Études environnementales régionales dans l'Arctique
Le gouvernement du Canada est résolu à protéger l'environnement dans l'Arctique et à assurer le développement durable et inclusif de cette région en se fondant sur des connaissances scientifiques et autochtones, au profit des résidents du Nord et de tous les Canadiens.
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À propos du programme
Grâce aux engagements financiers annoncés dans le budget de 2016, Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada (RCAANC) a lancé le programme quinquennal d'Études environnementales régionales dans l'Arctique (EERA), qui s'est déroulé entre 2016 et 2021. Ces études avaient pour but d'examiner les répercussions environnementales et socio-économiques potentielles de futures activités pétrolières et gazières extracôtières dans l'Arctique de l'Ouest (mer de Beaufort) et dans l'Arctique de l'Est (baie de Baffin et détroit de Davis).
Les EERA ont fourni des renseignements pertinents au gouvernement du Canada, en ce qui a trait à de potentiels futurs projets d'exploration pétrolière et gazière extracôtiers dans l'Arctique. Les EERA sont au cœur de l'approche scientifique à l'égard du pétrole et du gaz, énoncée dans la Déclaration commune des dirigeants du Canada et des États-Unis sur l'Arctique de décembre 2016.
Les options de mise en valeur et de conservation des ressources pétrolières et gazières extracôtières ont été analysées dans le cadre d'évaluations environnementales stratégiques effectuées dans l'Arctique de l'Ouest et l'Arctique de l'Est.
Évaluation environnementale stratégique régionale de Beaufort
L'Évaluation environnementale stratégique régionale de Beaufort (EESRB) a été initiée en 2016 et a fourni une orientation stratégique ainsi qu'une analyse des aspects environnementaux à considérer dans le cadre de futures activités pétrolières et gazières extracôtières dans la partie de la mer de Beaufort située dans la région désignée des Inuvialuit. L'EESRB a :
- examiné les effets des scénarios de mise en valeur et de conservation anticipés;
- défini les résultats et seuils environnementaux escomptés;
- répondu aux enjeux liés aux politiques et aux règlements régionaux;
- tenu compte des changements environnementaux.
L'EESRB a été élaborée et dirigée dans le cadre d'un partenariat entre la Société régionale inuvialuite, le Conseil inuvialuit de gestion du gibier et RCAANC.
Pour plus d'information, y compris les dossiers et avis publics relatifs à l'EESRB, veuillez consulter le site Web de l'Inuvialuit Regional Corporation's Regional Strategic Environmental Assessment (non disponible en français).
Évaluation environnementale stratégique dans la baie de Baffin et le détroit de Davis
L'Évaluation environnementale stratégique dans la baie de Baffin et le détroit de Davis (EESBD) a examiné les risques et les avantages associés au cycle de vie complet des activités pétrolières et gazières. Elle s'est appuyée sur les connaissances autochtones et scientifiques pour étudier les interactions possibles entre les activités pétrolières et gazières et l'environnement naturel et social dans la région. L'évaluation tient compte des autres activités régionales actuelles et futures, notamment les suivantes :
- activités communautaires, traditionnelles et modernes, de subsistance;
- pêche commerciale;
- création d'aires de conservation.
RCAANC a renvoyé l'EESBD à la Commission du Nunavut chargée de l'examen des répercussions (CNER), conformément à l'article 12.2.4 de l'Accord sur les revendications territoriales du Nunavut (Version PDF 1.40 Mo, 311 pages). La CNER était chargée de coordonner l'EESBD, y compris de tenir compte des renseignements recueillis précédemment et des connaissances autochtones, de faciliter la mobilisation du public et de présenter un rapport définitif au ministre des Affaires du Nord.
Pour accéder aux dossiers et avis publics relatifs à l'EESBD, veuillez consulter le Registre public de la CNER.
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