellowknives Dene First Nation, la North Slave Métis Alliance et les résidents de Yellowknife, de consulter les organismes consultatifs externes et de communiquer fréquemment et de manière transparente selon les modes établis, par exemple :

• bulletin électronique;
• site Web;
• X;
• radio;
• sensibilisation dans les écoles.

Certaines réunions continueront de se tenir virtuellement (par exemple, les réunions du Groupe de travail sur la mine Giant), tandis que d'autres se tiendront en personne (par exemple, la réunion de la communauté de la Yellowknives Dene First Nation).

7.1.2 Intégration des connaissances traditionnelles

La Yellowknives Dene First Nation et la North Slave Métis Alliance ont acquis et transmis une connaissance approfondie du site de la mine Giant et de la région environnante. La mobilisation des organisations autochtones (titulaires de droits) fait partie des 26 mesures énoncées dans le Report of Environmental Assessment and Reasons for Decision (Mackenzie Valley Review Board, 2013) en vue d'atténuer les effets néfastes sur l'environnement et de donner suite aux préoccupations du public. Par conséquent, l'intégration des connaissances traditionnelles à la planification et aux travaux sur le site était une exigence à laquelle il fallait satisfaire pour obtenir le permis d'utilisation des eaux. Certaines connaissances traditionnelles sont déjà intégrées aux activités du Projet à ce jour (par exemple, afin de déterminer la meilleure période de l'année pour démolir des bâtiments), mais l'équipe reconnaît qu'il faut continuellement améliorer l'intégration des connaissances traditionnelles et les perspectives communautaires aux diverses initiatives du projet.

• De 2018 à 2019, le secteur des terres et de l'environnement de la Yellowknives Dene First Nation a réalisé une étude sur les connaissances traditionnelles, qui visait à consigner les connaissances, les valeurs, les priorités, les préoccupations, les perceptions du risque et la compréhension des répercussions sur l'utilisation antérieure et actuelle des terres (Yellowknives Dene First Nation & Trailmark Systems, 2019).
• De 2019 à 2020, la North Slave Métis Alliance a réalisé une étude des connaissances traditionnelles intitulée « Summary of Traditional Land-Use by the Indigenous Métis People in the Yellowknife Bay Area » (Shin Shiga Consulting, 2020).
• De 2020 à 2021, l'équipe du projet a réalisé une étude d'impact sur les ressources archéologiques. La Yellowknives Dene First Nation a participé à une visite de plusieurs jours du site, et a fourni des connaissances traditionnelles sur les zones d'utilisation traditionnelle des terres. Une personne aînée de la North Slave Métis Alliance a fourni des connaissances traditionnelles par téléphone et une personne membre de la North Slave Métis Alliance a effectué une visite d'une journée dans des zones clés. De plus, le Projet a recueilli des connaissances traditionnelles et locales au moyen du comité consultatif sur les questions aquatiques, ce qui a influencé les activités d'assainissement du projet.
• De 2021 à 2022, l'équipe du projet a collaboré avec la Yellowknives Dene First Nation pour élaborer et finaliser la brochure sur les connaissances traditionnelles de la Yellowknives Dene First Nation qui décrit un peu l'histoire de la Yellowknives Dene First Nation ainsi que de la baie de Yellowknife. Avec la permission de la Yellowknives Dene First Nation, la brochure sur les connaissances traditionnelles est maintenant utilisée comme élément de sensibilisation culturelle dans le cadre de l'orientation sur le site de la mine Giant.

En définitive, cette information vise à :

• permettre l'intégration des connaissances et des points de vue de la Yellowknives Dene First Nation et de la North Slave Métis Alliance au projet d'assainissement de la mine Giant et à l'évaluation des risques dans le cadre du Projet;
• appuyer la préparation d'une vidéo culturelle reflétant les résultats de l'étude sur les connaissances traditionnelles;
• appuyer les valeurs de la Yellowknives Dene First Nation et de la North Slave Métis Alliance et les aspirations futures en matière d'utilisation des terres;
• reconnaître l'histoire de la Yellowknives Dene First Nation et de la North Slave Métis Alliance dans le cadre des exposés et des documents sur le projet, lorsque cela s'avère pertinent.

7.2.1 Gouvernance socioéconomique

Afin d'améliorer la coordination des avantages socioéconomiques et la préparation à ceux-ci, l'équipe du projet a établi les organes consultatifs et de coordination suivants en 2018-2019 :

• Organe consultatif socioéconomique : L'organe consultatif socioéconomique donne des conseils stratégiques au Groupe de travail socioéconomique et agit en tant que champion principal du gouvernement pour la mise en œuvre de l'approche du Groupe de travail socioéconomique. Il est présidé par le directeur général du Programme des sites contaminés du Nord et comprend des représentants de haut niveau depuis :
  • Alternatives North;
  • Agence de développement économique du Nord;
  • RCAANC;
  • Ville de Yellowknife;
  • GTNO :
    • Ministère de l'Environnement et des Ressources naturelles;
    • Ministère d'Industrie, Tourisme et Investissement;
    • Ministère d'Éducation, Culture et Formation;
  • SPAC;
  • Service Canada;
  • North Slave Métis Alliance;
  • Yellowknives Dene First Nation;
  • Tłı̨chǫ.

Le Comité de surveillance de la mine Giant agit en tant qu'observateur.

• Groupe de travail socioéconomique : Le Groupe de travail socioéconomique coordonne et intègre les activités socioéconomiques du projet. Il transmet des renseignements et cherche des occasions d'améliorer la collaboration. De plus, il fait rapport à l'organe consultatif socioéconomique et lui demande des conseils en ce qui concerne la stratégie de mise en œuvre. Il se réunit tous les deux mois. Afin de répondre aux préoccupations concernant la taille du groupe et d'encourager une plus grande participation des membres, le Groupe de travail a ajusté sa composition en 2021 pour inclure des représentants :
  • RCAANC;
  • ville de Yellowknife;
  • GTNO :
    • Ministère de l'Environnement et des Ressources naturelles;
    • Ministère d'Industrie, Tourisme et Investissement;
  • Parsons (Directeur principal des travaux);
  • SPAC;
  • North Slave Métis Alliance;
  • Tłı̨chǫ;
  • Yellowknives Dene First Nation.

L'équipe du projet engagera des représentants de l'Agence canadienne de développement économique du Nord, du ministère de l'Éducation, de la Culture et de l'emploi et de la Santé et des services sociaux du GNTO. Le ministère de l'Éducation, de la Culture et de l'emploi du GNTO participe également au comité interne d'examen des lots de travaux. Le Comité de surveillance de la mine Giant continue d'agir en tant qu'observateur au sein du Groupe de travail socioéconomique.

De 2021 à 2022, le Groupe de travail socioéconomique s'est réuni virtuellement, sur Zoom, 1 fois tous les 2 ou 3 mois. L'organe consultatif s'est réuni 2 fois (juin et décembre 2021), également de manière virtuelle. Les 2 comités sont dirigés par des animateurs externes.

Analyse et rapports : Recommandations du Comité de surveillance de la mine Giant

En 2021, un rapport commandé par le Comité de surveillance de la mine Giant a été publié sous le titre Strengthening Socio-Economic Impact Reporting and Analysis for the Giant Mine Remediation Project. Le rapport comprend une série de recommandations relatives à l'analyse socioéconomique et à l'établissement de rapports, à prendre en considération dans le cadre du projet. L'équipe du projet a soumis une réponse en novembre 2021, soulignant les mesures prévues pour l'avenir. Les mesures planifiées (ou déjà en cours) comprennent :

• travailler pour améliorer l'analyse et les explications du rendement à l'avenir;
• mettre à jour la stratégie socioéconomique afin de mieux définir la portée du projet faisant l'objet d'un suivi et d'améliorer l'alignement entre les objectifs, les mesures et les indicateurs de rendement clés;
• la mise en place d'un portail de données en ligne, qui comprendra des définitions de chaque les indicateurs de rendement clés et des statistiques historiques et actuelles accessibles au public;
• mobiliser le ministère de la Santé et des Services sociaux du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest pour discuter de la manière dont le territoire fera progresser la surveillance des impacts indirects;
• mobiliser la Yellowknives Dene First Nation et la North Slave Métis Alliance pour élaborer des approches afin de mieux comprendre les impacts socioéconomiques de leurs membres respectifs.

En outre, l'équipe du projet a rencontré les membres du Comité de surveillance de la mine Giant à plusieurs reprises de 2021 à 2022 pour discuter d'améliorations supplémentaires de la mesure du rendement et des rapports. Les changements recommandés acceptés par l'équipe du projet et traités dans le présent rapport sont les suivants :

• améliorer les rapports et les détails sur la fluctuation des statistiques ou si les statistiques sont inférieures aux prévisions/inférieures à la fourchette cible;
• fournir un contexte supplémentaire pour toute modification/amélioration des outils de passation de marché;
• intégrer les études de cas de manière plus fluide (remarque : il n'y a pas d'études de cas dans ce rapport).

Parmi les autres recommandations à traiter par d'autres moyens ou dans de futurs rapports, citons :

• déclaration des équivalents temps plein dans le suivi du rendement et les rapports connexes;
• déclaration des contrats de biens et de services;
• fournir des renseignements et des détails supplémentaires sur les données de formation, si possible.

7.2.2 Emploi et approvisionnement

L'accès à l'emploi et aux occasions d'approvisionnement est l'une des principales stratégies que prévoit le projet pour maximiser les avantages pour le Nord et les Autochtones. Le tableau ci-dessous résume les activités d'emploi et d'approvisionnement que l'équipe du projet a menées ou achevées de 2021 à 2022.

Principales activités et principaux objectifs poursuivis de 2021-2022 : Emploi et approvisionnement

Emploi

Mesure :

Surveiller la demande de main-d'œuvre projetée pour aider à cerner les risques et les possibilités associés au calendrier du Projet.

Livrable :

• Prévisions de la demande de main-d'œuvre : L'équipe d'examen de la constructibilité de Parsons a fait avancer les prévisions de la demande de main-d'œuvre pour la phase de mise en œuvre du projet; les prévisions sont prévues pour l'été 2022.
• Soutien au recrutement : L'équipe du projet et Parsons ont assisté au salon professionnel de Yellowknife et Parsons a participé au salon de l'emploi de la Yellowknives Dene First Nation de 2021 à 2022.
• Lien avec d'autres grands projets d'infrastructure : Dans le cadre du plan de mise en œuvre du projet, Parsons a ciblé et analysé d'autres grands projets dans la région. En outre, la ville de Yellowknife a fourni des renseignements à l'équipe du projet sur les projets d'infrastructure prévus; cette conversation est en cours.

Approvisionnement

Mesure :

Modifier les outils de passation de marchés pour maximiser la participation locale et autochtone.

Livrable :

• Admissibilité des considérations liées aux possibilités pour les Autochtones: L'équipe du projet et le groupe de travail socioéconomique ont envisagé d'étendre l'admissibilité des considérations liées aux possibilités pour les Autochtones aux peuples autochtones qui appartiennent à l'un des groupes touchés (Tłı̨chǫ, North Slave Métis Alliance et Yellowknives Dene First Nation), mais qui résident en dehors de la zone contractuelle. Après plusieurs cycles de mobilisation et de discussion, le projet a décidé de ne pas modifier l'admissibilité des considérations liées aux possibilités pour les Autochtones en raison des préoccupations de plusieurs titulaires de droits et d'intervenants.
• Exigences des considérations liées aux possibilités pour les Autochtones : L'équipe du projet a ajusté la pondération maximale des considérations liées aux possibilités pour les Autochtones pour l'évaluation des offres (jusqu'à 35 %) et a séparé l'évaluation des considérations liées aux possibilités pour les Autochtones de la note technique (c'est-à-dire que les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones valent plus de points par évaluation des offres). En outre, davantage de points peuvent être accordés à un promoteur ayant un bureau dans le Nord (jusqu'à 10 points, au lieu de 5)
• Augmentation des limites d'appel d'offres pour le directeur principal de travail : SPAC a augmenté les limites d'appel d'offres du directeur principal de travail suivant les commentaires des membres de la communauté afin de maximiser les possibilités socioéconomiques pour les communautés autochtones et locales et de donner plus de souplesse au directeur principal de travail pour offrir des lots de travaux. Les limites ajustées sont indiquées ci-dessous :
  • Source unique : de plus que 25 000 $ à moins que 100 000 $ (auparavant 0 à 25 000 $)
  • Invitation à soumissionner : 25 000 $ à 99 000 $ jusqu'à 100 000 $ à 1 000 000 $ (auparavant de 25 000 $ à 99 999 $)
  • Appel d'offres ouvert : 100 000 $ et plus à 1 000 000 $ et plus (auparavant moins que 100 000 $)

Mesure :

Déterminer la meilleure approche pour bien fixer la taille des contrats et les délais afin de maximiser l'approvisionnement local nordique et autochtone.

Livrable :

• Contrats de bonne taille : Le projet étudie attentivement la taille de chacun de ses contrats afin de s'assurer qu'il est « de la bonne taille »; par exemple, le contrat de surveillance des ours est resté un contrat distinct des autres contrats de sécurité, d'entretien et de maintenance. La taille du contrat est une considération importante que le directeur principal de travail a intégrée dans le développement des lots de travaux de conception et de construction du Plan de mise en œuvre du projet.
• Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones : L'équipe du projet a publié 4 lots de travaux qui ont été mis de côté dans le cadre de la Stratégie d'approvisionnement auprès des entreprises autochtones de 2021 à 2022 :
  • remblaie des travaux préliminaires : 38,4 M$;
  • entretien et maintenance de surface : 12,6 M$;
  • programme de congélation AR1 : 6,1 M$;
  • décharge de déchets non dangereux : 6,7 M$.

Il s'agit des achats les plus importants de 2021 à 2022.

Mesure :

Nouer le contact avec les entreprises nordiques et autochtones avant les processus officiels d'approvisionnement afin d'améliorer leur préparation aux contrats à venir.

Livrable :

Journée de l'industrie : Parsons a organisé une Journée de l'industrie de plusieurs jours, en mode virtuel, en janvier 2022. Les séances étaient axées sur :

• les lots de travaux à venir, notamment la portée;
• les besoins en matière de main-d'œuvre et d'équipement;
• et un échéancier provisoire.

Réunions bilatérales : Le directeur du développement économique de Parsons a rencontré divers intervenants, y compris des organes de développement commercial autochtones, tout au long de 2021 à 2022.

Résultats en matière d'emploi de 2021 à 2022 et résultats comparés aux fourchettes d'objectifs

L'équipe du Projet fait le suivi de plusieurs statistiques sur l'emploi, notamment concernant le nombre total d'emplois et les emplois dans certaines catégories, à savoir :

• Nord;
• Autochtones;
• considérations liées aux possibilités pour les Autochtones;
• femmes.

Le suivi des statistiques sur l'emploi a évolué au fil du temps, grâce à la contribution du Comité de surveillance de la mine Giant et aux consultations avec le Groupe de travail socioéconomique et l'organe consultatif sur l'élaboration d'indicateurs de rendement clés.

Le projet présente les statistiques d'emploi de Parsons (le gestionnaire principal de la construction) et de ses entrepreneurs, des entrepreneurs de RCAANC et des données combinées. L'équipe du projet produit des rapports statistiques sur l'emploi en ce qui concerne Parsons et ses entrepreneurs, les entrepreneurs de RCAANC et les données combinées.

De 2019 à 2020, l'équipe du projet a approuvé un ensemble de fourchettes cibles en matière d'emploi pour la phase de mise en œuvre du projet, dans le cadre de consultations approfondies avec le Groupe de travail socioéconomique et l'organe consultatif socioéconomique. En réponse aux demandes formulées par le CSMG et d'autres parties intervenants, le rapport annuel continue de comparer les fourchettes d'objectifs au rendement réel en matière d'emploi.

Le tableau 7 montre les statistiques combinées pour l'emploi dans le cadre du projet, avec des objectifs fixés pour les habitants du Nord, les Autochtones du Nord et les femmes. En outre, la figure 7 et la figure 8 présentent des renseignements sur les principales tendances du nombre total de personnes et des heures-personnes totales, par catégorie, depuis 2017 à 2018. Ces résultats représentent les données combinées déclarées par RCNAAC et Parsons.

Équivalent textuel de la Figure 7 : Nombre de personnes exprimé en pourcentage de tous les employés par catégorie, de 2017 à 2018 jusqu'à 2021 à 2022

	2017 à 2018	2018 à 2019	2019 à 2020	2020 à 2021	2021 à 2022
Femmes	35 %	31 %	37 %	34 %	29 %
Employés du Nord	20 %	31 %	23 %	18 %	31 %
Employés autochtones	4 %	13 %	10 %	7 %	17 %
Employés visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones	4 %	12 %	3 %	5 %	13 %

Équivalent textuel de la Figure 8 : Pourcentage d'heures-personnes par catégorie, de 2017 à 2018 jusqu'à 2021 à 2022

	2017 à 2018	2018 à 2019	2019 à 2020	2020 à 2021	2021 à 2022
Femmes	17 %	22 %	22 %	24 %	20 %
Employés du Nord	67 %	44 %	44 %	38 %	46 %
Employés autochtones	20 %	19 %	20 %	15 %	21 %
Employés visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones	20 %	18 %	8 %	13 %	18 %

De 2021 à 2022, le pourcentage d'heures-personnes travaillées pour l'emploi dans le Nord a atteint 46 %. Bien que les résultats de 2021 à 2022 représentent une croissance significative par rapport à l'année dernière, les résultats sont toujours en dessous de l'extrémité inférieure de la fourchette cible (55 % à 70 %).

L'emploi autochtone a également augmenté, passant de 41 065 à 77 103 heures-personnes (augmentation de 87 %). L'emploi autochtone représentait 21 % du total des heures-personnes travaillées en 2021 à 2022, soit une augmentation de 6 % par rapport aux résultats de 2020 à 2021. L'emploi visant les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones a augmenté de 13 % à 18 % par rapport au pourcentage total, une tendance continue observée depuis 2019-2020 lorsque les données de suivi ont été correctement communiquées (13 % de 2020 à 2021, 8 % de 2019 à 2020). Les employés autochtones du Nord, inclus dans le tableau 7, mais non inclus dans les figures ci-dessus (figures 7 et 8), représentaient 20 % de tous les employés (en heures‑personnes). Les résultats sont toujours inférieurs à l'objectif inférieur fixé pour l'emploi des Autochtones du Nord (25 %).

L'emploi féminin a légèrement diminué, passant de 24 % de 2020 à 2021 à 20 % en 2021 à 2022. Les valeurs sont cohérentes avec les années précédentes (16 à 22 % entre 2016 à 2017 et 2019 à 2020). Toutefois, il est important de noter que le nombre total d'heures-personnes enregistrées pour les travailleuses a en fait augmenté de 17 %, passant de 63 525 de 2020 à 2021 à 74 518 heures-personnes de 2021 à 2022. La baisse perçue n'est que le reflet de l'augmentation totale des heures-personnes travaillées dans le cadre du projet. Les emplois occupés par des femmes s'inscrivent dans la fourchette cible de 15 à 30 %.

La tableau 8 présente les statistiques de l'emploi pour Parsons et ses entrepreneurs pour 2021 à 2022 et le tableau 9 présente les statistiques de l'emploi pour RCAANC et ses entrepreneurs.

Les paramètres d'emploi sont influencés par le type de contrat et par la phase du projet. Alors que Parsons et ses entrepreneurs se concentrent sur les opérations et le travail sur place, les entrepreneurs de RCAANC s'occupent principalement du travail de conception technique hors site. Le projet prévoit que les statistiques sur les employés autochtones du Nord et du Nord continueront à s'améliorer pendant la phase de mise en œuvre du projet, car la demande de travail sur le site augmentera. L'équipe du projet s'est également engagée à continuer à travailler avec ses partenaires pour identifier et mettre en œuvre des actions dans le cadre du plan de mise en œuvre afin d'augmenter davantage l'emploi des habitants du Nord, des peuples autochtones et des femmes en général.

Dans le rapport annuel pour 2019 à 2020, le Projet a commencé à communiquer des données sur le nombre de personnes et d'heures-personnes associées à l'emploi et aux niveaux de compétences autochtones à la demande du Comité de surveillance de la mine Giant et des intervenants. Ces renseignements ne sont encore disponibles qu'auprès de Parsons et de ses sous-traitants, mais le projet espère que les renseignements de RCAANC seront disponibles à l'avenir.

Le tableau 10 met en évidence les statistiques sur l'emploi ventilées par sous-catégorie du Nord, y compris le statut d'Autochtone (autochtone et non autochtone) et si elles représentent des employés féminins ou masculins. La figure 10 présente les principales tendances en matière d'emploi pour les femmes et les hommes autochtones et non autochtones travaillant sur le projet au cours des trois dernières années.

Équivalent textuel de la Figure 9 : Pourcentage d'emploi par sous-catégorie du Nord (données de Parsons et de ses entrepreneurs), de 2019 à 2020 jusqu'à 2021 à 2022

	2019 à 2020	2020 à 2021	2021 à 2022
Hommes non autochtones du Nord	34 %	39 %	29 %
Hommes autochtones du Nord	21 %	23 %	23 %
Femmes autochtones du Nord	5 %	7 %	5 %
Femmes non autochtones du Nord	3 %	2 %	3 %

L'information sur le statut de résidence dans les Territoires du Nord-Ouest est uniquement disponible auprès de Parsons et de ses entrepreneurs. L'année précédente (2020 à 2021), on comptait 128 employés résidents des Territoires du Nord-Ouest et 121 employés non-résidents des Territoires du Nord-Ouest; de 2021 à 2022, le nombre de résidents des Territoires du Nord-Ouest et de non-résidents des Territoires du Nord-Ouest représentait 319 personnes dans chaque catégorie (tableau 11).

Le tableau 12 met en évidence les statistiques d'emploi ventilées par niveau de compétence pour l'emploi total, les employés autochtones et non autochtones du Nord, autochtones et femmes pour Parsons et ses sous-traitants uniquement (c'est-à-dire que les pourcentages correspondent au pourcentage d'emploi des totaux de Parsons, et non des totaux combinés).

Résultats en matière d'approvisionnement de 2021 à 2022 et résultats comparés aux objectifs

7.2.2.1 Statistiques sur les fournisseurs

L'équipe du Projet effectue un suivi du nombre total de fournisseurs et de la valeur totale des contrats dans 4 catégories :

• fournisseurs du Nord;
• fournisseurs du Sud;
• fournisseurs autochtones;
• fournisseurs visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones.

Il est important de noter que ces catégories peuvent se recouper dans certains cas. Par exemple, le même fournisseur peut être compté simultanément dans les catégories Nord, Autochtones et considérations liées aux possibilités pour les Autochtones ou encore une combinaison de ces catégories, et que les renseignements sur la catégorie n'étaient pas disponibles pour tous les fournisseurs. Ces raisons expliquent pourquoi les totaux indiqués dans la première ligne du tableau ne sont pas égaux à la somme des lignes précédentes. Le tableau 13 montre les statistiques combinées des achats pour Parsons et RCAANC et compare les valeurs réelles des contrats (%) aux objectifs.

Tableau 13 : Nombre total de fournisseurs et valeur totale des contrats (Parsons et RCAANC et ses entrepreneurs) pour 2021 à 2022, par catégorie

Type de fournisseur	Nombre de fournisseurs	Montant dépensé	Pourcentage du total du montant dépensé	Objectif pour les dépenses d'approvisionnement	Écart
Total	635	73 683 859	100 %
Fournisseurs du Nord	273	43 158 636	59 %	65 à 75 %	6 à 16 %
Fournisseurs du Sud	362	30 525 222	41 %
Fournisseurs autochtones	41	30 564 330	41 %
Fournisseurs visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones	35	30 555 317	41 %

La figure 10 et la figure 11 indiquent le nombre total de fournisseurs et le pourcentage de la valeur totale des contrats par catégorie, de 2017 à 2018 jusqu'à 2021 à 2022. Ces résultats représentent les données combinées déclarées par RCAANC et le directeur principal des travaux.

Équivalent textuel de la Figure 10 : Nombre total de fournisseurs de 2017 à 2018 jusqu'à 2021 à 2022

	2017 à 2018	2018 à 2019	2019 à 2020	2020 à 2021	2021 à 2022
Total	474	799	427	352	635
Fournisseurs du Nord	208	337	173	182	273
Fournisseurs du Sud	266	453	254	170	362
Fournisseurs autochtones	19	44	38	18	41
Fournisseurs visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones	10	53	33	17	35

Équivalent textuel de la Figure 11 : Pourcentage de la valeur totale dépensée de 2017 à 2018 jusqu'à 2021 à 2022

	2017 à 2018	2018 à 2019	2019 à 2020	2020 à 2021	2021 à 2022
Fournisseurs du Nord	47 %	56 %	44 %	32 %	59 %
Fournisseurs du Sud	53 %	42 %	56 %	68 %	41 %
Fournisseurs autochtones	41 %	27 %	36 %	25 %	41 %
Fournisseurs visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones	35 %	29 %	35 %	24 %	41 %

Pour l'année 2021 à 2022, les résultats globaux ont démontré que le projet a embauché moins de fournisseurs du Sud et a observé une augmentation significative de la passation de contrats avec des fournisseurs du Nord, autochtones et visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones, principalement par Parsons et ses entrepreneurs. La proportion des dépenses auprès des fournisseurs du Nord a atteint 59 % de l'ensemble des dépenses du projet. Ce résultat est également supérieur à celui des années déclarées précédentes (44 % de 2019 à 2020, 56 % de 2018 à 2019, 47 % de 2017 à 2018). Malgré l'augmentation significative des achats comptabilisés par les fournisseurs du Nord observée en 2021-2022, les valeurs des achats comptabilisés par les fournisseurs du Nord sont toujours inférieures de 6 % à l'extrémité inférieure de la fourchette cible.

La proportion dépensée auprès de fournisseurs autochtones a augmenté à 41 % pour l'année 2021 à 2022, et les dépenses ont augmenté à 30 564 330 $ pour l'année 2021 à 2022, contre 9 844 231 $ de 2020 à 2021. La proportion dépensée auprès des fournisseurs visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones a suivi une tendance similaire, passant de 24 % l'exercice précédent à 41 % en 2021 à 2022, soit le résultat le plus élevé atteint par rapport aux années précédentes (35 % en 2019 à 2020, 28 % de 2018 à 2019 et 35 % de 2017 à 2018). Il n'y a pas d'objectifs fixés pour les dépenses avec les fournisseurs visés par les CPA.

Le tableau 14 et le tableau 156 présentent des statistiques séparées pour Parsons et ses entrepreneurs et les entrepreneurs de RCAANC.

Tableau 14 : Nombre total de fournisseurs et valeur totale des contrats (Parsons et ses entrepreneurs) pour l'année 2021 à 2022, par catégorie

Type de fournisseur	Nombre de fournisseurs	Montant dépensé	Pourcentage du total du montant dépensé
Total	346	52 848 630,00 $	100 %
Fournisseurs du Nord	184	41 790 404,00 $	79 %
Fournisseurs du Sud	162	11 058 226,00 $	21 %
Fournisseurs autochtones	39	30 557 424,00 $	58 %
Fournisseurs visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones	35	30 555 317,00 $	58 %

Tableau 15 : Nombre total de fournisseurs et valeur totale des contrats (entrepreneurs de RCAANC) pour l'année 2021 à 2022, par catégorie

Type de fournisseur	Nombre de fournisseurs	Montant dépensé	Pourcentage du total du montant dépensé
Total	289	20 835 228,65 $	100 %
Fournisseurs du Nord	89	1 368 232,30 $	7 %
Fournisseurs du Sud	200	19 466 996,35 $	93 %
Fournisseurs autochtones	2	6 906,00 $	< 1 %
Fournisseurs visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones	0	0 $	0 %

Comme il a été souligné plus haut dans la section portant sur l'emploi, il est important de souligner la distinction entre les résultats de Parsons et de ses entrepreneurs (c'est-à-dire, le travail effectué sur le site) et ceux des entrepreneurs de RCAANC (principalement le travail de conception technique). Au cours de l'année de 2021 à 2022, les travaux ont fait la transition vers davantage de travaux sur site avec une mise en œuvre précoce des travaux, ce qui a entraîné un pourcentage plus élevé de fournisseurs du Nord et un pourcentage plus faible de fournisseurs du Sud par rapport à 2020 à 2021. L'équipe du projet prévoit que les statistiques sur l'approvisionnement auprès des habitants du Nord et des Autochtones du Nord continueront de s'améliorer au cours de la phase de mise en œuvre du projet, car il y aura plus de travail sur le site. Cependant, l'équipe reconnaît que des efforts supplémentaires sont nécessaires pour augmenter l'approvisionnement auprès des fournisseurs du Nord et des fournisseurs autochtones, et elle cherche à collaborer avec ses partenaires pour trouver et déployer des mesures dans le cadre du plan de mise en œuvre.

De 2005 à février 2022, dans le cadre du projet d'assainissement de la mine Giant, sur un total d'environ 614 millions de dollars de contrats attribués, 302 millions (soit 49 %) ont été attribués à des entrepreneurs autochtones.

7.2.3 Formation et renforcement des capacités

Outre la formation en santé et sécurité au travail, les entrepreneurs du Projet doivent s'assurer que les employés sont correctement formés pour assumer leurs responsabilités. Les entrepreneurs offrent la formation à leur personnel, notamment des séances d'orientation sur le site. L'inclusion des considérations liées aux possibilités pour les Autochtones dans les contrats fait en sorte que l'emploi et le renforcement des capacités chez les Autochtones soient pris en compte et mis en œuvre, dans la mesure du possible, par tous les entrepreneurs du Projet.

Le tableau ci-dessous résume les activités de formation du plan de mise en œuvre que l'équipe du projet a menées ou achevées jusqu'à 2021 à 2022.

Principales activités et principaux objectifs poursuivis de 2021 à 22 : Formation

Mesure :

Mise sur pied d'un groupe chargé de la coordination de la formation

Livrable :

Les participants à la réunion de planification de la mise en œuvre de février 2020 ont mentionné le besoin d'un centre de formation coordonné dans la région de North Slave. L'équipe du Projet a collaboré avec le ministère de l'Éducation, de la Culture et de l'Emploi du GTNO et a obtenu des conseils du Groupe de travail socioéconomique pour définir l'objectif et la structure du centre. Jusqu'à 2021 à 2022, le GTNO a continué à travailler avec une organisation tierce pour établir une plateforme virtuelle. Une fois que la plateforme sera terminée et fonctionnelle, l'équipe du Projet fournira des informations aux coordonnateurs et continuera à participer à cette initiative.

Mesure :

Contribuer au renforcement des capacités locales en matière d'assainissement.

Livrable :

Au cours de l'année 2021 à 2022, le Projet a collaboré avec la Yellowknives Dene First Nation afin d'élaborer un plan de formation échelonné sur cinq ans pour le programme Dechı̨ta Nàowo de la Yellowknives Dene First Nation. L'équipe du projet continue aussi à faire avancer l'élaboration des plans respectifs avec la North Slave Métis Alliance et les Tłı̨chǫ.

Mesure :

Développer des liens entre les fournisseurs de formation, les entrepreneurs et l'équipe du projet.

Livrable :

Parsons rencontre régulièrement les fournisseurs de formation pour recevoir des mises à jour sur la formation dispensée et les nouveaux diplômés. Parsons inclut dans toutes les demandes de propositions une liste d'institutions de formation locales, la formation qu'elles offrent et leurs coordonnées. De plus, Parsons rencontre les entrepreneurs avant et pendant l'attribution des contrats pour s'assurer qu'ils connaissent les fournisseurs de formation et ce qui est offert.

Résultats de la formation de 2021 à 2022

L'équipe du Projet fait le suivi de ses employés ayant participé aux exercices de formation, et ce en fonction du nombre de personnes et du nombre d'heures-personnes. Tenant compte des statistiques de RCAANC et du directeur principal des travaux, les données sur la formation de la main-d'œuvre de 2021 à 2022 sont résumées dans le tableau 18, par catégorie :

• habitants du Nord;
• Autochtones du Nord;
• employés autochtones;
• employés visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones;
• femmes;
• total.

 Il est important de noter que le total présenté dans le tableau 18 ne tient pas compte de la somme des autres catégories en raison des chevauchements entre les catégories.
De 2021 à 2022, le Projet a obtenu le plus grand nombre de formations enregistrées. Le nombre total de personnes formées (335) est supérieur de 47 % à celui de l'année précédente (moyenne de 230 personnes depuis 2016 à 2017 jusque de 2020 à 2021). La formation de la main-d'œuvre fournie aux employés du Nord (250 personnes) était supérieure aux valeurs des années précédentes (moyenne de 104 personnes formées depuis 2016 à 2017 jusqu'à 2020 à 2021). La formation de la main-d'œuvre pour les employés visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones est passée de 32 personnes l'année précédente à 127 personnes de 2021 à 2022. La formation des employés autochtones a plus que doublé, passant de 68 de 2020 à 2021 à 186 de 2021 à 2022; c'est plus que l'augmentation moyenne observée les années précédentes. Les effectifs féminins (74) sont restés inchangés par rapport aux années précédentes. La figure 12 fournit des renseignements sur les tendances concernant le pourcentage de personnes formées par sous-catégorie depuis 2017 à 2018. Les régions nordiques, autochtones et les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones ont connu une augmentation du nombre total de formations. Le pourcentage d'employées a diminué, car le nombre d'employées est resté le même alors que le nombre total de personnes formées a augmenté.

Équivalent textuel de la Figure 12 : Pourcentage de personnes formées, par groupe d'employés, de 2017 à 2018 jusqu'à 2021 à 2022

	2017 à 2018	2018 à 2019	2019 à 2020	2020 à 2021	2021 à 2022
Employés du Nord	57 %	35 %	47 %	50 %	75 %
Femmes	17 %	23 %	27 %	32 %	22 %
Employés autochtones	18 %	14 %	24 %	30 %	56 %
Employés visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones	17 %	23 %	10 %	14 %	38 %

La figure 13 montre le nombre d'heures-personnes de formation normalisées, par groupe d'employés, de 2017 à 2018 jusqu'à 2021 à 2022. Le nombre d'heures‑personnes de formation est normalisé en fonction des heures‑personnes travaillées pour permettre la comparaison entre les années, le nombre total d'heures de formation pouvant considérablement différer au fil des ans. Lors des précédents exercices, la formation obligatoire (par exemple, premiers soins et Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail) était exclue des calculs généraux des statistiques sur la formation. À compter de 2019 à 2020, afin de simplifier le processus, toute la formation est incluse dans les calculs des statistiques sur la formation. De 2021 à 2022, le nombre total normalisé d'heures‑personnes formées (21 590) est nettement supérieur à la moyenne enregistrée les années précédentes depuis 2016 (7 251). Cette tendance à la hausse des heures-personnes formées a été observée dans toutes les catégories d'emploi. En ce qui concerne les chiffres non normalisés, les employés du Nord ont atteint les chiffres les plus élevés (34 531), suivis des employés autochtones (32 705), des employés visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones (21 278) et des employés féminins (7 513), pour un total de 39 407 heures-personnes de 2021 à 2022. Cependant, lorsque les chiffres sont normalisés, les employés autochtones et ceux visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones ont obtenu le plus grand nombre de formations offertes.

Équivalent textuel de la Figure 13 : Nombre d'heures-personnes de formation par 200 000 heures-personnes travaillées par groupe d'employés, de 2017 à 2018 jusqu'à 2021 à 2022

	2017 à 2018	2018 à 2019	2019 à 2020	2020 à 2021	2021 à 2022
Employés du Nord	8 846	5 820	15 985	38 769	41 531
Femmes	3 573	4 810	7 615	18 094	20 164
Employés autochtones	8 567	11 946	27 955	89 691	84 835
Employés visés par les considérations liées aux possibilités pour les Autochtones	8 570	12 342	35 464	19 051	65 939

7.2.3.1 Autres indicateurs de rendement clés liés à la formation

Les autres indicateurs de rendement clés liés à la formation sont les suivants :

• formation de l'effectif, représentée par les indicateurs suivants (tableau 19) :
  • femmes autochtones du Nord (nombre de personnes, heures-personnes et pourcentage);
  • hommes autochtones du Nord (nombre de personnes, heures-personnes et pourcentage);
  • femmes non autochtones du Nord (nombre de personnes, heures-personnes et pourcentage);
  • hommes non autochtones du Nord (nombre de personnes, heures-personnes et pourcentage).
• renseignements sur le pourcentage d'heures-personnes comptabilisées par les employés du Nord. Les données ont été limitées à quatre années d'enregistrement (figure 14)
• bourses d'études pour le perfectionnement professionnel (nombre de bourses d'études, montant de chaque bourse d'études et nombre de bourses d'études obtenues par groupe prioritaire) : ces données feront l'objet d'un rapport lors de la phase de mise en œuvre.
• stagiaires autochtones du Nord et stagiaires non autochtones du Nord (nombre, pourcentage du nombre total de stagiaires) : ces données feront l'objet d'un rapport lors de la phase de mise en œuvre.

Tableau 19 : Nombre total de personnes formées et nombre total d'heures-personnes de formation, par sous-catégorie d'employés du Nord (Parsons et RCAANC), de 2021 à 2022

Type d'employés	Nombre total de personnes (y compris les entrepreneurs)	Nombre total d'heures-personnes	Nombre de personnes exprimé en pourcentage de tous les employés	Nombre d'heures-personnes exprimé en pourcentage du nombre total d'heures-personnes
Femmes autochtones du Nord	41	7 213	12 %	18 %
Femmes non autochtones du Nord	13	174	4 %	0.4 %
Hommes autochtones du Nord	145	25 492	43 %	65 %
Hommes non autochtones du Nord	51	1 652	15 %	4 %

Équivalent textuel de la Figure 14 : Pourcentage non normalisé des heures-personnes formées par sous-catégorie du Nord (données de Parsons et de RCAANC), 2018 à 2019 jusqu'à 2021 à 2022

	2018 à 2019	2019 à 2020	2020 à 2021	2021 à 2022
Hommes autochtones du Nord	32 %	49 %	64 %	65 %
Femmes autochtones du Nord	12 %	8 %	27 %	18 %
Hommes non autochtones du Nord	12 %	19 %	5 %	4 %
Femmes non autochtones du Nord	2 %	4 %	0 %	0 %

7.2.4 Mesures et objectifs de nature sociale et multisectorielle

La Stratégie socioéconomique décrit plusieurs répercussions sociales potentielles communes des grands projets dans les communautés du Nord, et souligne que :

« Le recensement des répercussions négatives potentielles lors de la planification du projet et les efforts pour les minimiser grâce à la mise en place de programmes qui aident à atténuer les impacts inévitables constitueront une composante importante de la Stratégie. » [traduction]

Le tableau ci-dessous fournit un résumé des mesures et des objectifs de nature sociale et multisectorielle qui ont évolué ou ont été réalisés.

Mesure :

Examen approfondi des possibilités de réduire les impacts sociaux.

Livrable :

Le 20 novembre 2021, l'équipe du projet a mené une discussion ciblée avec le groupe de travail socioéconomique sur la gestion de l'impact social, y compris les possibilités supplémentaires de combler les lacunes en gestion. L'équipe continue à travailler avec Parsons pour trouver et mettre en œuvre les possibilités sur le site.

Mesure :

Participation à l'initiative de partenariats stratégiques

Livrable :

La région des Territoires du Nord-Ouest de RCAANC a dirigé l'élaboration d'une demande pour l'Initiative sur les partenariats stratégiques, une initiative de financement fédérale visant à accroître la participation des Autochtones aux possibilités économiques et à aider à combler les lacunes en matière de financement et de programmes. La demande était axée sur le renforcement des capacités par l'entremise de possibilités de restauration dans les Territoires du Nord-Ouest. L'équipe du projet et Parsons ont participé à des entretiens et le comité consultatif fournira des commentaires et orientera la recherche. 

Émissions indirectes : Utilisation mensuelle (kWh)

Combustion de carburant (pour le chauffage ou autre) par type de carburant

Véhicule utilitaire léger (à l'exclusion des camions, des véhicules utilitaires sports et des mini-fourgonnettes) par type de carburant

Camion léger (poids nominal brut du véhicule moins que 3 900 kg) par type de carburant

Camion de gros tonnage (poids nominal brut du véhicule plus de 3 900 kg) par type de carburant

Véhicule hors route, équipement de construction (y compris les véhicules tout terrain et les motoneiges) par type de carburant

Véhicules (y compris les camions de transport et les équipements de construction)

Émissions indirectes

Combustion de sources fixes par type de carburant

Transport par type de véhicule

Véhicules de climatisation mobiles

Progrès réalisés en ce qui concerne les mesures d'évaluation environnementale

Le rapport d'évaluation environnementale comprenait 26 mesures à prendre. L'équipe s'est immédiatement employée à appliquer les mesures assorties d'une échéance et celles qui ont la plus grande incidence sur la portée du projet. Depuis la publication du rapport d'évaluation environnementale, l'équipe du projet a mené à terme et fait progresser de nombreuses mesures. Le tableau ci-dessous précise l'état des mesures, ainsi que l'état des suggestions incluses dans le rapport d'évaluation environnementale.

Entre 2021 et 2022, le projet s'est concentré sur le plan de surveillance et de gestion des résidus (mesure 23), ils ont fait avancer le plan à l'interne et envoyé une ébauche au Groupe de travail du projet d'assainissement de la mine Giant aux fins de commentaires. Au moment de la rédaction de ce rapport, la mesure 10 (Hoèła Weteèts'eèdeè : Understanding Community Wellbeing Around Giant Mine) a été mis en attente indéfiniment, dans l'attente de l'avis du comité consultatif.

Avancement des conceptions d'assainissement et activités

Entre 2021 et 2022, le projet a fait avancer les conceptions et les activités d'assainissement pour plusieurs éléments du projet. Les voici :

• élimination et gestion des déchets (décharge de déchets non dangereux et sols et sédiments contaminés);
• conceptions de la congélation;
• projets de traitement des eaux (station de traitement, pompage, système de traitement passif);
• aires de confinement des résidus;
• fermeture de la mine à ciel ouvert.

Entretien et maintenance

Il est essentiel de voir continuellement à l'entretien et à la maintenance du site de la mine Giant afin de gérer les risques actuels et de protéger le personnel, les communautés avoisinantes et l'environnement. De 2021 à 2022, l'équipe du projet a poursuivi les activités d'entretien et de maintenance. Les voici :

• la surveillance et l'échantillonnage de la qualité de l'air;
• les activités de gestion des poussières, notamment l'application de SoilTac dans les aires de confinement des résidus;
• la préparation en prévision de la crue printanière (le dégel printanier);
• la surveillance et l'échantillonnage de l'eau et des effluents;
• le rejet d'effluents traités;
• l'entretien de l'infrastructure du site et des routes;
• la surveillance des barrages;
• l'entretien et la maintenance du sous-sol, y compris les travaux de stabilisation, l'amélioration de la sécurité des conditions de travail et du système de communication;
• la prestation de services médicaux d'urgence en tout temps sur le site;
• les activités de sécurité du site, notamment l'installation de nouveaux panneaux et la modernisation des clôtures de sécurité;
• l'inspection hebdomadaire de l'aire de stockage des matériaux.

Examen de l'infrastructure

À intervalle de quelques années, l'équipe du projet inspecte les bâtiments pour voir s'ils présentent un risque pour les personnes sur place. Si les défaillances relevées doivent être corrigées avant d'amorcer les travaux de nettoyage, l'équipe du projet prend les mesures nécessaires. De 2021 à 2022, l'équipe du projet a effectué une évaluation de tous les bâtiments restants et a déterminé qu'un examen de tous les bâtiments sur le site n'est pas nécessaire, puisqu'on prévoit démolir tous les bâtiments à court terme, et que tout bâtiment nécessitant une inspection supplémentaire sera examiné au cas par cas. La démolition des bâtiments du lotissement devrait commencer au cours de 2022 à 2023.

Modernisation de la station de pompage de puits profonds Northwest

La station de pompage de puits profonds nord-ouest pompe l'eau en sous-sol de la mine Giant afin qu'elle reste bien en deçà de la zone d'entreposage du trioxyde de diarsenic. Après 4 ans de fonctionnement, le système de pompe fonctionnait plus lentement et le projet a développé un plan pour moderniser la station, y compris l'ajout de nouvelles pompes et un bâtiment électrique pour les alimenter. Une pompe a cessé de fonctionner en août 2019, après une panne de courant. L'équipe du projet a réinstallé la pompe au cours de 2021 à 2022, qui a ensuite fonctionné comme prévu.

Inspections des barrages

Les barrages sont utilisés pour gérer les mines, les eaux de surface et les résidus sur le site. Chaque année, les barrages sont inspectés pour des raisons de sécurité et pour évaluer les niveaux d'eau. De 2021 à 2022, l'inspection a conclu que les barrages ne s'étaient pas dégradés depuis la précédente inspection et que leur fonctionnement était satisfaisant.

Inspections réglementaires

En 2021, les organismes de réglementation externes ont mené 13 inspections externes. Ce sont eux qui décident du nombre d'inspections annuelles nécessaires, en fonction des travaux effectués sur le site. Aucun cas de non-conformité n'a été relevé, cependant l'équipe du projet a identifié et réalisé des mesures correctives pour améliorer la gestion des poussières et des déchets, avec la couverture de l'ancienne zone de décharge non dangereuse dans le bassin nord-ouest et la mise en œuvre de la station de transfert des déchets opérationnelle.

Le directeur principal des travaux et ses sous-traitants procèdent également à des inspections internes régulières. Cela comprend des inspections quotidiennes du site par le personnel d'entretien et de maintenance ainsi que des inspections techniques régulières des principales structures et des principaux équipements. Ces inspections n'ont révélé que des problèmes mineurs, qui ont été rapidement abordés et corrigés.

De 2021 à 2022, l'équipe du projet a réalisé une vérification souterraine de l'environnement, de la santé et de la sécurité qui a révélé 8 cas de non-conformité,2 cas de non-conformité et 27 points à améliorer. L'équipe du projet a pris des mesures correctives pour plusieurs de ces conclusions et continuera à progresser.

Air

L'équipe du projet surveille régulièrement la qualité de l'air. De 2021 à 2022, les activités de surveillance ont permis d'établir que la qualité de l'air dans la zone où sont rejetées les émissions atmosphériques du projet est semblable à celle observée à l'échelle régionale et locale. L'équipe du projet a aussi mené des activités de dépoussiérage afin que les résidents ne soient pas exposés aux contaminants découlant des activités menées sur le site. En outre, l'équipe prend des mesures pour réduire activement les gaz à effet de serre maintenant et pendant l'assainissement.

Eau

L'équipe du projet continue de traiter les effluents (déchets liquides) à la station de traitement du site. Le traitement est effectué conformément aux critères établis dans le précédent permis d'utilisation des eaux de la mine et aux critères précisés dans les règlements pertinents. De 2021 à 2022, 589 700 mètres cubem³ d'effluents traités ont été rejetés dans l'environnement. Les tests réalisés ont montré que ces effluents répondaient aux exigences en la matière. L'équipe du projet a mené l'Étude de suivi des effets sur l'environnement afin de déterminer si les effluents traités avaient des effets négatifs sur la vie aquatique. Les résultats obtenus étaient semblables à ceux des années précédentes, et aucune préoccupation importante n'a été soulevée.

De 2021 à 2022, l'équipe du projet a notamment réalisé les principales activités suivantes :

• présenter le Plan révisé de surveillance des effets sur le milieu aquatique à l'Office des terres et des eaux de la vallée du Mackenzie;
• faire avancer la demande d'autorisation en vertu de la Loi sur les pêches;
• continuer à mobiliser Pêches et Océans Canada;
• terminer le programme d'échantillonnage des tissus des poissons de grande taille.

Terre

L'équipe du projet surveille et gère les déchets contaminés à l'arsenic sur le site, ainsi que d'autres déchets dangereux et non dangereux. La surveillance et la réduction des effets sur la faune sont d'autres activités importantes réalisées sur le site. De 2021 à 2022, l'équipe a notamment réalisé les principales activités suivantes :

• la mise en place d'une station de transfert des déchets pour les déchets opérationnels créés sur le site;
• l'examen du Plan final de gestion et de surveillance de la faune et de l'habitat faunique;
• la consignation et le signalement des observations et des interactions avec la faune sauvage.

Santé et sécurité au travail

La santé et la sécurité sur le site sont très importantes pour l'équipe du projet. Cette dernière assure le suivi du nombre d'incidents et d'accidents évités de justesse chaque mois et elle communique ces renseignements au directeur de projet. Les travailleurs discutent des incidents et des accidents évités de justesse lors de réunions de sécurité quotidiennes afin d'examiner les leçons apprises, de déterminer les causes et de prévenir les incidents futurs.

Le tableau ci-dessous montre les incidents et les accidents évités de justesse de 2021 à 2022.

Le nombre d'incidents modérés ou mineurs diffère chaque année. L'équipe du projet examine le nombre d'incidents en fonction du nombre d'heures travaillées. Les incidents modérés ont légèrement diminué de 2021 à 2022, pour atteindre 3 incidents. Les incidents mineurs ont augmenté (9). Le nombre d'accidents évités de justesse signalés de 2021 à 2022 (71) est supérieur à celui de 2020 à 2021 (56), mais inférieur à celui de 2016 à 2017 et 2018 à 2019.

L'équipe du projet vérifie également les niveaux d'arsenic chez les travailleurs sur le site. De 2021 à 2022, 25 des 1 305 échantillons d'urine prélevés avaient une concentration d'arsenic supérieure au niveau acceptable (1 ou 92 %). Ce pourcentage est supérieur à celui de l'année précédente (1 ou 24 %), mais inférieur aux niveaux enregistrés de 2018 à 2019 (3 ou 25 %) et de 2019 à 2020 (2 ou 20 %). Lorsque l'échantillon d'un travailleur est supérieur au niveau acceptable, l'équipe du projet intervient immédiatement. Elle peut notamment prendre des mesures pour réduire l'exposition du travailleur, en l'affectant à d'autres tâches jusqu'à ce qu'il affiche de nouveau une concentration inférieure au niveau acceptable. L'équipe du projet enquête également sur la cause de l'exposition.

L'entrepreneur responsable de l'entretien et de la maintenance veille à ce que les employés et les sous‑traitants reçoivent une formation pertinente sur la santé et la sécurité. Cette formation englobe notamment les premiers soins, la sécurité en milieu sauvage, la salubrité de l'eau et la lutte contre les incendies, conformément à la réglementation applicable.

Programme de surveillance des effets sur la santé et Hoèła Weteèts'eèdeè

Le Programme de surveillance des effets sur la santé vise à établir les niveaux actuels d'exposition à l'arsenic et à d'autres contaminants inquiétants. Il fallait donc lancer l'étude avant d'amorcer le nettoyage. Pendant les travaux d'assainissement, les participants fourniront de nouveau des échantillons. Les nouveaux résultats seront comparés aux niveaux actuels. Cette étude aidera à s'assurer que les activités d'assainissement n'ont aucun effet néfaste sur la santé.

Les responsables du programme de suivi ont procédé à la collecte d'échantillons de référence en 2018. Des séances de mobilisation du public ont été tenues en mai 2019 afin de présenter les résultats initiaux de l'étude. Les résultats des deux phases d'échantillonnage reflètent ceux de la population canadienne en général. De 2021 à 2022, le Conseil consultatif a continué à fournir des renseignements au public et à préparer l'échantillonnage qui aura lieu de 2022 à 2023. Une étude auprès des enfants débutera en 2022 et une autre étude sera menée auprès des enfants et des adultes en 2027, lorsque les travaux d'assainissement seront en cours.

Hoèła Weteèts'eèdeè : L'étude Understanding Community Wellbeing Around Giant Mine (anciennement appelée étude sur le stress) a été abandonnée à la demande du Yellowknives Dene First Nation.