Traités dans les Territoires du Nord Ouest
Découvrez les traités numérotés dans les Territoires du Nord‑Ouest.
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Historique des traités numérotés
Au début des années 1600, la Couronne britannique conclut un ensemble de traités avec les Nations autochtones sur le territoire qu'on appelle aujourd'hui le Canada. Dans la foulée de la Confédération, le Canada entame une campagne nationale de conclusion de traités pour obtenir des terres en vue de la colonisation. Ceux-ci comprennent les traités numérotés.
Les traités numérotés sont négociés entre 1871 et 1921. Ils sont en grande partie fondés sur le modèle des traités Robinson de 1850. Au total, 11 traités numérotés sont conclus pendant cette période, laquelle se termine par le traité numéro 11, en 1921. De ces traités numérotés, les traités numéros 8 et 11 visent la région actuellement appelée les Territoires du Nord‑Ouest.
Bien que la forme et la portée générales des traités numérotés soient semblables, chaque accord comporte des clauses uniques. À la base, les traités constituaient des actes de cession de terres à une grande échelle et, du point de vue du gouvernement fédéral de l'époque, ils plaçaient les peuples autochtones sous la compétence du Dominion du Canada et de ses lois.
Les traités dans les Territoires du Nord‑Ouest
Le traité numéro 8 a été signé en 1899 et vise un territoire plus vaste que tout autre traité numéroté, soit un peu plus de 841 487 km². Par ailleurs, les signataires à ce traité comprennent des Premières Nations dans le nord de l'Alberta et de la Saskatchewan, de certaines régions du nord de la Colombie-Britannique et de certaines régions du sud des Territoires du Nord‑Ouest.
Le traité numéro 11, signé en 1921 et 1922, est le dernier des traités numérotés conclus entre le gouvernement canadien et les Premières Nations. Il vise une superficie de 950 000 km² de la région que représentent aujourd'hui le Yukon, les Territoires du Nord‑Ouest et le Nunavut.
Les traités accordaient au gouvernement des terres à des fins de développement et, contrepartie, promettait aux Premières Nations signataires :
- des terres de réserve;
- des annuités;
- le maintien des droits de chasse et de pêche sur les terres publiques non occupées.
Héritage des traités numérotés dans les Territoires du Nord‑Ouest
L'été 2021 marque le 100e anniversaire de la signature du traité numéro 11 par la Couronne et les représentants des Dehcho, des Tłı̨chǫ, des Sahtu et des Gwich'in. Le mois de juin 2024 marquera le 125e anniversaire du traité numéro 8 par la Couronne et les représentants de 39 Premières Nations, y compris 6 Premières Nations situées dans les Territoires du Nord‑Ouest :
- Première Nation des Dénés Yellowknives
- Première Nation des Dénés de Lutselk'e
- Première Nation de Salt River
- Première Nation de Smith's Landing
- Première Nation des K'atl'odeeche
- Première Nation de Deninu Kue
Il existe divers points de vue sur l'héritage des traités, y compris les traités numéros 8 et 11. Les traités modernes offrent l'occasion de faire progresser la reconnaissance et la mise en œuvre des droits des Autochtones et de leur autodétermination, et ce, selon des manières qui conviennent davantage avec les gouvernements autochtones.
Le Canada continue de respecter les engagements pris en vertu des traités numérotés, qui sont le symbole de la relation particulière entre les Premières Nations et la Couronne. Pour obtenir des renseignements sur les différentes obligations financières et obligations d'indemnisation prévues par les traités, veuillez consulter la page Web consacrée aux paiements d'annuités découlant des traités.